La responsabilité étendue aux partenaires : une tentative de réponse aux inefficiences de la responsabilité limitée

Face aux incitations sous optimales fournies par la responsabilité partielle des firmes, les Etats-Unis ont instauré en 1980 un régime de responsabilité étendue aux parte-naires (notamment financiers) des firmes exploitant des activités potentiellement dom-mageables à l’environnement dans le but, d’une part, que ces partenaires incitent les firmes à adopter un comportement de prévention optimal et, d’autre part, pour accroître les fonds disponibles en cas d’accident. Par responsabilité étendue, il faut entendre le fait qu’en cas d’insolvabilité d’une firme responsable d’un dommage, les partenaires doivent compléter (totalement ou partiellement, selon la nature de l’extension de responsabilité) le solde du montant en réparation du montant en réparation. Cette extension de res-ponsabilité, instaurée dans la loi CERCLA (Comprehensive Environmental Response, Compensation, and Liability Act) aux Etats-Unis dans le cadre de dommages liés à des pollutions industrielles, fut initialement totale. Ceci a eu pour conséquence d’accroître le nombre de clauses d’exclusions de risques technologiques et/ou environnementaux dans les contrats d’assurance et de responsabilité civile, mais aussi le nombre de refus de financement des banques. Cependant, face à cette Liability Crisis des années 1980, CERCLA a été amendée en 1996 de sorte que seuls les partenaires financiers impliqués dans la gestion active de la firme19 soient potentiellement tenus responsables.

Dans un premier temps, nous allons présenter des analyses montrant que l’extension de responsabilité peut être source d’un arbitrage entre efficacité et équité, lorsque l’on tient compte des asymétries informationnelles existant entre les acteurs concernés (2.1.1). En-suite nous détaillerons une contribution montrant que, dans le cadre d’une responsabilité étendue, l’arbitrage entre investissements productifs et investissements préventifs ne se fait pas toujours au détriment de ce dernier (2.1.2).

2.1.1 Responsabilité étendue et arbitrages entre efficacité et équité

En réponse à l’inefficience du régime de responsabilité limitée qu’il a mis en avant, Shavell (1986) évoque (sans développer d’analyse formalisée) la possibilité d’étendre la responsabilité aux partenaires des firmes à risque afin que ces derniers les incitent à 19. Ainsi, les hypothèques ne servant qu’à assurer les fonds prêtés ont été exonérées de toute respon-sabilité.

adopter des mesures de prévention optimales, de façon à limiter le coût espéré en res-ponsabilité.

Pitchford (1995) analyse la possibilité de faire porter la responsabilité (partiellement ou totalement) aux créanciers des firmes à risque. Contrairement au dispositif CERCLA qui prévoit que les firmes causant un dommage en soient les premières responsables, et que les partenaires “prennent le relais” de la firme une fois que cette dernière ait été liquidée pour réparer le dommage, Pitchford (1995) modélise une situation quelque peu différente. Supposant que la firme est toujours incapable de réparer seule le dommage potentiel, Pitchford (1995) applique implicitement la doctrine respondeat superior en faisant porter toute responsabilité directe à la banque (qui est alors la seule à payer au titre des réparations), et non à la firme.

L’étude de Pitchford (1995) est menée dans une double optique : analyser les consé-quences d’un tel régime de responsabilité sur le niveau de prévention adopté par la firme ainsi que sur le niveau d’indemnisation des victimes. Son modèle met en avant un entrepreneur (d’une firme à risque), un prêteur (une banque) et une victime potentielle, tous trois neutres au risque. L’entrepreneur recherche des fonds à hauteur de F pour financer un projet risqué (dommage potentiel D) dont le retour attendu s’élève à R : le retour net du projet est r = R −F. L’entrepreneur contribue personnellement au projet à hauteur de E ∈ [0, W], W étant sa richesse totale avec W < F. Dès lors, E constitue l’investissement de l’entrepreneur dans le projet (le capital social de la firme, qui peut être saisi par la Justice), alors que W−E constitue son patrimoine personnel, insaisissable en raison de la responsabilité limitée de la firme. La banque prête F pour initier le projet, et sera au moins remboursée à hauteur de F quel que soit l’état de la Nature. La firme perçoit r, qui sera utilisé avec E pour payer le prêteur en retour. Le niveau des mesures de préventionx n’est pas contractualisable²⁰. En cas d’accident, la responsabilité supportée par le prêteur, supposé suffisamment solvable, est L ∈ [0, D]. Les profits espérés de la banque et de la firme sont :

E[Π_banque] = (1−p(x))t₀+p(x)(t₁−L) (8)

E[Πf irme] =r−(1−p(x))t0 −p(x)t1−c(x) (9) 20. Ceci peut s’expliquer par des difficultés de vérification par le prêteur, ou par un coût trop im-portant de rédaction d’un tel contrat (détermination de l’ensemble des facteurs pouvant influer sur la décision de prévention,. . .).

tn étant le paiement de la firme au prêteur dans l’état n, n = 0,1, 0 étant l’état “sans accident” et 1 l’état “accident”, c(x) le coût (non monétaire) de mettre en oeuvre des mesures de prévention x visant à réduire la probabilité d’accidentp(x).

En vertu de la séparation du patrimoine de la firme de celui de l’entrepreneur imposée par le régime de responsabilité limitée, chaque transfert de la firme vers le prêteur est borné par la somme du retour net et des actifs investis par l’entrepreneur (t_i ≤r+E), et ces derniers sont eux-mêmes bornés par la richesse personnelle de l’entrepreneur (E ≤W). Dès lors, l’entrepreneur accepte le contrat si et seulement si : t_i ≤r+W.

Nous pouvons constater que le niveau de prévention adopté par la firme sera tel que : δ(9)

δx ⇔p⁰(x)(t₀−t₁) = c⁰(x) (10)

En revanche, le niveau de prévention maximisant le profit du prêteur est tel que : δ(8)

δx ⇔p⁰(x)(t₁−t₀) = p⁰(x)L⇔(t₁ −t₀) =L (11) Ainsi, afin de maximiser son propre profit, le prêteur va chercher à imposer à la firme un contrat tel que t₁−t₀ =L; tout en veillant à ce que la firme ait intérêt à participer à un tel contrat (i.e.E[Π_{f irme}]≥0).

Dès lors, afin de maximiser les chances de fournir des incitations optimales, le prêteur va fixert₁ à sa valeur maximale, soit r+W. Par conséquent, le t₀ minimal permettant à la banque de participer au contrat (i.e.E[Π_banque] = 0) est tel que :

(1−p(x))t₀+p(x)((r+W)−L) = 0 ⇔t₀ = ^p

1−p^(L−(r+W))

Dès lors, le contrat acceptable par les deux parties et fournissant des incitations maxi-males à la prévention est tel que :

(t₀, t₁) = ( ^p

Mais les incitations fournies à la firme en matière de prévention seront sous optimales puisque :

t1−t0 = (r+W)− ^p

1−p^(L−(r+W)

avecr+W < Let ₁₋^p_p(L−(r+W)>0. Cette observation amène au principal résultat de cette analyse :

Proposition 5 (Pitchford, 1995)

Lorsque la valeur nette de la firme est insuffisante pour compenser le dommage po-tentiel (D > W +r) :

(i) il est impossible d’induire le niveau optimal de prévention

(ii) une augmentation du niveau de responsabilité Ldu prêteur permet d’accroître le montant des réparations versées aux victimes (plus d’équité) mais réduit le niveau des mesures de prévention adoptées par la firme (moins d’efficacité).

Le constat est le suivant. De part la contrainte liée à la responsabilité limitée de la firme, t₁ ne peut être supérieur àr+W qui représente l’ensemble des actifs de la firme (l’entre-preneur ayant alors investi l’ensemble de ses actifs personnels dans la firme (E =W)). La responsabilité du prêteur amène à une hausse du coût du risque, qu’il va répercuter sous forme de prime de risque à la firme dans l’état de la Nature “sans accident” ; t₀ étant configuré de manière à ce que le prêteur obtienne un profit espéré nul. Dès lors, la satisfaction de ces deux contraintes (responsabilité limitée de la firme et profit non nul du prêteur) se fera au détriment de la fixation des incitations à fournir un effort de prévention optimal (du point de vue du prêteur).

Aussi, l’interprétation suivante peut être proposée : en cas d’insolvabilité potentielle de la firme, le prêteur demande à l’entrepreneur d’engager l’ensemble de ses actifs dans l’ex-ploitation (E =W) afin de minimiser sa perte en cas d’accident et de “responsabiliser” la firme. Mais le prêteur, encourant désormais un risque, va faire payer une prime de risque à la firme dans l’état “sans accident” (hausse de t₀) afin de compenser le montant L−(r+W) qu’il perdra en cas d’accident. Dès lors, du fait de cette prime de risque, l’état “sans accident” devient moins attirant relativement à l’état “accident” (réduction det₁−t₀) ce qui réduit l’incitation à adopter des mesures de prévention adéquates. Par conséquent, lorsque la richesse disponible des firmes est insuffisante pour couvrir

le montant en réparation réclamé au prêteur, accroître le degré de responsabilité L du prêteur amène à une augmentation de la probabilité d’accident, du fait de l’instauration d’une prime de risque désincitant la firme à engager des mesures de prévention. Etant donné cet arbitrage entre compensation des victimes (équité) et prévention du risque (ef-ficacité), Pitchford (1995) démontre qu’en présence d’insolvabilité potentielle des firmes une responsabilité partielle du créancier est socialement préférable à une responsabilité complète.

Cet arbitrage entre équité et efficacité est partagé par Boyer & Laffont (1997)²¹, sous une autre forme, malgré un cadre d’analyse quelque peu différent (possibilité de refinancement des firmes sur une seconde période, présence d’assurance-responsabilité pour les firmes, responsabilité “première” de la firme (les banques sont responsables du montant “non couvert” des réparations)). Dans Boyer & Laffont (1997), les auteurs mettent en avant le fait qu’une extension trop importante de responsabilité vers la banque peut entraîner des refus d’investissements de celle-ci dans des projets socialement souhaitables (malgré le risque), en raison de l’impossibilité d’inciter les firmes à adopter un niveau de prévention suffisamment élevé. En effet, un niveau de responsabilité plus important implique un coût espéré en réparation de dommages plus important aussi. Dans ce cas, la banque souhaite inciter la firme à adopter un niveau de prévention élevé, ce qui nécessite le versement d’une importante rente informationnelle. Sachant que la contrainte de solvabilité de la firme (responsabilité limitée) et la contrainte de participation de la banque sont toutes deux incompressibles, la banque peut être amenée à refuser de prêter à la firme en raison de son incapacité à verser cette rente. Par conséquent, une responsabilité partiellement étendue à la banque est là aussi préférable à une responsabilité totalement étendue puisqu’une réduction du coût espéré en réparation réduit le niveau de prévention que la banque souhaite faire adopter. Dès lors, la rente informationnelle à verser est moindre, ce qui accroît les chances de financement du projet. Alors que Pitchford (1995) met en avant un arbitrage entre prévention du risque et réparation des victimes, Boyer & Laffont (1997) mettent ici en avant un arbitrage entre financement de projets socialement souhaitables et réparation des victimes.

2.1.2 Responsabilité étendue et arbitrage entre activités productives et ac-tivités préventives

Concernant les extensions de responsabilité aux créanciers, nous pouvons citer aussi le travail de Dionne & Spaeter (2003). Tout comme Pitchford (1995), les auteurs dé-crivent une situation dans laquelle une firme doit emprunter des fonds auprès d’une banque pour mener à bien son activité risquée, et la banque peut supporter une partie du montant des réparations. Toutefois, le cadre d’analyse posé par Dionne & Spaeter (2003) est plus large que celui de Pitchford (1995) en ce sens qu’il suppose que l’inves-tissement en prévention est monétaire, et que la firme doit arbitrer entre invesl’inves-tissement productif (permettant d’accroître les revenus d’activité) et investissement préventif (per-mettant de déplacer la distribution de probabilité de dommages vers des dommages de plus faible ampleur). Cet arbitrage, effectué par la firme, n’est pas observable par la banque (aléa moral). En outre, tout comme Boyer & Laffont (1997), Dionne & Spaeter (2003) admettent un mode d’extension de responsabilité plus proche de la loi CERCLA que celui admis par Pitchford (1995), en ce sens que la banque paie des réparations uniquement si la firme n’est pas en mesure d’en payer l’intégralité (insolvabilité). Par ailleurs, conformément à certaines législations environnementales, l’indemnisation des victimes est prioritaire sur le remboursement des créances bancaires. Dès lors, en cas d’accident, lorsque la firme est insolvable, la banque ne peut recouvrer la somme qu’elle a prêtée et doit payer le montant restant dû au titre des réparations. Les auteurs dé-montrent le résultat suivant.

Proposition 6 (Dionne & Spaeter, 2003)

En présence d’aléa moral (de la firme sur la banque), une firme potentiellement insolvable devant investir simultanément dans des activités préventives et productives peut investir davantage en prévention que ce qui serait socialement souhaitable.

En présence d’insolvabilité potentielle de la firme, l’internalisation incomplète du risque qui en résulte conduit à une infériorité du bénéfice marginal privé de la prévention sur le bénéfice marginal social. Mais le coût marginal privé de l’investissement en prévention est également inférieur à son coût marginal social, car la firme évalue ce coût unique-ment sur les états du monde pour lesquels elle est solvable²²: les dépenses en prévention sont financées par la dette contractée auprès de la banque, dette qui n’est remboursée 22. Comme dans Beard (1990), l’investissement en prévention réduit la valeur liquidative de la firme.

qu’en cas de solvabilité. Une part du coût marginal en prévention est alors externalisée, réduisant le coût privé par rapport au coût social. Bien que l’investissement en préven-tion se fasse au détriment de l’investissement productif, réduisant alors le revenu espéré d’activité de la firme, il est tout de même possible que le bénéfice marginal privé de l’investissement en prévention au-delà du niveau socialement souhaitable soit supérieur à son coût marginal privé. Ce résultat renforce celui de Beard (1990), puisqu’il est ici obtenu dans un contexte plus contraignant d’arbitrage entre prévention et production. Pour finir, les auteurs mettent en évidence trois effets qu’exerce l’extension de la res-ponsabilité à la banque sur le bien-être social. Le premier est positif et consiste en l’augmentation du montant des réparations versées aux victimes. Un second effet, dont l’impact est incertain, est mis en évidence. L’extension de responsabilité à la banque l’amène à accroître le coût du crédit pour couvrir le risque supplémentaire. Comme dans Pitchford (1995), cette hausse du coût du crédit va entraîner une diminution du bénéfice marginal de prévention puisque l’état du monde “non accident” est moins pro-fitable. En revanche l’accroissement du coût du crédit, entraînant une diminution de la solvabilité de la firme, aura aussi un effet sur le coût marginal de la prévention (étant donné que le crédit est remboursé uniquement quand la firme est solvable, comme chez Beard (1990)). Au final, que l’investissement en prévention augmente ou diminue suite à une hausse du coût du crédit, son effet sur la probabilité des victimes à être compensées est incertain. La hausse (diminution) de l’investissement en prévention réduit (accroît) le montant espéré des pertes mais réduit (accroît) aussi les recettes de l’entreprise à cause d’une moindre productivité (productivité plus élevée). Notons que ce résultat est à distinguer de celui de Pitchford (1995), qui considère un investissement non monétaire (ne réduisant pas la solvabilité) en prévention : dans ce cas, face à une augmentation du coût du crédit, seul le bénéfice marginal de la prévention est réduit. Enfin, le dernier effet de l’extension de responsabilité décelé par Dionne & Spaeter (2003) est négatif et met en avant le fait que l’extension de responsabilité à la banque entraîne une augmentation de la prime de risque imposée à l’entreprise, ce qui diminue sa solvabilité. Etant donné ces trois effets, les auteurs montrent encore qu’une extension partielle de la responsabilité à la banque est optimale.

Avant de conclure, nous pouvons formuler deux dernières remarques. D’une part, nous pouvons noter que l’extension de responsabilité peut aussi concerner d’autres par-tenaires que les créanciers de la firme. Ainsi, elle peut être étendue aux parpar-tenaires in-dustriels (sous-traitants) ou aux partenaires commerciaux (clients). Par exemple, Boyd & Ingberman (1996) étudient le cas d’une responsabilité étendue aux clients d’une firme polluante, ces clients utilisant le bien produit par la firme pour eux-mêmes produire des biens destinés à la consommation. Selon le capital investi, la firme polluante peut atteindre un certain niveau d’activité et peut engager un certain niveau de mesures de prévention. Leur étude montre notamment que l’extension de responsabilité peut réduire le bien-être social en présence d’économies d’échelle dans la production du bien. En effet, des clients ayant une forte capitalisation peuvent fuir un fournisseur lorsque ses autres clients et/ou ce fournisseur sont moindrement capitalisés, afin d’éviter de supporter des coûts trop importants en responsabilité. Il en résulte un équilibre séparateur (discrimi-nation selon la capitalisation), qui peut être inefficace en présence d’économies d’échelle. La responsabilité étendue aux sous-traitants est étudiée notamment par Martimort & Hiriart (2006), en présence d’aléa moral entre le sous-traitant et la firme concernant le niveau de prévention adopté par le sous-traitant. Ils montrent que l’extension de respon-sabilité à la firme (la maison-mère) peut accroître le bien-être social lorsque celle-ci a un niveau de richesse suffisamment élevé pour mettre au point un contrat suffisamment incitatif (importantes récompenses/sanctions) ; arguant alors en faveur de l’imposition d’un seuil minimal en capital nécessaire à l’exploitation de certaines activités à risque. Enfin, d’autres alternatives à l’extension de responsabilité ont été proposées, tant dans le but d’améliorer la réparation des victimes que dans le but de mieux prévenir le risque. Ainsi, certaines analyses ont étudié la possibilité de contraindre les firmes à souscrire à une assurance responsabilité, ou encore à imposer un montant minimal en capital social avant de s’engager dans une activité risquée (voir notamment Shavell (2005)). Néanmoins, nous ne traiterons pas ces solutions alternatives, qui s’éloignent de l’analyse économique de la responsabilité.

Au cours de cette sous-section, nous avons présenté des contributions tentant de répondre aux inefficiences causées par le régime de responsabilité limitée en présence d’importants dommages potentiels, ces tentatives de réponse étant confrontées à des

difficultés en raison d’asymétries d’information entre les différents acteurs qu’elles im-pliquent. A présent, nous allons voir que, dans un cadre plus restreint, l’application de certaines règles de responsabilité (règles de négligence) peut également être compliquée par la présence d’informations imparfaites entre firmes et Régulateurs et Tribunaux.

2.2 Responsabilité et vision imparfaite du Régulateur et/ou