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(MM. Riehl, Sécheresse, Braillard, Pelaez, Broliquier, Julien-Laferrière et Mme Isaac-Sibille ne prennent pas part au vote, en application de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.)

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2008/8847 - Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2007-2008 - Signature de conventions et de conventions d'application à des conventions conclues avec des associations bénéficiaires de subventions (Direction des Sports) (BMO du 04/02/2008, p. 0252)

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

(MM. Riehl, Sécheresse, Braillard, Pelaez, Broliquier, Julien-Laferrière et Mme Isaac-Sibille ne prennent pas part au vote, en application de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.)

(Adopté.)

Références

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