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SUPPORTER de CROISSANCE PLUS DE CANDIA DERMAFLEX. NEOFERON-p V1AFERON- 3. BOPI 94/40 NL-VOL. I Publication des demandes d enregistrement 119

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

N'N ational ; 94 533 885

Dépôt du : 25 AOUT 1994

à

: I.N.P.I

ZILA PHARMACEUTICALS, INC., société organisée selon les lois de l’Etat d’Arizona, 5227 North 7th Street, Phoenix, Arizona 85014-2800, ETATS UNIS D’AMERIQUE.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

RINUY, SANTARELLI , 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PA­

RIS.

N'National : 94 533 887

Dépôt du : 25 AOUT 1994 à : I.N.P.I

CANDIA S.A., société anonyme, 42, Cours Suchet, 69002 LYON, N*

SIREN : 391 405 164.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

CABINET REGIMBEAU , 26 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.

CROISSANCE PLUS DE CANDIA DERMAFLEX

Produits ou services désignés : Composition sous forme de gel à usage topique, qui durcit en formant un pansement sur une plaie.

Classes de produits ou services : 5.

Priorité : Etats-Unis d’Amérique le 28 FEVRIER 1994 sous le N"

74/495.360.

Produits ou services désignés : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier; ex­

traits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices;

glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres bois­

sons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Classes de produits ou services : 5,29, 30,32.

N'N ational ; 94 533 886

Dépôt du : 25 AOUT 1994 à : I.N.P.I

WENGLARZ Karine, 19 avenue Charles Monier, 77240 Cesson.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

WENGLARZ Karine , 19 avenue Charles Monier, 77240 Cesson.

SUPPORTER de

1

N'National ; 94 533 888

Dépôt du : 25 AOUT 1994 à : I.N.P.I

BIOGEN, INC., société organisée sous les lois du Massachusetts, 14 Cambridge Center - CAMBRIDGE, MASSACHUSETTS 02142, ETATS UNIS D’AMERIQUE.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

CABINET REGIMBEAU , 26 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.

NEOFERON-p

Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques.

Classes de produits ou services : 5.

Priorité : CANADA le 7 MARS 1994 sous le N" 748815.

N'National : 94 533 889

Dépôt du : 25 AOUT 1994

à

: I.N.P.!

BIOGEN, INC., société organisée sous les lois du Massachusetts, 14 Cambridge Center - CAMBRIDGE, MASSACHUSETTS 02142, ETATS UNIS D’AMERIQUE.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

CABINET REGIMBEAU , 26 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.

Marque déposée en couleurs.

V1AFERON-|3

Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie: papier, carton et produits en ces matières non compris dans d’autres classes.

Vêtements, chapellerie. Editions de livres, de revues de périodiques. Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques . Classes de produits ou services : 16,25,41. Classes de produits ou services : 5.

Priorité : CANADA le 7 MARS 1994 sous le N’ 748814.

(2)

BOPI 98/08 NL - VOL. II

P ub licatio n s relatives aux e n re g istre m e n ts 2 3

produits étant allégés ou com m ercialisés sous form e de prépara­

tion s alim entaires allégées.

Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 42.

BOPI de publication antérieure : 94/39 NL

N ° N ational : 94 533 837 Dépôt du : 23 AOUT 1994

à : I.N.P.I.

M onsieur Philippe François Alcide CHARRIER, Gérant, pour le com pte de la société en form atio n, « CD PUBLISHING » (Sté à Responsabilité Limitée), 16 rue Philippe de Dangeau, 78000 VERSAILLES.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

M onsieur Philippe CHARRIER, CD PUBLISHING, 16 Rue d'Ouessant, 75015 PARIS.

CD TRAINING

Produits ou services désignés : Edition, production et développe­

m ent de logiciels, disques optiques compacts, vidéos et ouvrages de form ation.

Classes de produits ou services : 41, 42.

BOPI de publication antérieure : 9 4 /40 NL

N ° National : 94 533 839

Dépôt du : 23 AOUT 1994 à : I.N.P.I.

M onsieur Philippe François Alcide CHARRIER, Gérant, pour le com pte de la société en form ation, « CD PUBLISHING » (Sté à Responsabilité Limitée), 16 rue Philippe de Dangeau, 78000 VERSAILLES.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

M onsieur Philippe CHARRIER, CD PUBLISHING, 16 Rue d'Ouessant, 75015 PARIS.

CD PUBLISHING

Produits ou services désignés : Edition et création de logiciels m ultim édia sur disque optique com pact ou autres supports in fo r­

m atiques. Publication de magazines spécialisés.

Classes de produits ou services : 41, 42.

BOPI de publication antérieure : 94/40 NL

N ° N ational : 94 533 887

Dépôt du : 25 AOUT 1994 à : I.N.P.I.

CANDIA société anonym e, 42, Cours Suchet, 69002 LYON, N° SIREN: 391 405 164.

CROISSANCE PLUS DE CANDIA

Produits ou services désignés : Substances diététiques à usage m édical, alim ents pour bébés. Compotes, lait et produits laitiers.

Préparations faites de céréales. Boissons non alcooliques.

Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32.

BOPI de publication antérieure : 94/40 NL

N ° N ational ; 94 534 375 Dépôt du : 29 AOUT 1994

à : I.N.P.I.

M arie Louise, Maître glacier, Port St M artin, 34300 Cap d ’Agde, N° SIREN : 301 823 811.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

Glacier - Bar - Crêperie, Marie-Louise KERDELO- GUIBBERT, Port St M artin, 34300 LE CAP D'AGDE, RCS BÉZIERS 88A789.

Marque déposée en couleurs.

Produits ou services désignés : . glaces com estibles . crêpes sucrées et salées . cocktails.

Classes de produits ou services : 30, 32, 33.

BOPI de publication antérieure : 94/41 NL

N ° N ational : 94 535 805 Dépôt d u : 13 SEPTEMBRE 1994

à : I.N.P.I.

HENRI MAIRE, société anonym e, Château M ontfort, 39600 ARBOIS, N° SIREN : 625 580 279.

Mandataire ou destinataire de la correspondance : APPLIMA S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.

Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET REGIMBEAU, 26 Avenue Kléber, 75116 PARIS.

(3)

RETRAIT PARTIEL MARQUE : GYMNASIUM N° 96 653 677 Déposée le 14 NOVEMBRE 1996 Nom du titulaire : COFIL Société Anonyme Adresse : château de kéraval 29700 PLOMELIN

N° SIREN : 378 277 891

Inscription n° 248 146 du 19 JANVIER 1998 En ce qui concerne les produits et services suivants : Vêtements - chaussures (classe 25)

RETRAIT PARTIEL MARQUE : PLANETES INVISIBLES N° 97 661 878 Déposée le 27 JANVIER 1997 Nom du titulaire : MICRONAUT

Société à Responsabilité Limitée Adresse : 1 quai de Grenelle, 75015 PARIS

N° SIREN : 399 290 469

Inscription n“ 248 124 du 19 JANVIER 1998 En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 38 : Télécommunications, agences de presse et d'informations. Classe 41 : Production de spectacles, de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Classe 42 : Filmage sur bande vidéo.

RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : TOXIMETRE N° 91 400 414 Déposée le 31 DECEMBRE 1991

Nom du titulaire: COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (Société Anonyme)

Adresse : 32 rue d'Anjou 75008 PARIS

N° SIREN : 378 012 996

Inscription n° 248 187 du 20 JANVIER 1998 En ce qui concerne les produits et services suivants : « services de production et de distribution d'eau ».

RENONCIATION PARTIELLE

MARQUE : OFFICE NOTARIAL DE CHAMPAGNE N” 92 435 255 Déposée le 23 SEPTEMBRE 1992

Nom du titulaire : Bernard RAUSCHER, Daniel BAUCHET et Jean- Paul TRUSSART, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, siège : à

Adresse : EPERNAY (Marne), Forme: société civile professionnelle de notaires, 333343689

Inscription n° 248 198 du 20 JANVIER 1998 Après retrait, la liste des produits et services s'établit comme suit : « Conseils, informa­

tions ou renseignements d'affaires, expertise immobilière, gérance d'immeuble, gérance de fortune, services juridiques. Ces

différents services sont assurés par un office notarial dont le siège est situé dans la région de Champagne-Ardenne ».

RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : CROISSANCE PLUS DE CANDIA N° 94 533 887 Déposée le 25 AOUT 1994

Nom du titulaire : CANDIA, société anonyme Adresse : 42, Cours Suchet 69002 LYON

N° SIREN : 391 405 164

Inscription n° 248 197 du 20 JANVIER 1998 En ce qui concerne les produits et services suivants : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs ; huiles et graisses comestibles, en classe 29. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;

miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, en classe 30. Bières; eaux minérales et gazeuses;

boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, en classe 32.

RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : NEMOROSA GALERIE N° 94 539 600 Déposée le 7 OCTOBRE 1994 Nom du titulaire : BAUCHE Françoise

Adresse : Le VAL D'ANGE 30700 St MAXIMIN

Inscription n° 248 360 du 21 JANVIER 1998 En ce qui concerne les produits et services suivants : Marquoires Brodés ou imprimés sur tous produits classe 26.

RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : DOMPRO N° 96 655 493 Déposée le 9 DECEMBRE 1996 Nom du titulaire : DOMAXEL ACHATS & SERVICES

société anonyme Adresse : Zone Industrielle

60600 BREUIL LE SEC N° SIREN : 390 922 490

Inscription n" 248 186 du 20 JANVIER 1998 En ce qui concerne les produits et services suivants : « vêtements, chaussures, chapel­

lerie (à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie de travail autres que les vêtements spéciaux pour salles d'opération) ».

(4)

276

Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services

BOPI 04/22 - VOL. II

Enregistrement concerné

N° national ou N° d’enregistrement : 94 533 086 Marque française

Signe concerné : CHOLECIS Date du dépôt : 17 AOUT 1994

N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/03

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 1, 5.

Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2004 Déclarant : GENERALE BISCUIT-GLICO FRANCE, société anonyme, 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS, N° Siren : 324 031 525

Mandataire ou destinataire de la correspondance

GENERALE BISCUIT-GLICO FRANCE, c/o Benoît BARME, Directeur Marques & Modèles, GROUPE DANONE, 130 Rue Jules Guesde, 92302 LEVALLOIS-PERRET Cedex.

Enregistrement concerné

N° national ou N° d’enregistrement : 94 533 338 Marque française

Signe concerné : figurative Date du dépôt : 19 AOUT 1994

N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/04

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 30.

Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2004 Déclarant : LU France, société anonyme, Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l’Epine, 91130 RIS-ORANGIS, N° Siren : 433 085 149

N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 368 947

Mandataire ou destinataire de la correspondance

LU France, société anonyme, c/o Benoît BARME, Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE, 130 Rue Jules Guesde, 92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.

Enregistrement concerné

N° national ou N° d’enregistrement : 94 533 339

Marque française

Signe concerné : FIGURATIVE

Date du dépôt : 19 AOUT 1994

N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/04

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 30.

Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2004

Déclarant : LU France, société anonyme, Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l’Epine, 91130 RIS-ORANGIS, N° Siren : 433 085 149

N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 368 947

Mandataire ou destinataire de la correspondance

LU France, société anonyme, c/o Benoît BARME, Directeur Marques & Modèles, GROUPE DANONE, 130 Rue Jules Guesde, 92302 LEVALLOIS-PERRET Cedex.

Enregistrement concerné

N° national ou N° d’enregistrement : 94 533 340

Marque française

Signe concerné : FIGURATIVE Date du dépôt : 19 AOUT 1994

N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/04

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 30.

Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2004

Déclarant : CANDIA S.A., Société Anonyme, 42, Cours Suchet, 69002 LYON, N° Siren : 391 405 164

Mandataire ou destinataire de la correspondance

SODIAAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.

(5)

Enregistrement concerné

N° national ou N° d’enregistrement : 94 533 887 Marque française

Signe concerné : CROISSANCE PLUS DE CANDIA Date du dépôt : 25 AOUT 1994

N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/08

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.

Date de la déclaration de renouvellement : 25 MARS 2004 Déclarant : Nicole et Sylvie De PELIAKOFF, Domaine de GUYOT, EARL Domaine de GUYOT, Domaine de GUYOT, 30250 FONTANES, N° Siren : 381 207 992

Mandataire ou destinataire de la correspondance

S. DE POLIAKOFF, EARL Domaine de GUYOT, Domaine de GUYOT, 30250 FONTANES.

Enregistrement concerné

N° national ou N° d’enregistrement : 94 533 978 Marque française

Signe concerné : Domaine de Guyot (semi figurative) Date du dépôt : 24 AOUT 1994

N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/05

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 33.

Date de la déclaration de renouvellement : 1erAVRIL 2004 Déclarant : UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole, 26790 TULETTE, N° Siren : 302 558 622

Mandataire ou destinataire de la correspondance

Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32, 69134 ECULLY CEDEX.

Enregistrement concerné

N° national ou N° d’enregistrement : 94 534 337 Marque française

Signe concerné : GARRIGUETTE Date du dépôt : 25 AOUT 1994

N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/05

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 33.

Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2004 Déclarant : FROMAGERIE GUILLOTEAU, Société Anonyme, Le Planil, 42410 PELUSSIN, N° Siren : 322 927 146

Mandataire ou destinataire de la correspondance

Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.

Enregistrement concerné

N° national ou N° d’enregistrement : 94 534 468 Marque française

Signe concerné : BREBICET Date du dépôt : 26 AOUT 1994

N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/05

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 29.

Date de la déclaration de renouvellement : 16 MARS 2004 Déclarant : LATRASSE Bernard, 4 Rue Chateau briand, 69330 MEYZIEU

Mandataire ou destinataire de la correspondance

Me Alain CHARRUEL, Avocat, LEGI CONSULTANTS, 12, quai du Commerce, Le Thélémos, 69336 LYON CEDEX 09.

Enregistrement concerné

N° national ou N° d’enregistrement : 94 534 472 Marque française

Signe concerné : KOSNER Date du dépôt : 26 AOUT 1994

N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/05

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 7, 37.

Date de la déclaration de renouvellement : 18 MARS 2004 Déclarant : LA CHAPE LIQUIDE, SA, 500 avenue Marcel Demonque, 84915 AVIGNON, N° Siren : 340 445 329

Mandataire ou destinataire de la correspondance

MARK & LAW, 47 rue Benoit Bennier, 69260 CHARBONNIERES.

(6)

BOPI 05/40 - VOL. II

TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS

263

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

92 414 269 417 553

92 414 925 417 529

92 414 926 417 529

92 415 047 417 553

92 415 144 417 529

92 415 145 417 529

92 420 985 417 553

92 421 548 417 529

92 421 549 417 529

92 421 550 417 529

92 427 733 417 529

92 429 918 417 529

92 435 967 417 615

92 440 697 417 529

92 444 500 417 529

93 451 057 417 529

93 455 342 417 553

93 455 463 417 529

93 456 502 417 529

93 457 421 417 565

93 458 031 417 529

93 464 214 417 601

93 469 274 417 529

93 469 955 417 529

93 472 638 417 529

93 476 123 417 553

93 477 547 417 553

93 482 055 417 529

93 482 056 417 529

93 490 556 417 529

93 492 506 417 529

94 501 950 417 529

94 501 951 417 529

94 501 952 417 529

94 503 921 417 529

94 507 882 417 479

94 509 481 417 529

94 513 577 417 529

94 513 846 417 529

94 520 718 417 529

94 525 583 417 529

94 533 887 417 529

94 541 292 417 553

94 543 324 417 695

94 544 778 417 529

94 545 460 417 529

94 547 461 417 529

95 551 789 417 529

95 552 303 417 529

95 553 749 417 529

95 555 436 417 529

95 561 215 417 529

95 561 600 417 529

95 561 601 417 529

95 561 602 417 529

95 562 390 417 469

95 563 263 417 553

95 563 264 417 553

95 571 825 417 517

95 572 459 417 686

95 575 370 417 656

95 575 371 417 656

95 579 524 417 529

95 579 525 417 529

95 579 549 417 488

95 579 549 417 487

95 580 245 417 714

95 580 245 417 712

95 586 586 417 491

95 586 892 417 529

95 587 541 417 537

95 587 542 417 537

95 589 944 417 519

95 590 179 417 590

95 590 180 417 590

95 590 181 417 590

95 590 182 417 590

95 591 009 417 693

95 591 443 417 660

95 591 522 417 511

95 593 998 417 529

95 594 074 417 589

95 594 075 417 589

95 595 978 417 566

95 598 688 417 529

95 599 797 417 590

95 599 894 417 660

95 599 894 417 659

95 601 543 417 529

95 601 544 417 529

95 602 616 417 500

96 605 899 417 693

96 610 433 417 529

96 610 908 417 537

96 612 687 417 529

96 614 538 417 529

96 618 783 417 610

96 618 946 417 686

96 623 797 417 477

96 629 263 417 529

96 630 183 417 529

96 630 184 417 529

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