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SEANCE DU 29 JANVIER 2018 VILLE DE LYON

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(1)

DEPARTEMENT DU RHONE

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées)

2018/3630

Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2017-2018 - Signature de conventions avec ces associations Direction des Sports

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

SEANCE DU 29 JANVIER 2018

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 1 FEVRIER 2018

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 22 JANVIER 2018

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 1 FEVRIER 2018

DELIBERATION AFFICHEE LE : 7 FEVRIER 2018

PRESIDENT : M. KEPENEKIAN Georges SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. KEPENEKIAN, M. BRUMM, Mme DOGNIN-SAUZE, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. CORAZZOL, Mme GAY, M. GRABER, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M. CLAISSE, Mme REYNAUD, M. DURAND, Mme RIVOIRE, M. LE FAOU, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. LEVY, Mme FRIH, M. MALESKI, M. DAVID, Mme NACHURY, M. FENECH, Mme LEVY, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. KISMOUNE, Mme BRUGNERA, Mme PICOT, M. BRAILLARD, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, Mme BURILLON, M.

PELAEZ, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN- LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme GRANJON, M. REMY, Mme BAUME

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. BLACHE (pouvoir à M. DAVID), Mme SERVIEN (pouvoir à Mme CONDEMINE), Mme BERRA (pouvoir à M. GUILLAND), M. COLLOMB (pouvoir à M.

KEPENEKIAN), Mme de LAVERNEE (pouvoir à Mme BALAS), Mme PERRIN-GILBERT (pouvoir à M.

REMY), M. BERNARD (pouvoir à M. COULON), M. BOUDOT

ABSENTS NON EXCUSES : Mme MADELEINE

(2)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 29/01/2018 – Projet de délibération n° 2018/3630 - Page 2

2018/3630 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS CLUBS SPORTIFS AMATEURS OU DE HAUT NIVEAU AU TITRE DE LA SAISON 2017-2018 - SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC CES ASSOCIATIONS (DIRECTION DES SPORTS)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 12 janvier 2018 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

Un important travail a été engagé avec l’Office des Sports de Lyon pour élaborer des critères objectifs et transparents en matière de détermination et de répartition des montants de subventions. Il s’agit notamment du nombre d’adhérents, du nombre de licenciés, dont les jeunes, du nombre et de la qualification des encadrants, des résultats sportifs obtenus, et enfin de l’implication des clubs sur le territoire lyonnais.

Pour la saison sportive 2017-2018, les associations et clubs sportifs souhaitant bénéficier d’une subvention ont donc retourné un dossier « demande de subvention 2018»

permettant, après traitement et analyse, de vous proposer aujourd’hui une répartition des enveloppes

« soutien sport amateur », « Handisport » et « sport de haut niveau».

Cette répartition a été ajustée au plus proche des besoins, des attentes des clubs et du budget alloué.

Je vous précise que les subventions proposées ci-après ont été validées après concertation avec l’ensemble des adjoints aux sports des neuf arrondissements et l’Office des Sports de Lyon.

De plus, les clubs peuvent solliciter les mairies d’arrondissements afin de pouvoir bénéficier éventuellement des aides financières attribuées ponctuellement dans le cadre des Lions du Sport, dans la limite d’une enveloppe annuelle globale de 54 000 €.

Par ailleurs, selon la loi n° 2000/321 du 12 avril 2000 et le décret n° 2001/495 du 6 juin 2001, une convention doit obligatoirement être signée avec les clubs bénéficiaires d’une subvention supérieure à 23 000 € et qui ne sont pas déjà bénéficiaires d’une convention pluriannuelle en cours de validité.

Ce sont donc les raisons pour lesquelles, je vous propose de m’autoriser à signer une convention cadre ou d’application avec les associations suivantes :

. A.L.G.M. OMNISPORTS . AQUA SYNCHRO LYON

. A.S. BEAUMARCHAIS LYON BASKET . A.S. BELLECOUR PERRACHE

. A.S. MONTCHAT

. A.S.U.L. LYON VOLLEY-BALL . AVIRON CLUB LYON CALUIRE

. AVIRON UNION NAUTIQUE DE LYON . BASKET CRO LYON

. CERCLE DE L’AVIRON DE LYON

. CERCLE LAIQUE ANTOINE REMOND

. CLUB RHODIA VAISE OMNISPORTS

(3)

. CLUB RHODIA VAISE SECTION TRIATHLON . CONVENTION GYMNIQUE DE LYON

. CROIX-ROUSSE OLYMPIQUE LYON BOULES . EVEIL DE LYON SECTION FOOTBALL

. F.C.L. BASKET FEMININ . F.C.L. FOOTBALL

. F.C. MENIVAL

. HANDBALL CLUB DE LYON . HANDISPORT LYONNAIS . LE MASQUE DE FER . LYON ATHLETISME . LYON DUCHERE A.S.

. LYON GLACE PATINAGE . LYON GYMNASTE

. LYON NATATION

. LYON OLYMPIQUE ECHECS . L.O.U. RUGBY ASSOCIATION . LYON P.E.S.D. OMNISPORTS . LYON PLONGEON CLUB . LYON SPORT METROPOLE . OFFICE DES SPORTS DE LYON

. OLYMPIQUE LYONNAIS ASSOCIATION . RINK HOCKEY CLUB DE LYON

. SOCIETE D’ESCRIME DE LYON . SPORT DANS LA VILLE

. TENNIS CLUB DE LYON.

Vu la loi n° 2000/321 du 12 avril 2000 et le décret n° 2001/495 du 6 juin 2001 ; Vu lesdites conventions d’applications ;

Vu l'avis du Conseil des 1

er

, 2

e

, 3

e

, 4

e

, 5

e

, 6

e

, 7

e

, 8

e

et 9

e

arrondissements ;

Ouï l'avis de la commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports ;

DELIBERE

1- Les subventions suivantes qui complètent ou corrigent la part prévisionnellement

individualisée au BP 2018, sont allouées aux associations selon le tableau ci-dessous :

(4)

2017 PROPOSITIONS 2018

Arrondissement Discipline Bénéficiaires Code

tiers Handisport

Manifestations sportives de

proximité

sport amateur

Sport d'élite

Handi sport

Sport amateur

Sport

d'élite Total

Part ind.

votée au BP 2018

Complém.

proposé au CM 29 jan

2018

69001 Basket-Ball BASKET CRO LYON BC0444 23 000 23 000 23 000 11 500 11 500

69001 Basket-Ball ASSOCIATION DES PENTES

SPORTIVES ET CULTURELLES 0 3 000 3 000 3 000 3 000

69001 Football LYON SPORT METROPOLE (LOU FOOT) AS0353 3 500 3 500 3 500 3 500

69001 Roller GENERATIONS ROLLER GE0199 6 000 6 000 6 000 6 000

69001 Sp de Combat AKIDO DU RHONE 0 1 500 1 500 1 500 1 500

69001 Sp de Combat RENOUVEAU BOXE CROIX ROUSSE 027633 2 000 2 000 2 000 2 000

69001 Sp Nautiques AVIRON UNION NAUTIQUE DE LYON CE0382 49 000 49 000 49 000 24 500 24 500

TOTAL 1er 0 0 16 000 72 000 0 16 000 72 000 88 000 36 000 52 000

69002 Basket-Ball ESPERANCE SAINTE BLANDINE

BASKET ES0580 1 500 2 000 2 000 2 000

69002 Boules BOULE RAVAT CONFLUENCE BO0988 2 500 2 500 2 500 2 500

69002 Football ASSOCIATION SPORTIVE BELLECOUR

PERRACHE BE0333 32 000 32 000 32 000 15 000 17 000

69002 Football ASSOCIATION SPORTIVE

CONFLUENCE 014055 3 000 3 000 3 000 3 000

69002 Gymnastique ESPERANCE STE BLANDINE

GYMNASTIQUE ES0599 3 500 4 000 4 000 4 000

69002 Handisport GYMNASTIQUE VOLONT PERRACHE

BAYARD GY0999 1 500 1 500 1 500 1 500

69002 Hockey/Glace LYON HOCKEY CLUB LY2101 5 000 15 000 15 000 15 000 12 000 3 000

69002 Sp de Combat LYON TAEKWONDO METROPOLE TA0999 3 500 3 500 3 500 3 500

69002 Sp de Glace CLUB DES SPORTS DE GLACE DE

LYON CS2800 10 000 12 000 12 000 12 000

69002 Sp Nautiques GRAND LARGUE LYON GR3854 2 000 2 000 2 000 2 000

TOTAL 2ème 1 500 5 000 58 000 15 000 1 500 61 000 15 000 77 500 27 000 50 500

69003 Basket-Ball ASUL BASKET AS0258 13 500 13 500 13 500 13 500

69003 Escrime SOCIETE ESCRIME DE LYON SO0219 15 000 15 000 15 000 7 500 7 500

(5)

2017 PROPOSITIONS 2018

Arrondissement Discipline Bénéficiaires Code

tiers Handisport

Manifestations sportives de

proximité

sport amateur

Sport d'élite

Handi sport

Sport amateur

Sport

d'élite Total

Part ind.

votée au BP 2018

Complém.

proposé au CM 29 jan

2018

69003 Fitness SPORT FITNESS 015838 10 000 10 000 10 000 10 000

69003 Football ASSOCIATION SPORTIVE DE MONCHAT AS0752 48 000 48 000 48 000 24 000 24 000

69003 Gymnastique LYON MONTCHAT TW3535 5 000 5 000 5 000 5 000

69003 Gymnastique PATRONAGE SCOLAIRE LAIQUE

MONTCHAT PA0998 17 000 20 000 20 000 20 000

69003 Handisport LYON BASKET FAUTEUIL

(LMHBC) 015773 9 000 1 000 9 000 9 000 9 000

69003 Omnisports CENTRE CULT ET SPORTIF PATRON

LAIQ VILLETTE P BERT CE0104 8 000 8 000 8 000 8 000

69003 Omnisports ELAN DE LYON EL0201 5 000 5 000 5 000 5 000

69003 Sp de Combat BOXING LYON UNITED 032414 7 000 8 500 8 500 8 500

69003 Sp de Glace LYON GLACE PATINAGE LY0240 3 000 20 000 20 000 20 000 20 000

TOTAL 3ème 9 000 4 000 116 500 32 000 9 000 118 000 35 000 162 000 31 500 130 500

69004 Boules CRO LYON SECTION BOULES CR3457 20 000 20 000 20 000 10 000 10 000

69004 Football FOOTBALL CLUB CROIX ROUSSIEN FO0273 16 000 18 000 18 000 18 000

69004 Football LYON CROIX ROUSSE FOOTBALL LY0222 13 000 14 000 14 000 14 000

69004 Omnisports LYON PESD PA0200 27 000 27 000 27 000 13 500 13 500

69004 Sp de Combat LYON SAVATE BF0300 2 000 2 000 2 000 2 000

69004 Tennis de

Table LAIQUE CROIX ROUSSE AM0209 18 000 15 000 15 000 15 000

TOTAL 4ème 0 0 76 000 20 000 0 76 000 20 000 96 000 23 500 72 500

69005 Athlétisme GROUPE CAL COURIR A LYON 044301 3 000 3 000 3 000 3 000

69005 Basket-Ball ASSOCIATION SPORTIVE

BEAUMARCHAIS BASKET BE0100 30 000 30 000 30 000 15 000 15 000

69005 Basket-Ball BASKET BALL DU 5EME BA0175 7 000 7 000 7 000 7 000

69005 Cyclisme LYON VTT LV0805 3 000 3 000 3 000 3 000

69005 Cyclisme LE CYCLOTOURISTE CY0200 5 000 5 000 5 000 5 000

(6)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 29/01/2018 – Projet de délibération n° 2018/3630 - Page 6

2017 PROPOSITIONS 2018

Arrondissement Discipline Bénéficiaires Code

tiers Handisport

Manifestations sportives de

proximité

sport amateur

Sport d'élite

Handi sport

Sport amateur

Sport

d'élite Total

Part ind.

votée au BP 2018

Complém.

proposé au CM 29 jan

2018

69005 Football MENIVAL FOOTBALL CLUB ME0216 26 500 26 500 26 500 26 500

69005 Football FOOTBALL CLUB DU POINT DU JOUR FO5214 12 000 13 500 13 500 13 500

69005 Handball LYON 5 HANDBALL 030199 3 500 3 500 3 500 3 500

69005 Sp de Combat DOJO ANSHIN 2 000 2 000 2 000

TOTAL 5ème 0 0 60 000 30 000 0 63 500 30 000 93 500 15 000 78 500

69006 Basket-Ball CERCLE LAIQUE A REMOND CE0211 27 000 27 000 27 000 12 500 14 500

69006 Echecs LYON 64 ECHECS 023336 1 500 1 500 1 500 1 500

69006 Escrime MASQUE DE FER MA0297 37 000 37 000 37 000 25 000 12 000

69006 Escrime C.B.L. L.E.M. CE5922 19 000 19 000 19 000 19 000

69006 Football EVEIL DE LYON EV0333 19 000 19 000 19 000 9 500 9 500

69006 Gymnastique LYON GYMNASTE LY0202 30 000 32 000 32 000 15 000 17 000

69006 Handisport ASS TANDEM CLUB RHODANIEN TC0701 1 500 1 500 1 500 1 500

69006 Handisport VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES

MALVOYANTS AS0263 1 500 1 500 1 500 1 500

69006 Omnisports CLASS FSGT FE0247 3 000 3 000 3 000 3 000

69006 Roller LYON EVASION ROLLER RO0630 2 500 2 500 2 500 2 500

69006 Sp Nautiques LYON NATATION LY0200 3 000 43 000 43 000 43 000 21 500 21 500

TOTAL 6ème 3 000 3 000 75 000 107 000 3 000 77 000 107 000 187 000 83 500 103 500

69007 Athlétisme LYON ATHLETISME 017092 66 000 66 000 66 000 50 000 16 000

69007 Football FOOTBALL CLUB DE GERLAND FO0700 7 000 10 000 10 000 10 000

69007 Football OLYMPIQUE LYONNAIS ASSOCIATION OL0326 224 200 224 200 224 200 224 200 0

69007 Gymnastique LES PANTHERES DE LYON 005145 1 500 1 500 1 500 1 500

69007 Gymnastique LES LUCIOLES DE LYON LU0170 15 000 15 000 15 000 7 000 8 000

(7)

2017 PROPOSITIONS 2018

Arrondissement Discipline Bénéficiaires Code

tiers Handisport

Manifestations sportives de

proximité

sport amateur

Sport d'élite

Handi sport

Sport amateur

Sport

d'élite Total

Part ind.

votée au BP 2018

Complém.

proposé au CM 29 jan

2018

69007 Handball LYON HANDBALL 020411 4 000 5 000 5 000 5 000

69007 Office OFFICE DES SPORTS DE LYON OF0112 3 000 73 000 73 000 73 000 50 000 23 000

69007 Omnisports AMICALE LAIQUE GERLAND LA

MOUCHE AM0200 30 000 30 000 30 000 16 000 14 000

69007 Omnisports CARGO 001210 2 000 2 000 2 000 2 000

69007 Rugby LOU RUGBY Association LO0998 600 000 600 000 600 000 600 000 0

69007 Sp de Combat JUDO CLUB GERLAND JU0201 7 000 7 000 7 000 7 000

69007 Sp Nautiques CIE MARINIERE SAUVETAGE LA

MOUCHE MA0750 2 000 2 000 2 000 2 000

69007 Tennis FETE LE MUR FE0987 5 000 5 000 5 000 5 000

69007 Tennis de

Table TENNIS DE TABLE DE GERLAND TE0846 2 000 3 000 3 000 3 000

69007 Volley-Ball ASUL LYON VOLLEY BALL AS0237 320 000 320 000 320 000

TOTAL 7ème 0 3 000 199 500 839 200 0 204 500 1 159 200 1 363 700 947 200 416 500

69008 Basket-Ball FOOTBALL CLUB LYON BASKET

FEMININ FO0154 52 000 52 000 52 000 26 000 26 000

69008 Basket-Ball SEL GRAND TROU BASKET BALL SP0950 10 000 10 000 10 000 10 000

69008 Bowling TOP GONES LYON 042019 2 000 2 000 2 000

69008 Cyclisme LYON SPRINT EVOLUTION LY3987 16 000 18 000 18 000 18 000

69008 Cyclisme ETOILE CYCLISTE LYON MONTPLAISIR ET0800 2 000 2 000 2 000 2 000

69008 Escrime LA COMPAGNIE D’ARMES DE LYON AR3512 1 500 1 500 1 500 1 500

69008 Football FC LYON FOOTBALL FO0157 13 000 60 000 60 000 60 000 30 000 30 000

69008 Football CLUB SPORTIF LYON 8 022707 4 000 4 000 4 000 4 000

69008 Football ETOILE SPORTIVE TRINITE ET0255 16 000 16 000 16 000 16 000

69008 Futsal LYON MOULIN A VENT (EX LYON

OLYMPIQUE FUTSAL) 001029 3 000 5 000 5 000 5 000

69008 Gymnastique CONVENTION GYMNIQUE DE LYON CO0190 80 000 80 000 80 000 80 000 0

(8)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 29/01/2018 – Projet de délibération n° 2018/3630 - Page 8

2017 PROPOSITIONS 2018

Arrondissement Discipline Bénéficiaires Code

tiers Handisport

Manifestations sportives de

proximité

sport amateur

Sport d'élite

Handi sport

Sport amateur

Sport

d'élite Total

Part ind.

votée au BP 2018

Complém.

proposé au CM 29 jan

2018

69008 Handball RACING CLUB MERMOZ RA0226 3 000 3 000 3 000 3 000

69008 Handisport HANDISPORT LYONNAIS HA0201 52 000 52 000 52 000 26 000 26 000

69008 Omnisports NOUVELLE RENAISSANCE LYONNAISE AS0372 5 000 5 000 5 000 5 000

69008 Omnisports ASS PATRONAGE LAIQUE HERRIOT

MERMOZ PA0399 7 000 7 000 7 000 7 000

69008 Sp de Combat MILOS CLUB LYON 8 014254 2 000 2 000 2 000 2 000

69008 Sp de Combat ESPACE AIKIDO 008545 2 000 2 000 2 000 2 000

69008 Tennis de

Table ASUL LYON 8 AS0715 11 000 11 000 11 000 11 000

69008 Tir à l'Arc LES LIONS DU 8EME LI3332 4 000 4 000 4 000 4 000

TOTAL 8ème 52 000 13 000 198 500 80 000 52 000 204 500 80 000 336 500 162 000 174 500

69009 Badminton BADMINTON CLUB DE LYON BA0300 6 000 6 000 6 000 6 000

69009 Basket-Ball ASSOCIATION SPORTIVE DUCHERE

BASKET SP0305 2 000 3 000 3 000 3 000

69009 Basket-Ball AMICALE LAIQUE MIXTE RAMBERTOISE AL0172 6 000 6 000 6 000 6 000

69009 Cyclisme AMICALE CYCLISTE LYON VAISE AM0781 10 000 10 000 10 000 10 000

69009 Echecs LYON OLYMPIQUE ECHECS OY0500 42 000 42 000 42 000 42 000

69009 Floorball LYON FLOORBALL CLUB 022027 2 000 3 000 3 000 3 000

69009 Football UNION SPORTIVE CHEMINOTS LYON UN0508 4 500 4 500 4 500 4 500

69009 Football LYON DUCHERE LD0800 300 000 310 000 310 000 300 000 10 000

69009 Gymnastique LYON GR GR0788 8 000 8 000 8 000 8 000

69009 Gymnastique ECLAIR LYON FEMINA CLUB EC2317 2 000 2 000 2 000 2 000

69009 Handball HANDBALL CLUB DE LYON HA0580 20 000 17 000 17 000 17 000

69009 Handisport ASSO SPORTIVE FOYERS DES

SOURDS DE LYON SO0322 4 000 4 000 4 000 4 000

69009 Omnisports AMICALE LAIQUE VOLTAIRE AM2455 8 000 8 000 8 000 8 000

(9)

2017 PROPOSITIONS 2018

Arrondissement Discipline Bénéficiaires Code

tiers Handisport

Manifestations sportives de

proximité

sport amateur

Sport d'élite

Handi sport

Sport amateur

Sport

d'élite Total

Part ind.

votée au BP 2018

Complém.

proposé au CM 29 jan

2018

69009 Omnisports CLUB RHODIA VAISE OMNISPORTS CL0203 25 000 25 000 25 000 14 000 11 000

69009 Omnisports CLUB RHODIA VAISE TRIATHLON 17 000 17 000 17 000 8 500 8 500

69009 Omnisports SPORT DANS LA VILLE SP0555 60 000 85 000 85 000 30 000 55 000

69009 Rink Hockey RHCL RINK HOCKEY CLUB DE LYON RI0334 25 000 25 000 25 000 25 000

69009 Roller LYON ROLLER RO0820 13 000 13 000 13 000 13 000

69009 Sp de Combat LYON BOXE LY0300 6 000 6 000 6 000 6 000

69009 Sp de Combat ACADEMIE LYONNAISE DE BOXE 2 000 2 000 2 000 2 000

69009 Sp de combat LYON SPORT BOXE 1 500 1 500 1 500

69009 Sp Nautiques LYON PLONGEON CLUB PL0103 2 500 28 000 28 000 28 000 14 000 14 000

69009 Sp Nautiques AQUA SYNCHRO LYON AQ5200 3 000 30 000 30 000 30 000 15 000 15 000

69009 Spéléologie GROUPE SPELEOLOGIQUE VULCAIN SP2728 1 500 1 500 1 500 1 500

69009 Tennis de

Table AMICALE LAIQUE VAISE SERIN AM0274 5 000 5 000 5 000 5 000

69009 Tir à l'Arc LES ARCHERS DU 9EME AR0645 1 500 1 500 1 500 1 500

TOTAL 9ème 4 000 5 500 224 500 400 000 4 000 250 000 410 000 664 000 381 500 282 500

69100 Basket-Ball ACTION BASKET CITOYEN 033899 5 000 5 000 5 000 5 000

69100 Sp de Combat SAINT FONS GERLAND SAVATE SA0258 3 500 3 500 3 500 3 500

69100 Tennis TENNIS CLUB DE LYON TE2198 22 000 22 000 22 000 22 000 0

69110 Handisport CLUB SPORTIF CHARCOT CH0801 5 000 5 000 5 000 5 000 5 000

69110 Hockey/Gazon HC CHARCOT Sainte-Foy-lès-Lyon 0 6 000 6 000 6 000 6 000

69120 Rugby LYON VILLEURBANNE RHONE XIII ES0201 10 000 7 000 7 000 7 000

69140 Athlétisme AMICALE DES ATHLETES DU LYONNAIS AT0728 1 500 1 500 1 500 1 500

69300 Sp Nautiques CERCLE DE L AVIRON DE LYON CE0208 33 000 35 000 35 000 15 000 20 000

(10)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 29/01/2018 – Projet de délibération n° 2018/3630 - Page 10

2017 PROPOSITIONS 2018

Arrondissement Discipline Bénéficiaires Code

tiers Handisport

Manifestations sportives de

proximité

sport amateur

Sport d'élite

Handi sport

Sport amateur

Sport

d'élite Total

Part ind.

votée au BP 2018

Complém.

proposé au CM 29 jan

2018

69300 Sp Nautiques AVIRON CLUB LYON CALUIRE NA0755 25 000 27 000 27 000 27 000

69350 Sp Nautiques CANOE KAYAK LYON OULLINS

MULATIERE AS0568 12 000 12 000 12 000 12 000

69500 Volley-Ball VOLLEY BRON LYON LUMIERE VO0800 8 000 8 000 8 000 8 000

69800 Sp de Combat LYON SAINT PRIEST LUTTE 016066 6 500 6 500 6 500 6 500

TOTAL HL 5 000 0 89 500 48 000 5 000 91 500 42 000 138 500 37 000 101 500

TOTAL GENERAL

74 500 1 162 000 1 970 200 3 206 700 1 744 200 1 462 500

(11)

2- Les conventions susvisées, établies entre la Ville de Lyon et les associations concernées, sont approuvées.

3- M. le Maire est autorisé à signer lesdits documents.

4- Le montant total des subventions de fonctionnement, détaillées dans le tableau ci- dessous, autres que les subventions individualisées au BP 2018, s’élève à 1 462 500 € et sera prélevé sur les crédits inscrits au BP 2018, sous réserve du vote du budget 2018 :

- ligne de crédit 42015, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPAMAT ;

- ligne de crédit 42016, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPELITE ;

- ligne de crédit 76967, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPHANDI ;

- ligne de crédit 76968, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPAMAT ;

- ligne de crédit 42017, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPPRO.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué,

Yann CUCHERAT

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