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CHAPITRE 2. LE M.A.S.E COMME PRINCIPALE SOURCE DE PRESCRIPTION

2.1. Les principes fondateurs

2.1.4. La démarche d'amélioration continue

La démarche que préconise le M.A.S.E. pour organiser l'ensemble des actions relatives à la prévention des risques professionnels est la démarche dite d'amélioration continue basée sur le modèle du "Shewhart cycle" (Deming, 1986) encore appelé "Roue de Deming" ou "Cycle PDCA" (Plan Do Check Act) présenté dans la figure 1.

Figure 1. The shewhart cycle (source: DEMING (1986))

Cette démarche a été développée à l'origine pour aider les entreprises à penser le management de la qualité. Elle propose aux managers de concevoir l'amélioration de la qualité comme un processus en quatre étapes enchevêtrées dans un circuit continu:

1. PLAN. Cette première étape consiste à planifier les tâches à réaliser. Elle précise les objectifs à atteindre et décrit les tâches à réaliser pour y parvenir.

2. DO. La deuxième étape fait référence à la phase de réalisation des tâches décrites dans la précédente étape.

33 3. CHECK. La troisième phase a pour but de vérifier si les résultats obtenus (suite à la mise

en place de l'étape 2) sont conformes aux objectifs posés lors de l'étape 1.

4. ACT. La quatrième étape a pour objectif d'identifier les causes des éventuels écarts identifiés en étape 3 et de décider de nouvelles actions pour tenter de les réduire.

5. PLAN, etc. Les actions décidées en étape 4 pour corriger les écarts sont alors planifiées. Une nouvelle boucle est alors engagée pour permettre aux nouvelles actions planifiées de passer par les quatre étapes successives.

Les quatre phases du processus d'amélioration continue ainsi que le système de bouclage sont repris dans la modélisation des étapes de la démarche de management SST proposée par l'INRS (2009). D'autres étapes ont cependant été ajoutées, comme l'analyse initiale, la politique de prévention, l'organisation ou l'évaluation des risques, pour permettre d'adapter la démarche aux contraintes réglementaires et bonnes pratiques de prévention précédemment énoncées. La figure 2 représente cette modélisation des étapes de la démarche de management SST:

Figure 2. Etapes de la démarche de management SST (d'après INRS (2009))

Après la phase de construction des fondations, ici appelée phase d'analyse initiale, durant laquelle l'entreprise a défini ses objectifs, identifié les pratiques de gestion de la santé et de la

34 sécurité préexistante, préparé son personnel au changement et organisé le pilotage du projet de conception, il s'agit pour elle de commencer à construire l'organisation de la prévention en suivant les étapes suivantes:

– la définition de la politique de prévention. Le chef d'établissement engage la démarche de prévention des risques professionnels en rédigeant la politique de prévention. Dans celle-ci, il précise le cadre du système de management SST puisqu'il y indique les objectifs de prévention, les responsabilités de l'encadrement, les ressources mises à disposition, les dispositifs de consultation et d'implication du personnel ou encore le référentiel choisi. Il souligne sa volonté d'impliquer le personnel et ses représentants dans la démarche et de lui communiquer l'ensemble des objectifs SST fixés chaque année ainsi que les résultats obtenus. Il s'engage pour ce faire à mesurer l'efficacité des actions mises en place par la tenue d'un tableau de suivi des progrès. Une fois rédigée, la politique SST doit être communiquée de manière claire et concise à l'ensemble des salariés. En parallèle, il s'agit également de réajuster les autres politiques de l'entreprise pour y intégrer un certain nombre d'exigences SST. Une fois les engagements de la direction posés, il s'agit de poser la structure de l'organisation de la prévention,

– l'organisation de la structure de gestion. Dans un deuxième temps, l'entreprise détaille l'organisation de la gestion du système de management de la SST. Elle conçoit des documents ou modifie ceux existants (procédures, processus, fiches de postes, plans de formation, etc.) pour spécifier les rôles respectifs de chaque acteur de l'entreprise en matière de SST (responsabilités, obligations, pouvoirs, relations, etc.) ainsi que les modalités de communication, d'information et de formation du personnel et de ses représentants. Cette organisation précise notamment les modalités de réalisation et de retranscription de l'Evaluation des Risques Professionnels (EvRP) à partir de laquelle est établi un plan d'actions,

– la planification des actions de prévention. L'EvRP en amont du plan d'actions doit être réalisée selon une approche pluridisciplinaire permettant d'identifier au mieux les causes techniques, humaines et organisationnelles des situations à risques. Pour être pertinentes, les analyses doivent porter sur des situations de travail réelles, permettre une étude détaillée de chaque poste de travail et de ses risques et s'appuyer sur une veille réglementaire rigoureuse. L'ensemble des analyses est consigné dans le Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUEvRP). L'entreprise doit alors prévoir une action corrective pour éliminer ou réduire chaque risque identifié par l'analyse. L'ensemble des actions correctives est ensuite rédigé dans un plan d'actions qu'il s'agira de

35 mettre en œuvre. Un ou des pilotes sont désignés pour chacune des actions, ces derniers s'assureront de sa bonne mise en application au cours de l'étape suivante,

– la mise en œuvre des actions planifiées. La quatrième étape consiste en la mise en œuvre des actions planifiées à la suite de l'EvRP. Les actions sont alors réalisées par le personnel désigné sous le regard du pilote en accord avec les règles et pratiques de métier mais aussi avec les procédures existantes. Pour ce faire, une concertation avec les opérationnels est nécessaire avant toute mise en œuvre et des solutions innovantes peuvent alors être conçues avec leur aide pour permettre un ajustement optimal. Les salariés doivent cependant être formés et avoir reçu l'ensemble des informations relatives à la démarche SST. Chaque pilote d'action veille à la mise en place et rend compte de l'avancement selon le dispositif de remonté fini par l'entreprise,

– la mesure de la performance. Une fois les actions mises en œuvre, il est important de vérifier leur efficacité à éliminer les risques mais aussi d'identifier les nouveaux risques qu'elles pourraient engendrer. Des audits doivent être réalisés pour identifier ces éventuels écarts mais aussi pour relever des nouveaux risques à intégrer à l'EvRP. L'efficacité des actions mises en place peut être évaluée par les analyses d'accidents et maladies professionnelles. Les incidents, "presqu'accidents" et remontées spontanées de situations dangereuses sont également de bons indicateurs de l'efficacité du plan d'actions. Dans le cas où une action est identifiée comme étant inefficace, l'entreprise doit planifier la réalisation d'une nouvelle action pour tenter d'éliminer le risque plus efficacement. Il s'agit donc d'initier une nouvelle "boucle" du système pour l'améliorer,

– l'amélioration du système de management. L'efficacité du plan d'actions est évaluée au minimum chaque année lors de la revue de direction. A l'occasion de celle-ci, les indicateurs de performance sont analysés par l'encadrement et les experts en SST. Le plan d'action est alors révisé et implémenté pour éliminer plus efficacement les risques mal gérés mais aussi réduire les nouveaux risques identifiés au cours de l'année écoulée (à l'occasion des analyses d'accidents/ incidents, des audits, de la veille réglementaire, etc.). Maintenant que ses principes fondateurs ont été exposés, nous présenterons dans la prochaine partie les cinq axes du référentiel M.A.S.E. ainsi que la fiche conseil qu'il propose pour mener les visites de sécurité sur le terrain.

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