PREFECTURE AUDE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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PUBLIE LE 18 MAI 2011
SOMMAIRE
ARS DT 11
Arrêté N °2011017-0019 - Arrêté ARS LR /2011-002 PORTANT COMPOSITION
du COMITEDEPARTEMENTAL de l'AIDE MEDICALE URGENTE, de la PERMANENCE
DES SOINS et desTRANSPORTS SANITAIRES ... 1 Arrêté N °2011091-0007 - portant modification de la composition du Comité
Départemental de l'Aide Médicale Urgente et de la Permanence des Soins et des
Transports Sanitaires ... 5
Arrêté N °2011104-0015 - Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du projet sur la commune de Saint- Martin- Lys de dérivation des eaux souterraines et d'instauration des
périmètres de protection de la source communale. ... 9 DDCSPP 11
Arrêté N °2011094-0004 - Arrêté préfectoral n ° 11-973_JS portant agrément d'une
association sportive ... 12
Arrêté N °2011094-0005 - Arrêté préfectoral n ° 11-974_JS portant agrément d'une
association sportive ... 13
Arrêté N °2011095-0003 - arrêté préfectoral attribuant un mandat sanitaire
provisoire à un vétérinaire sanitaire ... 14 Arrêté N °2011117-0004 - Arrêté préfectoral n ° 11-975_JS portant agrément d'une
association sportive ... 16
DDTM 11 Autres
Arrêté N °2011075-0001 - Arrete préfectoral relatif aux dispositions de signalisation des véhicules d'intervention des services gestionnaires des
autoroutes ... 17
Arrêté N °2011097-0005 - AP de prescription d'enquête publique, commune de
Palaja(PPRif Cavayère) ... 19
Arrêté N °2011097-0006 - AP de mise à l'enquête publique pour la commune de
Montirat (PPrif de la Cavayère) ... 22
Arrêté N °2011097-0007 - AP de mise à l'enquête publique pour la commune de
Fontiès d'Aude (PPrif de la Cavayère) ... 25 Arrêté N °2011098-0010 - AP relatif à l'IAL de biens immobiliers sur les risques
naturels et technologiques majeurs ... 28
SEMA
Arrêté N °2011073-0006 - Arrêté préfectoral n ° 2011073-0006 portant
prescriptionsparticulières à déclaration en application de l'article L 214-3 du Code de l'environnement relatives au système d'assainissement de Salles d'Aude Fleury
d'Aude (station intercommunale) ... 30
Arrêté N °2011073-0015 - Arrêté préfectoral relatif au 4ème programme d'action à mettre en uvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le département de l'Aude Zone vulnérable de la
Piège ... 36
Arrêté N °2011088-0013 - Arrêté préfectoral constituant la commission technique
départementale de la pêche dans le département de l'Aude ... 45 Arrêté N °2011095-0005 - Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires
à déclaration à l'arrêté n °2010-11-4371 en date du 11 janvier 2011 en
application de l'article L 214-3 du Code de l'environnement relatives au système d'assainissement de la station d'épuration sur la commune de Villeneuve les
Montréal ... 48
Arrêté N °2011104-0002 - Arrêté préfectoral portant prescriptions particulières à déclaration en application de l'article L. 214-3 du Code de l'Environnement relatives au système d'assainissement de la station d'épuration sur la commune
de Montolieu ... 51
Arrêté N °2011104-0004 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation reconnue au titre de l'article L. 214-6 du Code de l'Environnement concernant le barrage de Rieutord (propriétaire : ASA du Rieutord). Commune de Pécharic et le
Py ... 56
Arrêté N °2011104-0005 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation reconnue au titre de l'article L. 214-6 du Code de l'Environnement concernant le barrage de Pradelles Cabardès (propriétaire : commune de Pradelles
Cabarbès). Commune de Pradelles Cabardès ... 59 Arrêté N °2011109-0026 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation
reconnue au titre de l'article L. 214-6 du Code de l'Environnement concernant le barrage de Saint Pierre (propriétaire : Monsieur Couturier Guillaume) Commune
de Saissac ... 62
Arrêté N °2011109-0027 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation reconnue au titre de l'article L. 214-6 du Code de l'Environnement concernant le barrage de Rigambert (propriétaire : Commune de Salles sur l'Hers) Commune de
Salles sur l'Hers ... 65
Arrêté N °2011110-0011 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation reconnue au titre de l'article L. 214-6 du Code de l'Environnement concernant le barrage de Rouzilhac (propriétaire : A.S.A. de Rouzilhac) Commune de Saint
Papoul ... 69
Arrêté N °2011110-0013 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation reconnue au titre de l'article L. 214-6 du Code de l'Environnement concernant le barrage de Laval Basse (propriétaires : Madame Patricia Thélisson et Monsieur
Gilles Cordier) Commune de Villeneuve la Comptal ... 72 Arrêté N °2011110-0014 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation
reconnue au titre de l'article L. 214-6 du Code de l'Environnement concernant le
barrage de Jouarres (propriétaire : BRL Exploitation) Commune d' Azille ... 75 Arrêté N °2011110-0021 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation
reconnue au titre de l'article L. 214-6 du Code de l'Environnement concernant le barrage de La Rouge (propriétaires : Madame Anna PUJOL, Madame Catherine
SOUEF,Monsieur Claude SERVIERE) Commune de Saissac ... 78 SUEDT
Arrêté N °2011068-0018 - Alimentation HTA et BT Lotissement Les Cèdres et
création du poste Les Plats ... 81
Arrêté N °2011068-0020 - Raccordement production BT ... 83
Arrêté N °2011076-0009 - Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées à des fins de relevés et d'inventaires scientifiques Sites Natura 2000 FR 9101444 « SIC Les Causses du Minervois » et FR 9112003 « ZPS Minervois » ... 85
Arrêté N °2011083-0007 - demande de capture temporaires avec relâché différé sur place et autorisation de transport, à des fins scientifiques d'animaux d'espèces dont la capture est interdite en application des articles L.411-1 et L.411-2 du code de l'Environnement. ... 88
Arrêté N °2011090-0003 - Alimentation HTA/ BT de la résidence Bleu Indigo ... 90
Arrêté N °2011090-0005 - Autorisation de dérogation à l'interdiction d'agrainage (ACCA de MOUTHOUMET) ... 92
Arrêté N °2011090-0006 - Autorisation de dérogation à l'interdiction d'agrainage (ACCA de Mouthoumet) ... 93
Arrêté N °2011091-0006 - Autorisation de dérogation à l'interdiction d'agrainage (ACCA de Mouthoumet) ... 94
Arrêté N °2011096-0014 - Arrêté n ° 2011096-0014 de dérogation aux interdictions de destruction de deux espèces végétales protégées sur la commune de Port la Nouvelle (11) ... 95
Arrêté N °2011102-0013 - Alimentation BT SCI Pasteur 2 av. Maréchal Juin ... 101
Arrêté N °2011103-0008 - Raccordement producteur M. Goixart ... 103
Arrêté N °2011111-0001 - Raccordement producteur BT SASU chemin de la Tour ... 105
Avis - Arrêté n' 2011083-0005 portant demande de capture temporaires avec relâché immédiat sur place, et autorisation de transport des parties prélevées à des fins scientifiques d'animaux d'espèces dont la capture est interdite en application des articles l. 411-1 et l. 412-2 du code de l'Environnement ... 107
DDTM 66 Arrêté N °2011109-0004 - portant détermination des points et plages horaires de débarquement et de transbordement de thon rouge dans le département de l'Aude ... 109
DREAL UT 11 Arrêté N °2011063-0011 - APPROBATION ET AUTORISATION D'EXECUTION DE TRAVAUX DU RESEAU PUBLIC DE TRANSPORT D'ELECTRICITE Sécurisation mécanique de la ligneaérienne à deux circuits 400 000 volts LA GAUDIERE- TAMAREAU ... 111
Arrêté N °2011096-0013 - Installations Classées pour la protection de l'environnement Société TITANOBEL à CUXAC CABARDES Déclaration d'une baselogistique UMFE (Unité Mobile de Fabrication d'Explosifs) ... 115
DRFIP DDFIP 11 Arrêté N °2010349-0022 - Adjoint au responsable du SIP gracieux relevant de la filière gestion publique et recouvrement - Délégation du responsable du SIP ... 119
Arrêté N °2011083-0014 - Arrêté portant désignation des agents habilités à
représenter l'expropriant devant les juridictions del'expropriation ... 120 Autre - Délégation de signature gracieux relevant de la filière gestion publique
et recouvrement - SIP Carcassonne ... 121
Autre - Procuration n ° 1 sous seing privé donnée par le Comptable Responsable du
SIP de Carcassonne à ses fondés de pouvoirs temporaires ou permanents ... 123 Autre - Procuration n ° 2 sous seing privé donnée par le Comptable Responsable du
SIP de Carcassonne à ses fondés de pouvoirs temporaires ou permanents ... 124 Autre - Procuration sous seing privé à donner par les Comptables du Trésor à
leurs fondés de pouvoirs temporaires ou permanents - Narbonne Agglomération ... 125 Préfecture de l'Aude
pref11- CABINET
Arrêté N °2011116-0006 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des
sapeurs pompiers - promotion du 1er mai 2011 ... 127 pref11- SDIS
Arrêté N °2011119-0005 - arrêté préfectoral portant sur l'organisation du Brevet
National de Jeunes Sapeurs- Pompiers pour l'année 2011 ... 130 pref11- SECRETARIAT GENERAL
Arrêté N °2011090-0011 - Arrêté préfectoral portant nomination de la régisseur de
recettes de la préfecture de l'Aude ... 133 Arrêté N °2011097-0004 - Arrêté préfectoral délivrant un agrément à Mme Aouda
SALHAOUI pour l'exploitation à GRUISSAN 7 Grand'rue, d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la
sécurité routière ... 135
Arrêté N °2011111-0002 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de la commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de
commissaire enquêteur ... 137
Arrêté N °2011111-0003 - Arrêté préfectoral portant constitution de la commission
locale du secteur sauvegardé de Narbonne ... 139 Arrêté N °2011112-0006 - arrêté portant composition de la commission
départementale de transition vers la TNT ... 141 Arrêté N °2011115-0001 - déclarant d'utilité publique le projet des Autoroutes du
sud de la France (ASF) de travaux de protection de la ressource en eau de la zone noire n ° 35 de l'autoroute A61 et d'acquisitions foncières des terrains nécessaires à la réalisation de cette opération située sur le territoire des
communes de LEZIGNAN- CORBIERES et LUC- sur- ORBIEU ... 143 Arrêté N °2011116-0008 - AVENANT N ° 01/2011 Relatif à la Convention n °
2009-11-3394 de mise en uvre du dispositif d'intermédiation locative dans
l'AUDE au bénéfice de ménages en difficulté ... 145 pref11- Sous- Préfecture de NARBONNE
Arrêté N °2011104-0006 - Arrêté préfectoral n °2011104-0006 relatif à la création
de l'union des associations syndicales d'Hydraulique de l'Est Audois ... 148 Arrêté N °2011117-0001 - arrêté portant fermeture administrative d'un débit de
boissons ... 160
Préfecture Maritime de la Mediterranée
Arrêté N °2011109-0030 - ARRETE PREFECTORAL N ° 027 / 2011 PORTANT AGREMENT D'UNE
ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER 'M/ Y ICE' ... 163 Arrêté N °2011111-0007 - ARRETE PREFECTORAL N ° 028 / 2011 PORTANT
AGREMENT D'UNE
ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER ' M/ Y KINGDOM 5- KR '
... 167 Arrêté N °2011116-0007 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N ° 029 / 2011PORTANT
AGRÉMENT D'UNE
ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER 'M/ Y Le Grand Bleu'
... 171
