Description de la marque : ″donum dei″ (Le don de Dieu) Toutes reproductions graphiques de la marque
Produits ou services désignés : Vin AOC provenant de l’exploitation dénoncée - Produits agricoles, horticoles et graines, non compris dans d’autres classes d’animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, animaux pour animaux, malt. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
N
oNational : 02 3 183 643
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2002 à : INPI PARIS
Institut Français d’Action sur le Stress - IFAS S.A.S. - Organisme de formation, 5, rue Kepler, 75116 PARIS, NoSIREN : 378 989 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence SAUNDER IFAS - Institut Français d’Action sur le Stress, 5, rue Kepler, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Consultation, conseil en manage- ment, en relations interindividuelles lors de rendez-vous tripartites Organisation de rendez-vous tripartites dans les domaines de la gestion du du stress, coaching, des comportements manageriaux et des comportements des individus en entreprise Recherche sur le stress, le coaching, les comportements manageriaux, les comporte- ments des individus en entreprise et les relations interindividuelles lors de rendez-vous tripartites La santé dans l’entreprise, de façon plus spécifique la santé psychique : le stress, l’anxiété, la dépression.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
N
oNational : 02 3 183 644
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2002 à : INPI PARIS
Institut Français d’Action sur le Stress - IFAS S.A.S. - Organisme de formation, 5, rue Kepler, 75116 PARIS, NoSIREN : 378 989 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence SAUNDER IFAS - Institut Français d’Action sur le Stress, 5, rue Kepler, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Consultation, conseil en manage- ment, en relations interindividuelles Formation, organisation de sémi- naires conférences, colloques dans les domaines de la gestion du stress, du coaching, des comportements manageriaux et des compor- tements des individus en entreprise Recherche sur le stress, le coaching, les comportements manageriaux, les comportements des individus en entreprise et les relations interindividuelles La santé dans l’entreprise, de façon plus spécifique la santé psychique : le stress, l’anxiété, la dépression.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
N
oNational : 02 3 183 645
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2002 à : INPI PARIS
Institut Français d’Action sur le Stress - IFAS S.A.S. - Organisme de formation, 5, rue Kepler, 75116 PARIS, NoSIREN : 378 989 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence SAUNDER IFAS - Institut Français d’Action sur le Stress, 5, rue Kepler, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Consultation, conseil en manage- ment, en relations interindividuelles Formation, organisation de sémi- naires conférences, colloques dans les domaines de la gestion du stress, du coaching, des comportements manageriaux et des compor- tements des individus en entreprise Recherche sur le stress, le coaching, les comportements manageriaux, les comportements des individus en entreprise et les relations interindividuelles La santé dans l’entreprise, de façon plus spécifique la santé psychique : le stress, l’anxiété, la dépression.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
N
oNational : 02 3 183 646
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2002 à : INPI PARIS
LE MEAUX SÉBASTIEN, 25 RUE DU PONT PERRIN, 36130 DÉOLS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE MEAUX SÉBASTIEN, 25 RUE DU PONT PERRIN, 36130 DÉOLS.
Produits ou services désignés : . Vêtements. Produits en matières papiers et cartons ; articles pour papeterie. Produits en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 16, 20, 25.
N
oNational : 02 3 183 647
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2002 à : INPI PARIS
CREDIT MUTUEL FINANCE - Société anonyme, 88-90, rue Cardinet, 75017 PARIS, NoSIREN : 388 555 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CREDIT MUTUEL FINANCE M. LEDY, 4, rue Gaillou, 75002 Paris.
66
Publication des demandes d’enregistrementBOPI 02/43 NL - VOL. I
N
oNational : 023183634
PARTIE I NoNational : 023183635
PARTIE I NoNational : 023183638
PARTIE I
N
oNational : 023183639
PARTIE I NoNational : 023183640
PARTIE I NoNational : 023183645
PARTIE I
BOPI 02/43 NL - VOL. I
Publication complémentaire des marques en couleursIX
et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais semen- ces, plantes et fleurs naturelles, malt. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
- - - -
BOPI de publication antérieure : 02/43 NL
N
oNational : 02 3 183 643
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2002 à : INPI Paris
Institut français d’Action sur le Stress - IFAS S.A.S. - Organisme de formation, 5, rue Kepler, 75116 PARIS, NoSIREN : 378 989 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence SAUNDER IFAS - Institut Français d’Action sur le Stress, 5, rue Kepler, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Consultation, conseil en manage- ment, en relations interindividuelles lors de rendez-vous tripartites Organisation de rendez-vous tripartites dans les domaines de la gestion du stress, de l’accompagnement au changement comportemental, des comportements manageriaux et des comportements des individus en entreprise Analyse de données et d’informations recueillies lors de rendez-vous tripartites. Recherches sur les comportements manageriaux, les comportements des individus en entreprise et les relations interindividuelles dans le but d’améliorer la gestion du stress et l’accompagnement au changement comportemental. Assistance auprès de salariés sur les thèmes de la santé psychique, le stress, l’anxiété, la dépression liés à l’entreprise.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
- - - -
BOPI de publication antérieure : 02/43 NL
N
oNational : 02 3 183 644
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2002 à : INPI Paris
Institut français d’Action sur le Stress - IFAS S.A.S. - Organisme de formation, 5, rue Kepler, 75116 PARIS, NoSIREN : 378 989 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence SAUNDER IFAS - Institut Français d’Action sur le Stress, 5, rue Kepler, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Consultation, conseil en manage- ment, en relations interindividuelles Formation, organisation de sémi- naires, de conférences, colloques dans les domaines de la gestion du stress, de l’accompagnement au changement comportemental, des comportements manageriaux et des comportements des individus en entreprise Analyse de données et d’informations recueillies auprès de salariés par le biais d’un observatoire médical. Recherche sur les comportements manageriaux, les comportements des individus en entreprise et les relations interindividuelles dans le but d’améliorer la
gestion du stress et l’accompagnement au changement comportemental.
Assistance auprès de salariés sur les thèmes de la santé psychique, le stress, l’anxiété, la dépression liés à l’entreprise.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
- - - -
BOPI de publication antérieure : 02/43 NL
N
oNational : 02 3 183 645
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2002 à : INPI Paris
Institut français d’Action sur le Stress - IFAS S.A.S. - Organisme de formation, 5, rue Kepler, 75116 PARIS, NoSIREN : 378 989 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence SAUNDER IFAS - Institut Français d’Action sur le Stress, 5, rue Kepler, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Consultation, conseil en manage- ment, en relations interindividuelles Formation, organisation de sémi- naires, de conférences, colloques dans les domaines de la gestion du stress, de l’accompagnement au changement comportemental, des comportements manageriaux et des comportements des individus en entreprise Organisme de formation qui dans le cadre de ses activités étudie les comportements manageriaux, les comportements des indi- vidus en entreprise et les relations interindividuelles dans le but de former les salariés aux techniques de gestion du stress et l’accompa- gnement au changement comportemental. Assistance auprès de sala- riés sur les thèmes de la santé psychique, le stress, l’anxiété, la dépression liés à l’entreprise.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
- - - -
BOPI de publication antérieure : 02/43 NL
N
oNational : 02 3 183 648
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2002 à : INPI Paris
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S.) Société par actions Simplifiée, 42, rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS, NoSIREN : 308 197 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCRAS - Direction de la Propriété Industrielle Monsieur André BOURGOUIN, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appa- reils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, matériel de suture.
Classes de produits ou services : 1, 5, 10.
- - - -
BOPI de publication antérieure : 02/43 NL
BOPI 03/08 NL - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée121
N
oNational : 023183640
PARTIE I-2 NoNational : 023183645
PARTIE I-2 NoNational : 023183657
PARTIE I-2
N
oNational : 023183658
PARTIE I-2 NoNational : 023183659
PARTIE I-2 NoNational : 023183663
PARTIE I-2
BOPI 03/08 NL - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleursXIX
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres produits et services : 13 3 996 264
Date de la déclaration de renouvellement : 6 SEPTEMBRE 2012 Déclarant : IFAS Institut Français d'action sur le stress, S.A.R.L, 22 rue de Marignan, 75008 PARIS
No SIREN : 378 989 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IFAS, Madame Laurence SAUNDER, 22 rue de Marignan, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 183 645 Marque française
Signe concerné : IFAS (semi-figurative) Date du dépôt : 10 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 44.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres produits et services : 12 3 945 162
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013 Déclarant : SPECIALITES SUPPLEX, 31 rue Saint Blaise, 72300 SABLE SUR SARTHE
No SIREN : 392 540 837
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPECIALITES SUPPLEX, 31 rue Saint Blaise, 72300 SABLE SUR SARTHE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 211 050 Marque française
Signe concerné : NERGIK'ORANGE AU CACAO Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 03/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 SEPTEMBRE 2013 Déclarant : CENSIER PUBLICINEX, SAS, 104 BOULEVARD DE MENILMONTANT, 75020 PARIS
No SIREN : 389 452 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENSIER PUBLICINEX, 104 BOULEVARD DE MENILMONTANT, 75020 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 213 846 Marque française
Signe concerné : CINESEQUENCE Date du dépôt : 3 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 SEPTEMBRE 2013 Déclarant : CENSIER PUBLICINEX, SAS, 104 BOULEVARD DE MENILMONTANT, 75020 PARIS
No SIREN : 389 452 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENSIER PUBLICINEX, 104 BOULEVARD DE MENILMONTANT, 75020 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 213 847 Marque française
Signe concerné : PREMIER PLAN Date du dépôt : 3 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 OCTOBRE 2013 Déclarant : JUMU, ASSOCIATION, 70 RUE AMELOT, 75011 PARIS
No SIREN : 478 202 302
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 612 509
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JUMU, M CLAUDE SZWIMER, 70 RUE AMELOT, 75011 PARIS.