Les métadonnées, partie intégrante du document technologique

Les métadonnées sont des données renseignant sur d’autres données, structurant l’information, particulièrement intéressantes en matière de preuve. Ces données offrent des informations concernant l’auteur du document, la date de création, le format, le destinataire si le document a été transmis par voie électronique, dates de modification. À bien des égards, les métadonnées s’avèrent être pertinentes en matière de preuve, encore faut-il connaître et comprendre la notion, savoir comment les extraire, et trancher la question qui est de savoir si elles sont admissibles en preuve au regard du Code civil du Québec et de la Loi. Jusqu’à présent, leur réception par les juges est incertaine, malgré un effort d’inclusion fait par les tribunaux.

Le document technologique génère de l’information. Comme tout document, il est de ses fonctions de véhiculer des mots, des sons, des images. Afin que le document reproduise ces mots, ces sons ou images, de façon numérique, il est obligatoire qu’un langage plus informatique qu’alphabétique retranscrive l’information telle que nous la percevrions sur un document papier. Si tel n’était pas le cas, toute information lisible par l’humain serait impossible. Pour parvenir à cette représentation de l’information, le langage informatique, qui structure le document technologique, répond à des normes techniques spécifiques et reconnues de façon uniforme au niveau international150. Le document ne génère pas seulement l’information lisible par l’humain il génère aussi d’autres données développées selon les normes internationales précitées 151 _{. D’ailleurs, dans R. c. Nde Soh, la Cour}                                                                                                                

150 _{Voir notamment Partie 1, Chapitre 1, Section 1, II) c) sur les normes et standards.}

151 _{Voir notamment supra, Partie 1, Chapitre 1, Section 1 relativement aux explications de la notion de}

énonce explicitement que les métadonnées entrent dans la définition de document technologique. En effet on y retrouve les trois composantes (information, support, technologie)

À mon avis selon la définition citée ci-haut, « document électronique » inclut tout ce qui se présente sous forme électronique, c’est-à-dire les courriels, tous les fichiers informatiques, les métadonnées concernant ces fichiers, l’historique de navigation, le contenu mis en ligne dans les forums Web tels que Twitter et Facebook, les messages textes, les clavardages en ligne, etc. ainsi que toute sortie imprimée de ces données. Compte tenu de l'existence de dispositions spécifiques applicables aux documents électroniques contenues aux articles 31.1 à 31.8 de la Loi, il serait étonnant que celles-ci ne s’appliquent pas en ce qui concerne une conversation Facebook152. (Nos soulignés)

Dans le même sens, la section canadienne de la conférence de Sedona153 résume la notion de la façon suivante :

Electronic documents contain information known as “metadata,” information about a file that allows the operating system to store and retrieve the file at a later date. Much metadata is not normally accessible by the computer user. Metadata includes information on file designation, create and edit dates, authorship, and edit history, as well as hundreds of other pieces of information used in system administration, For instance, email metadata elements include the dates that mail was sent, received, replied to or forwarded, blind carbon copy (“bcc”) information, and sender address book information. Similarly, office documents contain metadata tracking the dates of creation, modification and printing. Internet documents contain hidden data that allow for the transmission of information between an internet user’s computer and the server on which the internet document is located. So called “meta tags” allow search engines to locate websites responsive to specified search criteria. “Cookies” are embedded codes that can be placed on a computer (without user knowledge)

152 _{R c. Nde Soh, 2014 NBBR 20, par. 21 ; dans le même sens, Desgagne v. Yuen et al, 2006 BCSC 955, par. 29 :}

« The information being sought does not fit the ordinary or intuitive concept of a document, electronic or otherwise. What is being sought by the defendants is a report of recorded data (i.e., the metadata) that is generated by computer software. That data is not something created by the user, but it is based on what the user does with her software. It is not something that has content in the same sense as a document file generated by the user, for example, a word processing document or spreadsheet. Nor is it something which is printed out or emailed in the ordinary course. The assistance of an expert is required to generate the metadata report. In spite of this, it appears clear that the metadata is “information recorded or stored by means of [a] device” and is therefore a document under Rule 1(8) ».

153 _{Pierre TRUDEL, Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information,}

that can, among other things, track usage and transmit information back to the originator of the cookie154.

Comme le souligne le Professeur Trudel, « il est difficile d’imaginer au nom de quel principe elles [les métadonnées] devraient être considérées comme ne faisant pas partie du document ».155 Nous adhérons de toute évidence à cette pensée dans la mesure où elles sont générées de façon automatique lors de la création d’un document, elles sont donc inhérentes à tout document technologique, sans exception. En effet, le document technologique se révèle être plus complexe que le document sur support papier. Sa technicité liée à la quantité d’information qu’il génère en fait un document particulier.