Le rôle du centre e pré-compensation interbancaire en tant qu’opérateur du système consiste :

· L’ouverture du système

· La supervision du système central et des plates-formes’’ participant’’ · La publication régulière du tableau de bord

· L’exécution des divers tests pour l’introduction de nouvelles banques · L’archivage des données

222

7 .2 Les attentes et les objectifs réalisables de ce système5 :

· Les améliorations de la qualité de service

· Avec la réalisation du système de télé compensation, une amélioration nette de la

qualité des services bancaire en matière de paiements de masse

· La réduction dés délais de recouvrement interbancaire

· La réhabilitation des moyens de paiements modernes (prélèvements, opérations par

carte)

· La réduction des coûts des échanges interbancaires · L’amélioration de la qualité des informations restituées

· Les échanges interbancaires et leur traitement seront largement sécurisés

schéma explicatif qui illustre et résume les différente étape de traitement(compensation d’un chèque )⁶ :

o 1. La banque tirée remet un carnet de chèques au client titulaire d'un compte. A noter que les chèques restent la propriété de la banque.

o 2. Le débiteur remet un chèque rempli, daté et signé au bénéficiaire.

o 3. Le bénéficiaire dépose le chèque à sa banque : c’est la remise en compte.

5

Séminaire formation moyens de paiement, itras Conseil, 29 au 31 octobre 2005

223 q Puis, pour la remise en compte :

o 4. Enregistrement du crédit en compte. La date de valeur est la date de disponibilité des fonds pour le bénéficiaire.

o 5. La banque bénéficiaire présente les flux financiers informatiques des chèques remis

o 6. La banque tirée réceptionne les Flux

o 7. La banque tirée débite alors le compte du client tireur.

o 8. Le règlement de la banque bénéficiaire par la banque tirée est assuré par le CPI (solde global quotidien déversé au RTGS)

q NB : si la banque du remettant et/ou la banque tirée ne sont pas participants SCPM, ils passent par des établissements intermédiaires participants au SCPM (émetteur ou destinataire) avec lesquels ils ont une convention de service.

q Si les Flux financiers compensés au CPI sont circulants, les vignettes associées sont échangées parallèlement via l’AME.

Dispositif réglementaire

La sécurité technique des systèmes de paiements est assurée par la mise en place d’une architecture fonctionnelle de nature à limiter les risques de paiements

La sécurité technique doit être complétée par la sécurité juridique

Le cadre juridique général a été complété en 2005 , par des textes règlementaire spécifiant la responsabilité de l’opérateur des systèmes de paiement et les droits et obligations des participants

En application de des dispositions de l’article 4 du règlement n°94-12 du 02 juin 1994 relatif aux principes de gestion et l’établissement de normes dans le secteur financier , l’instruction n° 02-05 du 24 février 2005 a eu pour objet l’homologation des normes établie par le comité de normalisation des échanges interbancaires des instruments de paiements⁷

En effet le conseil de la monnaie et du crédit, a au cours de l’année 2005, édicté trois règlement permettant aux systèmes ARTS et ATCI, de fonctionner dans un cadre réglementairement bien défini, conforme aux normes universelles il s’agit :

224

a) Le règlement portant organisation et fonctionnement de système de règlement brut en temps réel de gros montants et de paiements urgents

Ce texte constitue l’ancrage règlementaire pour permettre le démarrage effectif des systèmes de règlements bruts en temps réel et de gros montants et de paiements urgents lancé en 2006

Ce système réalisé et géré par la ban que d’Algérie constituera le capital volet de la modernisation des systèmes de paiements

En effet, u tel système de paiement moderne, rapide et sécurisé est l’élément pivot, en ce qu’il a pour finalité l’amélioration des services bancaires de base

Ce texte définit la responsabilité de l’opérateur du système (banque d’Algérie) la responsabilité des participants au système et les modalités de fonctionnement de système

b) Le règlement du 15 décembre 2005, portant sur le système de compensation électronique des chèques et autres instruments :

§ Le règlement portant sur le système de paiements de masse ou de détail dit ‘’ Algérie télé compensation interbancaire ATCI’’ ,

§ La définition, les caractéristiques, les méthodes de compensation, le fond de garantie, les obligations pour les destinataires d’accepter les instruments (chèque , lettre de change, billets à ordre)

§ La responsabilité e l’opérateur du système et des participants au système

§ Et un e série de règles de fonctionnement du système de paiements de masse (l’organisation des remises, les cas de rejets pour chaque instrument de paiements, la gestion de la compensation, mise en place des mécanismes permettant de solutionner les crises induites par l’insuffisance et l’absence de fonds sur le compte de règlement d’un ou de plusieurs participants)

c) Règlement relatif à la sécurité des systèmes de paiements :

§ Ce dernier règlement sur la sécurité des systèmes de paiement a parachevé le dispositif réglementaire indispensable au bon fonctionnement des systèmes de paiements

§ Les systèmes de paiement doivent donc intégré les normes de sécurité maximales c'est-à-dire présenter un degré élevé de sécurité qui doit se traduire par la fiabilité opérationnelle, la sécurité des paiements, la continuité de l’exploitation , sa confidentialité et son auditabilité

225

§ Au plan pratique la sécurité de systèmes de paiement porte sur l’infrastructure des systèmes de paiement et sur les moyens de paiement, mais , elle concerne surtout les opérations des systèmes et les participants aux systèmes

La responsabilité du système d’échange et d’assurer à chaque participant la « bonne fin » des opérations qui y transitent, l’accent est mis sur la nécessité d’assurer l’intégrité des données et la sureté de leur acheminement

Avec ces trois règlements le dispositif légal et réglementaire se trouve ainsi parachevé et cadré, le mode d’organisation et de gestion défini, le rôle des intervenants et des opérateurs circonscrits et les responsabilités nettement délimités

Avec la mise en place des deux systèmes ARTS et ATCI, (de paiements et de télé compensation) , entrés en activité en mai 2006, une intégration importante sera réalisé au sein du système bancaire avec une amélioration notable de la qualité de service, une rapidité

d’exécution des ordres clientèles des banques et une meilleure gestion de la trésorerie par

ces dernières

En outre la traçabilité des opérations de paiements inhérente aux systèmes, ARTS et ATCI permet d’assurer les conditions pour une meilleure bancarisation⁸ et une pénétration plus large, en rendant le recours aux système bancaire plus attractif, car plus rapide et plus sûr .

Le système de télé compensation permet aussi de lutter plus efficacement contre le blanchiment d’argent par la traçabilité qu’il génère et combler les gènes de trésorerie des entreprises par le recouvrement rapide des appoints, car au paravent le recouvrement d’un chèque prenait jusqu'à un mois et demi selon les distances et la présence de la banque sur place, aujourd’hui, ça prend entre trois à cinq jours quelque soit les distances .

La modernisation des moyens de paiements en Algérie été la première pierre indispensable vers la reforme du système bancaire, en 2008 ce chantier est clos, reste l’ouverture d’autre chantier tel que le distribution des crédits aux PME /PMI

8

Bancarisation : renvoyant a l’importance ou au nombre d’individus ayant u compte en banque Dictionnaire de la banque, collection guides plus, page 10

226

4. La banque à distance

1. La banque à distance le e-banking:

La modernisation de la banque, est passée par la création d’une banque a

communication virtuelle à distance très réduite, à travers multiples canaux de distribution (internet , fax, voie vocal et sms) , destinée aux particuliers et aux professionnels , le service en ligne permet de :

§ Gérer l’ensemble des comptes depuis un ordinateur, sept jours sur sept et vingt quatre heures sur vingt quatre

§ Consulter toutes les opérations

§ Téléchargement des relevés aux formats, PDF ou CSV § Consulter le cours des devises

§ Recevoir des messages personnels en provenance de votre banque

L’accès au service de banque à distance, nassériste un abonnement préalable auprès de l’agence où sont domiciliés les comptes, l’agence communique aux souscripteurs des

contractas, le nom d’utilisateur et un mot de passe qui permettra d’accéder au site en ligne, se mot de passe peut être changé.

Un autre nouveau produit existe pour être en relation permanente avec votre banque

2-Service banque sur mobile :

Ce service a été développé pour permettre aux abonnés de recevoir, sur leurs téléphones portables, des messages courts (texto) afin de :

§ Les informer du montant du solde de leurs comptes. § Les alerter en cas de dépassement du découvert autorisé. § Les alerter de l’atteinte d’un montant débiteur ou créditeur. § Les alerter sur les variations des cours de valeurs boursières.

§ Leur communiquer des informations diverses ( mise à disposition d’un chèque en agence…).

3-service interactif vocal :

Le service vocal permet la consultation des soldes et du mouvement des comptes via le téléphone, pour écouter les messages préconfigurés du serveur vocal, un numéro spécial est à la disposition de l’abonné.