Archives de l'Entente internationale anticommuniste (EIA) : à l'exception des documents en caractères russes : inventaire

Inventaire des archives de la commune de Rulles / Roger

r1320 vérifications auprès des transporteurs qui ne sont pas titulaires de permis Si une juridiction détermine, à la suite d’une vérification concernant la taxe sur les

27394_2 T 8 Résidence Saint-Nicolas III : dossier de demande de lotissement, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, dossier du prestataire retenu, comptes

 HSJ_A2 Charte par laquelle les religieux de Saint-Taurin accordent aux bourgeois de Louviers le terrain nécessaire à la fondation d'un hospice pour les pauvres (1212) :

27474_4M13 Agrandissement : projet, dossier de permis de construire, dossiers de marché des prestataires retenus, plans, comptes rendus de réunion de chantier, procès-verbal de

En outre, l’essor que l’idée d’un rap pro che ment consti tu tion na li sé entre les na tions connais sait vers la fin de la guerre en Al le magne, était loin de se faire re

461 - 466 Registres de dépôt des déclarations de succession et de mutation par décès et des déclarations pour la taxe annuelle à charge des associations sans but lucratif

23 Notaire Augustin Joseph Lescot à Thulin, n°485, vente publique des biens de Lemaur Philippe, les