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SEANCE DU 29 JANVIER 2018 VILLE DE LYON

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Texte intégral

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REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées)

2018/3592

Approbation d'une convention de recherche entre la Ville de Lyon / Bibliothèque

municipale, l'université Paris Sorbonne et le laboratoire d'excellence Observatoire de la vie littéraire

Direction des Affaires Culturelles Rapporteur : M. GRABER Loïc

SEANCE DU 29 JANVIER 2018

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 1 FEVRIER 2018

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 22 JANVIER 2018

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 1 FEVRIER 2018

DELIBERATION AFFICHEE LE : 7 FEVRIER 2018

PRESIDENT : M. KEPENEKIAN Georges SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. KEPENEKIAN, M. BRUMM, Mme DOGNIN-SAUZE, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. CORAZZOL, Mme GAY, M. GRABER, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M. CLAISSE, Mme REYNAUD, M. DURAND, Mme RIVOIRE, M. LE FAOU, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. LEVY, Mme FRIH, M. MALESKI, M. DAVID, Mme NACHURY, M. FENECH, Mme LEVY, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. KISMOUNE, Mme BRUGNERA, Mme PICOT, M. BRAILLARD, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, Mme BURILLON, M.

PELAEZ, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN- LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme GRANJON, M. REMY, Mme BAUME

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. BLACHE (pouvoir à M. DAVID), Mme SERVIEN (pouvoir à Mme CONDEMINE), Mme BERRA (pouvoir à M. GUILLAND), M. COLLOMB (pouvoir à M.

KEPENEKIAN), Mme de LAVERNEE (pouvoir à Mme BALAS), Mme PERRIN-GILBERT (pouvoir à M.

REMY), M. BERNARD (pouvoir à M. COULON), M. BOUDOT ABSENTS NON EXCUSES : Mme MADELEINE

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 29/01/2018 – Délibération n° 2018/3592 - Page 2

2018/3592 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE RECHERCHE ENTRE LA VILLE DE LYON / BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, L'UNIVERSITE PARIS SORBONNE ET LE LABORATOIRE D'EXCELLENCE OBSERVATOIRE DE LA VIE LITTERAIRE (DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES) Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 12 janvier 2018 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

La Bibliothèque municipale de Lyon (BML) dispose dans ses archives de documents relatifs à des lectures publiques de poésie organisées par Patrick Beurard-Valdoye, dans le cadre de l’Ecrit-Parade et par Patrick Dubost, dans le cadre de La Scène poétique.

Elle a été sollicitée par l’Université Paris-Sorbonne et le laboratoire d’excellence Observatoire de la vie littéraire (LABEX OBVIL) pour la mise à disposition de ces archives sonores et textuelles dans le cadre d’études menées sur la vie littéraire, la constitution de la valeur et la légitimation des écrivains dans la longue durée jusqu’à la période contemporaine.

Ces études tendent à la création d’une bibliothèque électronique constituée de corpus d’œuvres et de commentaires critiques numérisés. Cette bibliothèque intégrera notamment une base de données intitulée « Patrimoine sonore de la poésie » que le Labex OBVIL souhaite notamment alimenter avec les archives relatives aux lectures publiques de Patrick Beurard- Valdoye et de Patricl Dubost de la BML.

Le Labex OBVIL a recueilli les autorisations écrites de Patrick Beurard-Valdoye et Patrick Dubost pour leurs droits d’auteurs et de représentation.

La convention, jointe au rapport, établie entre la Ville de Lyon / BML et l’Université Paris-Sorbonne et le Labex OBVIL, vise à autoriser l’utilisation du contenu de ces documents d’archives pour la réalisation de la base de donnés « Patrimoine sonore de la poésie ».

Cette autorisation comprend :

- le droit de reproduction qui s’entend comme le droit d’établir des copies des images numériques des documents, de les stocker sous forme de fichier informatique dans une mémoire électronique ;

- le droit d’exploiter les numérisations au moyen d’outils de fouille de textes et de données ;

- le droit de communiquer les résultats propres des opérations de fouilles de textes et de données à un tiers à des fins de recherche scientifique.

La BML fournit au Labex OBVIL les documents originaux, constitués de 125 cassettes audio et vidéo, qui se charge de les numériser. Une copie des fichiers numériques

correspondant sera remise à la BML.

La convention est conclue pour une durée de 5 ans à compter de la date de sa signature.

Vu ladite convention ;

Ouï l'avis de la commission culture - patrimoine ;

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 29/01/2018 – Délibération n° 2018/3592 - Page 3

DELIBERE

1. La convention de recherche susvisée, établie entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon, l'université Paris-Sorbonne et le laboratoire d’excellence Observatoire de la vie littéraire est approuvée.

2. M. le Maire est autorisé à signer ladite convention et tous les autres documents afférents.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Loïc GRABER

Références

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