Politique de développement durable

Vivendi, par ses activités dans le monde, exerce sur la société une influence humaine, intellectuelle et culturelle. Le groupe est au cœur des univers des contenus, des plateformes et des réseaux. En 2011, Vivendi a investi 2,4 milliards d’euros dans les jeux vidéo, la musique, le cinéma et les programmes audiovisuels et consacré 3,4 milliards d’euros aux investissements industriels nets, dont 3 milliards dans les activités de télécommunications.

La contribution du groupe au développement durable est particulière : satisfaire le besoin de communiquer des générations actuelles et futures, nourrir leur curiosité, développer leurs talents et encourager le dialogue interculturel.

Vivendi a défini, dès 2003, trois enjeux spécifiques : la protection et l’accompagnement de la jeunesse dans ses usages des technologies, la promotion de la diversité culturelle et le partage des connaissances. Ces trois enjeux accompagnent le défi industriel du groupe : innover pour continuer à satisfaire ses dizaines de millions de clients sur tous les continents.

Vivendi a remporté en 2011 le prix du Forum pour l’investissement responsable (FIR) – Vigeo dans la catégorie des entreprises du CAC 40. Créé à l’occasion de la semaine de l’Investissement socialement responsable, ce prix a été remis à Jean-Bernard Lévy, Président du Directoire de Vivendi, en présence de Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement. Le jury a évalué la performance des entreprises quant à l’intégration des enjeux de développement durable (principes, objectifs, risques) dans la gouvernance d’entreprise.

Vivendi est très bien noté par les agences de notation extra-financière. Le groupe a renouvelé son intégration dans les principaux indices ISR (Investissement socialement responsable) : le Dow Jones Sustainability World Enlarged Index (Dow Jones) créé fin 2010, l’indice ASPI Eurozone (Vigeo), l’Ethibel Sustainability Index (Ethibel), les ECPI Ethical Indexes (E-capital Partners), ainsi que le FTSE4 Good Global (FTSE). En avril 2011, Vivendi a été classé premier ex aequo mondial dans le FTSE4 Good ESG Ratings. Ce classement est établi par le FTSE (Financial Times Stock Exchange, société indépendante conjointement détenue par le Financial Times et le London Stock Exchange Group). Il est réalisé à partir des résultats de l’évaluation annuelle des performances extra-financières des entreprises sélectionnées dans l’indice FTSE4 Good. Le groupe a également intégré les indices Stoxx Global ESG Leaders en 2011. Il bénéficie du statut Corporate Responsibility Prime attribué par l’agence Oekom. Il répond par ailleurs chaque année au Carbon Disclosure Project (CDP, organisation internationale qui publie un rapport annuel sur l’intégration du changement climatique dans les stratégies des 500 plus grandes entreprises mondiales).

En janvier 2012, Vivendi a été classé septième de la liste Global 100 des entreprises les plus engagées en matière de développement durable dans le monde. Cette annonce a été faite à l’ouverture du Forum économique de Davos. Vivendi est le premier groupe français dans la liste Global 100.

La certification EMAS (Eco Management and Audit Scheme) au titre de la démarche environnementale de Vivendi SA a été confirmée. Vivendi est l’une des rares sociétés françaises à l’avoir reçue. Cette certification européenne est l’une des références les plus exigeantes en matière de management environnemental et d’engagement envers les parties prenantes.

Le groupe mène une politique rigoureuse de développement durable, qui met en perspective les performances économiques, sociales, sociétales et environnementales liées à ses activités et à son implantation géographique. Cette démarche implique que Vivendi affiche clairement ses engagements à l’égard de l’ensemble de ses partenaires : les clients, les actionnaires, les salariés, les fournisseurs, les pouvoirs publics et la société civile.

Vivendi est signataire du Pacte mondial des Nations Unies. Cette adhésion témoigne de deux préoccupations essentielles : réaffirmer son engagement en faveur des droits humains tandis que ses métiers conquièrent de nouveaux marchés ; contribuer à mieux satisfaire l’accès des publics défavorisés aux nouvelles technologies de l’information et de la communication pour renforcer le lien social.

Chaque année, Vivendi rend compte de sa politique, de ses actions et de son reporting extra-financier dans un Rapport d’activité et de développement durable et dans le document intitulé « Données sociales et politique environnementale ». Ces documents sont disponibles sur le site Internet du groupe, respectivement dans les rubriques « Développement durable » et « Informations financières ». En plus des indicateurs requis par la loi sur les Nouvelles régulations économiques (loi NRE), Vivendi publie des indicateurs économiques et de gouvernement d’entreprise, ainsi que des indicateurs liés à ses enjeux stratégiques.

Pour le dixième exercice consécutif, le Rapport d’activité et de développement durable 2011 fait l’objet d’un avis de niveau d’assurance modérée de la part de KPMG SA, l’un des Commissaires aux comptes de Vivendi, sur une sélection d’indicateurs sociaux au niveau du groupe et sur une sélection d’indicateurs environnementaux au niveau de ses métiers. Cet avis ainsi que la méthodologie de reporting figurent dans le cahier du développement durable en format PDF sur le site www.vivendi.com.

1.4.1. Principaux enjeux de développement durable

Etant donné les caractéristiques du groupe, Vivendi a défini des champs d’actions prioritaires.

Producteur et distributeur de contenus, le groupe doit évaluer les opportunités et les risques que ceux-ci peuvent présenter à ses différents publics. Vivendi a ainsi identifié dès 2003 trois enjeux stratégiques de développement durable : la protection et l’accompagnement de la jeunesse dans ses usages médiatiques, la promotion de la diversité culturelle et le partage des connaissances (voir la section 1.4.2 – « Enjeux stratégiques de Vivendi » du présent chapitre).

Section 1 Description du groupe

Etant au cœur des évolutions technologiques portées par le haut débit et la mobilité, Vivendi doit pouvoir concilier la révolution numérique avec la prise en compte des besoins de ses parties prenantes (les salariés, les consommateurs, les artistes, les fournisseurs, la société civile…) et des exigences du cadre réglementaire.

La gestion du capital humain, la valorisation des contenus, la vigilance à l’égard des fournisseurs et le dialogue avec ses partenaires sont autant d’enjeux de développement durable pour le groupe.

Axés sur le modèle de l’abonnement, les différents métiers du groupe doivent veiller à l’enjeu de la collecte et du traitement des données personnelles des abonnés et des clients. Dans tous les pays où est présent Vivendi, il s’agit de veiller à satisfaire les attentes des abonnés en matière d’offres de contenus et de services tout en menant une politique rigoureuse et éthique de gestion de leurs données personnelles.

Enfin, Vivendi opère sur de nouveaux marchés dans les pays à forte croissance. Le groupe doit dès lors évaluer sa contribution au développement local des pays émergents où il est présent. Cela concerne l’emploi, les investissements dans les infrastructures, le développement des talents locaux ou encore l’accès aux nouvelles technologies de l’information et de la communication, qui sont l’une des clés des succès recherchés par les Etats en matière d’éducation et de compétitivité.

1.4.2. Enjeux stratégiques de Vivendi

Dès 2003, par la définition même de ses trois enjeux stratégiques, Vivendi a innové en élargissant le champ de sa responsabilité sociétale. Le groupe a formulé ses ambitions de façon positive et concrète.

La protection et l’accompagnement de la jeunesse

Vivendi a la responsabilité d’accompagner tous les publics, notamment la jeunesse, dans leurs pratiques culturelles et médiatiques, tout en bâtissant un univers numérique plus sûr. Le groupe doit concilier le développement d’offres de contenus et de services favorisées par les nouvelles technologies et la protection des jeunes publics face à des usages ou des comportements qui peuvent leur être préjudiciables. Les téléphones mobiles, l’Internet, les jeux et les films peuvent véhiculer des contenus sensibles ou susciter des modes de consommation inappropriés. La prise en compte de cet enjeu au niveau du groupe se traduit par une mobilisation des métiers en liaison avec la direction du Développement durable de Vivendi.

La promotion de la diversité culturelle dans la production et la distribution de contenus

Le groupe entend promouvoir la diversité culturelle comme une manifestation nécessaire de la dignité humaine et un pilier de la cohésion sociale. Il partage ainsi la vision de l’Unesco qui, dans sa Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles entrée en vigueur en mars 2007, affirme que la diversité culturelle est « un ressort fondamental du développement durable des communautés, des peuples et des nations ». Vivendi a l’ambition d’encourager la diversité des répertoires musicaux, de favoriser la diversité des expressions cinématographiques et télévisuelles, de promouvoir les talents locaux et de valoriser le patrimoine.

Le partage des connaissances en réduisant notamment la fracture numérique

Favoriser le partage des connaissances pour renforcer l’esprit d’ouverture aux autres et la compréhension mutuelle constitue le troisième enjeu stratégique de développement durable de Vivendi. Par son positionnement international, le groupe exerce une certaine influence sur les représentations des cultures et peut favoriser la compréhension mutuelle. Il se doit de garantir la qualité et le pluralisme des contenus, d’encourager le dialogue entre les cultures, de sensibiliser le public aux enjeux du développement durable et de faciliter l’accès aux nouvelles technologies. Vivendi contribue ainsi à réduire la fracture numérique en permettant à des publics scolaires ou universitaires de bénéficier d’offres de services avantageuses. Il mène également des actions de formation et d’éducation aux nouveaux usages en matière de communication à l’attention des personnes défavorisées.

1.4.3. Mise en œuvre de la politique de développement durable

1.4.3.1. Intégration de critères de développement durable dans la rémunération variable des dirigeants

Lors de l’Assemblée générale des actionnaires du 30 avril 2009, le Président du Conseil de surveillance a annoncé la prise en compte d’objectifs de développement durable dans les rémunérations variables des dirigeants de Vivendi à compter de 2010.

Le Directoire a ainsi demandé que les critères définis pour chaque métier relèvent du savoir-faire et du positionnement de chacun d’entre eux et qu’ils soient pertinents, mesurables et vérifiables par un cabinet spécialisé.

Il s’agit à ce titre de mesurer, dans le calcul du bonus des personnes concernées, leur contribution individuelle aux enjeux de développement durable stratégiques pour le groupe : l’accompagnement de la jeunesse dans ses pratiques médiatiques, la promotion de la diversité culturelle ou la réduction de la fracture numérique.

Vivendi est l’une des premières entreprises du CAC 40 à intégrer des objectifs de performance liés à sa responsabilité sociétale dans la rémunération variable des dirigeants. L’agence de notation extra-financière Vigeo accompagne le groupe dans l’évaluation de sa démarche.

Parmi les objectifs retenus par nos filiales, on peut citer : les actions menées par SFR et le groupe Maroc Telecom afin de réduire la fracture numérique en facilitant, par exemple, l’accessibilité aux produits et aux services pour les personnes handicapées ou démunies ; celles de GVT qui a choisi de déployer au Brésil d’ambitieux programmes d’éducation à Internet ; celles du Groupe Canal+ favorisant la diversité des films diffusés sur ses chaînes ; ou encore l’engagement d’Universal Music Group de promouvoir les talents locaux dans les pays émergents. Des indicateurs chiffrés ont été définis pour chacun de ces objectifs.

Section 1 Description du groupe

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Vivendi Description du groupe

Description du groupe et des activités – Litiges – Facteurs de risques

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Maroc Telecom a reçu le Trophée Vigeo (Top performer RSE 2011) pour son action menée dans le domaine de la prévention de la corruption et sa politique volontaire en matière de lutte contre la fracture numérique. Ce prix salue le travail accompli par Maroc Telecom. Il témoigne également de la cohérence des politiques de développement durable menées au niveau du groupe et au sein de ses filiales ainsi que de la pertinence d’avoir fait de la lutte contre la fracture numérique une priorité du groupe.

1.4.3.2. Enjeux de développement durable : une mobilisation transversale

Le Président du Directoire inscrit régulièrement les enjeux de développement durable à l’ordre du jour du Directoire ou du Comité des risques. Il réunit les experts de la société civile pour partager avec eux une analyse du développement des activités du groupe au regard des enjeux de développement durable.

La direction du Développement durable pilote la démarche en associant étroitement les directions fonctionnelles du siège et les métiers.

Elle organise avec la direction des Relations investisseurs des rendez-vous avec la communauté financière afin de présenter la politique de développement durable du groupe et sa mise en œuvre.

Elle travaille régulièrement avec la direction de l’Audit à l’occasion de l’examen par le Comité des risques de sujets de développement durable ou d’actions plus spécifiques telles que l’élaboration d’un questionnaire à l’attention des principaux fournisseurs des filiales. Les deux directions ont établi une cartographie des risques de développement durable. L’objectif en 2012 est de décliner cette cartographie dans chaque business unit.

En liaison avec le Secrétariat général, la direction du Développement durable contribue à relayer le Programme de vigilance au sein du groupe et auprès de ses différents partenaires. Elle participe aux travaux concernant le suivi de la politique de Vivendi relative au traitement et à la collecte des données personnelles.

En coopération étroite avec la direction des Ressources humaines, elle met en œuvre l’intégration des critères de développement durable dans la rémunération des dirigeants du groupe. Elle mène également des actions de sensibilisation auprès des partenaires sociaux. Elle a notamment collaboré au Rapport d’expert à l’attention du Comité de groupe Vivendi.

Par ailleurs, la direction du Développement durable s’appuie depuis 2003 sur un Comité du développement durable qui se réunit plusieurs fois dans l’année. Il rassemble les personnes dédiées aux questions liées au développement durable dans les métiers et les représentants de plusieurs directions fonctionnelles du siège.

1.4.3.3. Les évolutions du reporting conformément à la loi dite « Grenelle II » et à la Global Reporting Initiative

En 2011, Vivendi a fait évoluer son reporting extra-financier. L’objectif est de disposer du meilleur outil de pilotage possible tout en satisfaisant aux exigences réglementaires et professionnelles nationales et internationales.

1.4.3.3.1. Loi « Grenelle II »

En juillet 2011, Vivendi a réuni les représentants des directions Juridiques et de l’Audit, et les responsables en charge du reporting des différents métiers du groupe lors d’un Comité développement durable. Ce comité était dédié aux évolutions de la remontée et de la consolidation des données environnementales, sociales et sociétales, telles que définies dans le cadre de la loi « Grenelle II ». Il s’inscrivait dans le processus de sensibilisation mené par le siège auprès des filiales du groupe depuis 2009.

L’article 116 de la loi NRE (Nouvelles régulations économiques) de 2001 ne comportait pas de volet sociétal. Pour autant, dès 2008, Vivendi avait organisé la remontée d’informations sociétales liées à ses trois enjeux stratégiques. La loi « Grenelle II » précise et renforce la dimension sociétale du reporting extra-financier des entreprises. Pour s’y conformer, Vivendi a défini des indicateurs sociétaux directement liés à ses activités. Le reporting extra-financier peut ainsi remplir sa première fonction : être un outil de pilotage le plus élaboré possible pour éviter les risques et renforcer les opportunités liées à la politique de développement durable du groupe.

La prise en compte de l’impact sociétal du groupe, de la réglementation française ainsi que des référentiels internationaux a conduit Vivendi à intégrer ses trois enjeux stratégiques dans le champ des « actions engagées en faveur des droits humains ». En effet, la protection et l’accompagnement de la jeunesse s’inscrivent dans la Convention des droits de l’enfant des Nations unies de 1989 (art.17). La promotion de la diversité culturelle s’appuie sur de nombreux textes fondateurs parmi lesquels la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 (art.27), la Déclaration universelle de l’Unesco sur la diversité culturelle de 2001 (art. 5) ou encore la Convention de l’Unesco sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de 2005 (art.2). Le partage des connaissances contribue pleinement à l’exercice des droits humains comme le rappellent la Charte des droits sociaux fondamentaux de l’Union européenne (2000) dans son article 11 relatif à la liberté d’expression et d’information ou les Nations unies dans leurs Objectifs du millénaire pour le développement (2000).

Le protocole de reporting qui définit les indicateurs et le processus de remontée des données extra-financières s’est donc enrichi d’un chapitre sociétal. Il décrit la manière dont Vivendi prend en compte l’impact territorial, économique et social de son activité, ses relations avec les parties prenantes – y compris les sous-traitants et fournisseurs -, ainsi que la loyauté de ses pratiques. Ce dernier volet inclut la prévention de la corruption et les mesures prises en faveur de la santé et de la sécurité des consommateurs. Il intègre aussi les actions en faveur des droits humains. Ceux-ci vont donc au-delà des droits sociaux fondamentaux et intégrent les trois enjeux stratégiques du groupe.

Section 1 Description du groupe

Toutes les entités du groupe telles que définies dans la note méthodologique de reporting présentée dans le cahier développement durable disponible sur le site institutionnel remontent l’ensemble des données sociétales, environnementales et sociales définies dans le protocole. L’objectif est de communiquer dans le Document de référence de l’exercice 2012 les indicateurs extra-financiers les plus pertinents pour le groupe.

1.4.3.3.2. La Global Reporting Initiative (GRI)

La Global Reporting Initiative (GRI) a été créée en 1997. Elle a pour mission de définir des lignes directrices qui aideront les organisations à rendre compte de leurs performances économiques, environnementales et sociales. Outre les lignes directrices universellement applicables, des suppléments sectoriels permettent d’aborder les enjeux spécifiques à certains secteurs. Etant donnée l’empreinte intellectuelle et culturelle de l’industrie des médias, un groupe de travail international et multipartenaires a été constitué en 2009 afin d’élaborer un supplément sectoriel média.

Vivendi est membre fondateur de ce groupe de travail. A ce titre, il contribue activement à l’élaboration des indices sectoriels dont la publication est prévue au premier semestre 2012. Ce groupe de travail représente une avancée significative quant au cadre de reporting qui va s’appliquer à l’ensemble de l’industrie des médias au niveau international. Plusieurs thématiques sont inscrites dans ce supplément parmi lesquelles la liberté d’expression, le pluralisme et la qualité des contenus, l’indépendance, la protection des données personnelles, l’accessibilité et l’éducation aux médias.

1.4.3.4. Une communication renforcée avec ses parties prenantes

Vivendi renforce ses échanges avec ses différents partenaires. En 2011, il a exposé sa politique devant des instances institutionnelles et universitaires, ou à l’occasion de rencontres internationales.

Le groupe est intervenu pendant les ateliers de travail de Paris Europlace consacrés au thème « Développement durable – RSE – ISR (Investissement socialement responsable), leviers de création de valeur – Contributions aux orientations du G-20 et du B-20 ».

L’Essec Business School a invité Vivendi à expliquer comment le groupe avait défini, dès 2003, des enjeux innovants dans sa compréhension de sa responsabilité à l’égard de la société. Ce colloque était dédié au thème « Innovation, Efficacité, Responsabilité ».

Vivendi a été partenaire de la dixième édition du Forum européen pour le développement durable et une entreprise responsable (Federe), à Paris. Il a contribué aux débats consacrés au thème : « Piloter sa stratégie RSE dans la compétition internationale : quel plan d’action face à la pression règlementaire, celle des marchés financiers et des citoyens ? ».

Vivendi est l’un des membres fondateurs de l’initiative annoncée le 1^er décembre 2011 par Neelie Kroes, Vice Présidente de la Commission européenne en charge de la stratégie numérique. Cette initiative, dénommée CEO Coalition to make the Internet a better place for kids, vise à faire d’Internet un espace d’expression qui garantisse la sécurité des enfants du mieux possible. Elle s’inscrit parfaitement dans la démarche de responsabilité de Vivendi à l’égard de la société.

En rejoignant cette CEO Coalition, Vivendi exprime clairement sa volonté de partager ses bonnes pratiques et son expertise avec les autres entreprises des médias et des télécommunications signataires. Le groupe souhaite renforcer, au niveau européen, son dialogue avec la société civile et les pouvoirs publics. Cette démarche est ancrée dans sa politique de développement durable.

Vivendi soutient le programme Safer Internet de la Commission européenne. Dans ce cadre, le groupe a poursuivi son partenariat avec European Schoolnet et le réseau Insafe pour lancer la plateforme en ligne Pan-EU Youth. Inédite, celle-ci vise à offrir aux jeunes Européens un espace d’expression et de discussions sur des

Vivendi soutient le programme Safer Internet de la Commission européenne. Dans ce cadre, le groupe a poursuivi son partenariat avec European Schoolnet et le réseau Insafe pour lancer la plateforme en ligne Pan-EU Youth. Inédite, celle-ci vise à offrir aux jeunes Européens un espace d’expression et de discussions sur des