L’avènement du concept de développement durable a enterré tous les projets de développement jusque-là imaginés pour les seuls pays du Sud572 (A). Le concept de développement durable se veut être un modèle de développement universel qui s’applique au Nord comme au Sud. Il apparaît donc comme un thème fédérateur qui a enrichi le concept de développement en ajoutant aux préoccupations économiques, la solidarité intergénérationnelle et les préoccupations écologiques et sociales573. Toutefois, en dépit de l’adhésion de la communauté internationale au concept de développement durable considéré comme « la solution idéale, unique et nécessaire » 574 pour un développement qualitatif, la doctrine juridique reste partagée sur sa date de naissance en tant que phénomène575 et
571 Gomdaogo, supra note 81 à la p 156. 572 Rymarski, supra note 497 à la p 19. 573 Massiéra, supra note 396 à la p 9. 574 Fievet, supra note 276 à la p 131.
575 Selon le juge Weeramantry, le développement durable est l’une des idées les plus anciennes de l’héritage humain. Depuis l’antiquité, plusieurs sociétés avaient mis en place un système d’irrigation qui tenait compte de la nécessité du développement et du besoin de protéger l’environnement. Le souci de l’environnement trouva ainsi son expression à travers le système juridique antique, car l’abattage des forêts y était interdit. Pour Kristin Bartenstein, l’idée de développement durable a émergé en 1661, lorsque Louis XIV confia à son ministre Jean-Baptiste Colbert la réforme de la foresterie en vue d’assurer l’approvisionnement en bois de la marine. La réglementation qui en a résulté, bien que ne visant pas la protection de l’environnement, illustrait la volonté d’assurer la pérennité d’une ressource pour satisfaire aux besoins futurs. Inspiré de ces méthodes, l’Allemand Hans Carl Von Carlowitz, forestier en chef œuvrant à Freiberg en Saxe autour de 1700, appela à une maîtrise de la consommation domestique du bois afin de pourvoir aux besoins des nouvelles générations dans son ouvrage Sylvicultura oeconomica. C’est ce forestier allemand qui aurait forgé le terme « Nachhaltigkeit » (qui pourrait se traduire par « durabilité »), et qui aurait dégagé les principaux éléments du développement durable dans son ouvrage précité paru en 1713. Pour Marie-Claire Cordonier Segger, l’idée de développement durable est apparue pour la première fois à la fin du XVIIIe siècle, dans les lois allemandes régissant les pratiques de la gestion de l’industrie forestière (Forstordnungen) en Europe. Selon ces lois, seule une partie de la forêt était soumise à exploitation, et devait être reboisée chaque année afin d’assurer la conservation de la forêt tout entière. Inspiré par la pratique allemande, le forestier américain Gifford Pinchot a émis l’idée de la stratégie de « l’utilisation rationnelle » des ressources naturelles. Pour Virginie Barral, l’idée de développement durable remonte à la fin du XIXe siècle, notamment en 1893. Cette idée est présente dans l’affaire des Phoques à fourrure de la mer de Behring au cours de laquelle, les États-Unis s’étaient fondés sur la notion de gestion durable des ressources naturelles dans l’intérêt de l’humanité pour contester les méthodes de pêche britanniques. De tout ceci, il convient de retenir que le phénomène de développement durable est né à l’échelle locale. C’est dans ce cadre que la protection de l’environnement a été envisagée avant le XXe siècle sous un angle essentiellement utilitaire, comme moyen de garantir la nourriture et le bois d’œuvre. Ce n’est qu’au XXe siècle que certains savants ont construit des arguments scientifiques pour justifier la valeur accordée à l’environnement, en soulignant l’interdépendance entre la protection de celle-ci et la pérennité des différentes espèces vivantes sur la terre, conceptualisant ainsi progressivement le phénomène de développement durable qui s’est disséminé à l’échelle internationale. Autrement dit, le phénomène de développement durable a précédé la création du concept de « développement durable », dans la mesure où les auteurs qui ont émis l’idée du développement durable ne sont pas à l’origine du terme « développement durable » en tant que tel. Que ce soit l’Allemand Hans Carl Von Carlowitz qui ait forgé le terme « durabilité », et dégagé les principaux éléments du développement durable, ou encore que ce soit le forestier américain Gifford Pinchot qui ait émis l’idée de la stratégie de
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en tant que concept576. Mais une chose est sûre, le développement durable n’est pas un phénomène nouveau en Afrique. Il fait partie de la culture africaine depuis des temps immémoriaux. L’Afrique en général et les communautés autochtones577 africaines en particulier, ont énormément contribué à la
« l’utilisation rationnelle », il reste qu’aucun d’eux n’a adjoint le substantif « durable » au mot « développement ». Voir Opinion individuelle du juge Weeramantry dans l’Affaire relative au projet Gabcikovo-Nagymaros, supra note 88 aux pp 98- 99, 110; Bartenstein, « Les origines du concept », supra note 305 aux pp 293, 295; Marie-Claire Cordonnier Segger, « Sustainable Development in International Law » dans Hans Christian Bugge et Christina Voigt, dir, Sustainable
Development in International and National Law: What did the Brundtland Report do to Legal Thinking and Legal Development, and Where Can We Go From Here?, Groningen, Europa Law, 2008, 86 aux pp 92, 94 [Cordonier Segger,
« Sustainable Development in International Law »]; Barral, Le développement durable, supra note 42 aux pp 31, 96 ; États-
Unis c Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande, Sentence du tribunal d’arbitrage constitué en vertu du traité conclu à Washington, le 29 février 1892, entre les États-Unis d’Amérique et sa majesté la reine du Royaume-Uni de Grande- Bretagne et d’Irlande, 1 John Bassett Moore History and Digest of the Arbitrations to Which the US Has Been a Party 935.
576 Selon Astrid Epiney et Martin Scheyli, l’origine du concept de développement durable remonte à son premier emploi par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), dans une de ses publications parues en 1980, sous le titre World Conservation Strategy : Living resource Conservation for Sustainable Development. Ce document mettait l’accent sur la nécessité d’un développement durable en vue de la protection des intérêts des générations futures. Cet avis est partagé par le Secrétaire général de l’ONU, Ban Ki-Moon, dans son premier Rapport sur l’Harmonie avec la nature, soumis à l’Assemblée générale et publié en août 2010. Celui-ci souligne que le concept de développement durable est apparu pour la première fois en 1980, dans la World Conservation Strategy : Living resource Conservation for Sustainable
Development publiée par l’UICN. Cette Charte qui contient environ 19 occurrences du mot « sustainable development »,
est une déclaration de principes généraux de conservation de la nature dans l’intérêt des générations présentes et futures. N’ayant aucune valeur contraignante, elle suggérait fortement aux États de tenir compte de la conservation de la nature dans la planification de leurs activités de développement économique en évitant le gaspillage, et les invitait par ailleurs à introduire les principes qu’elle énonçait dans le droit national et international. Deux ans après la publication de ce document, l’Assemblée générale des Nations unies a adopté de la Charte mondiale de la nature de 1982, qui, sans faire référence expresse au concept de « développement durable », dit que l’humanité fait partie de la nature et que la vie dépend du fonctionnement ininterrompu des systèmes naturels. Pour Arnaud de Raulin et Sandrine Maljean-Dubois, le concept de développement durable a été introduit dans la sphère internationale principalement par le Rapport Brundtland de 1987. Voir Epiney et Scheyli, supra note 304 à la p 248; Maljean-Dubois, «Environnement, développement durable et droit international», supra note 303 aux pp 596-597; Arnaud De Raulin, « Bonne gouvernance et développement durable » (2005) 59:2 Revue juridique et politique des états francophones 268 à la p 271; Rapport du Secrétaire général, Harmonie
avec la nature, Doc off, AG NU, 66e sess, Doc NU A/66/302 (2011) 1 [Deuxième rapport du Secrétaire général de l'ONU
sur l’harmonie avec la nature] au para 34; UICN, World conservation strategy: living resource conservation for sustainable development, Gland, Switzerland, IUCN, 1980 [UICN, World conservation strategy]; Charte mondiale de la nature, Rés AG
37/7, Doc off AG NU, 37e sess, supp n˚ 51, Doc NU A/RES/37/3 (1982); Rapport du Secrétaire général, Harmonie avec la
nature, Doc off, AG NU, 65e sess, Doc NU A/65/314(2010) 1 aux paras 9-11 [Premier rapport du Secrétaire général de
l’ONU sur l’harmonie avec la nature].
577 Il n’existe pas de définition unique et universellement acceptée du concept de peuple autochtone. À l’échelle internationale, le Rapporteur spécial de la Sous-commission des Nations Unies sur la prévention de la discrimination et la protection des minorités, avait tenté de formuler au niveau international une définition des peuples autochtones. Selon lui, « Par communautés, populations et nations autochtones, il faut entendre celles qui, liées par une continuité historique avec les sociétés antérieures à l’invasion et avec les sociétés précoloniales qui se sont développées sur leurs territoires, se considèrent distinctes des autres éléments des sociétés qui dominent présentement sur leurs territoires ou parties de celles- ci. Elles sont à présent des éléments non dominants de la société et sont déterminées à conserver, développer et transmettre aux générations futures leurs territoires ancestraux et leur identité ethnique comme base de leur survie en tant que peuple, conformément à leurs propres modèles culturels, à leurs institutions sociales et à leurs systèmes juridiques» [Traduction libre de l’auteur]. La continuité historique évoquée dans cette définition se manifeste à travers la possession et l’occupation des terres; l’ascendance commune avec les premiers occupants de ces terres; l’unicité des pratiques culturelles, du mode de vie; l’usage d’une langue « vernaculaire » comme unique moyen de communication habituel dans la communauté et dans la famille, ou utilisée comme langue principale préférée, et généralisée au sein de la communauté; la résidence dans certaines parties du pays ou dans certaines régions isolées du pays. José R. Martinez Cobo, The Study
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compréhension et à la réalisation du développement durable, dans la mesure où par rapport aux autres continents, la biodiversité de l’Afrique est encore largement intacte, et apparemment soumise à des menaces moins critiques578. De plus, les communautés autochtones africaines se sont toujours engagées dans des activités économique et sociales, y compris culturelles en harmonie avec la nature. En réalité, ce n’est qu’à partir des années 1980 que la société moderne a commencé à prendre conscience de l’importance de s’engager sur la voie du développement durable, tandis que les
Cette définition a été largement critiquée. Selon le Groupe de travail d’experts de la Comm Afr DHP, cette définition suggère que « [L]es peuples autochtones sont des peuples aboriginaux d’une localité déterminée, qui ont été marginalisés suite à l’invasion des pouvoirs coloniaux ou autres envahisseurs qui se sont installés sur ces terres et qui maintenant exercent une domination politique sur les précédents occupants ». Pour la Comm Afr DHP, si on applique la définition de José Martinez Cobo à l’Afrique sans tenir compte de ses particularités, cela signifie qu’à l’époque coloniale, tous les Africains étaient des autochtones, par rapport aux colons Blancs qui ont envahi et colonisé le continent africain, se sont installés sur leurs terres, ont maintenu une domination et une oppression sur eux durant ladite période. Or, une telle définition ne convient pas au contexte africain postcolonial et postapartheid, car ce continent n’est pas dominé par les descendants des envahisseurs coloniaux. Le Rapporteur spécial des Nations Unies a dû rectifier le tir concernant la définition de peuples autochtones en soulignant que, cette notion varie d’un État à l’autre, selon les circonstances et leurs contextes particuliers. Commission on Human Rights, Indigenous Issues. Human rights and indigenous issues. Report of the Special Rapporteur
on the Situation of Human Rights and Fundamental Freedoms of Indigenous People, Mr. Rodolfo Stavenhagen, submitted pursuant to Commission resolution 2001/57, Doc off, CES NU, 58e sess, Doc NU E/CN.4/2002/97 (2002) 1 au para 92.
Face à la difficulté de trancher la question des premiers occupants qui n’ont pas d’histoire de migration, par rapport aux autres groupes vivant à l’intérieur d’un même État dans le contexte africain (sauf pour certains cas très précis comme les San d’Afrique australe et les Pygmées d’Afrique Centrale), la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples a proposé cinq critères d’identification des peuples autochtones en Afrique par rapport aux autres groupes au sein d’un même État : 1) leurs cultures et leurs modes de vie diffèrent considérablement de ceux de la société dominante, et sont menacés d’extinction dans certains cas; 2) la survie de leurs modes de vie particuliers dépend de la reconnaissance de leurs droits et de l’accès à leurs terres et à leurs ressources naturelles traditionnelles; 3) ils souffrent de la discrimination dans la mesure où ils sont considérés comme étant moins développés et moins avancés que les autres groupes plus dominants de la société, 4) ils vivent souvent dans des zones inaccessibles, souvent géographiquement isolées et ils souffrent de diverses formes de marginalisation tant politique que sociale; 5) ils font souvent l’objet de domination et d’exploitation à l’intérieur des structures politiques et économiques qui sont communément conçues pour refléter les intérêts et les activités de la majorité nationale. Commission africaine des droits de l’homme et des peuples, Peuples autochtones
d’Afrique: les peuples oubliés ? , IWGIA et CADHP, 2003 aux pp 31-32, 34; Commission africaine des droits de l’homme
et des peuples et International Work Group for Indigenous Affairs, Rapport du groupe de travail d’experts de la commission africaine des droits de l’homme et des peuples sur les populations/communautés autochtones, ACHPR et IWGIA, 2005 aux pp 99-100, 102, 103 [Comm Afr DHP et IWGIA, Rapport du groupe de travail d’experts sur les populations/communautés autochtones]. À ces cinq critères, on peut ajouter que les groupes considérés comme peuples autochtones en Afrique sont ceux qui n’ont pas été déculturés, acculturés, ni assimilés et occidentalisés. Autrement dit, les peuples autochtones sont ceux qui ont gardé leur pureté/ authenticité voire leur originalité. Pour un aperçu de la liste des groupes identifiés comme communautés autochtones en Afrique, voir Division sauvegardes et conformité de la Banque africaine de développement, Développement et Peuples Autochtones en Afrique, Groupe de la Banque Africaine, 2016 aux pp 12-13. Le principal caractère distinctif des peuples autochtones par rapport aux minorités, c’est l’attachement des premiers à une terre ou à un territoire particulier et/ou l’adoption d’un mode de vie (comme le pastoralisme, la chasse et /ou la cueillette, le nomadisme ou autres) menacé par la politique publique en vigueur et affecté par la diminution de leurs ressources traditionnelles de base. Voir Working group on Minorities, Seminar on “Multiculturalism In Africa: Peaceful And
Constructive Group Accommodation In Situations Involving Minorities And Indigenous Peoples - Report On The Seminar Held In Arusha, 13 To 15 May 2000, Doc off UNHCR NU, 6e sess, Doc NU E/CN.4/Sub.2/AC.5/2000/WP.3 (2000) 1 au para 29.
578 Anonyme, « The Status of Wild Africa » dans Neil Burgess et al, dir, Terrestrial Ecoregions of Africa and Madagascar
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communautés autochtones du monde entier, y compris africaines, sont les premières à avoir adopté depuis des millénaires un type de développement conforme au concept de développement durable579, dans la mesure où le maintien de leurs activités économiques et sociales dépend des ressources naturelles renouvelables580 qui leur fournissent de la nourriture, des revenus, de l’eau, des plantes médicinales, et leur permet de pratiquer leurs cultes, rites et rituels. Cela étant, il va sans dire que compte tenu de leurs rapports de dépendance historique à l’environnement, le mode de vie des communautés autochtones africaines qui repose sur l’idée de vivre en harmonie avec la nature, concilie depuis la nuit des temps l’interdépendance des trois piliers du développement durable. En effet, au plan économique, les peuples autochtones africains pratiquent de toute éternité une économie écolo gique orientée vers la production de subsistance basée sur la chasse et la cueillette, le pastoralisme, l’agriculture à petite échelle, l’agropastoralisme, la pêche, le pastoralisme, la transhumance, la cueillette semi-nomadisme581. C’est l’échange des produits dérivés des ressources qui se trouvent sur leurs terres ancestrales avec les populations urbaines, ainsi que l’utilisation des plantes rares (que l’on ne retrouve nulle part ailleurs) à des fins médicinales582, qui leur procurent un revenu de subsistance583. Cette économie écologique de subsistance se fait avec la conviction que leurs traditions ancestrales et leur mode de vie dépend de la conservation de la nature à l’état pure/ « sauvage ». Au plan environnemental, les communautés autochtones africaines ont joué depuis toujours un rôle vital dans la gestion équilibrée de l’environnement du fait de leurs connaissances du milieu dans lequel ils
579 Dei, «Sustainable Development », supra note 47 à la p 104.
580 International Labour Office, Gender, Equality and Diversity Branch, Indigenous Peoples and Climate change: From
Victims to Change Agents through Decent Work, Geneva, International Labour Organization, 2017 à la p X.
581 Division sauvegardes et conformité de la Banque africaine de développement, supra note 577 aux pp 12-13.
582 Martial Djinang et Sam Ziengui Kassa, Rapport de l’atelier conjoint relatif à la contribution de Brainforest dans la mise
en oeuvre d’un cadre de gestion concertée des ressources naturelles dans le massif forestier de Minkebe-ouest (Minvoul),
(Septembre 2010), en ligne : brainforest-gabon.org <http://www.brainforest-gabon.org/publications/?id=16> à la p 27. 583 Gregory F. Maggio, «Recognizing the Vital Role of Local Communities in International Legal Instruments for Conserving Biodiversity» (1997) 16: 1 UCLA journal of environmental law & policy 179 à la p 201.
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vivent584, leurs spiritualité/croyances religieuses585, leurs rites et rituels586, leurs tabous sociaux587, leurs totems588 et espaces sacrés589. Autrement dit, elles ont apporté leur contribution au maintien du
584 Pendant des millénaires, les peuples africains ont développé des méthodes de la conservation des ressources. En pratique, certaines zones étaient interdites à la chasse et à la pêche pendant des saisons déterminées, pour maintenir leurs niveaux de population en espèces animales et halieutiques, afin de fournir une source durable de nourriture à la communauté. Les sources d’eau étaient protégées. Anonyme, «The Forces That Shaped Wild Africa» dans Neil Burgess et al, dir, Terrestrial Ecoregions of Africa and Madagascar A Conservation Assessment, Island Press, 2004, 5 à la p 13 [Anonyme, «The Forces»].
585 Pour certaines communautés autochtones africaines, Dieu est dans la nature, et l’homme doit tout à la nature, par conséquent, il doit entretenir de bons rapports avec elle. C’est ce que precisent Sussy Gumo et al, « Communicating African Spirituality Through Ecology: Challenges and Prospects for the 21st Century » (2012) 3: 2 Religions 523 aux pp 525, 527, lorsqu’ils affirment : « The African spiritual worldviews create respect for nature, reverence for hills, forests, animals, and
rivers. This practice is still held by some African communities, especially among the Luhya of Kenya who use their African spirituality to conserve the Kakamega Forest. ». Les mêmes auteurs mentionnent que selon la vision africaine du monde,
« God is in nature, human life is seen as being sustained by natural resources that also demand his efforts to sustain them.
[…] African worldviews are based on the relationship between God and the ontology. God is the originator and sustainer of humankind ». Selon George J.S. Dei, « Indigenous African Knowledge Systems: Local Traditions of Sustainable Forestry»
(1993) 14:1 Singapore Journal of Tropical Geography 28 à la p 29 [Dei, «Indigenous African Knowledge»], chez les Akan du Ghana, on considère que les vivants ont temporairement hérité de la terre de leurs ancêtres grâce à la bonté divine. Les vivants ont le droit d’utiliser les fruits de la terre à condition qu’ils soient correctement gérés et transmis aux générations futures. Les générations présentes ont donc le devoir de ne pas abuser les biens de la terre dont ils sont usufruitiers, sous peine de connaître de graves difficultés.
586 Les groupes ethniques africains et également les autochtones pratiquent plusieurs rites et rituels transmis de génération