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PROSPECTUS
relatif à l'offre permanente d'actions de la SICAV A COMPARTIMENTS
PARVEST
(La « SICAV »)
Société d'Investissement à Capital Variable
SEPTEMBRE 2010
TABLE DES MATIERES
Page
AVERTISSEMENT ... 4
PROSPECTUS I. ORGANISATION DE LA SICAV ...6
II. DESCRIPTION GENERALE...11
1. Introduction...11
2. La SICAV...12
3. Les Compartiments...12
III. GESTION ET ADMINISTRATION...20
1. Conseil d’Administration...20
2. Société de Gestion...20
3. Gérants et Gérant(s) Délégué(s)...21
4. Conseiller en Sélection de Gérants et Gérant(s) Délégué(s) ...22
5. Sustainable and Responsible Investment (SRI) Advisory Committee ...22
6. Comité Stratégique ...22
7. Banque Dépositaire, Agent Payeur Principal, Teneur de Registre, Agent de Transfert ...23
8. Agent Payeur au Luxembourg...23
9. Distributeurs et Nominees ...23
10. Contrôle des Opérations de la SICAV ...24
IV. LES ACTIONS...25
1. Principes Généraux...25
2. Emission et Prix de Souscription des Actions...28
3. Rachat des Actions...33
4. Conversion d’Actions en Actions de Compartiments Différents ...34
5. Conversion de Devises ...35
6. Droits et Commissions...36
7. Cotation en Bourse ...37
V. LA VALEUR NETTE D’INVENTAIRE...38
1. Principes Généraux...38
A. Définition et Calcul de la Valeur Nette d’Inventaire...38
B. Définition des Masses d’Avoirs...40
C. Evaluation des Actifs...40
2. Suspension du calcul de la valeur nette d’inventaire, des émissions, conversions et rachats des actions...41
VI. DIVIDENDES...42
1. Politique de Distribution...42
2. Mise en Paiement ...42
VII. FRAIS A CHARGE DE LA SICAV ...43
1. Frais Directs...43
2. Frais Indirects ...44
VIII. REGIME FISCAL – REGIME LEGAL – LANGUE OFFICIELLE...45
1. Régime Fiscal...45
A. Imposition de la SICAV ...45
B. Imposition des Actionnaires de la SICAV...45
2. Régime Légal ...45
3. Langue Officielle...46
IX. EXERCICE SOCIAL – ASSEMBLEES – RAPPORTS ...46
1. Exercice Social ...46
2. Assemblées...46
3. Rapports Périodiques...46
X. LIQUIDATION DE LA SICAV – CLOTURE, FUSION ET SCISSION DE COMPARTIMENTS, CATEGORIES OU CLASSES 47 1. Liquidation de la SICAV...47
A. Actif minimum...47
B. Mise en liquidation volontaire...47
2. Clôture, fusion et scission de compartiments, catégories ou classes ...47
A. Clôture de compartiments, catégories ou classes...47
B. Fusion de compartiments, catégories ou classes...48
C. Scission de compartiments, catégories ou classes...48
XI. INFORMATION – DOCUMENTS DISPONIBLES ...49
1. Informations disponibles ...49
A. Valeur nette d’inventaire...49
B. Prix d’émission et de rachat ...49
C. Notification aux actionnaires ...49
2. Documents disponibles ...49
ANNEXES Annexe I POLITIQUE D’INVESTISSEMENT DES COMPARTIMENTS, INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES...51
1. Dispositions générales d’investissement ...51
2. Instruments financiers dérivés ...53
3. Opérations à réméré, de prise/mise en pension, de prêt et d’emprunt de titres ...56
4. Politique d’Investissement des Compartiments ...58
5. Devise de Référence des Compartiments...96
Annexe II RESTRICTIONS D’INVESTISSEMENT ...98
Annexe III LES COMPARTIMENTS « PROTEGES » : CARACTERISTIQUES...104
Annexe IV TABLEAU RECAPITULATIF DES COMMISSIONS DE GESTION PAR COMPARTIMENT ET CATEGORIE...111
Annexe V COMMISSION DE PERFORMANCE : MODALITES DE CALCUL ET TABLEAU RECAPITULATIF...113
Annexe VI TABLEAUX DES GERANTS ET GERANT(S) DELEGUE(S)...114
Annexe VII LISTE DES COMPARTIMENTS SOPHISTIQUES ...116
Annexe VIII COMMISSION DE CONSEIL...117
Annexe IX COMMISSION ANNUELLE DE DISTRIBUTION (CATEGORIE N)...118
Annexe X AUTRES FRAIS...120
AVERTISSEMENT 1. Avertissement d'ordre général
PARVEST (la « SICAV ») est inscrite sur la liste officielle des Organismes de Placement Collectif (« OPC ») conformément à la loi du 20 décembre 2002 concernant les OPC et à ses modifications éventuelles. Cette inscription ne doit en aucun cas et sous quelque forme que ce soit, être considérée comme une appréciation positive faite par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (« CSSF ») de la qualité des titres offerts en vente.
Le Conseil d'Administration de la SICAV a pris toutes les précautions possibles pour veiller à ce que les faits indiqués dans ce prospectus soient exacts et précis et à ce qu'il n'y ait aucun fait important dont l'omission pourrait rendre erronée l'une des affirmations ici mentionnées. Le Conseil d'Administration de la SICAV engage sa responsabilité sur l'exactitude des informations contenues dans le prospectus à la date de celui-ci. Par conséquent, toute information ou affirmation non contenue dans ce prospectus, dans les annexes au prospectus ou dans les rapports qui en font partie intégrante, doit être considérée comme non autorisée.
Toutefois, ni la remise de ce prospectus, ni l'offre, l'émission ou la vente d'actions de la SICAV ne constituent une affirmation selon laquelle les informations données dans ce prospectus seront en tout temps exactes postérieurement à la date du prospectus. Afin de tenir compte de changements importants, dont notamment l'ouverture d'un nouveau compartiment, d’une nouvelle catégorie ou classe d'actions, ce prospectus ainsi que ses annexes seront mis à jour le moment venu. De ce fait, il est recommandé aux souscripteurs de s'enquérir auprès de la SICAV pour savoir si la SICAV a publié un prospectus ultérieur.
2. Avertissement lié à la commercialisation de la SICAV
La SICAV est agréée comme Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (« OPCVM ») au Luxembourg. Sa commercialisation est autorisée, partiellement ou en totalité, au Luxembourg et dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, Finlande, France, Grèce, à Hong Kong, Hongrie, Italie, Jersey, Liban, Liechtenstein, Macao, Malte, Norvège, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Suède, Suisse et Taiwan et ses actions peuvent y être offertes et vendues. Aucune action n’a été entreprise pour permettre l’offre publique des actions dans une quelconque autre juridiction dans laquelle une telle action serait nécessaire. En résumé, il est nécessaire de vérifier, avant toute souscription dans un pays dans lequel la SICAV est enregistrée, les compartiments, les catégories et les classes d'actions autorisés à la commercialisation, ainsi que les éventuelles contraintes juridiques et restrictions de change relatives à la souscription, l'achat, la possession ou la vente d'actions de la SICAV. Il est notamment recommandé aux investisseurs de se renseigner sur les frais et coûts qui peuvent être mis à leur charge par un agent payeur établi dans la juridiction dans laquelle les actions sont offertes, lors d’opérations de souscription ou de rachat effectuées par l’intermédiaire de cet agent payeur.
Enfin, ce prospectus ne constitue pas une sollicitation de vente et ne peut pas être utilisé à des fins d’offre publique ou de sollicitation de vente dans une juridiction où la commercialisation des titres de la SICAV ne serait pas autorisée.
3. Avertissement lié à la qualité de l'investisseur
Aucune démarche prévue par la loi de 1940 sur les sociétés américaines d’investissement (« Investment Company Act »), ses amendements ou toute autre loi relative aux valeurs mobilières n’a été entreprise pour faire enregistrer la SICAV ou ses titres auprès de la « US Securities and Exchange Commission ». Ce document ne peut en conséquence être introduit, transmis ou distribué aux Etats-Unis d'Amérique ou dans leurs territoires ou possessions, et remis à une « US person », telle que définie par la Réglementation S de la loi de 1933 sur les valeurs mobilières (Regulation S of the US Securities Act of 1933, as amended), excepté dans le cadre de transactions exemptes d’enregistrement d’après la loi américaine de 1933 sur les valeurs mobilières (« US Securities Act »). Tout manquement à ces restrictions peut constituer une violation des lois américaines sur les valeurs mobilières.
Enfin, ce prospectus ne peut être remis ni à des « personnes non autorisées » au sens de l’article 11 des statuts, ni aux personnes qui ne pourraient pas avoir légalement la capacité de le recevoir ou vis-à-vis desquelles une sollicitation de vente est illégale.
Les investisseurs sont tenus de notifier la SICAV et/ou l’Agent de Transfert et Teneur de Registre i) s’ils deviennent des
« personnes non autorisées », ou ii) s’ils détiennent des actions de la SICAV en violation de dispositions légales/réglementaires, du présent prospectus ou des statuts de la SICAV, ou iii) de toutes circonstances pouvant avoir des conséquences fiscales ou légales/réglementaires pour la SICAV ou les actionnaires, ou pouvant être autrement défavorables aux intérêts de la SICAV ou des autres actionnaires.
4. Avertissement lié à la souscription dans la SICAV
Les actions des différents compartiments de la SICAV ne peuvent être souscrites que sur base des informations contenues dans le/les prospectus simplifié/s.
Avant d’envisager de souscrire des actions, il est recommandé de lire attentivement ce/ces prospectus simplifié/s, ainsi que le prospectus détaillé, accompagné des annexes comprenant notamment la politique d’investissement des différents compartiments de la SICAV, et de consulter les derniers rapports financiers de la SICAV dont des exemplaires sont disponibles auprès de BNP Paribas Investment Partners Luxembourg (« BNPP IP Lux »), des éventuels correspondants locaux ou des entités qui commercialisent les titres de la SICAV.
5. Avertissement lié à l'investissement dans la SICAV
Les investissements dans la SICAV impliquent des risques, incluant notamment ceux liés aux marchés des actions et des obligations, aux taux de change entre devises et à la volatilité des taux d’intérêt. Aucune garantie ne peut être apportée quant à la réalisation des objectifs d’investissement des compartiments de la SICAV et la performance obtenue par le passé ne constitue pas une garantie quant à la performance future. Pour plus de détails, l’investisseur peut se reporter au chapitre II. 3.
« Description Générale - Les Compartiments – Profil de risque des compartiments ».
Avant d’investir dans la SICAV, les investisseurs sont invités à consulter leurs propres conseils financiers, juridiques et fiscaux afin de déterminer si un investissement dans la SICAV leur convient.
6. Traitement des données personnelles
Certaines données personnelles concernant les investisseurs peuvent être rassemblées, enregistrées, transférées, traitées, et utilisées par la SICAV, la Société de Gestion, l’Agent de Transfert et Teneur de Registre, ainsi que par d’autres sociétés du groupe BNP Paribas et les distributeurs/nominees. De telles données peuvent notamment être utilisées dans le cadre des obligations d’identification requises par la législation relative à la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. De telles informations ne seront pas transmises à des tiers non autorisés. Par la souscription d’actions de la SICAV, chaque investisseur consent à un tel traitement de ses données personnelles.
I. ORGANISATION DE LA SICAV
SIEGE SOCIAL:
33, rue de Gasperich, L-5826 Howald-Hesperange, Grand-Duché de Luxembourg
CONSEIL D'ADMINISTRATION:
PRESIDENT DE LA SICAV:
M. Philippe MARCHESSAUX,
Administrateur, Directeur Général de BNP Paribas Investment Partners, Paris
ADMINISTRATEURS DE LA SICAV:
M. Marnix ARICKX
Responsable « Fund Engineering », BNP Paribas Investment Partners Belgium, Bruxelles M. Vincent CAMERLYNCK
Responsable Mondial «Institutional Sales»
BNP Paribas Investment Partners, Londres M. Christian DARGNAT
Responsable des investissements « Multi-Expertise Investments Centres » BNP Paribas Investment Partners, Paris
M. Nicolas FALLER
Responsable Mondial « Distribution Sales » BNP Paribas Investment Partners, Paris M. Anthony FINAN
Responsable « Marketing et Communication » BNP Paribas Investment Partners, Paris M. Guy de FROMENT
Président de BNP Paribas Investment Partners UK Ltd, Londres M. Marc RAYNAUD
Président de BNP Paribas Investment Partners, Luxembourg
Responsable « Global Funds Solutions », BNP Paribas Investment Partners, Paris ,
M. William DE VIJLDER
Responsable des Investissements « Partners & Alternative Investments » BNP Paribas Investment Partners, Bruxelles
M. Christian VOLLE
Administrateur de BNP Paribas Investments Partners Luxembourg, Howald-Hesperange, Grand-Duché de Luxembourg
DIRECTEUR GENERAL M. Anthony FINAN,
Responsable « Marketing et Communication » BNP Paribas Investment Partners, Paris , SECRETAIRE GENERAL
M. Stéphane BRUNET,
Administrateur-Délégué de ,
BNP Paribas Investment Partners Luxembourg Howald-Hesperange, Grand-Duché de Luxembourg
PROMOTEUR BNP Paribas S.A.
16, boulevard des Italiens, 75009 Paris, France
SOCIETE DE GESTION
BNP Paribas Investment Partners Luxembourg, 33, rue de Gasperich, L – 5826 Howald-Hesperange,
Grand-Duché de Luxembourg
CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE DE GESTION:
Président de la Société de Gestion:
M. Marc RAYNAUD
Responsable « Global Funds Solutions », BNP Paribas Investment Partners, Paris
Administrateurs de la Société de Gestion:
M. Marnix ARICKX
Responsable « Fund Engineering », BNP Paribas Investment Partners Belgium, Bruxelles
M. Stéphane BRUNET Administrateur-Délégué
de BNP Paribas Investment Partners Luxembourg, Howald- Hesperange, Grand-Duché de Luxembourg
M. Pieter CROOCKEWIT Head of Europe
BNP Paribas Investment Partners BE Holding, Bruxelles
M. Nicolas FALLER
Responsable Mondial « Distribution Sales » BNP Paribas Investment Partners, Paris M. Anthony FINAN
Responsable Marketing et Communication BNP Paribas Investment Partners, Paris
M. Eric MARTIN Directeur Général
BNP Paribas Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg
M. Christian VOLLE
Administrateur de BNP Paribas Investments Partners Luxembourg, Howald-Hesperange, Grand-Duché de Luxembourg
GERANTS
AllianceBernstein L.P.
1345 Avenue of the Americas, New York, NY 10105 USA
BNP Paribas Asset Management BNP Paribas Asset Management Brasil Ltda
1, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France Av. Juscelino Kubitchek 510 – 11 Andar, 04543 – 000 Sao Paulo – SP, Brésil
BNP Paribas Asset Management, Inc. BNP Paribas Investment Partners Asia Limited
200 Park Avenue, 45thFloor 30/F Three Exchange Square,
New York, NY 10166, USA 8 Connaught Place, Central, Hong Kong
BNP Paribas Investment Partners Japan Ltd. BNP Paribas Investment Partners Netherlands N.V.
GranTokyo North Tower, 9-1, Marunouchi 1-chome, Burgerweeshuispad - Tripolis 200,
Chiyoda-ku, Tokyo 100-6739, Japon PO box 71770, NL-1008 DG Amsterdam
Pays-Bas
CamGestion Fischer Francis Trees & Watts, Inc.
11, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France 200 Park Avenue, 46th Floor
New York, NY 10166, USA
Fortis Investment Management UK Ltd. FundQuest
(adoptera la dénomination Fischer Francis Trees & Watts UK Ltd. 1, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France à compter du 1er octobre 2010)
5 Aldermanbury Square, Londres EC2V 7HR Royaume-Uni
Impax Asset Management Limited IT Asset Management
Mezzanine Floor, Pegasus House, 37-43 Sackville Street 122, rue La Boétie, 75008 Paris, France Londres W1S 3DG, UK
Royaume-Uni
Neuberger Berman LLC Optimum Investment Advisors, LLC
605 Third Avenue, New York, NY 10158 100 South Wacker Drive, Suite 2100
USA Chicago, IL 60606, USA
Overlay Asset Management Pzena Investment Management, LLC
1, boulevard Haussmann, 120 West 45th Street, 20th Floor,
75009 Paris, France New York, NY 10036, USA
Shinhan BNP Paribas Asset Management Co., Ltd.
GoodmorningShinhan Tower 18F, 23-2, Yoido-Dong, Youngdeungpo-Gu, Séoul, 150-712, Corée
GERANT(S) DELEGUE(S) Sumitomo Mitsui Asset Management Company
Limited
Atago Green Hills, Mori Tower, 28F, 2-5-1 Atago Minato-ku Tokyo 105-6228, Japon
CONSEILLER EN SELECTION DE GERANTS ET GERANT(S) DELEGUE(S) FundQuest
1, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France
SUSTAINABLE AND RESPONSIBLE INVESTMENT (SRI) ADVISORY COMMITTEE
PRESIDENT :
M. Karl-Hendrik Robert, Founder and Director, « The Natural Step », Stockholm (Suède)
MEMBRES:
Dr. Maritta R.v.B. Koch-Weser M. Cyril Lin
Director Founder and Managing Director
« Global Exchange for Social Investment » IFG Development Initiatives
Londres, Royaume-Uni Oxford, Royaume-Uni
M. Robert Rubinstein M. Raymond Van Ermen
Founder and Director Administrateur Exécutif
« Brooklin Bridge » « European Partners for the Environment »
Amsterdam, Pays-Bas Bruxelles, Belgique
COMITE STRATEGIQUE PRESIDENT :
M. Gilles de VAUGRINEUSE, Administrateur de BNP Paribas Investment Partners, Paris MEMBRES:
Mme Marie-Claire CAPOBIANCO, Responsable « Wealth Management Networks », BNP Paribas, Paris
M. Hervé CAZADE, Responsable « Epargne et Protection Financière Banque de Détail en France », BNP Paribas Assurance, Paris
M. Vincent LECOMTE, COO, Wealth Management, BNP Paribas, Paris M. Olivier LE GRAND, Président Directeur Général de Cortal Consors, Paris M. Eric MARTIN, Directeur Général de BNP Paribas Luxembourg, Luxembourg
M. Yves MARTRENCHAR, Responsable « Distribution, Marchés et solutions Retail Banking », BNP Paribas, Paris M. Olivier MAUGARNY, Responsable « Produits et Services Wealth Management », BNP Paribas, Paris
BGL BNP Paribas S.A., représentée par M. Carlo FRIOB, Luxembourg
BNP Paribas Fortis S.A., représentée par M. Peter VANDEKERCKHOVE, Bruxelles ASR Nederland N.V., représentée par M. Jack Th. M. JULICHER, Utrecht
BANQUE DEPOSITAIRE
BNP Paribas Securities Services, succursale de Luxembourg, 33, rue de Gasperich, L-5826 Howald-Hesperange,
Grand-Duché de Luxembourg
AGENT PAYEUR PRINCIPAL, AGENT DE TRANSFERT ET TENEUR DE REGISTRE
BNP Paribas Securities Services, succursale de Luxembourg, 33, rue de Gasperich, L-5826 Howald-Hesperange,
Grand-Duché de Luxembourg AGENT PAYEUR AU LUXEMBOURG
BNP Paribas Luxembourg 10A, boulevard Royal, L-2093 Luxembourg,
Grand-Duché de Luxembourg REVISEUR D'ENTREPRISES PricewaterhouseCoopers, 400, route d’Esch, L-1014 Luxembourg,
Grand-Duché de Luxembourg AUTORITE DE CONTRÔLE
Commission de Surveillance du Secteur Financier, 110, route d’Arlon, L-2991 Luxembourg,
Grand-Duché de Luxembourg www.cssf.lu
II. DESCRIPTION GENERALE
1. INTRODUCTION
PARVEST est une société d’investissement à capital variable à compartiments multiples de droit luxembourgeois créée à l’initiative du groupe BNP Paribas. La SICAV est agréée conformément à la loi luxembourgeoise du 20 décembre 2002 relative aux organismes de placement collectif (la « Loi »). La SICAV a été constituée à Luxembourg le 27 mars 1990 pour une période illimitée.
La SICAV est soumise en particulier aux dispositions de la partie I de la Loi, spécifiques aux OPC tels que définis dans la Directive Européenne du 20 décembre 1985 (85/611/CEE), telle que modifiée par la Directive Européenne 2001/108/CE (« Directive 85/611/CEE »), ainsi qu’à la loi du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales, telle que modifiée.
La gestion de la SICAV est assurée par BNP Paribas Investment Partners Luxembourg (« BNPP IP Lux ») ainsi que par des gérants et des gérants délégués.
La SICAV est un véhicule d'investissement composé de différents compartiments dont chacun a trait à un portefeuille d'avoirs distincts composés de valeurs mobilières et/ou autres actifs financiers liquides libellés dans différentes devises. Dans les relations des investisseurs entre eux, chaque compartiment est traité comme une entité à part. L’investisseur n’a droit qu’à la fortune et au revenu du compartiment dans lequel il a investi, au prorata de son investissement. Les engagements contractés au titre d’un compartiment ne sont couverts que par les actifs du même compartiment.
Chaque compartiment peut offrir plusieurs catégories d’actions ainsi qu’il est défini au chapitre IV ci-après et dans l’annexe IV du présent prospectus, certaines catégories pouvant offrir deux classes d’actions, l’une capitalisante (« action de capitalisation » ou « action capitalisante ») et l’autre distribuante (« action de distribution » ou « action distribuante »).
Les modalités d’émission, de rachat et de conversion des actions sont décrites dans le chapitre IV.
Les références aux termes ou sigles repris, dans le présent prospectus, désignent les devises suivantes : AUD
BRL CHF CAD EUR
le Dollar Australien le Réal Brésilien le Franc Suisse le Dollar Canadien l’Euro
GBP JPY SGD USD
la Livre Sterling le Yen Japonais le Dollar Singapourien le Dollar des Etats-Unis
2. LA SICAV
Le capital minimum de la SICAV s’élève à EUR 1.250.000,00.- (un million deux cent cinquante mille Euros). Le capital de la SICAV est à tout moment égal à la somme de la valeur de l'actif net des compartiments de la SICAV et est représenté par des actions sans mention de valeur nominale.
Les variations de capital se font de plein droit et sans les mesures de publicité et d'inscription au Registre de Commerce et des Sociétés Luxembourg prévues pour les augmentations et les diminutions de capital des sociétés anonymes.
Les statuts de la SICAV ont été publiés au Mémorial, C, Recueil des Sociétés et Associations (le « Mémorial ») le 26 septembre 1990 après avoir été déposés au Greffe du Tribunal d'Arrondissement de et à Luxembourg où ils peuvent être consultés. Les statuts coordonnés ont été déposés au Greffe du Tribunal d’Arrondissement de et à Luxembourg à plusieurs reprises et pour la dernière fois le 7 avril 2006 et publiés au Mémorial le 25 avril 2006. Des copies des statuts coordonnés peuvent être obtenues au Greffe du Tribunal d’Arrondissement de et à Luxembourg contre paiement des frais de greffe.
La SICAV a été inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés à Luxembourg sous le numéro B-33.363.
3. LES COMPARTIMENTS
La SICAV est composée de différents compartiments dont chacun est régi par une politique d'investissement et une devise de référence qui lui sont spécifiques, et qui sont définies dans l’annexe I du prospectus. Les souscripteurs pourront opter pour l'un ou l'autre compartiment dont la stratégie de gestion correspond le mieux à leurs objectifs et à leur sensibilité.
La SICAV a la possibilité de créer de nouveaux compartiments. Lorsque de nouveaux compartiments seront créés, le présent prospectus subira les ajustements appropriés et comprendra les informations détaillées sur ces nouveaux compartiments.
L’ouverture effective de tout nouveau compartiment mentionné dans le prospectus fera l’objet d’une décision du Conseil d’Administration qui déterminera notamment le prix et la période/le jour des souscriptions initiales ainsi que la date de paiement de ces souscriptions initiales.
Profil des investisseurs
Les actions des compartiments de la SICAV sont offertes à la fois à des clients particuliers et institutionnels, qui peuvent bénéficier d’une catégorie d’actions spécifique dès lors que leurs investissements dépassent un certain seuil.
De par sa structure de SICAV à compartiments multiples, PARVEST est conçue pour proposer à ses actionnaires un large choix d’investissements leur permettant de gérer leur portefeuille de valeurs mobilières et/ou autres actifs financiers liquides.
Performance des compartiments
Pour obtenir des informations sur la performance des compartiments, les investisseurs sont invités à consulter la dernière version des prospectus simplifiés des compartiments concernés. Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs.
Profil de risque des compartiments
Les investisseurs potentiels sont priés de lire attentivement le prospectus dans son intégralité avant de procéder à un quelconque placement. Aucune garantie ne peut être apportée quant à la réalisation des objectifs d’investissement des compartiments de la SICAV et la performance obtenue par le passé ne constitue pas une garantie quant à la performance future. Tout investissement peut également être affecté par des modifications quelconques relatives aux règles en matière de contrôle des taux de change, de fiscalité ou de retenue à la source ou encore en termes de politiques économiques et monétaires.
Enfin, l’investisseur est averti que la performance des compartiments peut ne pas être conforme à leur objectif et que son capital investi (déduction faite des commissions de souscription) peut ne pas lui être totalement restitué.
Les compartiments sont exposés à différents risques, qui varient selon leur politique d’investissement. Les principaux risques auxquels les compartiments sont susceptibles d’être exposés sont énumérés ci-dessous. L’investisseur est invité à se référer au prospectus simplifié afin d’identifier les risques applicables spécifiquement à chaque compartiment.
Risques liés aux marchés actions :
Les risques associés aux placements en actions (et instruments apparentés) englobent des fluctuations significatives des cours, des informations négatives relatives à l’émetteur ou au marché et le caractère subordonné des actions par rapport aux obligations émises par la même société. Les fluctuations sont par ailleurs souvent amplifiées à court terme. Le risque qu’une ou plusieurs sociétés enregistrent un recul ou ne progressent pas peut avoir un impact négatif sur la performance de l’ensemble du portefeuille à un moment donné.
Il n’y a pas de garantie que les investisseurs verront la valeur s’apprécier. La valeur des investissements et les revenus qu’ils génèrent peuvent tout aussi bien diminuer qu’augmenter et il se peut que les investisseurs ne récupèrent pas leur mise initiale.
Il n’y a aucune assurance que l’objectif d’investissement sera effectivement atteint.
Certains compartiments peuvent investir en sociétés faisant l’objet d’une introduction en bourse (Initial Public Offering). Le risque dans ce cas est que le cours de l’action qui vient d’être introduite en bourse fasse preuve d’une grande volatilité à la suite de facteurs tels que l’absence d’un marché public antérieur, des transactions non saisonnières, le nombre limité de titres négociables et le manque d’informations sur l’émetteur. Un compartiment peut détenir de tels titres pendant très peu de temps, ce qui est de nature à augmenter les frais.
Les compartiments investissant en valeurs de croissance peuvent être plus volatils que le marché dans son ensemble et peuvent réagir différemment aux développements économiques, politiques, du marché et spécifiques à l’émetteur. Les valeurs de croissance affichent traditionnellement une volatilité supérieure à celle des autres valeurs, surtout sur des périodes très courtes. De telles valeurs peuvent en outre être plus chères, par rapport à leur bénéfice, que le marché en général. Par conséquent, les valeurs de croissance peuvent réagir plus violemment à des variations de leur croissance bénéficiaire.
Certains compartiments peuvent baser leur objectif sur une amplification des mouvements boursiers, ce qui entraîne une volatilité supérieure à la moyenne.
Le gestionnaire peut temporairement adopter une attitude plus défensive lorsqu’il estime que la bourse ou l’économie des pays dans lesquels le compartiment investit connaît une volatilité excessive, un déclin général persistant ou d’autres conditions néfastes. Dans de telles circonstances, le compartiment peut se révéler incapable de poursuivre son objectif d’investissement.
Risque lié aux instruments dérivés :
En vue de couvrir (stratégie d'utilisation de dérivés à des fins de couverture (hedging)) et/ou bien d'optimiser le rendement de son portefeuille (stratégie d'utilisation de dérivés à des fins d'investissement (trading)), le compartiment est autorisé à avoir recours aux techniques et instruments dérivés dans les conditions décrites dans les Annexes I et II du prospectus (notamment les warrants sur valeurs mobilières, les contrats d’échange de valeurs mobilières, de taux, de devises, d’inflation, de volatilité et autres instruments financiers dérivés, les contracts for difference (CFD), les credit default swaps (CDS), les EMTN, les contrats à terme, les options sur valeurs mobilières, sur taux ou sur contrats à terme, etc.).
L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que l'utilisation de dérivés à des fins d'investissement (trading) est assortie d’un effet de levier. Par ce biais, la volatilité du rendement des compartiments est accrue.
Risque de change :
Le compartiment comporte des actifs libellés dans des devises différentes de sa devise de référence. Il peut être affecté par toute fluctuation des taux de change entre sa devise de référence et ces autres devises ou par une éventuelle modification en matière de contrôle des taux de change. Si la devise dans laquelle un titre est libellé s’apprécie par rapport à la devise de référence du compartiment, la contre-valeur du titre dans cette devise de référence va s’apprécier. A l’inverse, une dépréciation de cette même devise entraînera une dépréciation de la contre-valeur du titre.
Lorsque le gérant ou le gérant délégué procède à des opérations de couverture contre le risque de change, la complète efficacité de celle-ci ne peut cependant pas être garantie.
Risque de taux d’intérêt :
La valeur d’un investissement peut être affectée par les fluctuations des taux d’intérêt. Les taux d’intérêt peuvent être influencés par nombre d’éléments ou d’événements comme les politiques monétaires, le taux d’escompte, l’inflation, etc.
L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que l’augmentation des taux d’intérêt a pour conséquence la diminution de la valeur des investissements en instruments obligataires et titres de créance.
Risque de crédit :
Il s’agit du risque pouvant résulter de la dégradation de signature d’un émetteur d’obligations auquel sont exposés les compartiments et ainsi être susceptible de faire baisser la valeur des investissements. Ce risque est lié à la capacité d’un émetteur à honorer ses dettes.
La dégradation de la notation d’une émission ou d’un émetteur pourrait entraîner la baisse de la valeur des titres de créance concernés, dans lesquels le compartiment est investi.
Certaines stratégies utilisées peuvent s’appuyer sur des obligations émises par des émetteurs présentant un risque de crédit élevé (titres à haut rendement).
Les compartiments investissant en obligations à rendement élevé présentent un risque supérieur à la moyenne en raison soit de la plus grande fluctuation de leur devise soit de la qualité de l’émetteur.
Risque de liquidité :
Il y a un risque que des investissements faits dans les compartiments deviennent illiquides en raison d’un marché trop restreint (souvent reflété par un spread bid-ask très large ou bien de grands mouvements de prix) ; ou si leur « notation » se déprécie, ou bien si la situation économique se détériore ; par conséquent ces investissements pourraient ne pas être vendus ou achetés assez rapidement pour empêcher ou réduire au minimum une perte dans les compartiments.
Risque lié aux marchés des matières premières :
Les marchés des matières premières peuvent présenter des variations significatives et brutales des cours qui ont une incidence directe sur la valorisation des actions et titres assimilables aux actions dans lesquels le compartiment peut investir et/ou du ou des indices au(x)quel(s) le compartiment peut être exposé.
En outre, les actifs sous-jacents peuvent avoir une évolution sensiblement différente des marchés de valeurs mobilières traditionnelles (actions, obligations, etc.).
Risque de contrepartie :
Ce risque est lié à la qualité de la contrepartie avec laquelle la société de gestion négocie notamment soit le règlement/livraison d’instruments financiers, soit la conclusion de contrats sur instruments financiers à terme. Ce risque est lié à la capacité de la contrepartie à respecter ses engagements (par exemple : paiement, livraison, remboursement).
Risque lié aux warrants :
L’attention de l'investisseur est attirée sur le fait que les warrants sont des instruments complexes, volatiles et à hauts risques:
la probabilité de perte totale du capital investi est grande; en outre une des principale caractéristiques des warrants est l' "effet de levier" qui se manifeste par le fait qu'une variation de la valeur du sous-jacent peut avoir un effet disproportionné sur la valeur du warrant. Enfin il n'existe aucune garantie, qu'en cas de marché illiquide, le warrant puisse être revendu sur un marché secondaire.
Risque lié à l’inflation :
Il arrive que les rendements des investissements à court terme n’évoluent pas au même rythme que l’inflation, entraînant ainsi une réduction du pouvoir d’achat des investisseurs.
Risques fiscaux :
La valeur d’un investissement peut être affectée par l’application des lois fiscales des différents pays, y compris les retenues à la source, les changements de gouvernement ou de politique économique ou monétaire dans les pays concernés. En conséquence, aucune garantie ne peut être donnée que les objectifs financiers seront effectivement atteints.
Risques liés aux stratégies de gestion :
(a) Le compartiment se caractérise par un style de gestion qui privilégie les actions de « croissance » (ou « growth »). Les performances des actions de « croissance » peuvent être inférieures à celles du marché en général.
(b) Le compartiment se caractérise par un style de gestion qui privilégie les « valeurs de rendement » et/ou les « valeurs sous- évaluées » (ou « value »). Les performances des actions « value » peuvent être inférieures à celles du marché en général.
(c) Les investissements d’un compartiment sectoriel ou thématique sont limités à un segment relativement étroit de l’économie ou à un secteur de spécialisation. Son degré de diversification est plus faible que celui des autres compartiments qui interviennent sur l’ensemble des secteurs économiques. Il en résulte une volatilité généralement plus élevée. La performance du compartiment peut être inférieure à celle du marché en général.
(d) Dans la mesure où le compartiment investit ou peut investir principalement ses actifs en titres « Below Investment Grade » (dont la notation est basse), la volatilité de sa valeur liquidative pourra être plus élevée que celle de compartiments obligataires traditionnels et le défaut de paiement par des émetteurs de titres détenus dans le portefeuille ne pourra être exclu.
En outre, certains titres ne sont négociables que sur des marchés de gré à gré dont les modalités de fonctionnement en termes de sécurité des transactions et de transparence peuvent s’écarter sensiblement de celles des Marchés Réglementés.
(e) Le compartiment est soumis aux risques liés aux titres de titrisation (ex : Asset Backed Securities (ABS), Mortgage Backed Securities (MBS), etc.), dont le risque de crédit repose principalement sur la qualité des actifs sous-jacents, qui peuvent être de natures diverses (créances bancaires, titres de créances, etc.) et présenter un risque de liquidité. Ces instruments résultent de montages complexes pouvant comporter des risques juridiques et des risques spécifiques tenant aux caractéristiques des actifs sous-jacents. La réalisation de ces risques peut entraîner la baisse de la valeur liquidative du compartiment.
(f) Un compartiment sophistiqué cherche à générer de la performance en faisant appel à des instruments financiers et/ou stratégies d’investissements complexes. La gestion du risque de ce compartiment sophistiqué s’appuie sur un modèle de Value-at-Risk (VaR) qui calcule la probabilité de perte maximale du compartiment avec un niveau de confiance et sur un horizon temporel. Ainsi, ce compartiment est susceptible d’induire des risques notamment liés à l'utilisation de l'effet de levier (risque de perte supérieure à l’investissement initial), et/ou à la prise de positions « short » (risque de ne pouvoir racheter cette position pour la clôturer) et/ou à l’utilisation ou à la valorisation de ces instruments dérivés complexes (risque de contrepartie, liquidité et volatilité) et/ou à la gestion de leurs risques (risque de modèle et de marché).
(g) Le compartiment peut chercher à générer de la performance à l’aide de stratégies d’arbitrage, en essayant de prévoir l’évolution de certains marchés par rapport à d’autres. Ces stratégies sont susceptibles d’induire des risques notamment liés à l'utilisation de l'effet de levier (risque de perte supérieure à l’investissement initial), et/ou à la prise de positions « short » (risque de ne pouvoir racheter cette position pour la clôturer) et/ou à la non réalisation de certains événements attendus sur des arbitrages à risques exogènes. Ces risques peuvent se traduire par une baisse de la valeur des actifs concernés.
(h) L’actif du compartiment peut être partiellement exposé à des stratégies de gestion alternative. Chaque stratégie de gestion alternative induit certains risques spécifiques, liés par exemple à la valorisation des positions de marché prises par le gérant, ou le gérant délégué à leur faible liquidité, à l’utilisation de l’effet de levier (risque de perte supérieure à l’investissement initial) ou encore à la prise de positions « short » (risque de ne pouvoir racheter cette position pour la clôturer). Ces risques peuvent se traduire par une baisse de la valeur des actifs concernés.
(i) Le compartiment peut investir en OPCVM du groupe BNP Paribas ou en OPCVM externes, qui peuvent évoluer à la hausse comme à la baisse en fonction de leur exposition aux marchés financiers.
Risques liés aux marchés émergents et petites capitalisations boursières :
Les compartiments investissant dans les marchés émergents, les petites capitalisations boursières ou des secteurs spécialisés ou restreints sont susceptibles d’afficher une volatilité supérieure à la moyenne en raison d’un haut degré de concentration, d’incertitudes accrues résultant de la moindre quantité d’informations disponibles, de la moindre liquidité ou d’une plus grande sensibilité aux modifications des conditions de marché (conditions sociales, politiques et économiques). Par ailleurs, certains marchés émergents offrent moins de sécurité que la plupart des marchés internationaux développés. Pour cette raison, les prestations relatives aux transactions dans le portefeuille, à la liquidation et à la conservation effectuées pour compte des fonds investis sur les marchés émergents pourraient être plus risquées. La Société et les investisseurs acceptent de supporter ces risques.
En ce qui concerne les investissements sur le marché russe, ils sont effectués sur le « Russian Trading System Stock Exchange » ou « RTS Stock Exchange » qui rassemble un grand nombre d'émetteurs russes et permet une couverture quasi- exhaustive de l'univers des actions russes. Le choix du RTS Stock Exchange permet de bénéficier de la liquidité du marché russe sans avoir à traiter en devise locale vu que le RTS Stock Exchange permet de traiter tous les émetteurs directement en USD.
Les sociétés de plus petite taille peuvent s’avérer incapables de générer de nouveaux fonds pour assurer leur croissance et leur développement, peuvent manquer de vision en matière de gestion ou peuvent développer des produits pour de nouveaux marchés incertains.
Certains de ces marchés ne sont pas considérés à l’heure actuelle comme des marchés réglementés ; les investissements directs sur ces marchés (à l’exception des ADR et GDR), cumulés aux investissements en titres non cotés, sont limités à 10%
de l’actif net.
Risque lié aux investissements en Chine :
Les investissements en Chine impliquent des risques liés aux restrictions imposées aux investisseurs étrangers, aux contreparties, à la volatilité de marché plus élevée ainsi qu’un risque d’absence de liquidité de certaines lignes de portefeuille.
Par conséquent certaines actions pourraient ne pas être disponibles pour le compartiment en raison du fait que le nombre d’actionnaires étrangers autorisé ou le total des investissements permis pour des actionnaires étrangers ont été atteints. De plus, le rapatriement à l’étranger, par des investisseurs étrangers, de leur part de bénéfices nets, de capitaux et de dividendes peut être restreinte ou requérir l’accord du gouvernement concerné. La SICAV n’investira que si les restrictions lui paraissent acceptables. Aucune garantie ne peut cependant être donnée qu’aucune restriction supplémentaire ne sera imposée à l’avenir.
Tableaux récapitulatifs – Liste des compartiments
Les tableaux de cette section présentent respectivement les compartiments actuellement disponibles à la souscription, et les compartiments non encore activés à la date de ce prospectus.
Toutes les catégories et classes d’actions ne sont pas disponibles pour tous les compartiments. Pour plus de détails, le lecteur est invité à se référer aux points 1.A et 1.B du chapitre IV de ce prospectus.
1. Compartiments actifs
I. Compartiments «Actions»
A. Gestions Multi-styles C. Gestions «Growth»
PARVEST EQUITY ASIA EX-JAPAN PARVEST EQUITY EUROPE ALPHA
PARVEST EQUITY AUSTRALIA PARVEST EQUITY EUROPE GROWTH
PARVEST EQUITY BRAZIL
PARVEST EQUITY BRIC D. Gestions Thématiques/Sectorielles
PARVEST EQUITY CHINA
PARVEST EQUITY EURO PARVEST ENVIRONMENTAL OPPORTUNITIES
PARVEST EQUITY EURO SMALL CAP PARVEST EQUITY EUROPE FINANCE PARVEST EQUITY EUROPE CONVERGING PARVEST EQUITY HIGH DIVIDEND EUROPE PARVEST EQUITY EUROPE EMERGING PARVEST EQUITY GLOBAL BRANDS
PARVEST EQUITY EUROPE LS30 PARVEST EQUITY WORLD NEXT GENERATION (2) PARVEST EQUITY EUROPE MID CAP PARVEST EQUITY WORLD RESOURCES
PARVEST EQUITY EUROPE SMALL CAP PARVEST EQUITY WORLD TECHNOLOGY INNOVATORS
PARVEST EQUITY FRANCE PARVEST GLOBAL ENVIRONMENT
PARVEST EQUITY GERMANY PARVEST REAL ESTATE SECURITIES EUROPE
PARVEST EQUITY INDIA PARVEST SUSTAINABLE EQUITY EUROPE
PARVEST EQUITY JAPAN PARVEST STEP 80 WORLD EMERGING (EUR) (1) (2)
PARVEST EQUITY JAPAN SMALL CAP PARVEST STEP 80 WORLD EMERGING (USD) (1) (2)
PARVEST EQUITY LATIN AMERICA PARVEST STEP 90 EURO (1)
PARVEST EQUITY RUSSIA
PARVEST EQUITY SOUTH KOREA E. Stratégies «Absolute Return» PARVEST EQUITY SWITZERLAND
PARVEST EQUITY TURKEY PARVEST ABSOLUTE RETURN EUROPE LS
PARVEST EQUITY UK
PARVEST EQUITY USA MID CAP F. Gestion Flexible
PARVEST EQUITY USA
PARVEST EQUITY WORLD PARVEST FLEXIBLE EQUITY EUROPE
PARVEST EQUITY WORLD EMERGING B. Gestions «Value»
PARVEST EQUITY EUROPE VALUE PARVEST EQUITY USA SMALL CAP PARVEST EQUITY USA VALUE
(1) Il s’agit du compartiment bénéficiant d’une garantie telle que décrite dans l’annexe III du présent prospectus. Pour les besoins de la garantie, ce compartiment est appelé le «Compartiment Protégé».
(2) Il s’agit de compartiments qui sont investis à plus de 10 % en parts d’autres OPCVM ou d’autres OPC.
II. Compartiments «Obligations»
A. Emprunts d’Etat D. Obligations Convertibles
PARVEST BOND EURO GOVERNMENT PARVEST CONVERTIBLE BOND ASIA
PARVEST BOND EURO LONG TERM PARVEST CONVERTIBLE BOND EUROPE
PARVEST CONVERTIBLE BOND EUROPE SMALL CAP B. Emprunts Privés
E. Gestions Thématiques PARVEST BOND EURO CORPORATE
PARVEST BOND EUROPE HIGH YIELD PARVEST BOND EURO INFLATION-LINKED
PARVEST BOND USA HIGH YIELD PARVEST BOND EURO PREMIUM
PARVEST BOND WORLD CORPORATE PARVEST BOND WORLD ABS
PARVEST BOND WORLD HIGH YIELD PARVEST BOND WORLD INFLATION-LINKED PARVEST ENHANCED CASH 18 MONTHS PARVEST SUSTAINABLE BOND EURO CORPORATE PARVEST ENHANCED CASH 1 YEAR
PARVEST ENHANCED CASH 6 MONTHS F. Stratégies « Absolute Return »
C. Emprunts Mixtes PARVEST ABSOLUTE RETURN EUROPE BOND
PARVEST ABSOLUTE RETURN WORLD BOND (USD)
PARVEST BOND EURO
PARVEST BOND EUROPE G. Gestion Flexible
PARVEST BOND EURO MEDIUM TERM
PARVEST BOND EURO SHORT TERM PARVEST FLEXIBLE BOND EUROPE CORPORATE PARVEST BOND JPY
PARVEST BOND USD PARVEST BOND WORLD
PARVEST BOND WORLD EMERGING
III. Compartiments «Court Terme»
PARVEST SHORT TERM CHF PARVEST SHORT TERM GBP
PARVEST SHORT TERM EURO PARVEST SHORT TERM USD
PARVEST SHORT TERM EURO PREMIUM
IV. Compartiments «Diversifiés»
A. Gestions « benchmarkées » C. Stratégies « Absolute Return » PARVEST DIVERSIFIED CONSERVATIVE (1) PARVEST MULTI ASSETS 4 PARVEST DIVERSIFIED DYNAMIC (1) PARVEST MULTI ASSETS 4 (USD)
B. Gestions « Target Return » D. Gestions Thématiques
PARVEST TARGET RETURN PLUS (EURO) (1) PARVEST DIVERSIFIED EURO INFLATION PLUS PARVEST TARGET RETURN PLUS (USD) (1)
(1) Il s’agit de compartiments qui sont investis à plus de 10 % en parts d’autres OPCVM ou d’autres OPC.
V. Compartiments «Autres»
PARVEST ABSOLUTE RETURN WORLD CURRENCY
10 PARVEST WORLD AGRICULTURE
PARVEST COMMODITIES ARBITRAGE PARVEST WORLD AGRICULTURE (USD)
2. Compartiments qui seront activés ultérieurement
I. Compartiments «Actions»
A. Gestions Multi-styles B. Gestions Thématiques/Sectorielle
PARVEST EQUITY MIDDLE EAST PARVEST EQUITY WORLD INFRASTRUCTURE
PARVEST EQUITY WORLD EMERGING MID AND
SMALL CAP PARVEST STEP 90 WORLD (1)
PARVEST EQUITY WORLD EMERGING NEW
FRONTIERS PARVEST SUSTAINABLE EQUITY WORLD EMERGING
PARVEST EQUITY WORLD MID CAP
C. Gestion Flexible
PARVEST FLEXIBLE EQUITY WORLD EMERGING
II. Compartiments «Obligations»
A. Emprunts Privés B. Emprunts Mixtes
PARVEST BOND WORLD OPPORTUNITIES PARVEST BOND BRAZIL
PARVEST BOND USA OPPORTUNITIES PARVEST BOND USD SHORT TERM
III. Compartiments «Diversifiés»
A. Gestion Flexible
PARVEST FLEXIBLE ASIA ALLOCATION (1)
(1) Il s’agit d’un compartiment qui est investi à plus de 10 % en parts d’autres OPCVM ou d’autres OPC.
III. GESTION ET ADMINISTRATION
1. CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d'Administration de la SICAV est responsable de l'administration et de la gestion des actifs de chaque compartiment de la SICAV. Il peut accomplir tous actes de gestion et d'administration pour compte de la SICAV notamment l'achat, la vente, la souscription ou l'échange de toutes valeurs mobilières et exercer tous droits attachés directement ou indirectement aux actifs de la SICAV.
2. SOCIETE DE GESTION
BNPP IP Lux est désignée comme société de gestion de la SICAV. Constituée le 19 février 1988 sous forme de société anonyme sous le régime légal du Grand-Duché du Luxembourg, elle a été créée pour une durée illimitée. Ses statuts ont été modifiés pour la dernière fois le 30 juin 2010. Son siège social est situé 33, rue de Gasperich à Howald-Hesperange et son capital s’élevait au 31 décembre 2009 à EUR 3 millions. Son actionnaire majoritaire est BNP Paribas Investment Partners, Paris.
BNPP IP Lux est soumise au chapitre 13 de la Loi et à ce titre, et est en charge de la gestion collective de portefeuille de la SICAV.
Cette activité recouvre conformément à l'annexe II de la Loi, les tâches suivantes : (I) la gestion de portefeuille. Dans ce contexte, BNPP IP Lux peut :
- donner tous avis ou recommandations quant aux investissements à effectuer,
- conclure des contrats, acheter, vendre, échanger et délivrer toutes valeurs mobilières et tous autres avoirs,
- exercer, pour le compte de la SICAV, tous droits de vote attachés aux valeurs mobilières constituant l’avoir de la SICAV.
(II) l'administration qui comprend :
a) les services juridique et de gestion comptable de la SICAV, b) le suivi des demandes de renseignement des clients,
c) l'évaluation des portefeuilles et la détermination de la valeur des actions de la SICAV (y compris les aspects fiscaux), d) le contrôle du respect des dispositions réglementaires,
e) la tenue du registre des actionnaires de la SICAV, f) la répartition des revenus de la SICAV,
g) l'émission et le rachat des actions de la SICAV (i.e. activité d'Agent de Transfert), h) le dénouement des contrats (y compris envoi des certificats),
i) l'enregistrement et la conservation des opérations.
(III) la commercialisation des actions de la SICAV.
Conformément aux lois et règlements en vigueur et avec l’accord préalable du Conseil d’Administration de la SICAV, BNPP IP Lux est autorisée à déléguer, à ses propres frais, ses fonctions et pouvoirs ou partie de ceux-ci à toute personne ou société qu’elle juge appropriée (le/s « délégué/s »), étant entendu que le prospectus est mis à jour préalablement et BNPP IP Lux conserve l’entière responsabilité des actes commis par ce/s délégué/s.
A l’heure actuelle, seules les fonctions de gestion ainsi que de teneur de registre et d’agent de transfert sont déléguées tel que cela est décrit, ci-après.
A la date du présent prospectus, BNPP IP Lux gère les fonds communs de placement BNP Paribas Comfort, BNP Paribas Flexi V, BNP Paribas High Quality Euro Bond Fund, BNP Paribas Islamic Fund, BNP Paribas Non Listed Real Estate Fund of Funds, BNP Paribas Quam Fund, EasyETF, EasyETF iTraxx® Europe Main, EasyETF FTSE EPRA Europe, EasyETF FTSE EPRA Eurozone, EasyETF iTraxx® Europe HiVol, EasyETF iTraxx® Crossover, EasyETF S&P GSCI™ Light Energy Dynamic TR, EasyETF S&P GSNE, EasyETF S&P GSAL, EasyETF S&P GSCI Capped Commodity 35/20, EasyETF S&P GSCI™ Ultra- Light Energy, EasyETF NMX30 Infrastructure Global, EasyETF NMX Infrastructure Europe, Euro Floor et Fortis Flexi IV.
3. GERANTS – GERANT(S) DELEGUE(S)
BNPP IP Lux est tenue d'assurer la gestion des compartiments de la SICAV. Toutefois, elle peut déléguer leur gestion à des
gérants.
BNPP IP Lux peut également autoriser les gérants à déléguer, à leurs frais et sous leur responsabilité, leurs fonctions et pouvoirs ou partie de ceux-ci à un ou plusieurs gérants délégués à condition d’en recevoir l’accord préalable du Conseil d’Administration de la SICAV.
Le contrôle des activités des gérants est de la seule responsabilité de BNPP IP Lux. Toutefois, le Conseil d’Administration de la SICAV assume l’ultime responsabilité de la gestion.
Les gérants et les gérants délégués sont autorisés à acheter ou vendre les titres en bloc pour les attribuer ensuite aux différentes structures dont ils assurent la gestion.
Les Gérants sont les suivants:
* ALLIANCEBERNSTEIN L.P., constituée en janvier 1971 sous la forme d’une société en commandite (« limited partnership ») du Delaware a pour activité principale la gestion d’actifs. L’autorité de contrôle d’AllianceBernstein L.P. est la U.S. Securities and Exchange Commission, New York.
* BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT, créée à Paris le 28 juillet 1980, est une filiale de BNP Paribas Investment Partners, Paris. Elle a été agréée par l’Autorité des Marchés Financiers en tant que société de gestion de portefeuilles sous le numéro GP 96-02. Son activité principale est la gestion de capitaux pour compte de tiers et accessoirement toutes opérations financières et commerciales s’y rattachant.
* BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT BRASIL Ltda, constituée le 20 mai 1998, agit principalement comme conseiller et gestionnaire, notamment en matière d’investissements financiers. BNP Paribas Asset Management Brasil Ltda est détenue par le groupe BNP Paribas.
* BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT, INC., a été incorporée en 1988 sous la forme d’une société de droit américain constituée dans l’état de Delaware, et est une société du groupe BNP Paribas. Ses activités principales sont la gestion d’actifs et le conseil en investissements financiers. Elle est agréée par la US Securities and Exchange Commission en tant que conseiller en investissement, sous le numéro 801-31896.
* BNP PARIBAS INVESTMENT PARTNERS ASIA LIMITED, société de droit de Hong-Kong, constituée le 29 octobre 1991 sous la dénomination ABN AMRO Asset Management (Asia) Ltd., est une société du groupe BNP Paribas. Elle est agréée par la Securities and Futures Commission.
* BNP PARIBAS INVESTMENT PARTNERS JAPAN LTD. (anciennement BNP Paribas Asset Management Japan Ltd.), créée à Tokyo le 9 novembre 1998 agit principalement comme conseiller et gestionnaire, notamment en matière d’investissements financiers et s’engage dans la gestion d’actifs. Les actionnaires de BNP Paribas Investment Partners Japan Ltd. font partie du groupe BNP Paribas.
* BNP PARIBAS INVESTMENT PARTNERS NETHERLANDS N.V., société de gestion de droit néerlandais constituée le 23 avril 1982, est une filiale de FIM S.A.
* CAMGESTION est une société anonyme de droit français. Elle a été agréée par l’Autorité des Marchés Financiers en tant que société de gestion de portefeuille sous le numéro GP 97115 le 26 novembre 1997. CamGestion fait partie du groupe BNP Paribas.
* FISCHER FRANCIS TREES & WATTS, INC., constituée à New York le 24 août 1972, agit comme conseiller et gestionnaire spécialisé dans la gestion de portefeuilles de titres obligataires pour des clients institutionnels. Son autorité de contrôle est la U.S.
Securities and Exchange Commission (SEC), New York. Fischer Francis Trees & Watts Inc. fait partie du groupe BNP Paribas.
* FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT UK LTD., société de gestion de droit anglais constituée le15 mai 1970, est une filiale de FIM S.A. Elle adoptera la dénomination Fischer Francis Trees & Watts UK Limited en date du 1er octobre 2010.
* FUNDQUEST, constituée le 21 octobre 1994 sous forme de Société en Nom Collectif de droit français, est une société du groupe BNP Paribas. FundQuest a été transformée le 27 décembre 2007 en Société par Actions Simplifiée (SAS). Son activité principale est la gestion de portefeuille et son autorité de contrôle est l’Autorité des Marchés Financiers, Paris.
* IMPAX ASSET MANAGEMENT LIMITED, constituée le 10 juin 1998 sous la forme d’une « private company limited by shares » de droit anglais, est une filiale du Groupe Impax plc, société de gestion de portefeuilles et de conseils financiers. Son activité principale
est la gestion d’actifs et de conseil en investissements dans le secteur des marchés environnementaux, particulièrement l’énergie alternative, la gestion des déchets et le traitement des eaux. L’autorité de contrôle d’Impax Asset Management Limited est la Financial Services Authority, Londres.
* IT ASSET MANAGEMENT, constituée en 1994 sous la forme d’une société anonyme de droit français, a pour activité principale la gestion de portefeuille pour compte de tiers, dont majoritairement des compagnies d’assurance ainsi que des banques et des sociétés de gestion pour leurs clientèles de gestion de fortune. L’autorité de contrôle de IT Asset Management est l’Autorité des Marchés Financiers, Paris.
* NEUBERGER BERMAN LLC, constituée en 1939, a pour activité principale la gestion de valeurs mobilières au profit d’institutions, de fonds d’investissement et de grands clients privés. L’autorité de contrôle de Neuberger Berman LLC est la U.S. Securities and Exchange Commission, New York.
* OPTIMUM INVESTMENT ADVISORS, LLC, constituée le 28 décembre 1989 sous forme de « Limited Liability Company » de droit de l’Etat de l’Illinois, USA, a pour activité principale la gestion d’actifs pour le compte de clients institutionnels et privés, et son autorité de contrôle est la US Securities and Exchange Commission, New York. Son actionnaire majoritaire est Optimum Investment Group, LLC.
* OVERLAY ASSET MANAGEMENT, constituée le 2 juin 1998 sous forme de Société Anonyme de droit français, a pour actionnaire principal BNP Paribas Investment Partners. Son activité principale est la gestion de portefeuille spécialisée dans la gestion du risque de change et son autorité de contrôle est l’Autorité des Marchés Financiers, Paris.
* PZENA INVESTMENT MANAGEMENT, LLC, constituée le 27 novembre 1995 sous forme de « Limited Liability Company » de droit de l’Etat du Delaware, USA, a pour activité principale la gestion d’actifs pour compte d’institutionnels, de fonds d’investissement et de particuliers haut de gamme. L’autorité de contrôle de Pzena Investment Management, LLC est la US Securities and Exchange Commission, New York.
* SHINHAN BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT CO. LTD. a été constituée le 1er août 1996 sous la forme d’une société anonyme de droit coréen. Son activité principale est la gestion d’actifs, et son autorité de contrôle est la Financial Supervisory Commission, Séoul.
A la date du présent prospectus, un seul gérant délégué a été nommé :
* SUMITOMO MITSUI ASSET MANAGEMENT COMPANY LIMITED a la forme d’une société anonyme de droit japonais. Son activité principale est la gestion d’actifs. L’autorité de contrôle de Sumitomo Mitsui Asset Management Company Limited est la Financial Services Agency, Tokyo.
L'annexe VI du présent prospectus indique, sous forme de tableaux, le(s) compartiment(s) géré(s) par chaque Gérant et les Gérants Délégués. L’annexe IV du présent prospectus indique les commissions de gestion qui servent de rémunération à BNPP IP Lux, cette dernière rétrocédant le cas échéant aux Gérants et aux Gérants Délégués.
4. CONSEILLER EN SELECTION DE GERANTS ET GERANT(S) DELEGUE(S)
Dans le cadre de ses fonctions de gestion des compartiments de la SICAV, BNPP IP Lux a désigné FundQuest (le « Conseiller en Sélection de Gérants ») pour l’assister dans la sélection et le suivi des relations avec les Gérants et Gérant(s) Délégué(s).
5. SUSTAINABLE AND RESPONSIBLE INVESTMENT (SRI) ADVISORY COMMITTEE
Ce comité conseille le processus et la méthodologie de recherche des investissements des compartiments PARVEST Sustainable Bond Euro Corporate, PARVEST Sustainable Equity Europe et PARVEST Sustainable Equity World Emerging.
6. COMITE STRATEGIQUE
Le Conseil d’Administration peut se faire assister par le Comité Stratégique pour déterminer la stratégie commerciale de la SICAV.
7. BANQUE DEPOSITAIRE, AGENT PAYEUR PRINCIPAL, TENEUR DE REGISTRE ET AGENT DE TRANSFERT (I) Banque Dépositaire et Agent Payeur Principal
BNP Paribas Securities Services, Succursale de Luxembourg (« la Banque Dépositaire » ou « BPSS Luxembourg ») a été désignée comme Banque Dépositaire et Agent Payeur Principal.
BPSS Luxembourg est une succursale de BNP Paribas Securities Services qui est une banque organisée sous forme de Société Anonyme de droit français et est entièrement détenue par BNP Paribas. La succursale luxembourgeoise de BNP Paribas Securities Services a démarré son activité le 1er juin 2002.
La surveillance de tous les titres et avoirs liquides de la SICAV est confiée à la Banque Dépositaire qui remplit les obligations et devoirs prescrits par la Loi.
Conformément aux usages bancaires, elle peut, sous sa responsabilité, confier à d’autres établissements bancaires et intermédiaires financiers tout ou partie des actifs dont elle a la garde à Luxembourg. Tous actes généralement quelconques de disposition des actifs de la SICAV sont exécutés par la Banque Dépositaire sur instruction de la SICAV.
La Banque Dépositaire est particulièrement chargée :
a) de s’assurer que la vente, l’émission, le rachat et l’annulation des actions effectués par la SICAV ou pour son compte ont lieu conformément à la Loi et aux statuts de la SICAV ;
b) de s’assurer que dans les opérations portant sur les actifs de la SICAV, la contrepartie lui est remise dans les délais d’usage ; c) de s’assurer que les produits de la SICAV reçoivent l’affectation conforme aux statuts.
En tant qu’Agent Payeur Principal, la Banque Dépositaire effectue le paiement des dividendes aux actionnaires de la SICAV.
L’Agent Payeur Principal est autorisé à déléguer à d’autres agents payeurs le paiement des dividendes. Les actionnaires détenteurs de certificats au porteur doivent remettre les coupons correspondants lorsqu’ils se présentent chez l’Agent Payeur Principal ou les autres agents payeurs.
(II) Teneur de Registre et Agent de Transfert
BNPP IP Lux délègue au sein du volet « Administration » de ses fonctions celles de tenue du registre et d'agent de transfert à BPSS Luxembourg (le « Teneur de Registre » et « Agent de Transfert »).
Les fonctions de Teneur de Registre et d’Agent de Transfert ne peuvent faire l’objet d’aucune délégation, même partielle.
8. AGENT PAYEUR AU LUXEMBOURG
BNP Paribas Luxembourg (« l’Agent Payeur »), société anonyme, a été désignée par BPSS Luxembourg comme agent payeur au Luxembourg.
9. DISTRIBUTEURS ET NOMINEES
BNPP IP Lux pourra décider de nommer des Distributeurs/Nominees pour l'assister dans la distribution des actions de la SICAV dans les pays où celles-ci seront commercialisées. Il se peut que certains Distributeurs/Nominees n’offrent pas tous les compartiments/catégories/classes d’actions ou toutes les devises de souscription/rachat à leurs clients. Pour plus d’informations à cet égard, les clients concernés sont invités à consulter leur distributeur/nominee.
Conformément au contrat de Distribution et de Nominee, le Nominee sera inscrit dans le Registre des Actionnaires et non pas les clients qui ont investi dans la SICAV. Les termes et conditions du contrat de Distribution et de Nominee prévoiront, entre autres, qu’un client qui a investi dans la SICAV par l’intermédiaire du Nominee peut à tout moment exiger le transfert à son nom des actions souscrites via le Nominee moyennant quoi le client sera enregistré sous son propre nom dans le Registre des Actionnaires dès réception d’instructions du transfert en provenance du Nominee.
Les actionnaires peuvent souscrire directement auprès de la SICAV sans devoir souscrire par l'intermédiaire d'un des Distributeurs/Nominees, à moins que le recours aux services d’un Nominee soit indispensable, voire même obligatoire, pour des raisons légales, réglementaires ou pratiques contraignantes.
10. CONTROLE DES OPERATIONS DE LA SICAV
La révision des comptes de la SICAV et des rapports annuels est confiée à PricewaterhouseCoopers en sa qualité de Réviseur de la SICAV.
IV. LES ACTIONS
1. PRINCIPES GENERAUX
Le capital de la SICAV est représenté par les actifs des différents compartiments de la SICAV. Les souscriptions sont investies dans les avoirs du compartiment concerné.
Toutes les actions de la SICAV doivent être entièrement libérées.
Les actions de chaque compartiment sont sans mention de valeur et ne donnent aucun droit préférentiel de souscription lors de l'émission d'actions nouvelles. Les droits attachés aux actions sont ceux énoncés dans la loi luxembourgeoise du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales et ses lois modificatives pour autant qu’il n’y soit pas dérogé par la Loi. Toute action donne droit à une voix lors des Assemblées Générales des Actionnaires quelle que soit sa valeur nette d'inventaire.
A. Catégories et classes d’actions
Dans chaque compartiment, la SICAV pourra émettre des actions de catégories différentes se distinguant notamment par des droits et commissions différents qui sont décrits à la fin de ce chapitre. Au sein de chaque catégorie, la SICAV pourra émettre des actions de la classe capitalisante et/ou de la classe distribuante. A ce jour, les catégories/classes que la SICAV peut offrir sont les suivantes :
Catégorie d’actions Classe
capitalisante Classe
distribuante Offertes à
Classic Oui Oui Personnes physiques et personnes morales
Classic H EUR Oui Non Personnes physiques et personnes morales Classic H USD Oui Non Personnes physiques et personnes morales Classic H JPY Oui Non Personnes physiques et personnes morales
I Oui Non Clients institutionnels et OPC
IH EUR Oui Non Clients institutionnels et OPC
IH USD Oui Non Clients institutionnels et OPC
IH JPY Oui Non Clients institutionnels et OPC
Privilege Oui Non Personnes physiques et personnes morales Privilege H EUR Oui Non Personnes physiques et personnes morales Privilege H USD Oui Non Personnes physiques et personnes morales Privilege H JPY Oui Non Personnes physiques et personnes morales
N Oui Non Personnes physiques et personnes morales
X (*) Oui Oui Gérants, clients institutionnels et OPC
Les notions précitées ont été définies comme suit :
• « Clients institutionnels »: les personnes morales spécialement agréées par la SICAV et souscrivant pour i) leur propre compte ou ii) le compte de personnes physiques dans le cadre d’un régime d’épargne collectif ou d’un régime assimilable.
• « Gérants »: les Gérants, les sociétés qui leur sont affiliées ainsi que des gestionnaires de portefeuille souscrivant uniquement dans le cadre de la gestion de portefeuille individualisée sous mandat pour leurs clients institutionnels. Ces entités et leurs clients institutionnels doivent être spécialement agréés par la SICAV.
• « OPC »: les OPC spécialement agréés par la SICAV.
(*) Tous les souscripteurs d’actions de la catégorie X doivent être spécialement agréés par la SICAV.
