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(M. Bideau ne prend pas part au vote en application de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.) (Adopté.)

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2008/8669 - Mises à disposition avec exonérations totales ou partielles de diverses salles municipales aux associations : Lézards dorés - Club de l'amitié de Montchat - Association pour l'amélioration du confort des hospitalisés (APACH) - FNATH / Association des accidentés de la vie - Centre Jacques Cartier - Association Ecole de musique Willems Rymea - Association des Festivals - Compagnie Christiane Véricel / Image aiguë - Association U-Gomina - Compagnie Aqui et La - Les Restaurants du coeur / Relais du coeur du Rhône - Le Théâtre d'Ouble - Compagnie La Poursuite - Association Harmonie de Montchat - Monplaisir - Union Nationale des Anciens Combattants Indochine, Toe et Afrique du Nord (UNACITA) / Groupement du Rhône - Montant total de l'exonération : 20 231,35 € HT (Direction Centrale de l'Immobilier) (BMO du 07/01/2008, p. 0041)

Rapporteur : M. JACOT Henri

(M. Bideau ne prend pas part au vote en application de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.)

(Adopté.)

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