• Aucun résultat trouvé

recueil 2A 2019 064 recueil des actes administratifs special

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "recueil 2A 2019 064 recueil des actes administratifs special"

Copied!
9
0
0

Texte intégral

(1)

1

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2019-064

PUBLIÉ LE 3 JUIN 2019

(2)

Sommaire

Direction des Territoires et de la Mer

2A-2019-05-28-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les

programmes du budget de l'Etat (6 pages) Page 3

2

(3)

Direction des Territoires et de la Mer 2A-2019-05-28-004

Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des

recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat

3

(4)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des

recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat

4

(5)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des

recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat

5

(6)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des

recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat

6

(7)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des

recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat

7

(8)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des

recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat

8

(9)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des

recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat

9

Références

Documents relatifs

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2019-09-09-001 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant. délégation de signature

affaires de Corse, en matière d'ordonnancement secondaire (7 pages) Page 3 2A-2019-08-22-002 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE -.. arrêté portant délégation de

2A-2019-07-19-005 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation de systèmes de vidéoprotection – Caisse.. Régionale de

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2019-07-22-005 - DIRECTION DE L'ORGANISATION DES SOINS - arrêté portant autorisation de mise en service supplémentaire d’un véhicule

de leur déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales dans les eaux superficielles relatif au projet de réalisation d'une résidence individuelle, lieu-dit « Casacce », sur

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-05-29-003 - AP autorisant l'organisation de la 1ère course de côte de karting Corse Extrême sud et démonstration de véhicules.

2A-2019-05-27-001 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant délégation de signature à Madame Catherine WENNER, directrice.. départementale des territoires et de

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2019-05-14-005 - Renouvellement des membres de la commission de réforme pour les