PRÉFET DE L’AUBE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
n°49 du 14 août 2019
http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA
SOMMAIRE
DDT ... 3
DDT-SEAF-2019220-0001 – Arrêté préfectoral du 8 août 2019 portant fixation du prix du raisin
"fermage" de la vendange 2018...3
DIRECCTE ... 4
DIRECCTE-SAP2019225-019 – Récépissé du 13 août 2019 de déclaration d’un organisme de services à la personne « COACHING BIEN ETRE » situé 60, rue Carnot 10360 ESSOYES et enregistré sous le N°SAP852367325...4
P
RÉFECTURE DE L’A
UBE... 5
Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales.5 BEMP2019225-0002 – Arrêté préfectoral du 13 août 2019 portant détermination des bureaux de vote du département de l’Aube et son annexe pour les élections au suffrage universel direct se déroulant sur l’année 2020...5
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DDT
DDT-SEAF-2019220-0001 – Arrêté préfectoral du 8 août 2019 portant fixation du prix du raisin "fermage" de la vendange 2018.
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DIRECCTE
DIRECCTE-SAP2019225-019 – Récépissé du 13 août 2019 de déclaration d’un organisme de services à la personne « COACHING BIEN ETRE » situé 60, rue Carnot 10360 ESSOYES et enregistré sous le N°SAP852367325.
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RÉFECTURE DE L’A
UBEDirection de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales
BEMP2019225-0002 – Arrêté préfectoral du 13 août 2019 portant détermination des bureaux de vote du département de l’Aube et son annexe pour les élections au suffrage universel direct se déroulant sur l’année 2020.
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