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Composition et fonctionnement des organes de Direction et de contrôle
Nom Fonction Nombre d’actions
Date de première nomination Date de début du mandat actuel Date d’échéance du mandat
(assemblée générale)
Autres mandats ou fonctions au cours des cinq dernières années exercées par l’administrateur, ou le cas échéant, par son représentant permanent EDEV
Administrateur représenté par Pierre Lederer
EDEV : 38 784 194 actions M. Lederer : aucune action
11 octobre 2000 30 mai 2007 Assemblée générale statuant sur les comptes clos
le 31 décembre 2012
Mandats en cours (France)
➤Directeur Exécutif Groupe en charge du commerce d’EDF SA
➤Administrateur EDEV Mandats expirés
➤Membre du Conseil de surveillance d’EnBW
➤Administrateur de Deutsche Steinkohle AG
➤Gérant d’EnBW Kernkraft GmbH
➤Administrateur d’EnBW Kraftwerke AG
➤Administrateur et Président d’EnBW Regional AG
➤Administrateur et Président d’EnBW Transportnetze AG
➤Gérant d’EnBW Vertriebs- und Servicegesellschaften GmbH
➤Administrateur d’Energiedienst AG
➤Administrateur de STEAG Aktiengesellschaft
➤Administrateur de Stadtwerke Düsseldorf AG
➤Gérant d’EnBW Energy Solution GmbH
➤Gérant d’EnBW Gas GmbH
➤Gérant d’EnBW Trading GmbH
➤Administrateur d’Energiedienst Holding AG
➤Gérant de Gasversorgung Süddeutschland GmbH
➤Gérant de Skandinavisk Kraftmegling AS i.L.
Société Internationale d’Investissements Financiers (SIIF)
Administrateur représentée par Catherine Mouratoglou SIIF : 18 463 284 actions Mme Mouratoglou : 800 actions
30 juin 2000 16 avril 2004 Assemblée générale statuant sur les comptes clos
le 31 décembre 2009
Mandats en cours (France) France
➤Présidente de Bois Fleuri SAS
➤Président-Directeur général de la SA EUROSIIF
➤Administrateur de Hôtel Victoria SA
➤Représentante de la SA EUROSIIF, Présidente de la SAS Du Lac Alain Cami
Autres et étranger
➤Présidente d’Energia Italia (Italie)
➤Gérante de SIIF SARL (Luxembourg)
➤Gérante de SIIM SARL (Luxembourg) Pierre Richard
Administrateur 31 actions
18 septembre 2006 1er décembre 2006 Assemblée générale statuant sur les comptes clos le 31 décembre 2011
Mandats en cours France
➤Administrateur du groupe « Le Monde »
➤Administrateur d’Air France-KLM
➤Administrateur de Generali France Holding Autres et étranger
➤Expert auprès du Conseil d’administration de la Banque Européenne d’Investissement
➤Membre du Conseil d’Orientation et du bureau de l’Institut de l’Entreprise Mandats expirés
➤Président du Conseil d’administration de Dexia SA
➤Président du Conseil d’administration de Dexia Credit Local
➤Administrateur délégué de Dexia SA
➤Administrateur et Vice-Président de Dexia Banque Belgium
➤Administrateur et Vice-Président du Conseil d’administration de Dexia BIL
➤Vice-Président du Conseil d’administration de Financial Security Assurance Holdings Ltd
➤Administrateur du Crédit du Nord
➤Vice-Président de l’Association Française des Banques et membre du Comité exécutif de la Fédération Bancaire Française Corinne Fau
Administrateur 1 action
Cooptation 22 septembre 2009 Assemblée générale statuant sur les comptes clos
le 31 décembre 2013
Mandats en cours
➤Directeur Gestion Finance de la Direction Commerce d’EDF
➤Administrateur d’EDF Energies Nouvelles Reparties
➤Membre du Comité de direction EDF Optimal Solution
➤Membre du Comité de direction EDF Partenariats Services Mandats expirés
➤Administrateur de la CNIEG
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Organes d’administration, de Direction et de surveillance et Direction générale
Composition et fonctionnement des organes de Direction et de contrôle
Nom Fonction Nombre d’actions
Date de première nomination Date de début du mandat actuel Date d’échéance du mandat (assemblée générale)
Autres mandats ou fonctions au cours des cinq dernières années exercées par l’administrateur, ou le cas échéant, par son représentant permanent Assemblée générale statuant sur les comptes clos le 31 décembre 2014
Mandats en cours France
➤Administrateur de PRODEF Etranger
➤Administrateur de Bank of the West (États-Unis)
➤Vice-Président et Administrateur de la Banque SAFDIE, (Suisse)
➤Président du Conseil d’administration BNP PARIBAS (EGYPT) SAE, (Egypte)
➤Administrateur de la Bancwest Corp, (États-Unis) EDF
Administrateur
représenté par Jean-Charles Samy
EDF : 12 actions M. Samy : aucune action
11 octobre 2000 30 mai 2007 Assemblée générale statuant sur les comptes clos le 31 décembre 2012
Mandats en cours (France)
➤Directeur Corporate Finance au sein de la Direction Financière EDF
➤Administrateur d’EDF Energies Nouvelles Reparties
➤Membre du Comité exécutif de Dunkerque LNG
➤Membre du Conseil de surveillance d’EDF assurances
➤Directeur général de la Société C3 SA
➤Président-Directeur général de la société C2
➤Président-Directeur général de la société C9 Jean-Louis Mathias
Administrateur 1 action
26 janvier 2007 26 janvier 2007 Assemblée générale statuant sur les comptes clos le 31 décembre 2009
Mandats en cours (France)
➤Directeur Exécutif groupe EDF (coordination activités France et RH)
➤Membre du Conseil de surveillance de Dalkia
➤Président du Conseil d’administration d’EDF Trading Mandats expirés
➤Directeur général délégué d’EDF
➤Président du Conseil d’administration d’EDEV
➤Direction de Gaz de France
➤Administrateur de la Fondation Gaz de France
➤Censeur de Gaz de France International
➤Administrateur de la Compagnie Française des Méthanes Holding
➤Administrateur de la Compagnie Française des Méthanes
➤Administrateur de COFATECH
➤Administrateur de COGAC
➤Administrateur de Gaz du Sud Ouest
➤Administrateur de Petrofi gaz (représentant permanent de Gaz de France)
➤Membre du Comité de direction de Gaselys
➤Administrateur de l’Association Française du Gaz
Messieurs Élie Cohen et Pierre Richard sont administrateurs indépendants au sens du Code de gouvernement d’entreprise AFEP-MEDEF et des critères adoptés par le règlement intérieur du Conseil.
Madame Corinne Fau a été cooptée en remplacement de Monsieur Jean-François Astolfi le 22 septembre 2009 pour la durée restant à courir de son mandat. Monsieur Olivier Paquier a été nommé Directeur général délégué de la Société le 1er octobre 2009 et a été remplacé en qualité de représentant permanent d’EDF par Monsieur Jean-Charles Samy à compter du 22 septembre 2009. Monsieur Pierre Lederer a remplacé Monsieur Jean-Pierre Benqué en qualité de représentant permanent d’EDEV le 11 janvier 2009.
Catherine Mouratoglou (66 ans) est représentante permanente de la Société Internationale d’Investissements Financiers (« SIIF ») au Conseil d’administration de la Société depuis juin 2000.
Diplômée de lettres et d’histoire de l’art à l’Université de Paris La Sorbonne, elle est notamment gérante de la Société Internationale d’Investissements Financiers, société détenant, outre une participation dans EDF Energies Nouvelles, des participations dans plusieurs sociétés hôtelières en France.
Jean-Charles Samy (46 ans) est représentant permanent d’EDF au Conseil d’administration de la Société depuis septembre 2009.
Diplômé de l’École Polytechnique et ingénieur du corps des Ponts et Chaussées, il a commencé sa carrière au ministère de l’Économie, notamment comme rapporteur au Comité Interministériel de Restructurations Industrielles. Il a rejoint le groupe Thalès en 1996, au sein de la division avionique, comme responsable du développement externe. En 1999, il rejoint le groupe Alstom en tant que Directeur de la Stratégie de la branche Transport. Il est nommé responsable des fusions-acquisitions en 2001, où il a notamment été en charge de l’exécution du programme de cessions du groupe Alstom. En 2006, il rejoint la banque Dresdner Kleinwort à Paris, où il est responsable du département Fusions-Acquisitions pour la France. Il rejoint le groupe EDF en 2008 en tant que Directeur Corporate Finance.
Pierre Lederer (60 ans) est représentant permanent d’EDEV au Conseil d’administration de la Société depuis janvier 2009. Diplômé de Mathématiques, il intègre EDF en 1974 où il occupe différentes responsabilités au service des études économiques générales, au service des mouvements d’énergie et au service de la production
Organes d’administration, de Direction et de surveillance et Direction générale
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Composition et fonctionnement des organes de Direction et de contrôle
thermique. Chef du service des études économiques générales (EEG) en 1993, il est nommé Directeur de la Stratégie d’EDF en 1996 puis Directeur « Stratégie – Valorisation – Optimisation » au Pôle Industrie du Groupe en 1999. Il rejoint en 2000 le directoire d’EnBW, troisième énergéticien allemand détenu à hauteur de 45 % par EDF, et devient Vice-Président du directoire en 2007. En qualité de Chief Operating Offi cer, il a notamment piloté l’élaboration des processus commerciaux dans le cadre de l’ouverture des marchés de l’énergie ; il a également mis en place l’optimisation de la chaîne de valeur, la gestion des risques de marché et lancé le renouvellement du parc de production de l’entreprise. En février 2009, il est nommé Directeur général adjoint Commerce et, depuis décembre 2009, il est Directeur Exécutif du groupe EDF en charge du commerce, de l’Optimisation et du Trading .
Jean Thomazeau (70 ans) est administrateur de la Société depuis 2005. Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris, de l’École Polytechnique et de l’Université de Stanford, il a débuté sa carrière en 1964 au sein de la Morgan Guaranty Trust Co., à New York. En 1976, il rejoint la BNP où il est nommé en 1977 sous-Directeur, puis Directeur adjoint en 1981 et Directeur de département en 1985. Il prend en charge la Direction Amérique, Asie-Océanie en 1991 puis la Direction Entreprises, Banques et Risques et la Direction centrale des Risques. En 1993, il devient membre du Comité de direction générale de BNP Paribas et occupe les fonctions de conseiller du Président entre 2000 et 2003.
Pierre Richard (69 ans) a été nommé administrateur de la Société en 2006. Ancien élève de l’École Polytechnique, ingénieur général des Ponts-et-Chaussées et diplômé de l’université de Pennsylvanie, il débute sa carrière au sein de l’établissement public d’aménagement de la ville de Cergy-Pontoise dont il devient Directeur général adjoint en 1970. Conseiller technique au cabinet du Secrétaire d’État au logement entre 1972 et 1974, il est ensuite conseiller à la Présidence de la République pour suivre les dossiers des collectivités locales, de l’aménagement du territoire, de l’environnement, de l’urbanisme et de la construction. Nommé en 1978 Directeur général des Collectivités locales au ministère de l’Intérieur, il participe à l’élaboration des projets de loi de décentralisation. Co-Président du groupe Dexia de 1996 à 1999, il en devient au 1er décembre 1999 administrateur délégué et Président du Comité de direction ; de janvier 2006 à septembre 2008, il est Président du Conseil d’administration de Dexia SA. Il est actuellement administrateur d’Air France-KLM, du groupe Le Monde et de Generali France et expert auprès du Conseil d’administration de la Banque Européenne d’Investissement (BEI).
Élie Cohen (60 ans) a été nommé administrateur de la Société en 2006. Docteur en gestion et en science politique, il a entrepris une double carrière de docteur et d’enseignant du supérieur. Élève
chercheur de l’École des Mines puis chargé de recherche au Centre de sociologie de l’Innovation de l’École des Mines, il a ensuite rejoint le CNRS comme Directeur de recherche au Groupe d’Analyse des Politiques Publiques de Paris 1 puis au Cevipof (FNSP). Comme Maître de Conférences puis Professeur, Élie Cohen a enseigné à l’Institut d’Études Politiques (Macro-Éco, Micro-Éco, Économie Publique, Politiques publiques, Gestion publique), à l’École Normale Supérieure Ulm (Sociologie des Organisations), à l’École Nationale d’Administration, à Harvard (Political Economy), et au Collège des Ingénieurs (Stratégies industrielles et fi nancières). Il est également membre du Conseil d’Analyse Économique auprès du Premier Ministre.
Jean-Louis Mathias (62 ans) est administrateur de la Société depuis 2007. Ancien élève de l’École Polytechnique et de l’École Nationale de la Statistique et de l’Administration Économique et licencié en sociologie, il a intégré EDF GDF Services en 1973 et a exercé différentes fonctions, notamment celles de chef d’agence à Aix-en-Provence et de Directeur de centre à Paris. En 1992, il a rejoint la Direction du personnel et des relations sociales (Direction commune à EDF et Gaz de France) dont il a été nommé Directeur en 1996. En 1998, il est devenu Directeur commercial de Gaz de France avant d’être nommé Directeur du Négoce en 2000. Depuis juin 2002, il était Directeur général adjoint du groupe Gaz de France. En septembre 2004, il a rejoint EDF en qualité de conseiller du Président et membre du Comité exécutif. En décembre 2004, il est nommé Directeur général délégué d’EDF, responsable de l’intégration du groupe et des programmes d’amélioration de la performance, ainsi que de la conduite des activités dérégulées en France (notamment production, commercialisation et services). En décembre 2009, il est nommé Directeur Exécutif Groupe en charge de la coordination des activités France et des ressources humaines. Il est également membre du Conseil de surveillance de Dalkia .
Corinne Fau (48 ans) est administrateur de la Société depuis septembre 2009. Diplômée de l’Institut d’Études Politiques de Paris et titulaire d’une maîtrise de sciences économiques, elle a débuté sa carrière comme auditeur chez Befec Mulquin et Associés. Elle a ensuite occupé la fonction de chef de mission au sein du département corporate fi nance de Price Waterhouse, de 1989 à 1993. Elle intègre le groupe EDF en 1994 comme chargée d’affaires fusions et acquisitions dans la structure « Synergie Développement Services », avant de rejoindre en 1998 la Direction Financière d’EDF où elle est nommée responsable du pôle fusions et acquisitions dans le secteur des services puis assure la préparation du changement de statut d’EDF et prend la Direction du projet
« ouverture du capital ». En 2006, elle devient Directeur Gestion Finance de la Direction Commerce d’EDF.
14.1.2 PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d’administration du 13 septembre 1990 a nommé M. Pâris Mouratoglou en qualité de Président du Conseil d’administration.
M. Mouratoglou était également Directeur général de la Société jusqu’en juillet 2006.
Pâris Mouratoglou (69 ans) est diplômé de l’École Polytechnique.
Il a débuté sa carrière en tant qu’économiste puis a rejoint le groupe de promotion immobilière Grands Ports de France en tant qu’associé et gérant. En 1979, il fonde le groupe Énergies en France en association avec Lazard Frères puis avec la Compagnie Générale des Eaux, qui a construit et exploité une cinquantaine
d’usines hydroélectriques en Europe. Il fonde ensuite en 1983 avec Vivendi la société Sithe aux États-Unis, devenue l’un des plus grands producteurs privés d’électricité au monde. Enfi n, en 1991, il fonde SIIF, société spécialisée dans la construction et l’exploitation de centrales thermiques et hydroélectriques en France. En 1998, il fait prendre à la Société une orientation stratégique vers le secteur des énergies renouvelables, en particulier l’énergie éolienne et fait en quelques années de SIIF, rebaptisée en 2004 EDF Energies Nouvelles, un leader français des énergies renouvelables.
14
Organes d’administration, de Direction et de surveillance et Direction générale
Composition et fonctionnement des organes de Direction et de contrôle
14.1.3 DIRECTEUR GÉNÉRAL ET DIRECTEURS GÉNÉRAUX DÉLÉGUÉS
Le tableau ci-dessous présente la composition de la Direction générale ainsi que les mandats du Directeur général et des Directeurs généraux délégués au cours des cinq dernières années (hors mandats détenus au sein des sociétés du Groupe, qui sont présentés en annexe 3 du présent document de référence) et le nombre d’actions de la Société qu’ils détiennent, au 31 décembre 2009 :
Nom Fonction Nombre d’actions
Date de première nomination Date de début du mandat actuel Date d’échéance du mandat
Autres mandats ou fonctions exercées (hors Groupe) au cours des cinq dernières années David Corchia
➤Gérant des sociétés civiles familiales NA, PAR, SA Yvon André
➤Administrateur de Finance Consult Mandats expirés
➤Administrateur de Sallèle Limousis
➤Membre du Comité de développement de Total Energie Christophe Geffray
➤Administrateur de géothermie Bouillante SA (Guadeloupe) Mandats expirés
➤Membre du Comité de surveillance d’ECK (Pologne) Michel Trousseau
Directeur général délégué (Europe du Nord et Orientale, Approvisionnement
➤Conseiller du Commerce Extérieur de la France
➤Gérant de Palabe Soleils SARL Mandats expirés
➤Executive Vice President Engeneering, Investment and Risk de United Water (USA)
➤Directeur des Projets, Risques et Investissements de SUEZ Environnement
➤Administrateur et Président du Conseil de Tenesol SA
➤Administrateur de la société PV Alliance Mandats expirés
➤Administrateur de SAPAR FINANCE SA
➤Président du Conseil d’administration et Directeur général de la Société C13
➤Directeur général et chef de fi le de la Société C3 SA
➤Administrateur de la Société C14 SA
➤Administrateur de la Société C15 SA
➤Président du Conseil d’administration et Directeur général de la Société C9
➤Président du Conseil d’administration et Directeur général de la Société C2 David Corchia (41 ans) est Directeur général de la Société depuis
juillet 2006. Diplômé de l’École Nationale des Ponts et Chaussées, il a débuté sa carrière en tant que banquier au sein du groupe BNP Paribas, spécialisé en particulier dans le fi nancement de projets.
Il rejoint en 1995 la banque d’affaires JP Morgan, dont il est nommé en 2000 responsable Énergie et Environnement France. En 2004, il rejoint le groupe EDF Energies Nouvelles en tant que Directeur général délégué. En juillet 2006, il est nommé Directeur général de la Société .
Yvon André (59 ans) est Directeur général délégué de la Société depuis 2002. Diplômé de l’Institut Commercial de Nancy et du Centre de Perfectionnement des Affaires (CPA Paris), il a débuté sa carrière au sein de la Banque Petrofi gaz, fi liale de BNP Paribas et Gaz de France, où il a occupé diverses positions à la Direction
Financière et de l’exploitation. En 1996, il rejoint en qualité de Directeur général Cogetherm, une fi liale d’EDF spécialisée dans le développement de la cogénération. En 2001, il est nommé Directeur général adjoint d’EDEV.
Christophe Geffray (52 ans) est Directeur général délégué Industrie de la Société depuis août 2006. Diplômé de l’école d’ingénieur électricien de Grenoble et en génie nucléaire du Massachusetts Institute of Technology, il a débuté sa carrière par le démarrage des tranches nucléaires de Gravelines avant d’occuper plusieurs postes de Direction en centrale électrique, dans le charbon à Pont sur Sambre, dans le gaz à Dunkerque puis en 2000 comme Directeur du site nucléaire de Gravelines. Son expérience internationale est fondée sur une expatriation de trois ans dans les années 1990 à Atlanta aux États-Unis dans une fi liale d’EDF, Framatome et de
Organes d’administration, de Direction et de surveillance et Direction générale
14
Composition et fonctionnement des organes de Direction et de contrôle
Westinghouse, puis comme Directeur des Ressources humaines d’EDF International & Gaz de juin 2004 à 2006.
Michel Trousseau (54 ans) est Directeur général délégué de la Société depuis 2008. Ingénieur diplômé de l’École Polytechnique et du Centre Européen d’Éducation Permanente (CEDEP-INSEAD), il a débuté sa carrière en qualité d’ingénieur au sein de Degrémont (groupe Lyonnaise des Eaux, devenu SUEZ Environnement), avant d’occuper des fonctions Direction exécutive, successivement de Directeur Informatique, Directeur Marketing et Qualité, Directeur puis Directeur général adjoint Réalisation, activité Construction et BOT. En 1998, il rejoint Aguas Argentinas, fi liale argentine de SUEZ Environnement, dont il est successivement Directeur général adjoint puis Directeur général. En 2002, il devient Directeur des Projets, Risques et Investissements de SUEZ Environnement. De 2006 à 2008, il était Executive Vice President Engineering, Investment and Risk de United Water, fi liale américaine de SUEZ Environnement basée dans le New Jersey.
Olivier Paquier (45 ans) est Directeur général délégué Énergies Réparties de la Société depuis octobre 2009. Ancien élève de l’École Nationale d’Administration (ENA), il a débuté sa carrière en tant qu’adjoint au chef du bureau « extérieur » puis « opérations fi nancières » à la Direction de la prévision au Ministère de l’économie et des fi nances. Il a ensuite occupé au sein du Trésor la fonction d’attaché fi nancier pour les pays de la Communauté des États Indépendants à Moscou avant de devenir chef du bureau Afrique, Caraïbes, Pacifi que-Zone Franc en 1998 puis chef du bureau des entreprises d’assurance en 2001. En 2002, il a été nommé sous-Directeur des Assurances à la Direction du Trésor. Il devient ensuite en 2003 Directeur de la division « Trésorerie de groupe et Financement des fi liales » d’EDF puis, en 2005, Directeur de la division « Fusions-acquisitions et Financements structurés » d’EDF.
Il était de 2006 à 2009 représentant permanent d’EDF au Conseil d’administration de la Société.
14.1.4 COMITÉ DE DIRECTION
Le Directeur général a constitué un Comité de direction représentant les différents métiers et zones géographiques du Groupe. Le Comité étudie notamment les questions et les décisions relatives à la stratégie et aux investissements du Groupe.
A la date du présent document de référence, le Comité de direction est composé de M. David Corchia, Directeur général, M. Yvon André, Directeur général délégué (France et Affaires Nouvelles),
M. Christophe Geffray, Directeur général délégué (Industrie), M. Michel Trousseau, Directeur général délégué (Europe du Nord, Europe Orientale et Amont Photovoltaïque), M. Olivier Paquier, Directeur général délégué (Énergies Réparties), Mme Laurence Juin, directrice générale adjointe en charge de l’Europe du Sud, et M. Philippe Crouzat, Directeur Financier.
14.1.5 RELATIONS AU SEIN DES ORGANES D’ADMINISTRATION
La Société Internationale d’Investissements Financiers, administrateur de la Société, a pour représentant permanent Mme Catherine Mouratoglou, épouse du Président du Conseil d’administration.
Hors de cette circonstance, il n’existe, à la connaissance de
Hors de cette circonstance, il n’existe, à la connaissance de