Actions de l’inspection des Actions de l’inspection des installations classées installations classées
Texte intégral
Documents relatifs
Compte tenu de la mise en œuvre du stade 3 de l’épidémie du COVID 19, il est porté à la connaissance du public que la consultation du public sur la demande
Conformément aux dispositions du code de l'environnement et aux arrêtés préfectoraux du 30 janvier 2020 et du 4 février 2020, cette demande sera soumise à
La société Malet Grands Chantiers, 30 avenue de Larrieu, 31081 Toulouse, a déposé un dossier en vue d'obtenir l'autorisation, au titre de la réglementation des installations
Le dossier et un registre sont tenus à la disposition du public en mairie de Brienne-le-Château afin que ce dernier puisse y consigner ses observations pendant la durée de
Définition de l’élevage standard équivalent : il s’agit d’une estimation des émissions pour un élevage semblable (effectifs et types d’effluents produits identiques à celui
Stockage de résidus de traitement (usine du Bouchet de 1946 à 1971, usine SIMO de 1958 à 1978) et de résidus de lixiviation statique du SIB de 1968 à 1989 et construction de
Analyse de la performance des MMR et de leur indépendance entre elles Suivi de l’adéquation et de la disponibilité des
Le site dispose de moyens humains et matériels importants pour prévenir le risque d’accident, détecter les fuites (gaz toxiques , explosimètres ainsi que
