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(c) Partenariat avec la Banque Européenne d’Investissement

portefeuille de projets photovoltaïques en France et en Italie.

(a) La sécurisation de l’approvisionnement en panneaux photovoltaïques

L’enjeu majeur pour le Groupe consiste à sécuriser son approvisionnement en panneaux photovoltaïques sur un marché qui voit émerger de nouvelles technologies. Depuis 2007, le Groupe a ainsi conclu des contrats avec plusieurs fournisseurs de panneaux photovoltaïques, lui permettant de sécuriser une partie de ses besoins pour la période 2009-2012 (voir le Chapitre 22 du présent document de référence).

Le Groupe mène une stratégie de diversifi cation de ses sources d’approvisionnement à plusieurs niveaux. Il fait ainsi appel à des fournisseurs de panneaux photovoltaïques issus à la fois de technologies à base de silicium et de technologies à base de couches minces. Les fournisseurs sont des acteurs intervenant sur des marchés différents (États-Unis, Chine, Europe) et à toutes les étapes de l’industrie photovoltaïque (production de silicium, production de cellules, production de panneaux, etc.) ; il s’agit d’acteurs d’envergure internationale tels que les Américains First Solar et Nanosolar pour les panneaux de couches minces, l’Américain Unisolar pour les panneaux en silicium amorphe ou encore le Français Photowatt, l’Américain Sunpower et les Chinois Yingli, Suntech et Solarfun pour les panneaux en silicium cristallin. Par ailleurs, le Groupe conclut plusieurs types de contrats d’approvisionnement, tant des contrats d’achat ponctuels en fonction des besoins immédiats du Groupe, que des commandes livrables à moyen terme.

Cette stratégie de diversifi cation des sources d’approvisionnement permet au Groupe de disposer à tout moment d’une large gamme de panneaux photovoltaïques et de s’assurer ainsi une certaine indépendance dans sa politique d’approvisionnement.

En 2009, le Groupe a par ailleurs conclu un partenariat stratégique avec First Solar pour la réalisation d’une usine de fabrication de panneaux solaires (voir le paragraphe 6.5.2.1 (b) du présent document de référence).

(b) Participations et partenariats dans l’industrie photovoltaïque

Le Groupe entend également sécuriser son approvisionnement en prenant des positions dans les différentes étapes de l’industrie photovoltaïque, au travers de prises de participations et de partenariats stratégiques, là où ces prises de position s’avèrent nécessaires ou apportent un avantage concurrentiel fort.

Partenariat avec First Solar

En juillet 2009, EDF Energies Nouvelles et First Solar ont signé un accord stratégique portant sur la construction de la plus grande usine française de fabrication de panneaux solaires. Cette usine, dont la capacité initiale sera de plus de 100 MWc par an, produira des panneaux solaires utilisant la technologie photovoltaïque à couche mince de First Solar.

EDF Energies Nouvelles fi nancera la moitié de l’investissement et des coûts de démarrage de l’usine et bénéfi ciera, pour son propre approvisionnement, de la totalité de la production du site pendant les dix premières années. First Solar construira et exploitera l’usine ; la construction devrait débuter au second semestre 2010 et l’usine devrait fonctionner à plein régime en 2012. L’usine, qui sera implantée à Blanquefort (Gironde), devrait créer jusqu’à 400 emplois dans la région Aquitaine et représente un investissement total de près de 100 millions d’euros.

Partenariat avec Nanosolar

En mars 2008, la Société a conclu un accord de partenariat avec la société américaine Nanosolar, qui exploite une technologie innovante de fabrication de cellules photovoltaïques à base de couches minces par impression au Cuivre Indium Gallium Sélénium (CIGS). Cet accord prévoit notamment que le Groupe a accès à partir de 2010 à une partie de la production de panneaux photovoltaïques de Nanosolar à des prix compétitifs pour ses centrales photovoltaïques en Amérique du Nord et en Europe. En outre, le Groupe, par le biais d’EDF Energies Nouvelles Réparties, a également pris une participation dans Nanosolar, correspondant à un investissement de 50 millions de dollars (soit environ 31 millions d’euros).

(c) Partenariat avec la Banque Européenne d’Investissement

En décembre 2009, EDF Energies Nouvelles et la Banque européenne d’investissement (BEI) ont conclu un protocole d’accord sur la mise en place d’une structure de fi nancement innovante d’un portefeuille de projets photovoltaïques du Groupe en France et en Italie représentant un investissement total de 1,2 milliard d’euros.

L’enveloppe globale allouée par la BEI est de 500 millions d’euros.

Le programme d’investissement visé par les accords concerne le développement par le Groupe de projets photovoltaïques sur la période 2010-2012. Ces projets, actuellement en cours de développement ou de construction, seront tous équipés de la technologie photovoltaïque dite à couche mince conçue par la société américaine First Solar. Le cadre de fi nancement prévoit que chaque projet sera réalisé conjointement avec plusieurs banques commerciales, chacun des fi nancements étant indépendant des autres. La participation de la BEI représentera jusqu’à 50 % du fi nancement total de chaque projet.

Deux projets pilotes, la centrale solaire au sol du Gabardan en France (trois tranches de 12 MWc, Landes) et la centrale solaire au sol de Loreo en Italie (12,5 MWc, Vénétie), seront fi nancés début 2010 dans le cadre de ce protocole d’accord. La structure de fi nancement qui sera mise en place à cette occasion sera ensuite répliquée pour chacun des autres investissements inscrits dans ce programme. Ce mécanisme permettra une mise en place simplifi ée pour tous les autres projets au fur et à mesure de leur mise en construction.

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Aperçu des activités

Description des principales activités du Groupe

6.5.2.2 Les centrales photovoltaïques du Groupe

Au 31 décembre 2009, le Groupe dispose d’un portefeuille de projets de centrales photovoltaïques en développement de 2 910 MWc, dont 138,8 MWc en construction (94,5 MWc étant destinés à être détenus en propre), 174 MWc autorisés et 2 597 MWc en développement.

Par ailleurs, il dispose, à cette même date, d’une capacité installée de 80,9 MWc (dont 68,2 MWc détenus en propre), soit un quadruplement des capacités par rapport au 31 décembre 2008.

En 2009, le Groupe a mis en service 60,1 MWc supplémentaires en capacité brute et 55 MW en capacité nette. Le Groupe s’était fi xé en 2008 pour objectif d’atteindre au 31 décembre 2009 une capacité solaire brute installée ou en construction de 100 à 150 MWc ; avec 219,7 MWc, cet objectif a donc été largement dépassé.

Au travers de ses équipes de développeurs et de ses partenariats, le Groupe se développe actuellement dans le solaire photovoltaïque au sol et en toiture dans six pays principaux : France, Italie, Espagne, Grèce, États-Unis et Canada.

(a) Europe

Au 31 décembre 2009, le Groupe dispose en Europe de 28 centrales en service d’une capacité totale installée de 51,5 MWc (dont 38,8 MWc détenus en propre), ce qui représentait plus de 63 % de la capacité totale installée du Groupe en solaire photovoltaïque.

Par ailleurs, à cette même date, le Groupe disposait en Europe d’un portefeuille de centrales en construction d’une capacité cumulée de 138,7 MWc.

En Europe, le Groupe se développe dans le solaire photovoltaïque principalement dans quatre pays : France, Italie, Espagne et Grèce.

Il s’agit de pays de l’Union Européenne bénéfi ciant de conditions d’ensoleillement et de conditions tarifaires permettant d’envisager des niveaux de rentabilité satisfaisants.

France

En France, le marché du solaire photovoltaïque était historiquement un marché orienté vers les applications en sites isolés. A partir de la fi n des années 1990, le marché français s’est peu à peu réorienté vers les applications dites raccordées au réseau. Le développement du marché français du photovoltaïque est rapide mais concerne des volumes encore faibles par rapport à ses voisins européens et est ralenti par la longueur des délais de raccordement des installations au réseau. Fin 2009, la France disposait d’une capacité installée cumulée de près de 268 MWc, soit un quasi-triplement par rapport à 2008 (Source : ministère de l’Écologie, de l’Énergie et du Développement durable). Par ailleurs, en 2008, dans le cadre du Grenelle de l’Environnement, le Comité Opérationnel des Énergies Renouvelables (Comop ENR) a fi xé pour la France un objectif de 1 100 MWc de capacité installée cumulée dans la fi lière solaire photovoltaïque à horizon 2012 (Source : Comop ENR).

Près de la moitié de la puissance installée jusqu’à présent l’a été dans les départements d’outre-mer (DOM – Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) ; ceci s’explique par les mécanismes de défi scalisation mis en place et un tarif d’achat de l’électricité d’origine photovoltaïque plus élevé qu’en France métropolitaine (Source : Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie). A la date du présent document de référence, la Corse bénéfi cie également d’un tarif plus favorable que celui de la France continentale (voir le paragraphe 6.7 du présent document de référence).

Au 31 décembre 2009, le Groupe dispose en France de six centrales photovoltaïques en exploitation d’une capacité cumulée de 25,9 MW, toutes mises en service en 2008 et 2009.

En 2009, EDF Energies Nouvelles a mis en service la centrale au sol de la Roseraye à La Réunion (10,5 MWc) ainsi que les centrales au sol de Sainte Tulle (4,1 MWc) et Manosque (3,9 MWc) dans les Alpes de Haute-Provence. La centrale de la Roseraye est la plus grande centrale photovoltaïque au sol implantée dans les DOM-TOM.

Au 31 décembre 2009, le portefeuille de centrales photovoltaïques du Groupe en exploitation en France était le suivant :

Site

Narbonne (Aude) 7,1 décembre 2008 100,0 %

Montesquieu (Gironde) 0,1 décembre 2008 100,0 %

Themis (Pyrénées Orientales) 0,2 décembre 2008 100,0 %

La Roseraye (La Réunion) 10,5 décembre 2009 100,0 %

Sainte Tulle (Alpes de Haute Provence) 4,1 décembre 2009 100,0 %

Manosque (Alpes de Haute Provence) 3,9 décembre 2009 100,0 %

TOTAL 25,9 N.A. N.A.

TOTAL - PART DU GROUPE 25,9 N.A. N.A.

Aperçu des activités

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Description des principales activités du Groupe

Au 31 décembre 2009, le Groupe disposait en France d’un portefeuille de projets photovoltaïques en développement de 1 562 MWc (soit près de la moitié du portefeuille de projets photovoltaïques en développement du Groupe), dont 192 MWc en Corse et dans les DOM-TOM. Le Groupe poursuivait notamment la construction de la centrale de Gabardan dans les Landes (dont la capacité pourrait atteindre 76 MWc au total), en partie pour compte de tiers et en partie pour compte propre (26 MWc).

Le Groupe s’appuie notamment sur son partenariat avec la société allemande Beck Energy au sein de la société Colsun, créée en décembre 2008 et dont les activités sont centrées sur la construction de centrales solaires au sol et la réalisation du lot électrique pour les projets en toiture.

Dans le cadre du nouveau système tarifaire mis en place début 2010 (voir le paragraphe 6.7.3 du présent document de référence), qui prévoit notamment l’application au tarif au sol d’un coeffi cient de régionalisation destiné à mieux équilibrer la répartition des projets photovoltaïques sur le territoire, le Groupe entend développer ses projets dans une large moitié sud de la France.

Italie

En Italie, le marché du solaire photovoltaïque est marqué par la présence de nombreux acteurs de petite et moyenne taille, encouragés par les tarifs d’achat favorables mis en place par les pouvoirs publics. Fin 2009, l’Italie disposait d’une capacité installée cumulée de 900 MWc, soit plus du double de 2008 (Source : GSE). La concurrence y est forte pour la sécurisation des terrains disponibles ; par ailleurs, les procédures administratives en vue de l’obtention des autorisations nécessaires au développement et à la réalisation d’une centrale photovoltaïque ainsi qu’au raccordement au réseau public s’avèrent encore longues et complexes.

Au 31 décembre 2009, le Groupe dispose en Italie de 19 centrales photovoltaïques en exploitation d’une capacité cumulée de 18,9 MWc. En 2009, le Groupe a mis en service la centrale de Santa Sofi a (3,1 MWc) en Ombrie, ainsi que onze autres centrales ayant des capacités comprises entre 0,8 et 1 MWc.

Au 31 décembre 2009, le portefeuille de projets de centrales photovoltaïques en service en Italie était le suivant :

Site

Capacité (en MWc)

Date de mise en service

Détention (en %)

Bosco (Ombrie) 0,9 novembre 2007 47,5 %

Vascigliano (Ombrie) 0,8 avril 2008 47,5 %

Dolci (Ombrie) 0,4 août 2008 47,5 %

San Faustino (Ombrie) 1,0 août 2008 47,5 %

Thyssen Krupp (Ombrie) 0,7 octobre 2008 47,5 %

Veglie (Pouilles) 0,9 novembre 2008 47,5 %

Lequile (Pouilles) 1,0 décembre 2008 47,5 %

Villacidro ASI A (Sardaigne) 0,9 janvier 2009 95,0 %

Villacidro ASI B (Sardaigne) 0,9 janvier 2009 95,0 %

Villacidro ASI C (Sardaigne) 0,9 janvier 2009 95,0 %

San Pietro Vernotico 3 (Pouilles) 1,0 juin 2009 95,0 %

Camerata Picena (Marches) 0,8 octobre 2009 47,5 %

Santa Sofi a (Ombrie) 3,1 novembre 2009 47,5 %

Camerata Picena 4 (Marches) 0,9 décembre 2009 47,5 %

Lequile 5 (Pouilles) 1,0 décembre 2009 47,5 %

Lequile 6 (Pouilles) 1,0 décembre 2009 47,5 %

Galatone (Pouilles) 0,9 décembre 2009 47,5 %

San Pietro Vernotico 1 (Pouilles) 0,9 décembre 2009 95,0 %

San Pietro Vernotico 2 (Pouilles) 0,9 décembre 2009 95,0 %

TOTAL 18,9 N.A. N.A.

TOTAL - PART DU GROUPE 11,6 N.A. N.A.

Le Groupe dispose par ailleurs en Italie d’un portefeuille de projets photovoltaïques en développement de 270 MWc, dont 47,2 MWc en construction. En 2009, le Groupe a ainsi lancé la construction de plusieurs centrales d’envergure, dont celles de Priolo (13,5 MWc) et Loreo (12,6 MWc).

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Aperçu des activités

Description des principales activités du Groupe

Le portefeuille de projets de centrales photovoltaïques du Groupe en construction en Italie au 31 décembre 2009 était le suivant :

Site

Capacité (en MWc)

Date de mise en service prévue

Détention (en %)

Camerata Picena 5 (Marches) 0,9 1er trimestre 2010 47,5 %

San Severo (Pouilles) 0,9 2e trimestre 2010 95,0 %

Stornarella (Pouilles) 0,9 2e trimestre 2010 95,0 %

San Demetrio (Pouilles) 1,0 2e trimestre 2010 47,5 %

Torre Santa Susanna (Pouilles) 0,9 2e trimestre 2010 95,0 %

Leporano (Pouilles) 0,9 2e trimestre 2010 47,5 %

Adelfi a (Pouilles) 0,9 2e trimestre 2010 47,5 %

Palagiano (Pouilles) 0,9 2etrimestre 2010 47,5 %

Casamassima (Pouilles) 0,9 2e trimestre 2010 95,0 %

Noicattaro (Pouilles) 1,0 3 e trimestre 2010 47,5 %

Giovinazzo 1 (Pouilles) 1,0 3 e trimestre 2010 66,5 %

Lecce 2 (Pouilles) 0,9 3e trimestre 2010 95,0 %

Ajello 1 (Sicile) 1,0 3 e trimestre 2010 95,0 %

Terralba 1 (Sardaigne) 2,0 3e trimestre 2010 95,0 %

Giovinazzo 2 (Pouilles) 1,0 3e trimestre 2010 66,5 %

Molfetta 1 (Pouilles) 0,9 3e trimestre 2010 66,5 %

Terlizzi 1 (Pouilles) 0,8 4 e trimestre 2010 66,5 %

Loreo (Vénétie) 12,6 4e trimestre 2010 95,0 %

Priolo (Sicile) 13,5 4e trimestre 2010 85,5 %

Melfi (Basilicate) 4,3 4e trimestre 2010 66,5 %

TOTAL 47,2 N.A. N.A.

TOTAL - PART DU GROUPE 38,6 N.A. N.A.

Espagne

En Espagne, de nombreux fonds d’investissement, sociétés immobilières et fournisseurs d’électricité ont investi dans le solaire photovoltaïque, encouragés par un cadre législatif et réglementaire incitatif ; en 2008, ce contexte a néanmoins évolué avec des

conditions d’achat de l’électricité moins favorables. Devant ce fort développement, le gouvernement espagnol a en outre décidé de limiter à 500 MWc par an les autorisations de nouvelles centrales en 2009 et 2010. Fin 2009, l’Espagne disposait d’une capacité totale installée de 3 501 MWc (Source : CNE).

Au 31 décembre 2009, le portefeuille de centrales photovoltaïques du Groupe en service en Espagne était le suivant :

Site

Capacité (en MWc)

Date de mise en service

Détention (en %)

Puente de Genave (Andalousie) 2,1 juin 2008 19,0 %

Ecija (Andalousie) 2,1 septembre 2008 19,0 %

San Martin de Pusa (Castille La Mancha) 2,5 septembre 2008 19,0 %

TOTAL 6,7 N.A. N.A.

TOTAL - PART DU GROUPE 1,3 N.A. N.A.

Par ailleurs, le Groupe détient, depuis 2008, 90 % du capital de la société Fotosolar, société espagnole qui opère dans le développement, la construction et la maintenance de centrales photovoltaïques au sol et en toiture.

Au 31 décembre 2009, le Groupe disposait en Espagne d’un portefeuille de projets photovoltaïques en développement de 165 MWc, dont 28,3 MWc en construction. En 2009, le Groupe a ainsi lancé la construction de deux centrales photovoltaïques de 11,4 MWc et d’une centrale de 5,5 MWc.

Aperçu des activités

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Description des principales activités du Groupe

Le portefeuille de projets de centrales photovoltaïques du Groupe en construction en Espagne au 31 décembre 2009 était ainsi le suivant :

Site

Capacité (en MWc)

Date de mise en service prévue

Détention (en %)

Casatejada (Extremadura) 11,4 1er trimestre 2010 100,0 %

Valdecaballeros (Extremadura) 11,4 2 e trimestre 2010 100,0 %

La Rambla (Andalousie) 5,5 2 e trimestre 2010 19,0 %

TOTAL 28,3 N.A. N.A.

TOTAL - PART DU GROUPE 23,8 N.A. N.A.

Grèce

Fin 2009, la Grèce disposait d’une capacité totale installée de 40 MWc, soit un doublement par rapport à 2008 (Source : DESMIE). De grands acteurs de l’éolien entendent se développer sur le marché du solaire photovoltaïque, tel que PPC Renewables, fi liale de l’électricien national Public Power Corporation (PPC). Le développement des projets photovoltaïques y est conduit par EEN Hellas et RETD, fi liales d’EDF Energies Nouvelles.

Au 31 décembre 2009, le Groupe disposait en Grèce d’un portefeuille de projets photovoltaïques en développement de 130 MWc, dont 6 MWc en construction. Le Groupe construisait ainsi une centrale photovoltaïque au sol d’une capacité de 6 MWc à Xirokambi dans le Péloponnèse ; sa mise en service est prévue pour le troisième trimestre 2010.

(b) Amérique du Nord