1
PRÉFET DE LA MARTINIQUE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R02-2020-175
PUBLIÉ LE 14 AOÛT 2020
Sommaire
Agence Régionale de la Santé
R02-2020-08-13-002 - Arrêté T2A M6-2020 CHUM (7 pages) Page 3
Direction de la Mer
R02-2020-08-13-003 - Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des Trois Ilets pour installer un ponton destiné à
l'accueil des tenders des paquebots de croisière (6 pages) Page 11 R02-2020-08-13-001 - Décision portant déchéance de droit de propriété d'un propriétaire
inconnu du navire de nom, de pavillon et d'immatriculation inconnus (3 pages) Page 18 PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI /BREC
R02-2020-08-12-001 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise
PRESTATIONS FUNERAIRES MARTINIQUE (5 ANS) (1 page) Page 22
2
Agence Régionale de la Santé R02-2020-08-13-002
Arrêté T2A M6-2020 CHUM
Arrêté ARS n°2020-068 portant fixation de la garantie de financement MCO du CHU de Martinique
Agence Régionale de la Santé - R02-2020-08-13-002 - Arrêté T2A M6-2020 CHUM
3
Agence Régionale de la Santé - R02-2020-08-13-002 - Arrêté T2A M6-2020 CHUM
4
Agence Régionale de la Santé - R02-2020-08-13-002 - Arrêté T2A M6-2020 CHUM
5
Agence Régionale de la Santé - R02-2020-08-13-002 - Arrêté T2A M6-2020 CHUM
6
Agence Régionale de la Santé - R02-2020-08-13-002 - Arrêté T2A M6-2020 CHUM
7
Agence Régionale de la Santé - R02-2020-08-13-002 - Arrêté T2A M6-2020 CHUM
8
Agence Régionale de la Santé - R02-2020-08-13-002 - Arrêté T2A M6-2020 CHUM
9
Agence Régionale de la Santé - R02-2020-08-13-002 - Arrêté T2A M6-2020 CHUM
10
Direction de la Mer R02-2020-08-13-003
Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des Trois Ilets pour installer un ponton destiné à l'accueil des
tenders des paquebots de croisière
Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des Trois Ilets pour installer un ponton destiné à l'accueil des tenders des paquebots de
croisière
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-003 - Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des
Trois Ilets pour installer un ponton destiné à l'accueil des tenders des paquebots de croisière
11
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-003 - Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des
Trois Ilets pour installer un ponton destiné à l'accueil des tenders des paquebots de croisière
12
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-003 - Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des
Trois Ilets pour installer un ponton destiné à l'accueil des tenders des paquebots de croisière
13
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-003 - Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des
Trois Ilets pour installer un ponton destiné à l'accueil des tenders des paquebots de croisière
14
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-003 - Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des
Trois Ilets pour installer un ponton destiné à l'accueil des tenders des paquebots de croisière
15
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-003 - Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des
Trois Ilets pour installer un ponton destiné à l'accueil des tenders des paquebots de croisière
16
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-003 - Arrêté portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime au profit de la commune des
Trois Ilets pour installer un ponton destiné à l'accueil des tenders des paquebots de croisière
17
Direction de la Mer R02-2020-08-13-001
Décision portant déchéance de droit de propriété d'un propriétaire inconnu du navire de nom, de pavillon et
d'immatriculation inconnus
Décision portant déchéance de droit de propriété d'un propriétaire inconnu du navire de nom, pavillon et immatriculation inconnus
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-001 - Décision portant déchéance de droit de propriété d'un propriétaire inconnu du navire de nom, de pavillon et
d'immatriculation inconnus
18
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-001 - Décision portant déchéance de droit de propriété d'un propriétaire inconnu du navire de nom, de pavillon et
d'immatriculation inconnus
19
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-001 - Décision portant déchéance de droit de propriété d'un propriétaire inconnu du navire de nom, de pavillon et
d'immatriculation inconnus
20
Direction de la Mer - R02-2020-08-13-001 - Décision portant déchéance de droit de propriété d'un propriétaire inconnu du navire de nom, de pavillon et
d'immatriculation inconnus
21
PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI /BREC R02-2020-08-12-001
Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise PRESTATIONS FUNERAIRES
MARTINIQUE (5 ANS)
PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI /BREC - R02-2020-08-12-001 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise PRESTATIONS
FUNERAIRES MARTINIQUE (5 ANS)
22
PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI /BREC - R02-2020-08-12-001 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise PRESTATIONS
FUNERAIRES MARTINIQUE (5 ANS)
