RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

n°1 du 4 janvier 2021

http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA

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SOMMAIRE

DDT ... 3

DDT-SEB-BB-2020352-0004 – Arrêté préfectoral du 17 décembre 2020 fixant les périodes d’ouverture de la pêche en 2021 pour le département de l’Aube...3 DDT-SEB-BB-2020363-0001 – Arrêté préfectoral du 28 décembre 2020 portant nomination des

lieutenants de louveterie de l’Aube pour la période du 1^er décembre 2020 au 31 décembre 2024...6

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Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales 9 DCL2-BCCL-2020366-0001 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2020 portant composition de la

commission départementale chargée du recensement et du dépouillement des votes et renouvellement des représentants des communes et des EPCI-FP de moins de 20000 habitants au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale...9 Service de la Coordination Interministérielle et de l’Appui Territorial – Pôle de la Coordination

Interministérielle et de la Concertation Publique...11 PCICP2020366-0001 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2020 portant délégation de signature en matière générale à monsieur Laurent LEVENT, directeur régional par intérim des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de la région Grand Est...11 PCICP2020366-0002 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2020 accordant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à monsieur Laurent LEVENT, directeur régional par intérim des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de la région Grand Est...19

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DDT

DDT-SEB-BB-2020352-0004 – Arrêté préfectoral du 17 décembre 2020 fixant les périodes d’ouverture de la pêche en 2021 pour le département de l’Aube.

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DDT-SEB-BB-2020363-0001 – Arrêté préfectoral du 28 décembre 2020 portant nomination des lieutenants de louveterie de l’Aube pour la période du 1^er décembre 2020 au 31 décembre 2024.

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^RÉFECTURE ^DE ^L

’A

^UBE

Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales

DCL2-BCCL-2020366-0001 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2020 portant composition de la commission départementale chargée du recensement et du dépouillement des votes et renouvellement des représentants des communes et des EPCI-FP de moins de 20000 habitants au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale.

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Service de la Coordination Interministérielle et de l’Appui Territorial – Pôle de la Coordination Interministérielle et de la Concertation Publique

PCICP2020366-0001 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2020 portant délégation de signature en matière générale à monsieur Laurent LEVENT, directeur régional par intérim des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de la région Grand Est.

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PCICP2020366-0002 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2020 accordant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à monsieur Laurent LEVENT, directeur régional par intérim des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de la région Grand Est.

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