L'étude d'opportunité est la première phase d'un projet. Elle est pourtant fondamentale, car elle doit permettre de préciser les enjeux du projet, de conforter le bienfondé de son existence.
Pour le démarrage d’un projet de grande taille, tel que les grands stades de football, sur de bonnes bases, il faut passer par l’étude d’opportunité.
Cette étude d'opportunité, permet de définir les objectifs principaux et secondaires du projet, d’analyser les éventuelles difficultés et les lacunes relatives au projet
L’étape de l’étude d’opportunité, est l’étape d'avant-projet qui permet d'étudier « la demande de projet et de décider si le concept est viable ».
L’article 8 de loi n° 116/2014 relative au partenariat public-
privé de « "Kuweit », a parlé de l’étude d’opportunité en indiquant
que l’étude d’évaluation préalable d’opportunité du projet comprend l’analyse des éléments de l’étude, la fiche descriptive du projet montre le cadre général de l’établissement de l’étude d’opportunité du projet de partenariat…
Concernant l’étude finale d’opportunité, le même article de la loi susvisée a mentionné qu’elle comprend des différents éléments, notamment :
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- les conditions techniques du projet ; - le coût total présagé du projet ;
- les coûts de la mise en marche, de l’entretien et de maintenance ; - un tableau de répartition des risques de projet ;
- la détermination du rôle de l’investisseur ; - la détermination du cadre contractuel de projet ; - la détermination des documents juridiques ; - la détermination des responsabilités des parties ; - la durée proposée…
Cette phase consiste à définir le périmètre et le contexte du projet, et lors de la phase d'opportunité, les besoins généraux de la maîtrise d'ouvrage doivent être identifié.
Les besoins de la maîtrise d'ouvrage, doivent être identifiés lors de cette phase d'opportunité.
Cette étude d’opportunité consiste à définir le contexte du projet, en présentant en détail :
-l’environnement économique externe et l’environnement interne dont s’inscrit le projet ;
- La définition des objectifs à atteindre soit les objectifs principaux soit les objectifs secondaires ;
- L’analyse des besoins ;
- l’évaluation des « risques spécifiques au lancement du projet » ; - la description des différents scénarios d’implémentation de projet, en précisant, pour chaque scénario les ressources humaines, techniques et financières nécessaires, et les coûts et des bénéfices attendus pour chaque scénario ;
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- l’identification des risques éventuels…
Après l’écrit de l’étape de l’étude d’opportunité, on passe à la deuxième étape relative à l’étude de faisabilité (A-1-2)
A-1-2 L’ETAPE DE l’ETUDE DE FAISABILITE
La faisabilité, est selon le dictionnaire (Petit Larousse) « ce qui est faisable, réalisable, dans des conditions techniques, financières et de délais définis ». L’étude de faisabilité est un outil qui permet d'évaluer si le projet, l’objet du contrat de partenariat public-privé, est matériellement possible et réalisable. Elle donnera des résultats qui permettront de déterminer si l'on va de l'avant avec le projet ou si l'on met fin au projet.
Cette étude, est définie dans la gestion de projets comme « une étude qui s'attache à vérifier que le projet soit techniquement faisable et économiquement viable ».
L'étude préalable de faisabilité doit justifier le projet en « termes d'objectifs chiffrés, réalistes, mesurables, atteignables et temporellement définis C'est-à-dire l’objectif doit être « SMART25 ».
25SMART (la méthode SMART) « est un moyen mnémotechnique permettant de décrire les
objectifs que l’on veut exprimer de façon la plus claire, la plus simple à comprendre et pour lesquels les résultats sont réalisables. Un indicateur est une variable permettant de fournir des informations pour chacune des étapes d’un projet afin d’aider à la bonne prise de décision. L’analyse des différents indicateurs retenus se fait selon différents critères tels que la quantité des informations disponible pour une étude, les coûts engendrés par la mise en place du projet et les ressources que l’on peut en obtenir, etc. ».
* S = Spécifique et simple : « personnalisée selon la personne en charge de le réaliser. Il doit être en lien direct avec son travail et ce dernier doit avoir les moyens de le réaliser. La simplicité est synonyme d'efficacité ».
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Il est important de savoir fixer des objectifs, il faut vérifier que l’indicateur est SMART (Spécifique, Mesurable, Ambitieux, Réaliste, Temporel).
Il faut également identifier les obstacles qui empêchent de bien formuler l’objectif.
L'étude de faisabilité vise à analyser « la faisabilité économique, organisationnelle et technique de projet ».Cette étude comprend une analyse des besoins, il convient de faire une estimation du coût d'investissement et de fonctionnement du projet, des délais envisagés et des éventuels retours sur investissement.
L’étude de faisabilité envisage des divers scénarios, et chaque scénario «permet d'évaluer les risques pesant sur le projet et doit s'accompagner d'un bilan prévisionnel présentant le coût et les avantages du scénario. ».
* M = Mesurable : Il n'est pas pensable de choisir un indicateur sans qu'il soit possible d'évaluer le résultat des efforts accomplis.
* A = Ambitieux et Accepté : Sans ambition pas de challenge, sans challenge pas de résultats marquants. La mesure et le seuil retenu résultent d'un accord entre le managé et le manager.
* R = Réaliste : l'ambition ne doit pas être inaccessible.
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La troisième étape d’évaluation préalable c’est l’étape relative à l’étude financière et l’étude technique, c’est ce qu’on va présenter dans le paragraphe (A-1-3).
A-1-3 L’ETAPE DE l’ETUDE FINANCIERE ET l’ETUDE TECHNIQUE
D’abord, il faut noter que l’évaluation préalable au niveau financier, constitue une étape capitale dans la préparation de tout projet.
Cette évaluation permet au porteur de projet d’identifier ses besoins de financement, de mettre en évidence la rentabilité suffisante attendue du projet
L’étude financière préalable d’un projet est une étude qui évalue la situation financière, cette étude financière doit statuer sur la rentabilité du projet et sur la possibilité de le financer.
Ceci s’effectue par l’élaboration d’un plan de financement, l’identification des sources de financement internes et/ou externes, l’évaluation de sa rentabilité, l’évaluation du coût prévisionnel du projet, l’identification des risques financiers du projet, l’analyse de l’équilibre financier du projet…
La personne publique, soit l’Etat soit les établissements publics, doit donc préparer une étude d’évaluation « des impacts de la réalisation du projet » sous forme de contrat de partenariat public-privé sur le budget public, en tenant compte de sa situation financière et sa propre capacité à financer le projet tout au long de la durée du contrat, de la disponibilité des crédits programmes pour la réalisation du projet…
Cette étude d’évaluation, doit comprendre, également« un état sur les données essentielles quant à la structure envisageable du financement
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du projet », en mentionnant notamment, une estimation du coût global du projet sur la base d'une « évaluation globale des dépenses de programmation, de conception, de financement, de réalisation ou de modification, d’entretien et de mise en exploitation du projet pour la personne publique et le partenaire privé ».
Concernant l’évaluation technique, c’est « la phase d'adaptation de la conception à l'architecture technique retenue, tout en décrivant et documentant le fonctionnement de chaque unité du logiciel ».
L’étude technique suppose un« Cahier des Clauses Techniques Particulières » (CCTP)26.
On prend l’exemple de l’étude technique du projet de construction d’un Stade de Football, ou d’un Centre Aquatique, un Stade de Rugby…
Avant de construire le stade, l’étude technique est nécessaire, pour valider des différents aspects tels-que l’architecture, le type de travaux, d’équipements, etc.
Cette étude technique du projet de construction donne les étapes à prévoir pour le bon déroulement du projet.
Il est à indiquer que cette étude doit être établir par un professionnel du métier, elle peut être effectué par un bureau d’études, un architecte ou un technicien d’études…
L’étude technique, aborde différentes questions, spécialement : - l’analyse du terrain, ou de la construction existante surtout lorsqu’il s’agit d’une rénovation ;
- l’architecture de la construction ; - les solutions techniques à privilégier ;
26 Les cahiers des clauses techniques particulières fixent les dispositions techniques nécessaires
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- la définition des acteurs qui vont intervenir sur le projet et leurs missions ;
- Le respect des réglementations en vigueur…
Au-delà des étapes ou des études susvisées, il existe ce qu’on appelle l’étude détaillée.
Puisque l’analyse des besoins effectuée dans l'avant-projet est une analyse sommaire porte « uniquement sur les processus majeurs du projet », le projet nécessite une étude approfondie détermine tous les besoins en détail, pour que « la maîtrise d'ouvrage27 et la maîtrise d'œuvre28
puissent s'entendre sur un document contractuel ».
Ce document est appelé « cahier des charges fonctionnel », ou « dossier de conception ».
En effet, il n’existe pas un modèle de conception standard pour tous les types de projet, ça change selon le type de projet. L'important est que le dossier de conception, contienne les informations nécessaires pour le projet.
Le cahier des charges permet à la maîtrise d'ouvrage d'exprimer son besoin de manière fonctionnelle, ainsi que de clarifier les contraintes imposées à la maîtrise d'œuvre.
27La maîtrise d'ouvrage (MOA), aussi dénommée maître d'ouvrage est l'entité porteuse d'un
besoin, définissant l'objectif d'un projet, son calendrier et le budget consacré à ce projet. Le résultat attendu du projet est la réalisation d'un produit, appelé ouvrage.
28La maîtrise d'œuvre MOE est la personne ou l'entité choisie par le maître d'ouvrage pour la
réalisation, soit la mise en œuvre d'un projet dans les conditions de délais, de qualité ainsi que de coûts fixés par ledit projet, le tout conformément à un contrat ou un cahier des charges
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Réellement, l’étude détaillée peut éventuellement s'accompagner de la création d'un « prototype29 », qui comprend toutes les qualités techniques et toutes les caractéristiques de fonctionnement, et « permet aux représentants des utilisateurs de vérifier que la solution retenue répond bien à leurs attentes ».
En réalité, la validation des évaluations préalables des projets préparés par les autorités contractantes, s’effectue par la Mission d’Appui à la Réalisation des Contrats de Partenariat Public-Privé (MAPPP).
En outre de ses compétences entant qu’un organisme expert, qui peut rendre des expertises sur l’économie générale des opérations et aider la personne publique à procéder à l’étude d’évaluation requise, la MAPPP, est obligatoirement saisie pour avis sur tout projet de contrat de partenariat lancé au niveau de l’Etat ou l’un de ses établissements publics, et doit valider le principe du recours au contrat de partenariat public-privé au vu de l’évaluation préalable qui lui est soumise par le la personne publique « pouvoir adjudicateur ».
En effet l’évaluation préalable susvisée, doit être incluse dans un rapport descriptif synthétique, et justifiant les raisons du recours au contrat de partenariat, c’est ce qu’on va exposer dans le paragraphe suivant (A-2).