PREFET DE L'AUDE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPECIAL N ° 3 - MARS 2015
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PUBLIE LE 5 MARS 2015
SOMMAIRE
DDTM 11 SEMA
Arrêté N °2015061-0009 - Arrêté préfectoral Installations Classées pour la Protection de l'Environnement Ancienne cave coopérative de Monze à MONZE,
installations de vinification ... 1
Préfecture de l'Aude pref11- SDIS
Arrêté N °2014024-0002 - modification de l'annexe n °2 de l'Arrêté Préfectoral n °2005-11-4309 relatif au Règlement Opérationnel du Service Départemental
d'Incendie et de Secours de l'Aude ... 5
Arrêté N °2015021-0013 - Liste d'aptitude des sapeurs- pompiers Feux de Forêts
pour l'année 2015. ... 17
Arrêté N °2015021-0014 - Liste d'aptitude des sapeurs- pompiers et personnels de l'ONF et de la DDTM habilités à la recherche des causes des incendies de forêt
pour l'année 2015. ... 21
Arrêté N °2015021-0015 - la liste d'aptitude des sapeurs- pompiers opérationnels
Groupe de reconnaissance d'intervention en milieu périlleux pour l'année 2015 ... 23 Arrêté N °2015021-0016 - Liste des sapeurs- pompiers titulaires de la spécialité
Risques Radiologiques pour l'année 2015. ... 26 Arrêté N °2015021-0017 - Liste des sapeurs- pompiers titulaires de la spécialité
Risques Chimiques et Biologiques pour l'année 2015. ... 28 Arrêté N °2015021-0018 - liste d'aptitude des sapeurs- pompiers sauveteurs
déblayeurs pour l'année 2015. ... 31
Arrêté N °2015021-0019 - liste d'aptitude des Scaphandriers Autonomes Légers
pour l'année 2015. ... 34
Arrêté N °2015021-0020 - Liste d'aptitude des sauveteurs aquatiques pour l'année
2015 ... 37
Arrêté N °2015021-0021 - Liste d'aptitude des sapeurs- pompiers habilités à tenir
les emplois opérationnels des transmissions pour l'année 2015. ... 43 pref11- Sous- Préfecture de LIMOUX
Arrêté N °2015043-0001 - Arrêté Préfectoral n °2015043-0001 du 16 février 2015, portant modification de l'arrêté du 22 juillet 2014 relatif à la Composition de la Commission Locale de l'Eau (C.L.E.) du Schéma d'Aménagement et de Gestion
des Eaux (S.A.G.E.) de la Haute Vallée de l'AUDE. ... 45 Arrêté N °2015061-0001 - Arrêté Préfectoral portant convocation des électeurs de
la commune d'Antugnac, en vue des élections municipales complémentaires. ... 48 Préfecture Maritime de la Mediterranée
Arrêté N °2015035-0013 - ARRETE PREFECTORAL N ° 15/2015 PORTANT AGREMENT D'UNE
ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y
GLOBAL" ... 51
Arrêté N °2015049-0013 - ARRETE PREFECTORAL N ° 21/2015 PORTANT AGREMENT D'UNE
ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER « M/ Y VA VA
II>> ... 57
Arrêté N °2015049-0014 - ARRETE PREFECTORAL N ° 22/2015 PORTANT AGREMENT D'UNE
ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER « M/ Y
GARCON » ... 63
Arrêté N °2015049-0015 - ARRETE PREFECTORAL N ° 23/2015 PORTANT AGREMENT D'UNE
ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER «M/ Y ACE» ... 69
