• Aucun résultat trouvé

recueil 2A 2019 063 recueil des actes administratifs special

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "recueil 2A 2019 063 recueil des actes administratifs special"

Copied!
19
0
0

Texte intégral

(1)

1

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2019-063

PUBLIÉ LE 29 MAI 2019

(2)

Sommaire

Cabinet de la Préfète

2A-2019-05-29-003 - AP autorisant l'organisation de la 1ère course de côte de karting

Corse Extrême sud et démonstration de véhicules historiques (3 pages) Page 3 Direction des Territoires et de la Mer

2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la

DDTM 2A (12 pages) Page 7

2

(3)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-05-29-003

AP autorisant l'organisation de la 1ère course de côte de karting Corse Extrême sud et démonstration de véhicules

historiques

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-05-29-003 - AP autorisant l'organisation de la 1ère course de côte de karting Corse Extrême sud et démonstration de véhicules

historiques

3

(4)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-05-29-003 - AP autorisant l'organisation de la 1ère course de côte de karting Corse Extrême sud et démonstration de véhicules

historiques

4

(5)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-05-29-003 - AP autorisant l'organisation de la 1ère course de côte de karting Corse Extrême sud et démonstration de véhicules

historiques

5

(6)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-05-29-003 - AP autorisant l'organisation de la 1ère course de côte de karting Corse Extrême sud et démonstration de véhicules

historiques

6

(7)

Direction des Territoires et de la Mer 2A-2019-05-28-003

Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

7

(8)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

8

(9)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

9

(10)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

10

(11)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

11

(12)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

12

(13)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

13

(14)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

14

(15)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

15

(16)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

16

(17)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

17

(18)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

18

(19)

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2019-05-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux chefs de service de la DDTM 2A

19

Références

Documents relatifs

affaires de Corse, en matière d'ordonnancement secondaire (7 pages) Page 3 2A-2019-08-22-002 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE -.. arrêté portant délégation de

2A-2019-07-19-005 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation de systèmes de vidéoprotection – Caisse.. Régionale de

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2019-07-22-005 - DIRECTION DE L'ORGANISATION DES SOINS - arrêté portant autorisation de mise en service supplémentaire d’un véhicule

de leur déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales dans les eaux superficielles relatif au projet de réalisation d'une résidence individuelle, lieu-dit « Casacce », sur

Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat..

2A-2019-05-27-001 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant délégation de signature à Madame Catherine WENNER, directrice.. départementale des territoires et de

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2019-05-14-005 - Renouvellement des membres de la commission de réforme pour les

[r]