Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 1
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE, CONGRÈS DES MEMBRES ET
COLLOQUE 2019
Samedi 23 novembre 2019, de 10 h à 15 h Restaurant Le Cercle, HEC Montréal 3000, Côte-Sainte-Catherine, Montréal
Présence des représentants des membres affiliés
1. Regroupement Québec Oiseaux : Jean-Sébastien Guénette 2. Les Amis du Parc national des Iles de Boucherville : Jean Hubert 3. Fondation Rivières : Alain Saladzius
4. Protec-Terre : Marinette Billaud 5. Corridor Appalachien : Louise Gratton 6. Ciel et Terre : Monique Hains
Présence des membres individuel : Liste en annexe
Étaient également présents : Liste en annexe
Note : Le Congrès des membres et l’Assemblée générale annuelle de Nature Québec se déroulent dans le cadre d’un même évènement. Le Congrès des membres, formé de tous les membres individuels, a pour but formel d’élire un maximum de 15 représentants qui auront droit de vote à l’Assemblée générale. Le Congrès des membres peut également délibérer et émettre des avis ou recommandations à la Corporation. Dans le présent document, les points qui relèvent de l’Assemblée générale sont indiqués en chiffres, ceux qui relèvent du Congrès des membres sont indiqués en lettres.
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
1 1. Ouverture de l’Assemblée générale annuelle et présentation de la nouvelle équipe de direction
La présidente Louise Gratton déclare la réunion ouverte à 10h 20. Elle souhaite la bienvenue à tous les gens présents et présentent d’emblée la nouvelle équipe de direction, soit Alice-Anne Simard à la direction générale et Cyril Frazao à la direction exécutive. Ils prennent la parole à tour de rôle, et remercient les membres du conseil pour leur confiance. Les nouveaux défis les emballent et ils voient de façon très positive les prochaines années pour Nature Québec.
2 2. Présentation du programme de la journée
La présidente présente le programme de la journée, et nomment notamment les conférenciers qui se joindront à nous pour le colloque et les sujets abordés.
3. Vérification des présences et du quorum
Selon les règlements, le quorum est fixé à 8 membres actifs, dont au moins 5 représentants d’organismes affiliés. Les membres sur place forment le quorum nécessaire à la tenue de l’Assemblée. L’Assemblée est donc validement constituée.
Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 2
3 .
4. Nomination d’une présidente et d’une secrétaire d’assemblée
Marianne Kugler propose Louise Gratton comme présidente d’assemblée.
Suzanne G. Chartrand appuie cette proposition.
Louise Gratton propose que Nataly Rae agisse comme secrétaire d’assemblée.
Henri-Paul Bronsard appuie.
Ces propositions sont adoptées à l’unanimité.
4 .
5. Lecture et adoption de l’ordre du jour
Louise Gratton fait la lecture de l’ordre du jour de l’assemblée générale et du congrès des membres. Des suggestions spontanées ou sujets de discussion pourront être amenés au point 13.
Marc Thibault propose l’adoption de l’ordre du jour.
Gérard Szaraz appuie cette proposition, qui est adoptée à l’unanimité.
5 .
6. Lecture et adoption du procès-verbal du Congrès des membres et de l’AGA du 24 novembre 2018.
Compte-tenu que les gens ont reçu le procès-verbal avec l’avis de convocation de cette présente assemblée et lors du rappel, et ont pu en prendre connaissance, la présidente le considère donc lu.
Suzanne G. Chartrand propose l’adoption du procès-verbal de l’Assemblée générale annuelle de 2018. Nataly Rae appuie cette proposition, laquelle est adoptée à l’unanimité.
6 .
7. Rapport de la présidente
Louise Gratton présente d’abord les membres du conseil d’administration qui sont présents dans la salle.
Isabelle Ménard, vice-présidente Jean Hubert Marianne Kugler, secrétaire Alain Saladzius Bernard Deschamps, trésorier Michel Bélanger
Jean Hubert François Cantin
Marilou Alarie Jon Lafontaine
La présidente présente son rapport et fait état particulièrement :
- des batailles que mène Nature Québec contre le projet GNL Québec et le 3e lien à Québec;
- de la sixième extinction massive qui est en voie de se réaliser due à la perte de la biodiversité et des espèces de plus en plus menacées comme le béluga du Saint-Laurent, le caribou forestier, la rainette faux-grillon, des insectes pollinisateurs et de plusieurs autres espèces;
- les conséquences des changements climatiques au Nord du Québec et la menace qui plane sur l’espèce humaine;
Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 3
- malgré que l’environnement ne semble pas être une des priorités du gouvernement actuel, elle conclue en se disant malgré tout positive sur les suites à venir grâce aux mouvements impétueux des groupes environnementaux et à la prise de conscience manifeste dans la population qui nous pressent collectivement à agir. Nature Québec sera présente sur le terrain et travaillera plus que jamais vers l’atteinte des Objectifs d’Aichi.
8. Rapport de la direction générale
Le directeur général sortant Christian Simard remercie d’abord les employé.e.s de Nature Québec pour leur précieux travail puis résume les dossiers et les enjeux sur lesquels Nature Québec s’est particulièrement penchée cette année, et qui se retrouvent également dans le rapport d’activités.
Il se dit heureux d’avoir été à la barre de Nature Québec pendant près de 20 ans et au cœur de grandes batailles et victoires comme Énergie Est, l’arrêt du pétrole à Anticosti et la protection de la forêt Hereford. Il a travaillé également aux solutions face à l’urgence climatique grâce aux programmes de Nature Québec en énergie, en conservation de milieux agricoles, et au déploiement de milieux de vie en santé en milieux urbains.
9. Présentation et adoption du Rapport d’activités 2018-2019
Une version en ligne a été acheminée à tous les participants le 20 novembre dernier. Elle est également disponible ad lib sur le site internet de Nature Québec.
Une version papier du Rapport d’activité 2018-2019 est également disponible sur place.
Christian Simard livre en bref les grandes lignes de ce rapport :
- Grande présence médiatique de Nature Québec et sa nouvelle image de marque
- Nombreux dossiers suivis avec attention en aires protégées et biodiversité (Zico, Anticosti, Plan Nord, Iles-de-la-Madeleine, etc.)
- Plusieurs projets concrets en environnement urbain grâce au programme Milieux de vie en santé, tels les ruelles vertes, les classes plein-air, les oasis urbaines ainsi que le programme Graines de changement. Ces projets ont profité de partenariats des plus intéressants avec la Fédération canadienne des municipalités, le Fonds Vert et Intact Assurance.
- La promotion de la biomasse forestière résiduelle dans plusieurs régions.
- Dans le cadre de notre volet « Forêt », des projets de plantation et d’aménagement écosystémique, ainsi qu’une collaboration avec les Innus de Pessamit pour la réalisation de fiches scientifiques.
- Les campagnes sur des enjeux majeurs tels GNL Québec, SOS Port de Québec, la consigne du verre et les déversements d’eaux usées.
Il termine en mentionnant l’apport essentiel et significatif de la philanthropie et de tous les donateurs, amis et sympathisants de Nature Québec, du dévouement de ses précieux bénévoles et organismes affiliés et enfin, des partenaires des milieux gouvernementaux et corporatifs.
Jean-Pierre Dubé propose l’adoption du Rapport d’activité 2018-2019 et Monique Hains appuie.
Adopté à l’unanimité.
Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 4
10. Présentation et adoption des états financiers audités au 31 août 2019
Bernard Deschamps, trésorier, présente les états financiers audités pour l’exercice 2018-2019 et préparés par la firme Morin, Desrochers Beaulieu, CPA SENC. Ceux-ci sont présentés à l’écran et également remis en version papier sur place pour consultation. Ils sont d’ores et déjà intégrés sur le portail du site internet de Nature Québec.
Les résultats financiers pour l’exercice sont les suivants : État des résultats
▪ Le total des produits est de 1 221 069 $ dont 775 279 $ proviennent des aides financières et 404 882 $ des activités philanthropiques ;
▪ Le total des charges est de 1 081 153 $ ;
▪ L’excédent des produits sur les charges est donc de 140 916 $. Il s’explique par une subvention exceptionnelle de 100 000 $ reçue du Ministère de l’éducation pour la poursuite de notre mission éducative, et par le montant de 40 336 $ des fonds affectés, dédiés à des projets avec trois organismes.
Bilan
▪ Le bilan se compose d’un actif de 483 631 $ et d’un passif de 297 143 $, pour un actif net de 483 631$ ;
▪ Une somme de 13 432 $ est investie en immobilisation.
Fonds affectés
Ces fonds ne font pas partie de notre actif car ils seront remis éventuellement à des organismes pour la poursuite de dossiers communs avec Nature Québec.
Du 40 336 $,
▪ 14 717 $ constitue le Fonds de réserve de la Coalition Québec meilleure mine.
▪ 9 490 $ constitue le Fonds Adoptez une rivière.
▪ 16 129 $ constitue le Fonds du Conseil québécois du droit de l’environnement.
▪ L’actif net non affecté est donc positif pour une première fois depuis très longtemps au montant de 133 405 $.
Le trésorier confirme que la « santé » financière de Nature Québec est revenue à la normale après plusieurs années de déficits. Le surplus sera conservé dans un fonds de prévoyance.
Michel Bélanger propose l’adoption des états financiers et Jean-Pierre Dubé seconde.
Adopté à l’unanimité.
11. Nomination d’un auditeur pour le prochain exercice
Bernard Deschamps propose de reconduire pour une troisième année consécutive la firme Morin, Desrochers, Beaulieu CPA SENC, pour réaliser l’audit des états financiers pour l’exercice 2019-2020.
Marianne Kugler appuie cette proposition. Adopté à l’unanimité.
12. Présentation des prévisions budgétaires 2019-2020
Bernard Deschamps présente les prévisions budgétaires pour l’exercice 2019-2020 élaborées selon un scénario assez positif, mais basé sur une prévision de revenus presque tous confirmés au niveau des programmes de conservation.
Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 5
Les résultats prévus pour le prochain exercice sont les suivants :
▪ 1 833 486 $ pour les produits dont 1 324 380 $ provient des programmes de conservation ;
▪ 1 833 486 $ pour les charges dont 509 106 $ provient des programmes de conservation.
▪ Un excédent des produits sur les charges n’est pas prévu.
Bernard Deschamps propose l’adoption des prévisions budgétaires et Louise Gratton appuie.
Adopté à l’unanimité.
Le CA suivra attentivement ces prévisions qui seront ajustées mensuellement, selon la réalité.
13. Discussions et adoption de résolutions soumises par les membres et suggestions spontanées
Plusieurs intervenants soumettent des sujets de discussion et demandent la position de Nature Québec sur leurs propos :
Stéphane Réhel (membre) sur des enjeux de conservation que semble minimiser la Ville de Longueuil. Il a l’appui de plusieurs groupes de citoyens.
Henri-Paul Brossard (membre) revient sur la poursuite de 40 M $ intentée par un promoteur immobilier contre la Municipalité de Léry en Montérégie, mais surtout fondamentalement sur les actions possibles de la Communauté métropolitaine de Montréal afin qu’elle aide les municipalités qui veulent protéger davantage de milieux naturels à se mettre à l’abri de telles poursuites.
Suzanne G. Chartrand (membre) propose la résolution suivante :
Que Nature Québec redouble d’efforts dans le dossier de la consigne des bouteilles de verre et de plastique, et demande un engagement ferme du gouvernement dans ce dossier.
Serge Mongeau appuie la résolution, qui est adoptée à l’unanimité.
Monique Hains (membre) au sujet de l’utilisation du gaz propane dans les fermes et des alternatives possibles de chauffage.
Hélène Fontaine (membre) pour que les médias cessent de permettre à des intervenants financés par des gazières et pétrolières, de désinformer et d’alimenter les climato-sceptiques.
Les suggestions des membres sont dûment prises en note par la directrice générale et la présidente. Ces suggestions seront apportées au conseil d’administration pour une évaluation de la contribution de Nature Québec dans ces dossiers, en lien avec sa mission et sa planification stratégique présentée aux membres lors de l’AGA de 2018.
AJOURNEMENT DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Jon Lafontaine propose la suspension de l’AGA, Sylvie Roy appuie.
B.
Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 6
OUVERTURE DU CONGRÈS DES MEMBRES
A) Ouverture du Congrès des membres
Suzanne G. Chartrand propose l’ouverture du Congrès des membres. Marianne Kugler appuie la proposition. Cette résolution est adoptée à l’unanimité.
B) Élection des représentants des membres individuels
La liste des candidats proposés par le Conseil d’administration pour agir à titre de représentants des membres individuels, comme prévu par les règlements de la corporation, se lit ainsi :
B.1) Proposition du conseil d’administration de renouveler les membres actuels comme représentants des membres individuels :
Marilou Alarie François Cantin Marianne Kugler
Michel Bélanger Isabelle Ménard Louise Gratton
Marc Picard Jon Lafontaine Andrée Girard
B.2) Proposition du conseil d’administration pour accueillir un nouveau membre comme représentant des membres individuels :
La présidente mentionne que Monsieur Gérard Szaraz, membre en règle de Nature Québec, co- responsable de la Commission Forêt et ancien Forestier en chef du Québec, a déposé sa candidature en toute conformité avec les Règlements.
Il restera deux postes à combler au cours des prochains mois selon un profil de compétences recherchées.
François Cantin propose la candidature de M. Szaraz à titre de représentant des membres individuels, candidature qui sera officialisée lors de l’élection au Congrès des membres, et à titre d’administrateur lors de l’assemblée générale annuelle.
Bernard Deschamps appuie cette proposition, laquelle est adoptée à l'unanimité.
CLÔTURE DU CONGRÈS DES MEMBRES ET RÉOUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
La clôture du congrès et la réouverture de l’assemblée générale sont proposées par Marianne Kugler, et appuyées par Bernard Deschamps.
14. Élection des administrateurs et administratrices de la corporation 11 h 22
Malgré la stipulation dans les Règlements généraux de Nature Québec que la liste des candidats aux postes d’administrateurs et d’administratrices proposés par le Conseil d’administration doit
Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 7
être remise aux membres de l’Assemblée générale avant la tenue de la réunion, cette étape n’a pas été réalisée car les choix du conseil se sont faits après l’envoi de l’avis de convocation.
Louise Gratton propose l’élection du nouveau représentant des membres individuels, M. Gérard Szaraz, et par acclamation, la reconduction des mandats des personnes élues à titre de
représentants des membres individuels ainsi que des personnes proposées pour représenter des affiliés de Nature Québec.
Marilou Alarie, représentante des membres individuels Michel Bélanger, représentant des membres individuels François Cantin, représentant des membres individuels Louise Gratton, représentante des membres individuels Jean Hubert, Amis du parc national des Iles-de-Boucherville Andrée Girard, représentante des membres individuels Jon Lafontaine, représentant des membres individuels Marianne Kugler, représentante des membres individuels Ugo Lapointe, Mines alerte Canada
Isabelle Ménard, représentante des membres individuels Marc Picard, représentant des membres individuels Alain Saladzius, Fondation Rivières
Vincent Castellucci appuie la proposition, laquelle est adoptée à l’unanimité.
Des félicitations et remerciements sont adressés à tous et toutes pour leur engagement envers Nature Québec.
Vincent Castellucci propose la levée de l’Assemblée générale et Marianne Kugler appuie.
Louise Gratton conclut la réunion.
CLÔTURE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
L’ordre du jour étant épuisé, la clôture de la réunion a lieu à 11h 48
Certifié conforme Marianne Kugler
Secrétaire Nature Québec
Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 8
ANNEXE – Liste de présences
Prénom Nom Organisme
Alarie Marilou
Hubert Jean Amis du parc national des Îles-de-Boucherville
Barabé Anne
Bélanger Michel
Bélanger Monique
Berland Béatrice
Billaud Marinette Protec-Terre Bisson Réal
Bouchard Cynthia
Bronsard Henri-Paul
Cantin Francois
Cliche Vincent Fondation Riviére Chartrand Suzanne-G
Coulombe Claude
Dandurand Josée
Decorwin Sophie
Deschamps Bernard
Dubé Jean-Pierre
Enault Michèle
Estérez Danièle
Fontaine Hélène
Fortin Nicolas
Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 9
Fournier Dominique
Gladu Carole
Gardner Josée
Gariépy Diane
Gratton Louise
Harvey Michel
Kugler Marianne
Lafontaine Jon
Guénette Jean-Sebastien Regroupement QuébecOiseaux Lemay Christine
Lapierre Monique
Marinier Jacques
Marquis Gabriel
Malette Rejean
Ménard Isabelle
Mongeau Serge
Perron Claude
Meredith Helen
Planet Marie-Claire Fiducie foncière de la vallée Ruiter Plante Rollande
Pourchot Carine
Billaud Marinette Protec-Terre
Rae Nataly
Réhel Stéphane Section ville Longeuil Rivest Jean Pierre
Robichaud Linda
Ross Pierre
Procès-verbal de l’assemblée générale et du congrès des membres 2019 10
Rousseau Jacques
Roy Sylvie
Saladzius Alain Fondation Rivières Samson Marie
Stacho SVe
Sandu Odete
Szaraz Gérard
Simard Christian
Thibault Marc
Valiquette Yolande
Van Der Maren Jean-Marie
Vézina Denyse
