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BOPI 02/33 NL - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 57

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Academic year: 2022

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(1)

Produits ou services désignés : Produits pour l’enlèvement des papiers peints, ; couleurs, vernis et laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art, peintures bactéricides, bois colorant, peintures antifouling, peintures ignifugées, produits pour la conservation du bois ; diluants pour peintures, couleurs et laques ; liants pour peinture. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment tondeuses à gazon (instruments à main). Appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou com- mande du courant électrique, extincteurs.

Classes de produits ou services : 2, 8, 9.

N

o

National : 02 3 173 039

Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS

BRICORAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Z.A.C. Saint-Louis, 42300 ROANNE, NoSIREN : 406 680 314.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.

Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres ; résine artificielle à l’état brut, matières plastiques à l’état brut. Produits pour l’enlèvement des papiers peints, ; couleurs, vernis et laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art, peintures bactéricides, bois colorant, peintures antifouling, peintures ignifugées, produits pour la conserva- tion du bois ; diluants pour peintures, couleurs et laques ; liants pour peinture. Produits détergents autres que ceux utilisés au cours d’opé- rations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides, fongicides, herbicides. Matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres forts. Instruments agri- coles autres que ceux actionnés manuellement, machines et machi- nes-outils, ciseaux et cisailles électriques ; tondeuses à gazon, machines pour la peinture ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; raboteuses ; scies (machines) ; lames de scies. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment tondeuses à gazon (instruments à main). Appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou com- mande du courant électrique, extincteurs. Appareils de chauffage, de climatisation, d’éclairage tels que luminaires, abat-jour, ampoules, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Produits isolants et notamment papier, huiles, peintures, gants, vernis et rubans isolants ; isolants électriques, thermiques ou acoustiques. Matériaux de construction non métalliques et notamment bois mi-ouvrés, bois contreplaqués, verre de construction. Appliques murales décoratives (ameublement), non en matière textile ; baguettes (liteaux) d’encadre- ment ; boulons non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chaises (sièges), chaises lon- gues, coussins, chaises en bois ou en matière plastique, jardinières (meubles), piédestaux pour pots à fleurs ; portes de meubles ; serru- res non métalliques (autres qu’électriques) ; tresses de paille. Tissus d’ameublement ; tissus en fibres de verre à usage textile, tentures murales en matière textile, tissus adhésifs collables à chaud. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, papiers peints, papiers de tenture. Arbustes, arbres (végétaux), fleurs naturel- les, fleurs séchées pour la décoration, gazon naturel, germes (botani- que), graines (semences), oignons (bulbes de fleurs), piments (plantes), palmiers, plantes séchées pour la décoration, plants, plan- tes, rosiers. Services publicitaires ; aide à la direction des affaires.

Paiement par acomptes, services de cartes de crédit ; émission de cartes de crédit, opérations financières et monétaires ; parrainage financier. Informations en matière de construction ; pose de papiers peints ; travaux de peinture, travaux de tapissiers ; travaux de vernis- sage. Services d’installation, de construction, de réparation. Services de télécommunications, transmission de messages et d’images assis- tée par ordinateur, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d’ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert ou fermé.

Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 24, 27, 31, 35, 36, 37, 38.

N

o

National : 02 3 173 040

Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS

BRICORAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Z.A.C. Saint-Louis, 42300 ROANNE, NoSIREN : 406 680 314.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.

Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à l’agriculture. l’horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres ; résine artificielle à l’état brut, matières plastiques à l’état brut. Produits pour l’enlèvement des papiers peints, ; couleurs, vernis et laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art, peintures bactéricides, bois colorant, peintures antifouling, peintures ignifugées, produits pour la conserva- tion du bois ; diluants pour peintures, couleurs et laques ; liants pour peinture. Produits détergents autres que ceux utilisés au cours d’opé- rations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides, fongicides, herbicides. Matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres forts. Instruments agri- coles autres que ceux actionnés manuellement, machines et machi- nes-outils, ciseaux et cisailles électriques ; tondeuses à gazon, machines pour la peinture ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; raboteuses ; scies (machines) ; lames de scies. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment tondeuses à gazon (instruments à main). Appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou com- mande du courant électrique, extincteurs. Appareils de chauffage, de climatisation, d’éclairage tels que luminaires, abat-jour, ampoules, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Produits isolants et notamment papier, huiles, peintures, gants, vernis et rubans isolants ; isolants électriques, thermiques ou acoustiques. Matériaux de construction non métalliques et notamment bois mi-ouvrés, bois contreplaqués, verre de construction. Appliques murales décoratives (ameublement), non en matière textile ; baguettes (liteaux) d’encadre- ment ; boulons non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chaises (sièges), chaises lon- gues, coussins, chaises en bois ou en matière plastique, jardinières (meubles), piédestaux pour pots à fleurs ; portes de meubles ; serru- res non métalliques (autres qu’électriques) ; tresses de paille. Tissus d’ameublement ; tissus en fibres de verre à usage textile, tentures murales en matière textile, tissus adhésifs collables à chaud. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, papiers peints, papiers de tenture. Arbustes, arbres (végétaux), fleurs naturel- les, fleurs séchées pour la décoration, gazon naturel, germes (botani- que), graines (semences), oignons (bulbes de fleurs), piments (plantes), palmiers, plantes séchées pour la décoration, plants, plan- tes, rosiers. Services publicitaires ; aide à la direction des affaires.

Paiement par acomptes, services de cartes de crédit ; émission de cartes de crédit, opérations financières et monétaires ; parrainage financier. Informations en matière de construction ; pose de papiers peints ; travaux de peinture, travaux de tapissiers ; travaux de vernis- sage. Services d’installation, de construction, de réparation. Services de télécommunications, transmission de messages et d’images assis- tée par ordinateur, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d’ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert ou fermé.

Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 24, 27, 31, 35, 36, 37, 38.

N

o

National : 02 3 173 041

Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI LILLE

FINALER (Société par action simplifiée), 66 rue François Herbo, 59310 ORCHIES, NoSIREN : 045 750 817.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE.

BOPI 02/33 NL - VOL. I

Publication des demandes d’enregistrement

57

(2)

Marque déposée en couleurs.

Produits ou services désignés : Lait à la chicorée.

Classes de produits ou services : 29.

N

o

National : 02 3 173 042

Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS

ALEXANDRE Marc Nicolas, 2 allée JB CARPEAUX, 78370 PLAISIR.

Mandataire ou destinataire de la correspondance : Marc ALEXANDRE, 2 allée JB CARPEAUX, 78370 PLAISIR.

Produits ou services désignés : Organisation de concours. Service de jeux. Publication de livres. Télévisé (divertissement).

Classes de produits ou services : 41.

N

o

National : 02 3 173 043

Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS

BRICORAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Z.A.C. Saint-Louis, 42300 ROANNE, NoSIREN : 406 680 314.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.

Marque déposée en couleurs.

Produits ou services désignés : Produits pour l’enlèvement des papiers peints, ; couleurs, vernis et laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art, peintures bactéricides, bois colorant, peintures antifouling, peintures ignifugées, produits pour la conservation du bois ; diluants pour peintures, couleurs et laques ; liants pour peinture. Produits détergents autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrica- tion et ceux à usage médical, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalli-

ques, coffres forts. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment tondeuses à gazon (instruments à main). Appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumula- tion, réglage ou commande du courant électrique, extincteurs. Appa- reils de chauffage, de climatisation, d’éclairage tels que luminaires, abat-jour, ampoules, de ventilation, de distribution d’eau et installa- tions sanitaires. Produits isolants et notamment papier, huiles, peintu- res, gants, vernis et rubans isolants ; isolants électriques, thermiques ou acoustiques. Matériaux de construction non métalliques et notam- ment bois mi-ouvrés, bois contreplaqués, verre de construction. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, papiers peints, papiers de tenture. Paiement par acomptes, services de cartes de crédit ; émission de cartes de crédit, opérations financières et monétaires ; parrainage financier. Informations en matière de cons- truction ; pose de papiers peints ; travaux de peinture, travaux de tapissiers ; travaux de vernissage. Services d’installation, de construc- tion, de réparation.

Classes de produits ou services : 2, 3, 6, 8, 9, 11, 17, 19, 27, 36, 37.

N

o

National : 02 3 173 044

Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS

HERMITTE Philippe, Charles, Louis, 2, allée de la trinquette, 91250 SAINTRY-SUR-SEINE.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

HERMITTE Philippe, 2, allée de la trinquette, 91250 SAINTRY-SUR- SEINE.

Produits ou services désignés : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour la transmission, l’enregistrement et tout support d’enregistrement. Caisses enregistreuses, Ordinateurs. Mini-ordinateurs, assistants personnels électroniques.

Ordinateurs portables. Appareils et équipement pour le traitement de l’information. Distributeurs automatiques. Machines à calculer Com- munications par terminaux d’ordinateurs. Serveurs et terminaux infor- matiques, télématiques et téléphoniques. Logiciels (programmes enregistrés). Programmation pour ordinateurs. Logiciels éducatifs et de jeux.

Classes de produits ou services : 9, 38, 42.

N

o

National : 02 3 173 045

Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS

CORA (société anonyme), 40, Rue La Boëtie, 75008 PARIS, NoSIREN : 786 920 306.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS.

Marque déposée en couleurs.

Description de la marque : Les lettres de « cora voyages » et les signes figuratifs insérés dans les ronds sont en réserve blanche. Les trois ronds sont respectivement bleu (pantone 637), vert (pantone 375) et orange (pantone 137). Le fond de la vignette est bleu (pantone Reflex Blue).

58

Publication des demandes d’enregistrement

BOPI 02/33 NL - VOL. I

(3)

N

o

National : 023173041

PARTIE I N

o

National : 023173043

PARTIE I N

o

National : 023173045

PARTIE I

N

o

National : 023173071

PARTIE I N

o

National : 023173072

PARTIE I N

o

National : 023173073

PARTIE I

X

Publication complémentaire des marques en couleurs

BOPI 02/33 NL - VOL. I

(4)

NoNational Référence BOPI

1ère publication Classes des produits et services 02 3 173 008 02-33 NL 7, 8, 9, 11, 16, 20, 21, 24, 25, 28,

29, 30, 33, 35, 41, 43

02 3 173 009 02-33 NL 38, 41 02 3 173 010 02-33 NL 14, 18, 25 02 3 173 011 02-33 NL 3, 5 02 3 173 012 02-33 NL 36, 38

02 3 173 014 02-33 NL 35, 39, 41, 42, 43 02 3 173 017 02-33 NL 35, 39, 41, 42, 43, 44 02 3 173 019 02-33 NL 9, 25, 28, 35, 38, 41, 42 02 3 173 020 02-33 NL 30

02 3 173 021 02-33 NL 9, 38, 41 02 3 173 022 02-33 NL 43 02 3 173 023 02-33 NL 29, 30, 43 02 3 173 025 02-33 NL 11, 20 02 3 173 026 02-33 NL 20, 21 02 3 173 028 02-33 NL 6, 11, 20 02 3 173 029 02-33 NL 9, 16, 38, 41 02 3 173 030 02-33 NL 3

02 3 173 031 02-33 NL 11, 20 02 3 173 032 02-33 NL 10 02 3 173 033 02-33 NL 3, 9, 25 02 3 173 035 02-33 NL 9, 16, 41, 42 02 3 173 036 02-33 NL 40, 42 02 3 173 038 02-33 NL 2, 8, 9

02 3 173 039 02-33 NL 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 24, 27, 31, 35, 36, 37, 38

02 3 173 040 02-33 NL 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 24, 27, 31, 35, 36, 37, 38

02 3 173 041 02-33 NL 29 02 3 173 042 02-33 NL 41

02 3 173 043 02-33 NL 2, 3, 6, 8, 9, 11, 17, 19, 27, 36, 37

02 3 173 044 02-33 NL 9, 38, 42 02 3 173 046 02-33 NL 9, 38, 41 02 3 173 048 02-33 NL 3

02 3 173 050 02-33 NL 35, 36, 38, 41, 42 02 3 173 051 02-33 NL 35, 38, 41 02 3 173 052 02-33 NL 35, 36, 38, 41, 42 02 3 173 053 02-33 NL 35, 38, 41 02 3 173 055 02-33 NL 30 02 3 173 057 02-33 NL 16, 35, 41 02 3 173 060 02-33 NL 3, 5, 44 02 3 173 062 02-33 NL 20, 25, 43 02 3 173 064 02-33 NL 9

NoNational Référence BOPI

1ère publication Classes des produits et services 02 3 173 065 02-33 NL 9

02 3 173 066 02-33 NL 2 02 3 173 068 02-33 NL 9 02 3 173 069 02-33 NL 39 02 3 173 070 02-33 NL 9, 25, 41 02 3 173 074 02-33 NL 33 02 3 173 085 02-33 NL 21 02 3 173 088 02-33 NL 20 02 3 173 090 02-33 NL 20 02 3 173 093 02-33 NL 9, 38, 41 02 3 173 097 02-33 NL 36 02 3 173 098 02-33 NL 25 02 3 173 099 02-33 NL 31 02 3 173 100 02-33 NL 12 02 3 173 101 02-33 NL 12, 37, 39 02 3 173 102 02-33 NL 12, 38, 39, 41, 42 02 3 173 103 02-33 NL 33

02 3 173 107 02-33 NL 41 02 3 173 110 02-33 NL 35, 41, 42 02 3 173 113 02-33 NL 33

02 3 173 114 02-33 NL 16, 28, 35, 39, 41, 42 02 3 173 115 02-33 NL 3, 30, 32

02 3 173 116 02-33 NL 3, 4, 21 02 3 173 117 02-33 NL 3, 4, 21 02 3 173 118 02-33 NL 3, 4, 21 02 3 173 119 02-33 NL 35, 41 02 3 173 123 02-33 NL 29 02 3 173 129 02-33 NL 1, 2, 19 02 3 173 130 02-33 NL 3 02 3 173 132 02-33 NL 12, 35, 38 02 3 173 135 02-33 NL 30 02 3 173 138 02-33 NL 43 02 3 173 139 02-33 NL 29

02 3 173 140 02-33 NL 16, 35, 38, 41, 42 02 3 173 142 02-33 NL 1

02 3 173 143 02-33 NL 1 02 3 173 144 02-33 NL 1 02 3 173 145 02-33 NL 1

02 3 173 146 02-33 NL 16, 35, 38, 41, 42 02 3 173 152 02-33 NL 3, 5

02 3 173 159 02-33 NL 29, 35, 43 02 3 173 166 02-33 NL 29, 30

14

Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée

BOPI 02/50 NL - VOL. II

(5)

NoNational ou Nod’enregistrement

de la marque

Nod’inscription

1 554 606 367 538

1 554 606 367 539

1 554 608 367 538

1 554 608 367 539

1 554 609 367 538

1 561 783 367 539

1 563 050 367 440

1 565 362 367 440

1 565 363 367 440

1 573 221 367 538

1 573 221 367 539

1 586 409 367 538

1 586 409 367 539

1 586 410 367 538

1 586 410 367 539

1 600 267 367 440

1 610 201 367 440

1 615 013 367 440

1 617 852 367 440

1 633 345 367 440

1 650 876 367 538

1 650 876 367 539

92 441 562 367 440

93 470 817 367 481

94 515 523 367 538

94 515 523 367 539

94 517 454 367 405

94 546 356 367 440

94 546 357 367 440

94 546 358 367 440

94 546 359 367 440

94 546 360 367 440

94 550 024 367 440

94 550 025 367 440

95 574 268 367 344

95 574 395 367 344

95 576 701 367 405

95 594 865 367 405

96 644 171 367 318

97 660 826 367 440

97 661 397 367 440

97 661 398 367 440

97 661 399 367 440

97 666 212 367 440

97 673 743 367 222

97 673 744 367 222

97 677 931 367 422

97 692 179 367 539

97 700 009 367 539

98 716 189 367 440

98 716 190 367 440

98 767 351 367 440

99 782 076 367 317

99 795 765 367 422

99 816 182 367 538

99 816 182 367 539

99 816 183 367 538

99 816 183 367 539

NoNational ou Nod’enregistrement

de la marque

Nod’inscription 00 3 007 065 367 422 00 3 008 685 367 422 00 3 018 037 367 447 00 3 035 686 367 336 00 3 039 494 367 438 00 3 043 562 367 422 00 3 043 563 367 422 00 3 053 095 367 440 01 3 099 344 367 440 01 3 128 241 367 538 02 3 143 684 367 367 02 3 143 685 367 367 02 3 145 421 367 453 02 3 151 931 367 450 02 3 167 079 367 367 02 3 167 081 367 367 02 3 167 083 367 367 02 3 167 084 367 367 02 3 173 041 367 440 02 3 179 501 367 356 02 3 179 502 367 356

Résiliation de licence (RL)

1 312 938 367 361

1 325 171 367 208

1 325 171 367 209

1 325 171 367 210

1 328 626 367 208

1 328 626 367 209

1 328 626 367 210

1 578 925 367 208

1 578 925 367 209

1 578 925 367 210

1 587 685 367 208

1 587 685 367 209

1 587 685 367 210

1 636 188 367 208

1 636 188 367 210

1 715 591 367 208

1 715 591 367 209

1 715 591 367 210

98 720 575 367 418

Constitution de gage (GC)

92 420 900 367 342

95 566 460 367 342

95 566 461 367 342

95 589 068 367 342

95 596 590 367 342

97 665 606 367 342

97 670 035 367 342

97 670 036 367 342

97 670 037 367 342

98 766 170 367 342

98 766 171 367 342

99 799 348 367 342

00 3 032 430 367 470 00 3 034 914 367 470

NoNational ou Nod’enregistrement

de la marque

Nod’inscription

00 3 034 917 367 470 00 3 069 852 367 470 01 3 101 695 367 444

Saisie notifiée (SN)

1 383 962 367 416

1 385 344 367 446

1 388 700 367 446

1 402 930 367 446

1 491 421 367 446

1 750 275 367 446

Assignation en revendication de propriété (AP)

00 3 016 324 367 199

Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d’un titre de propriété indus-

trielle (AM)

95 576 379 367 476

99 782 126 367 476

01 3 104 934 367 476 02 3 184 079 367 311 02 3 184 080 367 311 02 3 184 081 367 311 02 3 199 358 367 409 03 3 203 309 367 409

Retrait partiel (EP)

99 782 347 367 503

00 3 048 911 367 289 01 3 130 672 367 580 02 3 145 040 367 281 02 3 150 727 367 581 02 3 162 296 367 298 02 3 171 810 367 498 02 3 171 811 367 499 02 3 172 395 367 300 02 3 173 485 367 497 02 3 173 861 367 301 02 3 174 959 367 582 02 3 175 701 367 500 02 3 177 958 367 286 02 3 178 994 367 270 02 3 178 995 367 271 02 3 178 996 367 272 02 3 179 004 367 273 02 3 179 330 367 280 02 3 179 544 367 583 02 3 180 291 367 290 02 3 180 515 367 296 02 3 181 011 367 288 02 3 181 851 367 287 02 3 184 519 367 279 02 3 184 952 367 299 02 3 185 856 367 459 02 3 186 152 367 584 02 3 187 431 367 585

300

TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONS

BOPI 03/17 NL - VOL. II

(6)

408

TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS

BOPI 07/33 - VOL. II

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

1 405 877 457 173

1 405 880 457 173

1 405 881 457 173

1 406 106 457 319

1 417 715 457 165

1 417 716 457 165

1 419 845 457 282

1 435 886 457 351

1 446 688 457 226

1 473 185 457 358

1 473 185 457 357

1 473 185 457 359

1 552 608 457 358

1 552 608 457 357

1 552 608 457 359

1 555 974 457 226

1 563 050 457 351

1 565 362 457 351

1 565 363 457 351

1 593 814 457 349

1 600 267 457 351

1 610 201 457 351

1 615 013 457 351

1 616 546 457 357

1 616 546 457 358

1 616 546 457 359

1 617 852 457 351

1 620 203 457 226

1 633 775 457 349

1 635 228 457 142

1 664 551 457 349

1 681 699 457 349

1 703 620 457 172

1 707 774 457 349

1 720 620 457 150

92 414 994 457 349

92 423 349 457 349

92 441 562 457 351

93 460 428 457 228

93 473 144 457 349

94 505 882 457 131

94 529 935 457 349

94 530 786 457 351

94 541 713 457 349

94 546 256 457 351

94 546 357 457 351

94 546 359 457 351

94 546 360 457 351

95 577 896 457 232

96 618 944 457 349

96 618 945 457 349

96 623 503 457 274

96 629 010 457 349

97 658 910 457 227

97 662 622 457 367

97 662 622 457 366

97 664 426 457 349

97 669 357 457 110

97 673 066 457 240

97 674 884 457 247

97 674 885 457 247

97 674 886 457 250

97 674 888 457 248

97 674 889 457 249

97 675 421 457 341

97 676 152 457 318

97 681 703 457 178

97 683 669 457 321

97 683 670 457 320

97 684 537 457 270

97 684 745 457 289

97 685 585 457 349

97 686 893 457 152

97 687 168 457 136

97 687 901 457 358

97 687 901 457 357

97 687 901 457 359

97 687 914 457 165

97 687 915 457 165

97 688 743 457 165

97 697 894 457 136

97 701 189 457 152

97 702 280 457 140

97 709 231 457 358

97 709 231 457 357

97 709 231 457 359

98 716 189 457 351

98 716 190 457 351

98 748 155 457 349

98 767 351 457 351

99 782 505 457 350

99 784 504 457 236

99 792 127 457 232

99 811 762 457 349

99 816 547 457 172

00 3 015 144 457 349 00 3 053 095 457 351 00 3 055 684 457 236

01 3 078 603 457 276 01 3 078 603 457 280 01 3 078 603 457 281 01 3 078 604 457 276 01 3 078 604 457 280 01 3 078 604 457 281 01 3 098 918 457 315 01 3 099 344 457 351 01 3 111 903 457 349 01 3 111 905 457 349 01 3 126 904 457 349 02 3 157 561 457 174 02 3 173 041 457 351 03 3 212 979 457 349 03 3 234 803 457 227 03 3 234 804 457 227 04 3 272 150 457 379 04 3 294 852 457 351 04 3 308 821 457 369 04 3 317 885 457 158 05 3 367 981 457 349 06 3 428 422 457 344 07 3 492 804 457 225

Changement de nom, de denomination (CD)

0 464 274 457 154

1 197 923 457 192

1 232 873 457 192

1 258 014 457 192

1 310 556 457 192

1 346 906 457 192

1 351 715 457 192

1 352 829 457 192

1 352 830 457 192

1 355 745 457 232

1 373 061 457 192

1 373 062 457 192

1 373 762 457 192

1 391 614 457 192

1 406 106 457 319

1 413 008 457 192

1 415 310 457 296

1 416 250 457 237

1 419 845 457 282

1 426 916 457 192

1 441 192 457 229

1 444 320 457 192

1 448 081 457 192

(7)

410

TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS

BOPI 07/33 - VOL. II

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

1 435 886 457 351

1 444 320 457 191

1 446 688 457 226

1 448 081 457 191

1 473 185 457 359

1 497 012 457 191

1 497 013 457 191

1 526 410 457 191

1 536 859 457 191

1 552 608 457 359

1 555 974 457 226

1 563 050 457 351

1 565 362 457 351

1 565 363 457 351

1 566 932 457 191

1 566 933 457 191

1 600 267 457 351

1 610 201 457 351

1 615 013 457 351

1 616 546 457 359

1 617 852 457 351

1 620 203 457 226

1 625 738 457 191

1 635 228 457 142

1 657 961 457 191

1 683 393 457 191

1 683 394 457 191

1 698 558 457 191

1 702 974 457 191

1 720 620 457 150

92 416 784 457 191

92 424 326 457 191

92 441 562 457 351

93 449 667 457 191

93 450 852 457 191

93 460 428 457 228

93 466 731 457 191

93 496 313 457 191

93 498 166 457 191

93 498 167 457 191

94 504 947 457 191

94 509 682 457 191

94 518 072 457 191

94 530 786 457 351

94 532 645 457 191

94 546 256 457 351

94 546 357 457 351

94 546 359 457 351

94 546 360 457 351

95 560 472 457 191

96 629 258 457 191

96 639 124 457 191

96 644 884 457 191

96 647 393 457 191

97 658 910 457 227

97 673 128 457 191

97 673 129 457 191

97 673 206 457 291

97 674 884 457 247

97 674 885 457 247

97 674 886 457 250

97 674 888 457 248

97 674 889 457 249

97 675 421 457 341

97 679 741 457 177

97 681 007 457 129

97 681 008 457 128

97 681 822 457 322

97 683 669 457 321

97 683 670 457 320

97 684 537 457 270

97 685 930 457 139

97 687 901 457 359

97 687 914 457 165

97 687 915 457 165

97 688 743 457 165

97 694 459 457 292

97 697 354 457 139

97 698 016 457 139

97 698 648 457 139

97 704 012 457 363

97 709 231 457 359

97 711 123 457 323

98 716 189 457 351

98 716 190 457 351

98 739 298 457 191

98 757 318 457 191

98 764 361 457 191

98 767 351 457 351

99 782 505 457 350

99 802 246 457 191

99 827 461 457 191

00 3 015 521 457 191 00 3 053 095 457 351 01 3 099 344 457 351 02 3 173 041 457 351 02 3 179 771 457 191 03 3 234 803 457 227

03 3 234 804 457 227 03 3 246 380 457 191 03 3 255 407 457 191 04 3 294 852 457 351 07 3 492 804 457 225

Rectification d’une erreur materielle (EM)

1 417 042 457 271

1 433 399 457 354

94 508 648 457 268

97 684 537 457 269

97 689 600 457 144

06 3 439 876 457 111

(8)

332

TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS

BOPI 08/07 - VOL. II

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

NoNational ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

98 734 412 467 124

98 734 829 467 112

98 734 844 467 048

98 743 493 467 255

98 744 793 467 124

98 747 593 467 124

98 748 167 467 048

98 748 168 467 048

98 755 698 467 065

98 766 337 467 048

98 766 339 467 048

98 767 351 466 762

99 780 882 467 254

99 781 597 467 124

99 783 161 467 246

99 785 625 466 699

99 785 785 467 048

99 786 677 467 109

99 793 905 467 183

99 797 386 467 048

99 800 888 467 114

99 811 158 467 126

99 827 010 466 706

99 828 144 467 184

00 3 006 423 466 699

00 3 006 425 466 700

00 3 008 668 467 048

00 3 015 291 466 700

00 3 015 859 467 097

00 3 018 755 467 024

00 3 019 039 466 710

00 3 026 382 467 024

00 3 026 383 467 024

00 3 035 445 466 699

00 3 053 095 466 762

00 3 055 693 466 826

00 3 057 575 466 730

00 3 061 912 466 700

00 3 067 880 466 699

01 3 099 344 466 762

01 3 109 829 466 744

01 3 109 833 466 744

01 3 111 438 467 159

01 3 112 745 466 722

01 3 112 862 467 074

01 3 114 705 466 997

01 3 121 341 467 048

01 3 128 229 466 688

01 3 128 229 466 691

02 3 145 183 467 258

02 3 160 867 467 112

02 3 161 113 466 679

02 3 167 005 466 721

02 3 173 041 466 762

02 3 193 009 466 973

02 3 193 429 467 048

02 3 200 609 467 212

03 3 209 543 466 704

03 3 210 091 466 704

03 3 221 790 466 700

03 3 221 872 467 048

03 3 232 077 466 983

03 3 232 516 467 048

03 3 237 833 466 700

03 3 238 553 467 071

03 3 244 013 467 164

03 3 246 949 466 693

03 3 249 280 467 048

03 3 252 271 466 704

03 3 259 158 466 700

03 3 259 159 466 700

03 3 259 160 466 700

03 3 259 161 466 700

03 3 261 635 466 975

04 3 268 245 467 174

04 3 274 790 467 048

04 3 281 325 466 979

04 3 282 988 467 112

04 3 283 268 466 729

04 3 299 779 466 830

04 3 305 829 466 830

04 3 305 988 467 048

04 3 307 974 466 734

04 3 313 480 467 048

04 3 313 771 467 048

04 3 314 557 467 048

04 3 320 304 467 048

04 3 329 262 466 704

04 3 330 803 467 018

05 3 349 981 466 699

05 3 355 193 467 252

05 3 361 333 467 063

05 3 387 956 466 750

05 3 389 163 466 721

05 3 395 898 467 005

06 3 413 315 466 701

06 3 419 983 467 166

06 3 427 701 466 756

06 3 443 921 467 029

06 3 452 092 467 045

06 3 452 838 467 046

06 3 456 700 467 029

06 3 456 701 467 029

06 3 456 813 466 699

06 3 458 603 466 757

06 3 468 752 466 735

06 3 470 442 466 995

07 3 285 672 466 698

07 3 457 345 467 042

07 3 479 193 466 986

07 3 483 902 467 086

07 3 484 036 466 984

07 3 484 039 466 985

07 3 502 136 466 681

07 3 511 100 467 035

07 3 515 698 467 278

07 3 518 565 467 063

07 3 519 279 467 278

07 3 523 530 467 265

07 3 523 531 467 264

07 3 525 241 467 253

16 061-FEI0 466 705

Transmission partielle de propriete en ce qui concerne les produits (PP)

1 716 064 467 092

97 671 894 467 249

99 774 125 467 014

Transmission partielle de propriete en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)

97 677 008 467 104

99 822 412 467 158

99 824 730 466 980

00 3 003 017 467 165

06 3 462 099 467 118

Concession de licence (CL)

1 211 095 467 122

1 321 642 467 122

1 321 643 467 122

1 321 644 467 122

1 321 645 467 122

1 321 646 467 122

1 321 647 467 122

1 415 105 466 974

1 433 852 467 122

(9)

Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012 Déclarant : A.D.I.VALOR, SAS, 2 rue Denfert-Rochereau, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT

No SIREN : 438 368 409

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

DELSOL AVOCATS, Maître Stéphane PERRIN, Avocat au Barreau de Paris, 38 rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS.

Enregistrement concerné

No national ou No d’enregistrement : 02 3 172 827 Marque française

Signe concerné : (FIGURATIVE) Date du dépôt : 1er JUILLET 2002

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 1, 5, 6, 8, 16, 22.

Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012 Déclarant : GLAXO GROUP LIMITED, Société de droit anglais, Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, MIDDLESEX UB6 0NN, ROYAUME-UNI

Mandataire ou destinataire de la correspondance : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.

Enregistrement concerné

No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 035 Marque française

Signe concerné : TEMPS CLAIR Date du dépôt : 8 JUILLET 2002

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 9, 16, 41, 42, 44.

Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012 Déclarant : LEROUX, Société par actions simplifiée, 84 RUE FRANCOIS HERBO, 59310 ORCHIES

No SIREN : 410 110 084

No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 466 762

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

CABINET BEAU DE LOMENIE, IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN, 59777 EURALILLE.

Enregistrement concerné

No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 041 Marque française

Signe concerné : NOUVEAU GOÛT Mikilou (semi-figurative) Date du dépôt : 8 JUILLET 2002

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 29.

Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012 Déclarant : AUDIO PIGMENT, SARL, 10 rue Nicolaï, 69007 LYON No SIREN : 422 971 614

Mandataire ou destinataire de la correspondance : Audio Pigment, 10 rue Nicolaï, 69007 LYON.

Enregistrement concerné

No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 096 Marque française

Signe concerné : AUDIO PIGMENT (Semi-figurative) Date du dépôt : 9 JUILLET 2002

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41.

Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012 Déclarant : AREAL, SARL, Route de Carpentras, 84210 PERNES LES FONTAINES

No SIREN : 417 881 406

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215 MARSEILLE CEDEX 2.

Enregistrement concerné

No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 319 Marque française

Signe concerné : ARTEMAT Date du dépôt : 9 JUILLET 2002

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50

BOPI 12/16 - VOL. II

Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services

391

(10)

10 3 764 603 636 194 10 3 764 605 636 194 10 3 765 100 636 194 14 4 117 231 636 200 14 4 119 197 636 200 Changement de nom, de dénomination

(CD)

1 285 598 636 239

1 290 156 636 375

1 291 667 636 492

1 291 853 636 398

1 291 853 636 399

1 303 110 636 204

1 306 930 636 391

1 404 503 636 387

1 563 050 636 387

1 565 362 636 387

1 565 363 636 387

1 615 013 636 387

92 441 562 636 387

93 480 654 636 129

94 519 195 636 122

94 531 624 636 209

94 539 762 636 192

95 557 309 636 513

95 557 311 636 513

95 573 310 636 513

95 576 895 636 513

96 604 159 636 112

96 617 207 636 409

96 629 351 636 129

96 629 352 636 129

96 634 367 636 129

97 660 827 636 387

97 686 566 636 121

97 695 236 636 146

97 695 236 636 147

98 767 351 636 387

99 771 767 636 129

00 3 025 619 636 392 00 3 025 621 636 392 00 3 031 106 636 430

00 3 042 899 636 119 00 3 045 154 636 112 00 3 053 095 636 387 00 3 073 475 636 501 01 3 074 575 636 119 01 3 097 793 636 368 01 3 099 344 636 387 02 3 149 004 636 119 02 3 173 041 636 387 03 3 217 534 636 392 03 3 242 397 636 163 03 3 245 744 636 119 04 3 300 434 636 119 04 3 316 046 636 504 04 3 317 078 636 206 04 3 317 825 636 224 04 3 317 825 636 225 04 3 317 826 636 224 04 3 317 826 636 225 04 3 317 827 636 224 04 3 317 827 636 225 04 3 323 498 636 136 04 3 323 500 636 136 04 3 323 501 636 136 04 3 323 503 636 136 04 3 323 504 636 136 04 3 323 505 636 136 04 3 324 595 636 432 04 3 326 696 636 429 05 3 334 365 636 119 05 3 336 027 636 368 05 3 338 074 636 493 05 3 349 575 636 119 05 3 362 626 636 119 05 3 367 751 636 083 05 3 370 020 636 087 05 3 370 021 636 087 05 3 370 025 636 087 05 3 370 026 636 087 05 3 370 028 636 087 05 3 370 029 636 087 05 3 370 030 636 087

05 3 370 034 636 087 05 3 370 035 636 087 05 3 374 919 636 119 05 3 377 012 636 119 05 3 377 013 636 119 05 3 387 718 636 501 05 3 387 719 636 501 05 3 389 994 636 501 05 3 400 023 636 129 06 3 420 092 636 499 06 3 421 067 636 392 06 3 421 069 636 392 06 3 422 515 636 121 06 3 441 912 636 119 06 3 443 465 636 119 06 3 451 963 636 121 06 3 453 588 636 103 06 3 453 589 636 103 06 3 453 590 636 103 06 3 454 207 636 121 06 3 461 826 636 421 07 3 487 816 636 088 07 3 488 119 636 088 07 3 489 888 636 088 07 3 497 083 636 188 07 3 509 325 636 129 07 3 517 686 636 119 07 3 517 691 636 119 08 3 559 189 636 129 08 3 561 775 636 392 08 3 566 368 636 129 08 3 566 369 636 129 08 3 566 370 636 129 08 3 567 787 636 129 08 3 568 624 636 387 08 3 584 662 636 392 08 3 586 673 636 409 08 3 586 674 636 409 08 3 590 729 636 129 08 3 597 220 636 119 08 3 597 221 636 119 08 3 613 103 636 129

BOPI 14/52 - VOL. II

26/12/2014 Tableau général des inscriptions

255

No National ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

(11)

00 3 032 905 636 124 00 3 047 663 636 228 00 3 053 095 636 386 00 3 074 550 636 106 01 3 096 140 636 141 01 3 099 344 636 386 01 3 105 203 636 166 01 3 114 953 636 156 01 3 123 953 636 164 01 3 123 954 636 164 01 3 135 323 636 106 02 3 150 561 636 084 02 3 155 565 636 233 02 3 156 423 636 164 02 3 173 041 636 386 02 3 185 827 636 109 02 3 200 343 636 422 03 3 219 428 636 166 03 3 221 281 636 255 03 3 233 606 636 393 03 3 238 389 636 164 03 3 240 262 636 365 03 3 242 397 636 162 03 3 251 416 636 084 03 3 265 506 636 156 03 3 265 508 636 156 04 3 281 793 636 166 04 3 291 708 636 365 04 3 292 796 636 142 04 3 293 823 636 419 04 3 300 477 636 491 04 3 300 478 636 491 04 3 307 040 636 084 04 3 307 042 636 084 04 3 313 453 636 410 04 3 316 586 636 237 04 3 316 965 636 382 04 3 317 825 636 226 04 3 317 826 636 226 04 3 317 827 636 226 04 3 317 900 636 152 04 3 320 258 636 404

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BOPI 14/52 - VOL. II

26/12/2014 Tableau général des inscriptions

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No National ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

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