UNITE D APPRENTISSAGE 2: FONDEMENTS DE L APPROCHE
Sur cette carte, on constate ne bonne pa ie de l Af i e, dont le Burkina Faso est peinte en noi , i.e. e la i a ion de d oi de l enfan y est très grave. Peu de de pays sont au vert dans le monde. Aucun pays africain ni dans le vert ni dans le jaune, ce qui indique une situation bonne à acceptable.
UNITE D APPRENTISSAGE 2: FONDEMENTS DE L APPROCHE
Objectif général
Connaître la Con en ion rela i e a Droi de l Enfant.
Objectifs spécifiques
- Définir la Convention relative aux Droi de l Enfant (CDE) - Citer les fondements de la CDE
- Citer les quatre (04) principes de la CDE - Citer les différentes catégories de droits
- Donner quelques résultat de la mi e en re de la CDE
Plan de formation
- 2.1. Convention relative aux droits de l enfan (CDE)
- 2.2. Rai on de l adop ion de la Con en ion rela i e a Droi de l Enfant (CDE)
- 2.3 Fondemen j ridiq e de la con en ion rela i e a droi de l enfan (CDE)
- 2.4. Historique
- 2.5. Quatre principes de la convention relative aux droits de l enfan (CDE) - 2.6. Q elq e r l a dan la mi e en re de la con en ion rela i e a
droi de l enfan (CDE) - 2.7. Défis à relever
- 2.8. Les catégories de droits
Pré-test
1 ) Q e -ce-q e la con en ion rela i e a droi de l enfan (CDE) ? 2°) Quels sont ses fondements ?
3°) Citez les quatre (04) principes de la CDE.
4°) Citez deux catégories de droits.
5°) Citez deux défis à relever
Introduction
Le mot latin « infans » duquel dérive le vocable français « enfant » signifie étymologiquement « celui qui ne parle pas. . Cela ignifie q e l enfan n a ai pa droi la parole. Le loi romaine par e emple, offraien l homme la po ibili d accep er o de ref er n enfan la nai ance. Il a fall a endre le i cle de
« lumières » (18ème i cle) po r a i er l clo ion d id e fa orable l pano i emen de l homme en g n ral e de l enfan en par ic lier.
En 1793, l en eignemen primaire de ien obliga oire e gra i en France, couronnant ainsi des mouvements sociaux de plus en plus hostiles aux inégalités sociales.
La conq e de droi a bonhe r e po r i pe i pe i j q a 20ème siècle où pri forme de fa on ignifica i e la olon poli iq e de lib rer l enfan de o e le entraves traditionnelles.
Ainsi, en 1978, une commission des Nations Unies fut chargée de réfléchir sur une d clara ion rela i e a droi de l enfan .
Une décennie plus tard (en 1989), ladi e con en ion e adop e. A jo rd h i, elle e ratifiée par 192 pays, ce qui la propulse au rang de texte le plus ratifié de toute l hi oire, m me i la i a ion de enfan deme re cri iq e (cf. carte).
S in piran de la CDE, l EQAmE e e n mo en d op ra ionnali a ion des différentes catégories de droits contenues dans la CDE.
Alor , q est-ce que la CDE et que renferme-t-elle ?
2.1. Convention relative aux droits de l enfant (CDE)
La con en ion rela i e a droi de l enfan (CDE) est un accord international : - qui contient tous les droits relatifs aux enfants : civils, sociaux, économiques,
culturels ;
- qui perme n d eloppemen in gral d po en iel de l enfan dan n clima de liberté, de dignité et de justice ;
- qui a reflété un consensus extraordinaire des gouvernements ;
- q e le go ernemen e on engag me re en re dan le r pa respectifs.
2.2. Raisons de l adoption de la convention relative aux droits de l enfant (CDE)
- Dan la pl par de oci , il n e i ai pa de r c re j ridiq e o sociales consacrées aux droits des enfants.
- Le développement sain des enfants est crucial po r l a enir de toute société.
- Les enfants sont plus vulnérables que les adultes.
- Les enfants sont plus touchés que les adultes par les interventions ou l inaction des gouvernements.
- Le enfan on par ic li remen ln rable l e ploiation et à la violence.
- Les enfan n on pa d infl ence poli iq e, pe de po oir conomiq e e rop o en ne pe en e primer.
- Un enfant respecté respectera ses parents et la société dans laquelle il vit.
- Un enfant protégé contre les violences et les injustices, non discriminé, d q , pe e primer e par iciper la ie de la ci , jo era n r le po i if dans sa famille et sa communauté et aura le sens de ses devoirs.
- On considère souvent que les enfants sont la propriété de leurs parents alors q ils le sont pour toute la société d a jo rd h i e de demain.
- On considère à tort souvent que les enfants ne sont pas aptes à contribuer au d eloppemen de la oci , alor q il on parfoi e r o en le meilleures idées.
2.3. Les principes généraux de la convention relative aux droits de l enfant (CDE)
Les principes de la CDE sont :
- La CDE est universelle : elle appliq e o le enfan an di inc ion ; - La CDE est inconditionnelle : même les gouvernements manquant de
ressources doivent agir pour protéger les droits de l enfan ; - La CDE est intégrée : Tous les droits sont :
• Essentiels (ils sont tous fondamentaux pour les enfants) ;
• Indivisibles (on ne pe pa en choi i ce ain e en eje e d a e ) ;
• Interdépendants (l applica ion de cha e d oi enfo ce l application des autres) ;
• Egaux ( n d oi n e pa p ie n a e).
2.4. Historique
- 1979 : Ann e in erna ionale de l enfance, mi e en chan ier de la Con en ion relative aux Droi de l Enfan (CDE).
- 20 novembre 1989 : Adoption par l A embl e G n rale de Nations Unies de la con en ion in erna ionale de droi de l enfan .
- 26 janvier 1990 : signature par le Burkina Faso.
- 23 juillet 1990 : ratification par le Burkina Faso.
- 30 septembre 1990 : entrée en vigueur au Burkina Faso.
Depuis son entrée en vigueur, le Burkina Faso a fait des progrès dans l op ra ionnali a ion de la CDE. En effe , le enfan e primen de pl en pl travers des structures comme le parlement des enfants. On peut noter aussi la création de tribunaux pour enfants à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso et divers cadres ou instances consultatives et décisionnelles telles que la gratuité de l abli emen de doc men d iden ifica ion (la promo ion de l enregi remen ma iq e e obliga oire de o le enfan l a ci il) po r le rendre juridiquement visibles, etc. Plus récemment, le Gouvernement burkinabè vient d adop er n d cre pro gean l e pace colaire con re o e forme de iolences.
2.5. Quatre principes essentiels de la convention relative aux droits de l enfant (CDE)
- La non-discrimination : Les droits seront appliqués indépendamment de toute con id a ion de ace, de co le , de e e, de lang e, de eligion, d opinion poli i e, d o igine na ionale, e hni e o ociale, de i a ion de fo ne, de nai ance, d incapaci , ec.
- Le droit à la survie et au développement de l enfan dan o le a pec de a vie : les Etats doivent assurer dans toute la mesure du possible la survie et le d eloppemen de l enfan .
- L in r p rie r de l enfan doit être pris en compte dans toutes les décisions ou mesures qui le concernent. Ain i, l in r p rie r de l enfan doit être une considération primordiale dans toutes les prises de décision.
- Le re pec de l opinion de l enfan e a par icipa ion : Les enfants sont autorisés à exprimer librement leur opinion, celle-ci étant dûment prise en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité, et à participer à toutes questions les intéressant.
2.6. Quelques résultats dans la mise en œuvre de la convention relative aux droits de lenfant (CDE)
- La CDE se fait sentir dans toutes les régions du monde.
- Des constitutions, des lois, ont été changées ou votées. Des organes ou mécanismes spécifiques ont été mis en place.
- De comm na e on mobili e r le q e ion de l d ca ion des filles, de l e ploi a ion e elle, de la j ice po r le mine r , d ra ail de enfan , d trafic des enfants, des enfants en situation de handicap, etc.
- Des ONG ont conduit des ateliers pour informer et former des enseignants, des policiers, des magistrats, des agents de santé, sur la CDE.
- Des enfants eux-m me e primen de pl en pl dan de cole , la radio, dans des conférences, etc.
2.7. Défis à relever
- De million d enfan me ren a an l ge de 5 an (e emple : cas du paludisme en Afrique).
- De million d enfan oien le r d eloppemen ph iq e e in ellec el handicapé par la sous-nutrition ou la malnutrition ou par des maladies évitables surtout dans les zones de conflits.
- De million d enfan ne on pa colari r o le filles, notamment dans les zones rurales.
- Un nombre impor an denfants est victime de iolence e d e ploi a ion ; des enfants sont séparés de leur famille par le confli , par de g erre ,
- De nombreux enfants ne sont jamais écoutés, certaines filles sont mariées avant leur majorité sans leur consentement ; elles sont parfois enlevées de force par des adultes (rapts de filles) sans que les parents ne puissent intervenir à cause de la crainte des représailles ; cer aine fille fon l obje de mariage déchange en re famille an q elle n aien donner le r a i ; cer ain ne peuvent pas, jouer, ne participent pas à la prise de décision les concernant, etc.
2.8. Les catégories de droits dans la CDE Il existe cinq (05) grandes catégories de droits :
- droit de l enfan n ni ea g n ral de an e de bien-être ; - droits des enfants et de leur famille ;
- droi de l enfan l d ca ion, a loi ir e a ac i i c l relle ; - droi de l enfan ne pro ec ion p ciale ;
Droits de l enfant un niveau g n ral de sant et de bien-être Tout enfant a droit :
- à la survie (droit de vivre) et au développement (épanouissement personnel, d ca ion, ) ;
- à un niveau de vie suffisant ;
- au meilleur état de santé possible et à des services médicaux efficaces ; - à bénéficier de soins spéciaux qui garantissent sa dignité et favorisent son
autonomie tout en facilitan a par icipa ion la ie de la collec i i il e handicapé.
Droits des enfants et de leur famille Tout enfant a droit :
- de i re a ec e paren e , il en e par , d en re enir de con ac directs avec eux ;
- ne pro ec ion de remplacemen il e pri de on milie familial ; - de b n ficier de garan ie en ca d adop ion ;
- ne pro ec ion con re lenlèvement ;
- à une protection contre des parents ou toute personne à qui il est confié qui le maltraitent ou le négligent (parents, enseignants, institutions, etc.).
Droits de l enfant l ducation, aux loisirs et aux activit s culturelles Tout enfant a droit :
- à un enseignement primaire obligatoire et gratuit ;
- à un enseignement secondaire, tant général que professionnel ;
- n en eignemen q i fa ori e l pano i emen de a per onnali e le développement de ses dons, de ses aptitudes mentales et physiques dans toute la mesure de ses potentialités ;
- à un enseignement qui lui inculque le respect de sa famille, de son identité culturelle, de sa langue, des valeurs nationales de son pays et de son milieu naturel ;
- à un enseignement qui le prépare à assumer les responsabilités de la vie, à i re dan n e pri de compr hen ion, de pai , de ol rance e d gali ; - aux loisirs et au repos, de se livrer au jeu et aux activités récréatives propres à
son âge et de participer librement à des activités culturelles et artistiques ; - de profe er e de pra iq er a propre religion e de e primer dan a propre
langue (avec les orientations et les conseils de sa famille et de sa communauté).
Droits de l enfant une protection sp ciale Tout enfant a droit à une protection spéciale :
- dan le i a ion d rgence, comme le confli arm , o lor q e l enfan est séparé de sa famille ou de son domicile ;
- lor q il e en confli a ec la loi ;
- dan le i a ion d e ploi a ion conomiq e elle q e le ra ail de enfants ; - con re l age illicite de stupéfiants, drogues,
- con re o e forme d e ploi a ion o de iolence e elle ;
- con re l enl emen , la en e o la rai e d enfan ( rafic de enfan ) ; - contre toutes formes de discrimination.
Droits civils et libert s de l enfant Tout enfant a droit :
- n nom e ne na ionali ( a ci il, ..) ;
- à une protection pour ne pas être privé de son identité (son nom et ses relations familiales) ;
- la liber d e pre ion e d informa ion ;
- à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; - la liber d a ocia ion e de r nion pacifiq e ; - de recevoir des informations de sources diverses ;
- à une protection contre la torture et tous autres traitements cruels, inhumains ou dégradants ;
- à une protection contre les arrestations illégales et la privation injustifiée de liberté.
Conclusion
Le ale r po i i e d gali , d re pec d a r i, de d mocra ie ne pe en a oir co r dan la oci i l cole n en e pa por e e. Le enfan q i formeron la société de demain doi en grandir dan ne c ri mo ionnelle o ale, l abri de turbulences sociales qui hélas, rythment encore les relations entre les Etats du monde.
La connai ance de droi de l enfan par le enfan e -mêmes et leur capacité à contrib er le r re pec eron le gage de l mergence d ne oci o le i re ensemble sera une réalité.
Post-test
1 ) Q e -ce-q e la con en ion rela i e a droi de l enfan (CDE) ? 2°) Quels sont ses fondements ?
3°) Citer les quatre (04) principes de la CDE.
4°) Citer les catégories de droits.
5°) citez deux défis à relever.
Réponses possibles
1. La CDE est un accord international qui contient tous les droits relatifs aux enfants
2. La CDE est universelle, inconditionnelle et intégrée.
3. Les quatre principes de la CDE sont : la non-discrimination, le droit à la survie e a d eloppemen , l in r p rie r de l enfan e le re pec de l opinion de l enfan e a par icipa ion
4. Il existe cinq grandes catégories de droits dans la CDE: les droi de l enfan un niveau général de santé et de bien- re ; le droi de l enfan ne famille
; le droi de l enfan l d ca ion, a loi ir e a ac i i c l relle ; le droi de l enfan ne pro ec ion p ciale ; le droi ci il e liber de
5. Les défis à relever sont : la prise en charge sanitaire intégrale de tous les enfants sans discrimination aucune ; la protection des enfants contre les maladies invalidantes ; l acc de o le enfan ne alimentation saine et équilibrée ; la lutte contre toutes les forme d e ploi a ion de enfan ; l applica ion effec i e de droi ocia e poli iq e de enfan .
Application Consigne n°1
Principes CDE Cas de violation Comment remédier?
La non-discrimination
Le droit à la survie et au
développement
L in r p rie r de l enfan
Le re pec de l opinion de l enfan e
sa participation
Consigne n°2
5 catégories de droits 3 exemples de matérialisation droi de l enfan n ni ea g n ral de an e de
bien-être
droits des enfants et de leur famille (ex. vivre avec ses
parents)
droi de l enfan l d ca ion, a loi ir e a
activités culturelles
droi de l enfan ne pro ec ion p ciale droi ci il e liber de l enfan .
