La balistique judiciaire est une branche des sciences criminelles. Elle étudie d'une part les effets subis par des projectiles tirés par des armes à feu, afin de pouvoir déterminer quelle arme a tiré une balle ou percuté une douille, et d'autre part les trajectoires, les impacts et les blessures. Pour identifier l'arme à l'origine d'un tir, on étudie les marques laissées par différentes actions lors du tir. Lorsqu'on appuie sur la détente d'une arme, le marteau frappe le percuteur, qui imprime une marque sur l'amorce à la base de la douille ; de même d'autres pièces mécaniques s'impriment sur cette douille. La balle quant à elle est projetée avec force hors du canon. Dans celui-ci se trouvent des rainures métalliques (on parle de "canon rayé") conçues pour imprimer un mouvement de rotation à la balle, ce qui en augmente la portée et la stabilité ; elles laissent des rayures sur la balle. Chaque tir avec la même arme laisse les mêmes empreintes sur les douilles et sur les balles ce qui permet de les comparer. Quant à l'étude des trajectoires et des impacts, elle se traduit par la mise en évidence des angles et des distances de tir.
En criminalistique, l’étude des armes à feu porte d’une part sur la connaissance et l’identification des armes et d’autre part sur les problèmes de balistique. 1
Pour cette dernière activité, il ya lieu de différencier la balistique intérieure, la balistique extérieure et la balistique terminale.
La balistique intérieure ; regroupe tous les phénomènes qui se déroulent à l’intérieur de l’arme.
La balistique extérieure ; relative aux corps lancés dans l’espace. La balistique terminale ; effets du projectile à l’impact.
Une question très importante, qui est souvent posée lors d’une enquête relative à un crime commis avec arme à feu, est de déterminer si des projectiles ou des douilles laissées sur la scène de crime ont été tirés par une arme suspecte. 2
Le laboratoire de balistique Mécanique peut fournir une réponse à cette question. En effet, l’examen approfondi des éléments de munitions récupérés de la scène de crime a une grande importance. Il permet notamment de déterminer le diamètre ou calibre, le type de munition
1 Guide de présentation au niveau du département balistique à l’INCC/GN.
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Revue scientifique de l’INCC/GN sur le thème « l’apport de la criminalistique a la justice pénale » Edition spéciale de décembre 2012. Page 11
et la sous direction des analyses physico-chimiques et électronique
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(pour pistolet ou révolver, munition de guerre, de chasse, etc.), connaitre le fabricant grâce aux références, etc. Aussi, lors d’un tir de munition par arme à feu, la douille et le projectile sont marqués de traces caractéristiques permettant l’identification de l’arme qui les a tirés. Par ailleurs, les gaz qui sortent du canon d’une arme à feu suite à un tir déposent, sur les mains et sur les vêtements du tireur ainsi que sur les vêtements de la personne visée ou touchée ou sur les objets présents dans l’environnement direct de l’arme, des particules micro-et macroscopiques appelées les « résidus de tir ». Ces particules forment les traces criminalistiques qui permettront de confirmer si une personne a tiré un coup de feu, de déterminer les orifices d’entrée sur les vêtements de la victime et d’estimer la distance de tir. Ce département est composé de :
- Laboratoire balistique Mécanique - Laboratoire balistique Chimique
Laboratoire balistique mécanique :
1Missions :
1-Expertise balistique en matière : - D’arme à feu.
- Munition.
- Elément de munitions (projectile, douille). - Traces d’outil et outils de traces.
2-identification balistique ; comparaison entre : - révélation du numéro de série d’une arme. - classement des armes à feu et munitions.
- reconstitution scène de crime (dans des cas complexe). Chaine d’analyse :
La différence du département expertise document, département balistique et autres, c’est que dans ces derniers, l’analyse est plus technique, ils font plus des expertises avec des équipements optiques que des analyses.
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Arme à feu :
- identification de l’arme par référence bibliographique (livre spéciale + logiciel). - Comparaison entre arme du crime et celles fichées sur la base de donnée.
- Voir les caractéristiques techniques.
- Sa classification selon la loi algérienne en se référant au :
Décret exécutif n° 04-304 du 28 Rajab 1425 correspondant au 13 septembre 2004 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-96 du 19 Dhou El Kaada 1418 correspondant au 18 mars 1998 fixant les modalités d'application de l'ordonnance n° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 janvier 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions.
- Consultation de base de données criminelle en réalisant : - Des tirs de tests.
- Récupération des douilles de tests et les faire entré dans la base de données (signature de l’arme sur la douille et le projectile).
- Lancer la consultation sur base de données.
- Par microscope comparateur ; comparaison macroscopique entre les pièces et archive afin de confirmer ou infirmer un rapprochement balistique (car le logiciel donne un large nombre de ressemblances comme résultat et c’est à l’expert de trancher).
Douille : 1
- Comparaison optique entre les différentes douilles trouvées sur scène de crime pour savoir le nombre d’armes utilisées.
- comparaison entre douille incriminée et douille de test (appareil system ibis pour comparaison (brass pour douille)) ceci ce fait en cas de présence de l’arme du crime (car ils font des tires de test avec l’arme du crime pour comparer la bal et la douil de test avec la bal et douil trouvée sur la scène du crime), faute de cette dernière, faire des recherches à partir des références de la douille sur des sites et livres spéciales.
Balle :
- comparaison entre bal incriminée et bal de test, ceci ce fait en cas de présence de l’arme du crime, faute de cette dernière, faire rentrer les références de la bal dans une banque de donné (sur system Bullet trax)
- En cas de présence de plusieurs balles et douilles sur la scène de crime, faire une comparaison sur system match point pour savoir si elles proviennent de la même arme.
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Projectile :
- Même procédure (identification, comparaison optique, consultation sur base de donnée et comparaison optique s’il ya lieu.
- Identification par rapport au dimension, poids, forme et composition, les références, pour avoir les fabricants potentiels.
Outils et traces d’outils :
C’est l’outil utilisé sur scène de crime
Il faut avoir les deux : outils et traces d’outils pour comparaison Technique :
- Essaie de l’outil suspect (trouvé sur scène de crime) sur des surfaces similaires (que la surface sur scène de crime)
- Comparaison optique (pour savoir si c’est le même outil utilisé ou non sans se prononcer sur le type d’outil utilisé)
Remarque : En cas de présence juste de la trace d’outil l’expert rempli une fiche de refus pour expertise car il n y a pas d’outil de comparaison avec la trace prélevée !