Table des matières
INTRODUCTION ... 1
1. ORGANISATION DU SECTEUR... 1
ORGANIGRAMME DU SECTEUR MATIÈRES RÉSIDUELLES ... 2
1.2STRUCTURE DE LA SQ-SWANA ... 3
2. ÉVÈNEMENTS ... 3
2.1 SALON DES TECHNOLOGIES ENVIRONNEMENTALES DU QUÉBEC 2014 ... 3
2.2 COLLOQUE 2014 SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES AU QUÉBEC ... 4
3. ACTIVITÉS ET DOSSIERS DU SECTEUR ... 5
3.1 RÉUNION CONJOINTE DES SECTEURS SOLS ET EAUX SOUTERRAINES ET MATIÈRES RÉSIDUELLES AVEC LA DIRECTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES ET DES LIEUX CONTAMINÉS DU MDDELCC,12 MAI 2014 ... 5
3.2 RENCONTRES AVEC RECYC-QUÉBEC ... 5
3.3 MÉMOIRE SUR LE PROGRAMME DE GESTION DES PRODUITS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES EN FIN DE VIE UTILE AU QUÉBEC - PROPOSITION POUR L’OPTIMISATION DE LA FILIÈRE DE GESTION EN VUE D’ATTEINDRE LES OBJECTIFS RÉGLEMENTAIRE ... 6
3.4 MÉMOIRE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES GARANTIES FINANCIÈRES EXIGIBLES POUR L’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION DE VALORISATION DE MATIÈRES ORGANIQUES RÉSIDUELLES ... 6
3.5 MÉMOIRE SUR LE CADRE RÈGLEMENTAIRE SUR LA VALORISATION ÉNERGÉTIQUE À PARTIR DE MATIÈRES RÉSIDUELLES ... 6
3.6 CRÉATION D’UN COMITÉ AD HOC SUR LES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES POUR LES PROJETS DE TRAITEMENT DES MATIÈRES ORGANIQUES ... 7
3.7 CRÉATION D’UN COMITÉ INFORMATION-SENSIBILISATION-ÉDUCATION (ISE) ... 7
3.8 COMITÉ MATIÈRES ORGANIQUES ... 7
4. RENCONTRES ET RÉUNIONS DU SECTEUR ... 8
5. COLLABORATION AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES ... 9
5.1 SECTION QUÉBÉCOISE DE LA SWANA(SQSWANA) ... 9
5.2 REPRÉSENTANTS AUPRÈS D’AUTRES ASSOCIATIONS PARTENAIRES ... 9
6. ACTIVITÉS À VENIR ... 10
7. PUBLICATIONS ... 10
ANNEXE 1. COMITÉS DU SECTEUR MATIÈRES RÉSIDUELLES – MANDATS ET MEMBRES 2014 ... 12
ANNEXE 2. COMPTE-RENDU DE L’ASSEMBLÉE ANNUELLE 2014 DU SECTEUR MATIÈRES RÉSIDUELLES ... 16
BILAN DE L’ANNÉE 2014 ... 19
ANNEXE 3. PROGRAMME DU SECTEUR MATIÈRES RÉSIDUELLES AU SALON DES TEQ 2014 ... 20
ANNEXE 4. PROGRAMME DU COLLOQUE SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2014 ... 23
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Introduction
L’année 2014 a été marquée par des changements au niveau de la permanence, avec l’arrivée d’un nouveau président-directeur général, M. Jean Lacroix, et d’une nouvelle coordonnatrice du secteur. Cela a conduit à une réorganisation interne de la permanence.
Différentes évolutions au niveau des comités ont eu lieu. Un comité ad hoc sur les procédures administratives pour projets de compostage a vu le jour en mars 2014. Un comité information-sensibilisation-éducation a vu le jour le 2 juin 2014 et s’est donné comme rôle de démontrer les bonnes pratiques en changements de comportements et de fournir des recommandations aux acteurs décisionnels afin de participer à l’amélioration des performances en gestion des matières résiduelles. Le comité valorisation énergétique né en 2013 a poursuivi ses activités et les comités responsabilité élargie des producteurs et matières organiques sont quant à eux toujours aussi actifs.
Deux évènements ont vu une programmation porter sur les matières résiduelles : Le Salon des technologies environnementales du Québec et le colloque sur la Gestion des matières résiduelles.
1. Organisation du secteur
Comme l’illustre le diagramme suivant, le secteur est présidé par la vice-présidente, qui est conseillée par le comité directeur du secteur Matières résiduelles. Le secteur comprend des comités techniques composés de membres agissant à titre d’experts pour l’Association, auxquels s’ajoutent des comités évènements. Chaque comité a un directeur à qui incombe la responsabilité de dresser les objectifs avec son équipe et travailler en étroite collaboration avec le coordonnateur du secteur et la vice-présidente pour les atteindre. La mission de chaque comité ainsi que les membres participants figurent à l’Annexe 1. La vice-présidente du secteur et les membres des comités sont des bénévoles qui agissent comme experts au sein de Réseau Environnement.
L’assemblée annuelle des membres du secteur Matières résiduelles a eu lieu le 6 novembre 2014, en marge du Colloque sur la Gestion des matières résiduelles (compte-rendu disponible à l’Annexe 2).
2 Organigramme du secteur Matières résiduelles
Vice-présidente secteur Matières résiduelles
Elise Villeneuve (Bio-Terre Systems)
Comité directeur
Comités techniques Comités des évènements
Comité ad hoc sur les procédures administratives pour les projets de compostage
Nathalie Drapeau RITMRG
Comité Responsabilité élargie des producteurs (REP) Marie-Caroline Bourg Chamard –
Stratégies environnementales
Comité Matières organiques Simon Naylor VIRIDIS environnement
Comité ISÉ Charles Lemieux
Gesterra
Comité ad hoc sur l'évaluation des quantités de boues d'épuration (conjoint avec
secteur eau) Jocelyn Douheret, Asdr
Environnement
Comité valorisation énergétique (conjoint avec secteur air et
changements climatiques) Gérard Gosselin APIGI
Colloque MR 2014 Pamela Macquet Chamard – Stratégies
environnementales
Salon des TEQ 2014 – Secteur MR
Michel Laforest SpiralTrans
3 1.2 Structure de la SQ-SWANA
Administrateurs de la SQ-SWANA
2. Évènements
2.1 Salon des technologies environnementales du Québec 2014
La 10e édition du Salon des technologies environnementales du Québec s’est déroulée les 11 et 12 mars 2014 au Centre des congrès de Québec. Au total, près de 3 000 participants ont assisté à l’évènement. Durant ces deux jours, plus de 175 conférenciers ont permis aux spécialistes du domaine de faire le point sur les derniers développements survenus notamment dans les secteurs de l’eau, de la gestion des matières résiduelles, de la qualité de l’air, des mines, de l’agriculture, des technologies propres, de la biodiversité, de l’énergie, des changements climatiques et du développement durable du Nord québécois.
Au total, 51 exposants de l'industrie des matières résiduelles ont tenu des kiosques et 9 % des participants avaient la gestion des matières résiduelles comme secteur principal d’intérêt. Le programme du Salon des technologies environnementales du Québec pour le secteur Matières résiduelles se retrouve à l’Annexe 3.
Dans le cadre du Cocktail des Distinctions qui s’est tenu au Hilton Québec, Réseau Environnement a honoré des individus et organisations qui se sont illustrés par leur implication et leur engagement à la sauvegarde de l’environnement ou leur contribution à l’avancement des sciences et des technologies environnementales.
Julie Lasfargues, chargée de projet au sein de Chamard – Stratégies environnementales, et Arnaud Budka, de Groupe Alphard, ont reçu la Distinction Fernand Seguin, décernée par Réseau Environnement pour leur article conjoint
« Biométhanisation des matières organiques d’origine ménagère – Retour d’expérience européenne ». Ils étaient en lice pour ce prix décerné aux auteurs d’un article scientifique de la revue Vecteur Environnement pour l’excellence et la rigueur du contenu de l’article.
Prénom, nom Position
Francis Fortin (Chamard – Stratégies environnementales) Président
Elise Villeneuve (Bio-Terre Systems) Vice-Présidente
Pierre Mailhot (Digestcomp Inc) Secrétaire-trésorier
Robert Dubé (TREBORA Conseil) Administrateur
Marc-André Desjardins (AXOR Experts-Conseils) Administrateur
4 La Ville de Vaudreuil-Dorion a reçu la distinction Antonio Lemaire, décernée par Réseau Environnement à la municipalité s’étant illustrée par sa gestion et l’amélioration de ses infrastructures. Vaudreuil-Dorion a municipalisé la collecte des conteneurs semi-enfouis présents sur son territoire, une première au Québec.
2.2 Colloque 2014 sur la gestion des matières résiduelles au Québec
Le 15e Colloque sur la gestion des matières résiduelles au Québec a eu lieu les 5 et 6 novembre 2014 à l’hôtel Plazza de Salaberry-de-Valleyfield. L’édition 2014 du Colloque a favorisé les échanges entre les intervenants présents sur des problématiques posant des défis de taille à l’ensemble des parties prenantes du secteur.
Différents sujets ont été abordés sous forme de conférences : l’information-sensibilisation-éducation, les nouvelles approches de collectes et la planification et mise en œuvre des écocentres. Deux panels ont été organisés : un portant sur les débouchés des matières résiduelles fertilisantes et un second portant sur l’optimisation de la chaîne de valeur des matières recyclables. Ce dernier a été apprécié pour sa pertinence compte-tenue de l’actualité du secteur à cette période donnée (sur la problématique de la gestion du verre en fin de vie). Le second Enfin, un atelier sur la mise à jour des plans de gestion des matières résiduelles a été mis en place (voir le programme en Annexe 3). L’édition 2014 du colloque a été un véritable succès et a connu un taux de participation record avec 520 participants au total.
Comité organisateur du colloque sur la gestion des matières résiduelles 2014. Sur la photo de gauche à droite : Mathieu Rouleau (Régie des matières résiduelles du Lac-St-Jean), Catherine Loriot (Ville de Gatineau), Pamela Macquet (Chamard – Stratégies environnementales), Elise Villeneuve (Consultante), Isabelle Faucher (ReclayStewardedge), Mario Lacquerre (RECYC-QUÉBEC) et Nicolas Chaput (Nature-Action Québec).
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3. Activités et dossiers du secteur
3.1 Réunion conjointe des secteurs Sols et Eaux souterraines et Matières résiduelles avec la Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés du MDDELCC, 12 mai 2014
Cette rencontre annuelle, qui réunit des représentants du Service des matières résiduelles, du Service des lieux contaminés et des matières dangereuses et de la Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, permet aux secteurs concernés d’échanger avec les interlocuteurs appropriés sur différentes questions et enjeux d’importance. Suite à une consultation du comité directeur du secteur Matières résiduelles, Mmes Elise Villeneuve et Marie-Caroline Bourg ont abordé différent dossiers, tels que la responsabilité élargie des producteurs, la valorisation énergétique, les procédures administratives pour les projets de traitement des matières organiques, les travaux du comité sur les matières résiduelles fertilisante et l’avancement de l’étude sur la consigne
3.2 Rencontres avec RECYC-QUÉBEC
Le secteur MR a rencontré par deux fois les représentants de RECYC-QUÉBEC pour une collaboration renforcée entre les deux institutions.
Rencontre du 30 mai 2014
Objectifs de la rencontre : présenter les activités et la mission de Réseau Environnement et identifier les partenariats qui pourraient être mis en place. Différents sujets ont été abordés, notamment la présentation des travaux du comité multipartite sur le recyclage des MRF, l’annonce de la création d’un comité information- sensibilisation-éducation (ISÉ), le dépôt d’un mémoire sur la responsabilité élargie des producteurs et la mise en place d’une rencontre de travail avec le MDDELCC et le CETEQ sur la responsabilité élargie des producteurs.
Représentants de Réseau Environnement
Jean-Louis Chamard, membre de Réseau Environnement
Marie-Caroline Bourg, directrice du comité Responsabilité élargie des producteurs Simon Naylor, directeur du comité Matières organiques
Elise Villeneuve, VP du secteur matières résiduelles
Anne Le Goff, coordonnatrice du secteur matières résiduelles Représentants de RECYC-QUÉBEC
Anna Walkowiak, Vice-présidente Innovation et développement
Patricia Goulet, responsable de la ligne d’affaire 4 (gestion des programmes comportementaux) et 6 (mobiliser et concerter les intervenants de la chaine de valeur)
Micheline Laurin, responsable de la ligne d’affaire 5 (éducation citoyenne) Sophie Lafrance, matières organiques, table de concertation
Mario Laquerre, gestion des connaissances Rencontre du 5 août 2014
Objectif de la rencontre était d’identifier les pistes de collaboration entre Réseau Environnement et RECYC- QUÉBEC pour les évènements, notamment pour la Colloque sur la gestion des matières résiduelles et le salon international Americana.
Représentants de Réseau Environnement
Elise Villeneuve, vice-président du secteur Matières Résiduelles Anne Le Goff, coordonnatrice du secteur matières résiduelles
6 Représentants de RECYC-QUÉBEC
Eveline Fugère-Trudel, conseillère en communication Mario Laquerre, gestion des connaissances
3.3 Mémoire sur le programme de gestion des produits électriques et électroniques en fin de vie utile au Québec - Proposition pour l’optimisation de la filière de gestion en vue d’atteindre les objectifs réglementaire
Le comité responsabilité élargie des producteurs a déposé un mémoire au MDDELCC en mai 2014, portant sur le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (Q-2, r. 40.1). Ce règlement vise à obliger la gestion environnementale de certains produits considérés comme dangereux pour l’environnement.
Pour le secteur des produits électroniques en fin de vie utile (PEFVU), un programme de récupération a été mis en place par l’association pour le recyclage des produits électroniques (ARPE) conformément à une entente d’agrément approuvée par RECYC-QUÉBEC. Cet organisme de gestion accrédité (OGA) qui est autorisé à prélever l’écofrais sur l’achat d’équipements électroniques neufs est le seul accrédité. Il a donc toute la responsabilité des programmes de récupération des PEFVU. En deux ans, cette association a accompli un grand nombre de réalisations qui lui permettent d’offrir aujourd’hui un service gratuit aux résidents et aux grandes entreprises, dans le respect de la réglementation et de l’environnement. Toutefois, d’importantes problématiques demeurent depuis la mise en place de cet organisme notamment en ce qui a trait à la performance de récupération des PEFVU et aux pressions que ce monopole exerce sur l’industrie québécoise du recyclage des produits électroniques.
3.4 Mémoire sur le Projet de règlement sur les garanties financières exigibles pour l’exploitation d’une installation de valorisation de matières organiques résiduelles
À la suite de la publication le 20 novembre 2013, dans la Gazette officielle du Québec d’un projet de règlement portant sur l’instauration d’une garantie financière pour les exploitants d’une installation de valorisation de matières organiques résiduelles, le comité matières organiques a déposé un mémoire au MDDELCC le 20 janvier 2014.
3.5 Mémoire sur le cadre règlementaire sur la valorisation énergétique à partir de matières résiduelles Dans le cadre de la démarche de pré-consultation du MDDELCC quant à sa proposition de cadre règlementaire sur la valorisation énergétique, le comité matières organiques a formulé des commentaires sur le dit cadre, sous la forme d’un mémoire déposée le 12 mai 2014 à M. Alain Lavoie, chef du Service des matières résiduelles. Le mémoire proposait plusieurs recommandations dont les suivantes : reconsidérer les limitations règlementaires trop restrictives qui pourraient freiner le développement de la filière, ne pas assujettir les projets de valorisation énergétiques à la redevance à l’élimination, revoir la cible de 60 % pour le rendement énergétique qui apparaît techniquement non atteignable, préférer une optimisation du rendement énergétique plutôt que l’imposition d’un rendement minimal
À la suite de la réponse du ministère au mémoire, une rencontre avec des représentants du comité a été organisée le 24 septembre 2014 pour préciser certains points.
Une lettre a été transmise au MDDELCC en octobre 2014 pour préciser la base de calcul utilisée.
7 3.6 Création d’un comité ad hoc sur les procédures administratives pour les projets de traitement des
matières organiques
Un comité ad hoc sur les procédures administratives pour les projets de compostage a vu le jour en mars 2014.
Considérant le manque de clarté quant à la portée et l’application des Lignes directrices pour l’encadrement des activités de compostage, Réseau Environnement a mis en place un comité ad hoc dont l’objectif est de favoriser l’échange entre les gestionnaires municipaux de sites de traitement des matières organiques par compostage;
soumettre des constats au MDDELCC basés sur l’expérience des participants et proposer des solutions ou des alternatives aux pratiques en cours. Par cette démarche, l’Association souhaite faciliter la démarche de développement, de mise en place et d'opération d'installations municipales de gestion des matières organiques par compostage.
Deux lettres ont été envoyées par ce comité, la première invitant le MDDELCC sondant son intérêt à discuter des problématiques identifiées par le comité et la seconde transmettant les dites problématiques au ministère.
3.7 Création d’un comité information-sensibilisation-éducation (ISE)
Un comité information-sensibilisation-éducation a vu le jour le 2 juin 2014 et s’est donné comme rôle de démontrer les bonnes pratiques en changements de comportements et de fournir des recommandations aux acteurs décisionnels afin de participer à l’amélioration des performances en gestion des matières résiduelles.
3.8 Comité matières organiques
Le comité matières organiques a transmis une lettre au MDDELCC, présentant la position de Réseau Environnement quant à la refonte du Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC). Le comité matières organiques a également déposé une position quant l’article 15 (broyeurs) du nouveau modèle de règlement relatif aux rejets dans les réseaux d’égout des municipalités du Québec, dossier traité par le secteur Eau de Réseau Environnement.
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4. Rencontres et réunions du secteur
Les différents comités du secteur Matières résiduelles de Réseau Environnement (voir l’Annexe 1 pour la liste des membres de comités et leurs mandats) ont tenu plusieurs rencontres au cours de 2014. Sont disponibles ci- dessous les dates de ces réunions. Sauf exception, les comptes rendus de ces réunions sont disponibles sur demande à la coordonnatrice du secteur chez Réseau Environnement.
Aux rencontres citées ci-dessous, il faut ajouter les réunions des comités évènementiels Americana 2015, Salon des TEQ 2014 et Colloque GMR 2014, ainsi que des échanges de courriels réguliers entre les membres des différents comités.
Comité directeur 22 janvier 2014
Comité matières organiques 21 mai 2014
Comité Ad hoc sur les procédures administratives pour les projets de compostage 13 mars 2014
3 avril 2014
Comité information-sensibilisation-éducation (ISÉ) 12 août 2014
Comité responsabilité élargie des producteurs (REP) 21 janvier 2014
15 mai 2014 (rencontre téléphonique avec un représentant du MDDELCC)
29 mai 2014 (rencontre de travail avec les représentants du CETEQ et du MDDELCC) 5 août (rencontre avec un représentant de RECYC-QUÉBEC)
19 novembre 2014
Comité valorisation énergétique 20 mars 2014
7 août 2014 24 septembre 2014 25 novembre 2014
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5. Collaboration avec les associations partenaires
5.1 Section québécoise de la SWANA (SQSWANA)
Depuis septembre 2013, Réseau Environnement est également la Section québécoise de la Solid Waste Association of North America (SWANA). Un conseil d’administration a donc été mis en place en 2014, qui sous l’égide de l’Association, administre la Section. Réseau Environnement compte trois représentants qui siègent sur le conseil d’administration de la SQSWWA : Robert A. Dubé (Trebora Conseil), Elise Villeneuve (Bio-Terre Systems) et Marc-André Desjardins (AXOR Experts-Conseils).
5.1.1 Évènement
Les 28-29-30 octobre 2014 a eu lieu la première formation SWANA au Québec sur les Systèmes de gestion intégrée des matières résiduelles.
D’une durée de 3 jours, cette formation fournira une vue d’ensemble de tous les éléments qui font partie d’une bonne gestion intégrée des différents systèmes de gestion des matières résiduelles. À travers les 19 leçons de la formation, les participants pourront acquérir des connaissances et des habiletés nécessaires pour concevoir, planifier et mettre en œuvre une gestion intégrée des matières résiduelles pour sa municipalité ou son entreprise.
À l’issue de la formation, un examen s’est tenu le 4 novembre 2014, sous couvert de la réussite de l’examen, les participants accéderont à la certification de Gestionnaire en systèmes intégrés de gestion des matières résiduelles ou de Professionnel de système de gestion intégrée des matières résiduelles.
5.2 Représentants auprès d’autres associations partenaires
Certains des membres représentent l’Association à l’externe dans différents comités, tables et regroupements, ce qui permet à Réseau Environnement de rester à l’affût des développements dans les différents secteurs et de s’impliquer dans les discussions qui ont lieu en amont. Cette perspective peut aider l’Association à voir venir les enjeux et grands changements et à s’y préparer. Le secteur a actuellement 8 représentants à l’externe.
Organisation/Comités/Associations Représentants
Comité Via Prévention (anciennement Association
sectorielle Transport Entreposage (ASTE)) Hans Gruenwald jr. (Société de rebuts Soulanges) Comité paritaire du camionnage, région de Montréal Michel Savard (Gaudreau Environnement) Comité de vigilance de l'Association pour le recyclage des
produits électroniques (ARPE-Québec)
Marie-Caroline Bourg (Chamard – Stratégies environnementales)
Représente de RE sur le Comité Responsabilité élargie des producteurs (REP) au sein du Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEQ)
Marie-Caroline Bourg (Chamard – Stratégies environnementale)
Section québécoise de la SWANA
Robert A. Dubé (TREBORA Conseil) Elise Villeneuve (Bio-Terre Systems)
Marc-André Desjardins (AXOR Experts-Conseils) Table de concertation sur le recyclage des matières Elise Villeneuve (Bio-Terre Systems)
10 organiques
Bac + Jean-Louis Chamard (Chamard – Stratégies
environnementale) Comité tripartite sur l’épandage des matières résiduelles
fertilisantes (MRF) /OAQ-Réseau Environnement- MDDELCC
Simon Naylor (VIRIDIS environnement) Daniel Bourque (Biogénie)
6. Activités à venir
Les évènements suivants sont prévus en 2015 :
- Le Salon international des technologies environnementales Americana, qui se déroulera les 17, 18 et 19 mars 2015 au Palais des congrès de Montréal.
- Le 16e Colloque sur la gestion des matières résiduelles au Québec, qui aura lieu les 7-8 octobre 2015, lieu à déterminer.
7. Publications
Le secteur Matières résiduelles est un secteur innovant au Québec et dans le monde. Les membres et non- membres du secteur ont participé activement à la revue Vecteur Environnement en 2014 en soumettant plus d’une dizaine d'articles. Ci-dessous, une liste des articles parus dans Vecteur Environnement concernant le secteur des Matières résiduelles :
Biasotto, F., La Brosse, F. et Alex, S. Les métaux rares : Qui sont-ils? Que font-ils? Où sont-ils?
Vecteur Environnement, mai 2014, p.46
Charbonneau, H., Normandeau, M., Pépin, M., Vaillancourt, M., Conteneurs semi-enfouis : l’expérience de Vaudreuil-Dorion, Vecteur Environnement, novembre 2014, p.22
Dionne, C. et Lapointe, D., Innover en sensibilisation : Suivez le guide, Vecteur Environnement, mars 2014, p. 42 Dubé, R. et Turgeon, N., Traitement simultané des lixiviats et des gaz d’enfouissement : Une approche
innovante, Vecteur Environnement, mars 2014, p. 58
Fortin, F., La Section québécoise de la SWANA : Objectifs 2014, Vecteur Environnement, mai 2014, p. 62
Fortin, F. La Section québécoise de la SWANA : Certification individuelle dans le domaine des matières résiduelles, Vecteur Environnement, septembre 2014, p.62
Fortin, F., Wastecon 2014: 50 shades of Green, Vecteur Environnement, novembre 2014, p.70
Hébert, M., Odeurs des matières organiques : Système de classification par le MDDEFP, Vecteur Environnement, mars 2014, p. 49
Lefebvre, J.-M., La planification régionale de la gestion des matières résiduelles : Les nouvelles lignes directrices, Vecteur Environnement, janvier 2014, p.36
11 Messih, S., Responsabiliser les IVI pour une réduction et une meilleure gestion de leurs déchets, Oui, c’est
possible !, Vecteur Environnement, novembre 2014, p. 18
Van-Anh Truong, L., Le recyclage du plastique : L’innovation révolutionne le domaine, Vecteur Environnement, mai 2014, p. 52
Vaillancourt, P. La planification régionale du secteur industriel, commercial et institutionnel : Bien évaluer l’ampleur des défis, Vecteur Environnement, novembre 2014, p.14
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Annexe 1. Comités du secteur Matières résiduelles – Mandats et membres 2014
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Comité directeur
Directrice du comité / Vice-présidente de secteur : Elise Villeneuve (Bio-Terre Systems)
Mandat du comité : Le secteur Matières résiduelles, tout comme les autres secteurs de Réseau Environnement, a un comité directeur chargé de diriger les activités du secteur, suivant les règles de régie interne dûment approuvées par le conseil. Il est dirigé par le vice-président de secteur. Le comité se réunit au moins une fois par année, en début d'année. Son rôle est aussi :
D'identifier et de créer les comités techniques qui seront actifs durant l'année en cours;
De prendre position à travers la création de comités ad hoc lorsqu'une nouvelle règlementation ou une modification de règlement est en cours afin de se faire entendre du gouvernement;
D'assurer le lien auprès des acteurs clés du domaine, en vue d'être informé des nouveautés du secteur et dossiers à venir, tant au niveau du cadre législatif que des avancées technologiques;
De promouvoir le réseautage entre les membres et autres spécialistes du domaine.
Membres du comité :
Bourg, Marie-Caroline (Chamard – Stratégies environnementales) Bugay, Stephan (Ville de Québec)
Chamard, Jean-Louis (Chamard – Stratégies environnementales) Galipeau, Ahmed (AGC Communications)
Gosselin, Gérard (APIGI)
Laforest, Michel (SpiralTrans Canada) Lemieux, Charles (Gesterra)
Mailhot, Pierre (AECON)
Naylor, Simon (VIRIDIS Environnement)
Pion, Réjean (Régie intermunicipale d'Acton et des Maskoutains) Villeneuve, Elise (Consultante)
COMITÉS TECHNIQUES Comité responsabilité élargie des producteurs (REP)
Directrice du comité : Marie-Caroline Bourg (Chamard – Stratégies environnementales)
Mandat : Représenter les intérêts des membres concernés par la REP, en participant, entre autres, à
d’éventuelles consultations. Tenir les membres de Réseau Environnement informés des nouvelles orientations ou règlementations à venir.
Membres :
Beaudoin, Lucie (Regroupement Québécois des Entreprises d'Économie Sociale en Gestion des Matières Résiduelles)
Bourg, Marie-Caroline (Chamard – Stratégies environnementales)
Cantin, Philippe (Dessau)
13 Gonthier-Gignac, François (Ministère des Finances
et de l'Économie)*
Pion, Réjean (RIAM)
Rothstein, Mitchell (Sims Recycling Solutions)
Comité Matières organiques
Directeur : Simon Naylor (VIRIDIS Environnement)
Mandat : Assurer une veille de tout développement règlementaire touchant le compostage, la biométhanisation ou toute autre technologie visant la valorisation énergétique de la matière organique. Agir à titre d’experts dans le domaine de la valorisation énergétique de la matière organique lorsque Réseau Environnement prépare un document de position ou un document technique pouvant aborder les thèmes ou sujets propres aux matières recyclables.
Membres :
Bourque, Daniel (Biogénie)
Chamard, Jean-Louis (Chamard – Stratégies environnementales)
Chicoine, Josée (La Coop fédérée) Douheret, Jocelyn (Terratube) Forcier, Françoise (Solinov)
Fournier, Nathalie (Régie de gestion des matières résiduelles de Manicouagan)
Fournier, Matthieu (Ville de Québec) Frigon, Jean-Claude (CNRC)
Hubert, Marc (Valbio Canada) Jean, Louis (Solution 3R) Laforest, Michel (SpiralTrans)
Lebihan, Yann (Centre de recherche industrielle du Québec)
Lemieux, Marianne (Cap Excavation) Lemoine, Pierre (Groupe TIRU) Linteau, Steve (Solucycle)
Massicotte, Luc (BFI Usine de Triage Lachenaie Morency, Pierre (OEM Sherbrooke)
Naylor, Simon (VIRIDIS Environnement) Rosset, Julien (Dessau)
Sauvageau, Christine
St-Louis, Sophie (VIRIDIS Environnement) Tremblay, Claudia (Roche ingénieurs-conseils) Truong, Linda (OEM Sherbrooke)
Villeneuve, Elise (Consultante)
Comité Valorisation énergétique
Directeur : Gérard Gosselin (APIGI)
Mandat : Clarifier la définition gouvernementale de valorisation énergétique et faire des recommandations quant à la règlementation en développement.
Membres :
Arsenault, John (Quebec Wood Export) Asselin, Mario (Kruger/3R MCDQ) Beauchemin, Louis (Coop fédérée) Breault, Yvan (Ville de Longueuil) Bugay, Stephan (Ville de Québec) Carabin, Pierre (PyroGenesis Canada)
Charest, Louis (Régie Intermunicipale de Gestion Intégrée des Déchets Bécancour-Nicolet-Yamaska) Côté, Jean-François (Consultants forestiers DGR)
Fortin, Marie Josée (Consortium des services de formation continue du Cégep de la Gaspésie et des îles, du Cégep de Matane et du Cégep de Rivière-du-Loup) Galipeau, Ahmed (AGC Communications)
Gillet, Mathieu (Association québécoise pour la maîtrise de l'énergie)
Gosselin, Gérard (APIGI)
Labrie, Marie-Hélène (Enerkem) Lacroix, Nicolas (Ecosystem)
Legros, Robert (École Polytechnique de Montréal) Loriot, Catherine (Ville de Gatineau)*
Moreau, Charles (3Rsynergie)
14 Nadeau, Mario (Global Clean Energy)
Ouellette, Yannik (EnGlobe Corp.) Perron, Christian (Econerguide) Provencher, Denis (Mabarex) Ratté, Donald (Stavibel) Rosset, Julien (LVM)
Thellen, Philippe (Direction des approvisionnements et des biocombustibles Ministère des ressources naturelles)*
Tremblay, André (Sanimax) Villeneuve, Elise (Consultante)
*membres observateurs
Comité information-sensibilisation-éducation (ISE) :
Directeur : Charles Lemieux, Gesterra
Mandat : Démontrer les bonnes pratiques en changements de comportements et fournir des recommandations aux acteurs décisionnels afin de participer à l’amélioration des performances en gestion des matières résiduelles.
Membres :
Chaput, Nicolas / Paula Berestovoy (Nature-Action Québec)
Dupuis, Daniel (Biopterre)
Hutchinson, Marlène (Cycle Environnement) Lemieux, Charles (Gesterra)
Loriot, Catherine (Ville de Gatineau) Painchaud, Mathieu (Chamard – Stratégies environnementales)
Pelletier, Johanie (Gesterra) Villeneuve, Elise (Consultante)
Comité ad hoc sur les procédures administratives pour les projets de compostage
Directrice : Nathalie Drapeau (Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie) Mandat : Identifier les irritants techniques et administratifs et proposer des pistes de solutions au MDDELCC pour améliorer le processus et faciliter l’implantation de projets de compostage en collaboration avec le milieu de façon constructive et basée sur les résultats et réalisations récentes et l’expérience disponible acquise.
Membres :
Brisebois, Jimmy (Régie de la Lièvre)
Drapeau, Nathalie (Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie) Dubé, Cathy (MRC de la Côte-de-Beaupré)
Dumas, Doris (Ville de Lévis)
Lussier, Francis (Régie intermunicipale de gestion des déchets solides de Coaticook)
Vaillancourt, Philippe (Ville de Laval)
Mercure, Jean-Luc (Régie régionale de gestion des matières résiduelles de Portneuf)
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COMITÉS ÉVÈNEMENTS Comité Colloque sur la gestion des matières résiduelles 2014
Directrice du comité : Pamela Macquet (Chamard – Stratégies environnementales)
Mandat du comité : Le comité Colloque MR 2014 a pour mandat d’élaborer le programme du Colloque 2014 sur la gestion des matières résiduelles au Québec.
Membres du comité :
Chaput, Nicolas (Nature-Action Québec) Faucher, Isabelle (ReclayStewardedge) Loriot, Catherine (Ville de Gatineau) Macquet, Pamela (Chamard – Stratégies environnementales)
Rouleau, Mathieu (Régie des matières résiduelles du Lac-St-Jean)
Simard, Guillaume (Biogénie) Trépanier, Sylvain (Groupe Valorrr) Villeneuve, Elise (Consultante)
Comité Americana 2015 – Secteur Matières résiduelles
Directeur de comité : Jean-Louis Chamard (Chamard – Stratégies environnementales)
Mandat du comité : Le comité Americana 2015 a pour mandat d’élaborer le programme du volet Matières résiduelles pour le Salon Americana 2015.
Membres du comité :
Bourg, Marie-Caroline (Chamard – Stratégies environnementales)
Chamard, Jean-Louis (Chamard – Stratégies environnementales)
Galipeau, Ahmed (AGC Communications) Laforest, Michel (SpiralTrans)
Naylor, Simon (VIRIDIS Environnement) Villeneuve, Elise (Consultante
Comité Salon des technologies environnementales du Québec 2014 – Secteur Matières résiduelles
Directeur de comité : Michel Laforest (SpiralTrans)
Mandat du comité : Le comité Salon des TEQ-MR 2014 a pour mandat d’élaborer le programme du volet Matières résiduelles pour le Salon des technologies environnementales du Québec 2016.
Membres du comité : Michel Laforest (SpiralTrans)
Réjean Pion (Régie inter municipale d'Acton et des Maskoutains)
Patricia Goulet (Biogénie)
Francis Fortin (Chamard – Stratégies environnementales)
Pamela Macquet (Dessau) David Lacasse (Berlie-Falco)
Catherine Loriot (Ville de Gatineau)
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Annexe 2. Compte-rendu de l’Assemblée annuelle 2014 du secteur Matières
résiduelles
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Assemblée annuelle du secteur Matières résiduelles
Événement : Assemblée annuelle du secteur Matières résiduelles Lieu : Hôtel Plaza, Salaberry-de-Valleyfield, Québec
Horaire : Jeudi 6 novembre 2014, 13h00-13h45
Étaient présents
Alain Leduc (Ville de Montréal)
André—Luc Lafortune (Compo Recycle) Audrey Guillemette-Lacasse (Ville de Québec) Catherine Loriot (Ville de Gatineau)
Catherine Vézina (Cycle Environnement) Céline Remili (CMM)
Christine Herbreteau (Ville de Montréal) Delphine Azoulay (Ville de Gatineau) Dominique Viens (Nature Action Québec) Fatma Boujenoui (Bélanger AeroConsultation) Francis Fortin (Chamard – Stratégies
environnementales) Françoise Fortier (Solinov) Isabelle audet (Enviro-Accès) Janick Gaudreault (MRc de l’Islet)
Jean-Louis Chamard (Chamard – Stratégies environnementales)
Jules Richard (Municipalité des Iles de la Madeleine) Julien Beaulieu (Polytechnique de Montréal)
Kimberley Mason (MRC Vallée-de-la-Gatineau) Laurent Spreutels (Polytechnique de Montréal) Lucie Beaudoin (RQEÉS – GMR)
Lyne Perras (Berlie Technologies)
Marie-Caroline Bourg (Chamard – Stratégies environnementales)
Marlène Hutchinson (Cycle Environnement) Maryse Vermette (Éco Entreprise Québec) Mathieu Miur (Enviro-Accès)
Mathieu Rouleau (Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean)
Michel Laforest (Spiraltrans)
Patrice Cordeau (Université de Sherbrooke) Robert Comeau (Argus Environnement) Robert Dubé (Trébora)
Rosalie Laroche (Ville de Québec) Rose-Marie Schneeberger (RIRD) Simon LaFrance (CMM)
Simon Naylor (Viridis)
Compte-rendu
Mot de bienvenue et adoption de l’ordre du jour
La vice-présidente Simon Naylor fait le bilan de sa deuxième année à la vice-présidence du secteur Matières résiduelles et souhaite la bienvenue à tous les membres présents à l’assemblée.
Présentation du secteur et organigramme
Les membres du secteur Matières résiduelles représentent 12 % des membres de Réseau Environnement, toutefois il faut prendre en considération que certains membres sont inscrits au secteur eau ou multi, mais sont également actifs dans le secteur matières résiduelles.
18 Organigramme du secteur
19 Bilan de l’année 2014
Consultez le rapport du secteur pour plus d’informations.
Comité/Prises de position
Mémoire sur le cadre règlementaire sur la valorisation énergétique à partir de matières résiduelles
Mémoire sur le programme de gestion des produits électriques et électroniques en fin de vie utile au Québec - Proposition pour l’optimisation de la filière de gestion en vue d’atteindre les objectifs réglementaire
Mémoire sur le Projet de règlement sur les garanties financières exigibles pour l’exploitation d’une installation de valorisation de matières organiques résiduelles
Création d’un comité ad hoc sur les procédures administratives pour les projets de traitement des matières organiques
Création du comité sur l’information-sensibilisation-éducation (ISÉ) Évènements/partenaires
Élaboration des programmes du colloque GMR 2014 et du salon des TEQ 2014 Mise en place d’un canal d’échange constant avec RECYC-QUÉBEC
Réunion conjointe des secteurs SES et MR avec la Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés du MDDELCC
Formation SWANA sur les Systèmes de gestion intégrée des matières résiduelles
Élection 2014 du Vice-président du secteur
Simon Naylor, directeur du comité matières organiques, est désigné comme président de l’élection du vice- président et Anne Le Goff, coordonnatrice du secteur matières résiduelles comme secrétaire d’élection.
Seule la vice-présidente 2014 du secteur matières résiduelles, Elise Villeneuve, s’est présenté, par conséquent le mode de vote proposé est par acclamation.
Elise Villeneuve est donc réélue au poste de vice-présidente du secteur matières résiduelles.
Événements à venir (Elise Villeneuve)
Aucun nouveau comité n’est présentement prévu pour l’année 2015. Les comités actuels poursuivront leur représentation.
Concernant les activités, en plus du Salon Americana (17-18-19 mars 2015) et du colloque 2015, des cohortes de formation SWANA sont prévues. La prochaine devrait avoir lieu au début de mois de mars.
Discussions ouvertes
Jean-Louis Chamard indique qu’il aimerait que le colloque ait lieu à Québec.
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Annexe 3. Programme du secteur Matières résiduelles au Salon des TEQ 2014
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Annexe 4. Programme du Colloque sur la gestion des matières résiduelles 2014
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