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(Mmes Bargoin, Carret, Desbazeille, Favier, M. Téodori ne prennent pas part au vote, en application de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.)

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2008/8762 - Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes handicapées au titre de l'année 2008 (Direction du Développement Territorial) (BMO du 28/01/2008, p. 0166)

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

(Mmes Bargoin, Carret, Desbazeille, Favier, M. Téodori ne prennent pas part au vote, en application de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.)

(Adopté.)

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