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N° 2009-09-D RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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PREFECTURE DU GARD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° 2009-09-D

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(2)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 2

Sommaire du recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n° 2009-09-D

DIRECTION DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ... 3

Arrêté n° 2009253-9-1 ... 3

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 3

Arrêté n° 2009254-5-1 ... 5

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 5

Arrêté n° 2009254-6-1 ... 8

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 8

Arrêté n° 2009254-7-1 ... 11

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 11

Arrêté n° 2009254-8-1 ... 14

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 14

Arrêté n° 2009254-9-1 ... 16

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 16

Arrêté n° 2009258-1-1 ... 19

Fixant le prix de la journée et approuvant les prévisions annuelles de dépenses et de recettes ... 19

Arrêté n° 2009264-6... 21

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 21

Arrêté n° 2009264-7... 24

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 24

Arrêté rectificatif n° 2009265-6 ... 26

Portant, pur l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 26

AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION ... 29

Arrêté n° 2009230-5... 29

Fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie ... 29

Arrêté n° 2009230-6... 31

Fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie ... 31

Arrêté n° 2009230-7... 33

Fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie ... 33

Arrêté n° 2009236-4 du 24 août 2009... 35

Portant fixation des dotations et forfaits annuels pour l’exercice 2009... 35

Arrêté n° 2009236-5 du 24 août 2009... 38

Portant fixation des dotations et forfaits annuels pour l’exercice 2009... 38

Arrêté n° 2009236-6 du 24 août 2009... 41

Portant fixation des dotations et forfaits annuels pour l’exercice 2009... 41

Arrêté n° 2009236-7 du 24 août 2009... 44

Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009 ... 44

Arrêté n° 2009236-8 du 24 août 2009... 47

Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009 ... 47

Arrêté n° 2009236-9 du 24 août 2009... 50

Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009 ... 50

Arrêté n° 2009236-10 du 24 août 2009 ... 53

Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009 ... 53

Arrêté n° 2009236-11 du 24 août 2009 ... 56

Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009 ... 56

Arrêté n° 2009239-2 du 27 août 2009... 59

Portant fixation des dotations et forfaits annuels pour l’exercice 2009... 59

Arrêté n° 2009260-15 du 24 août 2009 ... 62

Fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie ... 62

(3)

DIRECTION DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

Arrêté n° 2009253-9-1

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(4)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 4

(5)

Arrêté n° 2009254-5-1

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(6)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 6

(7)
(8)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 8

Arrêté n° 2009254-6-1

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(9)
(10)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 10

(11)

Arrêté n° 2009254-7-1

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(12)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 12

(13)
(14)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 14

Arrêté n° 2009254-8-1

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(15)
(16)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 16

Arrêté n° 2009254-9-1

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(17)
(18)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 18

(19)

Arrêté n° 2009258-1-1

Fixant le prix de la journée et approuvant les prévisions annuelles de dépenses et de recettes

(20)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 20

(21)

Arrêté n° 2009264-6

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(22)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 22

(23)
(24)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 24

Arrêté n° 2009264-7

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(25)
(26)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 26

Arrêté rectificatif n° 2009265-6

Portant, pur l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(27)
(28)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 28

(29)

AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION

Arrêté n° 2009230-5

Fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

(30)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 30

(31)

Arrêté n° 2009230-6

Fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

(32)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 32

(33)

Arrêté n° 2009230-7

Fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

(34)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 34

(35)

Arrêté n° 2009236-4 du 24 août 2009

Portant fixation des dotations et forfaits annuels pour l’exercice 2009

(36)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 36

(37)
(38)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 38

Arrêté n° 2009236-5 du 24 août 2009

Portant fixation des dotations et forfaits annuels pour l’exercice 2009

(39)
(40)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 40

(41)

Arrêté n° 2009236-6 du 24 août 2009

Portant fixation des dotations et forfaits annuels pour l’exercice 2009

(42)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 42

(43)
(44)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 44

Arrêté n° 2009236-7 du 24 août 2009 Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009

(45)
(46)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 46

(47)

Arrêté n° 2009236-8 du 24 août 2009 Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009

(48)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 48

(49)
(50)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 50

Arrêté n° 2009236-9 du 24 août 2009 Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009

(51)
(52)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 52

(53)

Arrêté n° 2009236-10 du 24 août 2009 Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009

(54)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 54

(55)
(56)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 56

Arrêté n° 2009236-11 du 24 août 2009 Portant fixation des dotations pour l’exercice 2009

(57)
(58)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 58

(59)

Arrêté n° 2009239-2 du 27 août 2009

Portant fixation des dotations et forfaits annuels pour l’exercice 2009

(60)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 60

(61)
(62)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 62

Arrêté n° 2009260-15 du 24 août 2009

Fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

(63)
(64)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009 publié le 2009 Page 64 TARIF DE PUBLICATION

Abonnement annuel : 38,00 € Prix du numéro : 3,20 €

Les chèques sont à libeller à l'ordre du

"RÉGISSEUR DES RECETTES"

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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

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