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(MM. Broliquier et Pelaez ne prennent pas au vote, en application de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.) (Adopté.)

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2008/8938 - Convention relative à l'utilisation de locaux du centre d'échanges de Perrache entre l'ENBAL, la MJC et TDMI (Direction des Affaires Culturelles - Service Spectacles Vivants) (BMO du 11/02/2008, p. 0337)

Rapporteur : M. JACOT Henri

(MM. Broliquier et Pelaez ne prennent pas au vote, en application de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.)

(Adopté.)

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