Produits ou services désignés : Produits pour l’enlèvement des papiers peints, ; couleurs, vernis et laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art, peintures bactéricides, bois colorant, peintures antifouling, peintures ignifugées, produits pour la conservation du bois ; diluants pour peintures, couleurs et laques ; liants pour peinture. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment tondeuses à gazon (instruments à main). Appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou com- mande du courant électrique, extincteurs.
Classes de produits ou services : 2, 8, 9.
N
oNational : 02 3 173 039
Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS
BRICORAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Z.A.C. Saint-Louis, 42300 ROANNE, NoSIREN : 406 680 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres ; résine artificielle à l’état brut, matières plastiques à l’état brut. Produits pour l’enlèvement des papiers peints, ; couleurs, vernis et laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art, peintures bactéricides, bois colorant, peintures antifouling, peintures ignifugées, produits pour la conserva- tion du bois ; diluants pour peintures, couleurs et laques ; liants pour peinture. Produits détergents autres que ceux utilisés au cours d’opé- rations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides, fongicides, herbicides. Matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres forts. Instruments agri- coles autres que ceux actionnés manuellement, machines et machi- nes-outils, ciseaux et cisailles électriques ; tondeuses à gazon, machines pour la peinture ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; raboteuses ; scies (machines) ; lames de scies. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment tondeuses à gazon (instruments à main). Appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou com- mande du courant électrique, extincteurs. Appareils de chauffage, de climatisation, d’éclairage tels que luminaires, abat-jour, ampoules, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Produits isolants et notamment papier, huiles, peintures, gants, vernis et rubans isolants ; isolants électriques, thermiques ou acoustiques. Matériaux de construction non métalliques et notamment bois mi-ouvrés, bois contreplaqués, verre de construction. Appliques murales décoratives (ameublement), non en matière textile ; baguettes (liteaux) d’encadre- ment ; boulons non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chaises (sièges), chaises lon- gues, coussins, chaises en bois ou en matière plastique, jardinières (meubles), piédestaux pour pots à fleurs ; portes de meubles ; serru- res non métalliques (autres qu’électriques) ; tresses de paille. Tissus d’ameublement ; tissus en fibres de verre à usage textile, tentures murales en matière textile, tissus adhésifs collables à chaud. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, papiers peints, papiers de tenture. Arbustes, arbres (végétaux), fleurs naturel- les, fleurs séchées pour la décoration, gazon naturel, germes (botani- que), graines (semences), oignons (bulbes de fleurs), piments (plantes), palmiers, plantes séchées pour la décoration, plants, plan- tes, rosiers. Services publicitaires ; aide à la direction des affaires.
Paiement par acomptes, services de cartes de crédit ; émission de cartes de crédit, opérations financières et monétaires ; parrainage financier. Informations en matière de construction ; pose de papiers peints ; travaux de peinture, travaux de tapissiers ; travaux de vernis- sage. Services d’installation, de construction, de réparation. Services de télécommunications, transmission de messages et d’images assis- tée par ordinateur, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d’ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert ou fermé.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 24, 27, 31, 35, 36, 37, 38.
N
oNational : 02 3 173 040
Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS
BRICORAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Z.A.C. Saint-Louis, 42300 ROANNE, NoSIREN : 406 680 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à l’agriculture. l’horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres ; résine artificielle à l’état brut, matières plastiques à l’état brut. Produits pour l’enlèvement des papiers peints, ; couleurs, vernis et laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art, peintures bactéricides, bois colorant, peintures antifouling, peintures ignifugées, produits pour la conserva- tion du bois ; diluants pour peintures, couleurs et laques ; liants pour peinture. Produits détergents autres que ceux utilisés au cours d’opé- rations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides, fongicides, herbicides. Matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres forts. Instruments agri- coles autres que ceux actionnés manuellement, machines et machi- nes-outils, ciseaux et cisailles électriques ; tondeuses à gazon, machines pour la peinture ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; raboteuses ; scies (machines) ; lames de scies. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment tondeuses à gazon (instruments à main). Appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou com- mande du courant électrique, extincteurs. Appareils de chauffage, de climatisation, d’éclairage tels que luminaires, abat-jour, ampoules, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Produits isolants et notamment papier, huiles, peintures, gants, vernis et rubans isolants ; isolants électriques, thermiques ou acoustiques. Matériaux de construction non métalliques et notamment bois mi-ouvrés, bois contreplaqués, verre de construction. Appliques murales décoratives (ameublement), non en matière textile ; baguettes (liteaux) d’encadre- ment ; boulons non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chaises (sièges), chaises lon- gues, coussins, chaises en bois ou en matière plastique, jardinières (meubles), piédestaux pour pots à fleurs ; portes de meubles ; serru- res non métalliques (autres qu’électriques) ; tresses de paille. Tissus d’ameublement ; tissus en fibres de verre à usage textile, tentures murales en matière textile, tissus adhésifs collables à chaud. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, papiers peints, papiers de tenture. Arbustes, arbres (végétaux), fleurs naturel- les, fleurs séchées pour la décoration, gazon naturel, germes (botani- que), graines (semences), oignons (bulbes de fleurs), piments (plantes), palmiers, plantes séchées pour la décoration, plants, plan- tes, rosiers. Services publicitaires ; aide à la direction des affaires.
Paiement par acomptes, services de cartes de crédit ; émission de cartes de crédit, opérations financières et monétaires ; parrainage financier. Informations en matière de construction ; pose de papiers peints ; travaux de peinture, travaux de tapissiers ; travaux de vernis- sage. Services d’installation, de construction, de réparation. Services de télécommunications, transmission de messages et d’images assis- tée par ordinateur, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d’ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert ou fermé.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 24, 27, 31, 35, 36, 37, 38.
N
oNational : 02 3 173 041
Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI LILLE
FINALER (Société par action simplifiée), 66 rue François Herbo, 59310 ORCHIES, NoSIREN : 045 750 817.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE.
BOPI 02/33 NL - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement57
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Lait à la chicorée.
Classes de produits ou services : 29.
N
oNational : 02 3 173 042
Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS
ALEXANDRE Marc Nicolas, 2 allée JB CARPEAUX, 78370 PLAISIR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance : Marc ALEXANDRE, 2 allée JB CARPEAUX, 78370 PLAISIR.
Produits ou services désignés : Organisation de concours. Service de jeux. Publication de livres. Télévisé (divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
N
oNational : 02 3 173 043
Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS
BRICORAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Z.A.C. Saint-Louis, 42300 ROANNE, NoSIREN : 406 680 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits pour l’enlèvement des papiers peints, ; couleurs, vernis et laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art, peintures bactéricides, bois colorant, peintures antifouling, peintures ignifugées, produits pour la conservation du bois ; diluants pour peintures, couleurs et laques ; liants pour peinture. Produits détergents autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrica- tion et ceux à usage médical, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalli-
ques, coffres forts. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment tondeuses à gazon (instruments à main). Appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumula- tion, réglage ou commande du courant électrique, extincteurs. Appa- reils de chauffage, de climatisation, d’éclairage tels que luminaires, abat-jour, ampoules, de ventilation, de distribution d’eau et installa- tions sanitaires. Produits isolants et notamment papier, huiles, peintu- res, gants, vernis et rubans isolants ; isolants électriques, thermiques ou acoustiques. Matériaux de construction non métalliques et notam- ment bois mi-ouvrés, bois contreplaqués, verre de construction. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, papiers peints, papiers de tenture. Paiement par acomptes, services de cartes de crédit ; émission de cartes de crédit, opérations financières et monétaires ; parrainage financier. Informations en matière de cons- truction ; pose de papiers peints ; travaux de peinture, travaux de tapissiers ; travaux de vernissage. Services d’installation, de construc- tion, de réparation.
Classes de produits ou services : 2, 3, 6, 8, 9, 11, 17, 19, 27, 36, 37.
N
oNational : 02 3 173 044
Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS
HERMITTE Philippe, Charles, Louis, 2, allée de la trinquette, 91250 SAINTRY-SUR-SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERMITTE Philippe, 2, allée de la trinquette, 91250 SAINTRY-SUR- SEINE.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour la transmission, l’enregistrement et tout support d’enregistrement. Caisses enregistreuses, Ordinateurs. Mini-ordinateurs, assistants personnels électroniques.
Ordinateurs portables. Appareils et équipement pour le traitement de l’information. Distributeurs automatiques. Machines à calculer Com- munications par terminaux d’ordinateurs. Serveurs et terminaux infor- matiques, télématiques et téléphoniques. Logiciels (programmes enregistrés). Programmation pour ordinateurs. Logiciels éducatifs et de jeux.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
N
oNational : 02 3 173 045
Dépôt du : 8 JUILLET 2002 à : INPI PARIS
CORA (société anonyme), 40, Rue La Boëtie, 75008 PARIS, NoSIREN : 786 920 306.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les lettres de « cora voyages » et les signes figuratifs insérés dans les ronds sont en réserve blanche. Les trois ronds sont respectivement bleu (pantone 637), vert (pantone 375) et orange (pantone 137). Le fond de la vignette est bleu (pantone Reflex Blue).
58
Publication des demandes d’enregistrementBOPI 02/33 NL - VOL. I
N
oNational : 023173041
PARTIE I NoNational : 023173043
PARTIE I NoNational : 023173045
PARTIE I
N
oNational : 023173071
PARTIE I NoNational : 023173072
PARTIE I NoNational : 023173073
PARTIE I
X
Publication complémentaire des marques en couleursBOPI 02/33 NL - VOL. I
NoNational Référence BOPI
1ère publication Classes des produits et services 02 3 173 008 02-33 NL 7, 8, 9, 11, 16, 20, 21, 24, 25, 28,
29, 30, 33, 35, 41, 43
02 3 173 009 02-33 NL 38, 41 02 3 173 010 02-33 NL 14, 18, 25 02 3 173 011 02-33 NL 3, 5 02 3 173 012 02-33 NL 36, 38
02 3 173 014 02-33 NL 35, 39, 41, 42, 43 02 3 173 017 02-33 NL 35, 39, 41, 42, 43, 44 02 3 173 019 02-33 NL 9, 25, 28, 35, 38, 41, 42 02 3 173 020 02-33 NL 30
02 3 173 021 02-33 NL 9, 38, 41 02 3 173 022 02-33 NL 43 02 3 173 023 02-33 NL 29, 30, 43 02 3 173 025 02-33 NL 11, 20 02 3 173 026 02-33 NL 20, 21 02 3 173 028 02-33 NL 6, 11, 20 02 3 173 029 02-33 NL 9, 16, 38, 41 02 3 173 030 02-33 NL 3
02 3 173 031 02-33 NL 11, 20 02 3 173 032 02-33 NL 10 02 3 173 033 02-33 NL 3, 9, 25 02 3 173 035 02-33 NL 9, 16, 41, 42 02 3 173 036 02-33 NL 40, 42 02 3 173 038 02-33 NL 2, 8, 9
02 3 173 039 02-33 NL 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 24, 27, 31, 35, 36, 37, 38
02 3 173 040 02-33 NL 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 24, 27, 31, 35, 36, 37, 38
02 3 173 041 02-33 NL 29 02 3 173 042 02-33 NL 41
02 3 173 043 02-33 NL 2, 3, 6, 8, 9, 11, 17, 19, 27, 36, 37
02 3 173 044 02-33 NL 9, 38, 42 02 3 173 046 02-33 NL 9, 38, 41 02 3 173 048 02-33 NL 3
02 3 173 050 02-33 NL 35, 36, 38, 41, 42 02 3 173 051 02-33 NL 35, 38, 41 02 3 173 052 02-33 NL 35, 36, 38, 41, 42 02 3 173 053 02-33 NL 35, 38, 41 02 3 173 055 02-33 NL 30 02 3 173 057 02-33 NL 16, 35, 41 02 3 173 060 02-33 NL 3, 5, 44 02 3 173 062 02-33 NL 20, 25, 43 02 3 173 064 02-33 NL 9
NoNational Référence BOPI
1ère publication Classes des produits et services 02 3 173 065 02-33 NL 9
02 3 173 066 02-33 NL 2 02 3 173 068 02-33 NL 9 02 3 173 069 02-33 NL 39 02 3 173 070 02-33 NL 9, 25, 41 02 3 173 074 02-33 NL 33 02 3 173 085 02-33 NL 21 02 3 173 088 02-33 NL 20 02 3 173 090 02-33 NL 20 02 3 173 093 02-33 NL 9, 38, 41 02 3 173 097 02-33 NL 36 02 3 173 098 02-33 NL 25 02 3 173 099 02-33 NL 31 02 3 173 100 02-33 NL 12 02 3 173 101 02-33 NL 12, 37, 39 02 3 173 102 02-33 NL 12, 38, 39, 41, 42 02 3 173 103 02-33 NL 33
02 3 173 107 02-33 NL 41 02 3 173 110 02-33 NL 35, 41, 42 02 3 173 113 02-33 NL 33
02 3 173 114 02-33 NL 16, 28, 35, 39, 41, 42 02 3 173 115 02-33 NL 3, 30, 32
02 3 173 116 02-33 NL 3, 4, 21 02 3 173 117 02-33 NL 3, 4, 21 02 3 173 118 02-33 NL 3, 4, 21 02 3 173 119 02-33 NL 35, 41 02 3 173 123 02-33 NL 29 02 3 173 129 02-33 NL 1, 2, 19 02 3 173 130 02-33 NL 3 02 3 173 132 02-33 NL 12, 35, 38 02 3 173 135 02-33 NL 30 02 3 173 138 02-33 NL 43 02 3 173 139 02-33 NL 29
02 3 173 140 02-33 NL 16, 35, 38, 41, 42 02 3 173 142 02-33 NL 1
02 3 173 143 02-33 NL 1 02 3 173 144 02-33 NL 1 02 3 173 145 02-33 NL 1
02 3 173 146 02-33 NL 16, 35, 38, 41, 42 02 3 173 152 02-33 NL 3, 5
02 3 173 159 02-33 NL 29, 35, 43 02 3 173 166 02-33 NL 29, 30
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiéeBOPI 02/50 NL - VOL. II
NoNational ou Nod’enregistrement
de la marque
Nod’inscription
1 554 606 367 538
1 554 606 367 539
1 554 608 367 538
1 554 608 367 539
1 554 609 367 538
1 561 783 367 539
1 563 050 367 440
1 565 362 367 440
1 565 363 367 440
1 573 221 367 538
1 573 221 367 539
1 586 409 367 538
1 586 409 367 539
1 586 410 367 538
1 586 410 367 539
1 600 267 367 440
1 610 201 367 440
1 615 013 367 440
1 617 852 367 440
1 633 345 367 440
1 650 876 367 538
1 650 876 367 539
92 441 562 367 440
93 470 817 367 481
94 515 523 367 538
94 515 523 367 539
94 517 454 367 405
94 546 356 367 440
94 546 357 367 440
94 546 358 367 440
94 546 359 367 440
94 546 360 367 440
94 550 024 367 440
94 550 025 367 440
95 574 268 367 344
95 574 395 367 344
95 576 701 367 405
95 594 865 367 405
96 644 171 367 318
97 660 826 367 440
97 661 397 367 440
97 661 398 367 440
97 661 399 367 440
97 666 212 367 440
97 673 743 367 222
97 673 744 367 222
97 677 931 367 422
97 692 179 367 539
97 700 009 367 539
98 716 189 367 440
98 716 190 367 440
98 767 351 367 440
99 782 076 367 317
99 795 765 367 422
99 816 182 367 538
99 816 182 367 539
99 816 183 367 538
99 816 183 367 539
NoNational ou Nod’enregistrement
de la marque
Nod’inscription 00 3 007 065 367 422 00 3 008 685 367 422 00 3 018 037 367 447 00 3 035 686 367 336 00 3 039 494 367 438 00 3 043 562 367 422 00 3 043 563 367 422 00 3 053 095 367 440 01 3 099 344 367 440 01 3 128 241 367 538 02 3 143 684 367 367 02 3 143 685 367 367 02 3 145 421 367 453 02 3 151 931 367 450 02 3 167 079 367 367 02 3 167 081 367 367 02 3 167 083 367 367 02 3 167 084 367 367 02 3 173 041 367 440 02 3 179 501 367 356 02 3 179 502 367 356
Résiliation de licence (RL)
1 312 938 367 361
1 325 171 367 208
1 325 171 367 209
1 325 171 367 210
1 328 626 367 208
1 328 626 367 209
1 328 626 367 210
1 578 925 367 208
1 578 925 367 209
1 578 925 367 210
1 587 685 367 208
1 587 685 367 209
1 587 685 367 210
1 636 188 367 208
1 636 188 367 210
1 715 591 367 208
1 715 591 367 209
1 715 591 367 210
98 720 575 367 418
Constitution de gage (GC)
92 420 900 367 342
95 566 460 367 342
95 566 461 367 342
95 589 068 367 342
95 596 590 367 342
97 665 606 367 342
97 670 035 367 342
97 670 036 367 342
97 670 037 367 342
98 766 170 367 342
98 766 171 367 342
99 799 348 367 342
00 3 032 430 367 470 00 3 034 914 367 470
NoNational ou Nod’enregistrement
de la marque
Nod’inscription
00 3 034 917 367 470 00 3 069 852 367 470 01 3 101 695 367 444
Saisie notifiée (SN)
1 383 962 367 416
1 385 344 367 446
1 388 700 367 446
1 402 930 367 446
1 491 421 367 446
1 750 275 367 446
Assignation en revendication de propriété (AP)
00 3 016 324 367 199
Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d’un titre de propriété indus-
trielle (AM)
95 576 379 367 476
99 782 126 367 476
01 3 104 934 367 476 02 3 184 079 367 311 02 3 184 080 367 311 02 3 184 081 367 311 02 3 199 358 367 409 03 3 203 309 367 409
Retrait partiel (EP)
99 782 347 367 503
00 3 048 911 367 289 01 3 130 672 367 580 02 3 145 040 367 281 02 3 150 727 367 581 02 3 162 296 367 298 02 3 171 810 367 498 02 3 171 811 367 499 02 3 172 395 367 300 02 3 173 485 367 497 02 3 173 861 367 301 02 3 174 959 367 582 02 3 175 701 367 500 02 3 177 958 367 286 02 3 178 994 367 270 02 3 178 995 367 271 02 3 178 996 367 272 02 3 179 004 367 273 02 3 179 330 367 280 02 3 179 544 367 583 02 3 180 291 367 290 02 3 180 515 367 296 02 3 181 011 367 288 02 3 181 851 367 287 02 3 184 519 367 279 02 3 184 952 367 299 02 3 185 856 367 459 02 3 186 152 367 584 02 3 187 431 367 585
300
TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONSBOPI 03/17 NL - VOL. II
408
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONSBOPI 07/33 - VOL. II
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
1 405 877 457 173
1 405 880 457 173
1 405 881 457 173
1 406 106 457 319
1 417 715 457 165
1 417 716 457 165
1 419 845 457 282
1 435 886 457 351
1 446 688 457 226
1 473 185 457 358
1 473 185 457 357
1 473 185 457 359
1 552 608 457 358
1 552 608 457 357
1 552 608 457 359
1 555 974 457 226
1 563 050 457 351
1 565 362 457 351
1 565 363 457 351
1 593 814 457 349
1 600 267 457 351
1 610 201 457 351
1 615 013 457 351
1 616 546 457 357
1 616 546 457 358
1 616 546 457 359
1 617 852 457 351
1 620 203 457 226
1 633 775 457 349
1 635 228 457 142
1 664 551 457 349
1 681 699 457 349
1 703 620 457 172
1 707 774 457 349
1 720 620 457 150
92 414 994 457 349
92 423 349 457 349
92 441 562 457 351
93 460 428 457 228
93 473 144 457 349
94 505 882 457 131
94 529 935 457 349
94 530 786 457 351
94 541 713 457 349
94 546 256 457 351
94 546 357 457 351
94 546 359 457 351
94 546 360 457 351
95 577 896 457 232
96 618 944 457 349
96 618 945 457 349
96 623 503 457 274
96 629 010 457 349
97 658 910 457 227
97 662 622 457 367
97 662 622 457 366
97 664 426 457 349
97 669 357 457 110
97 673 066 457 240
97 674 884 457 247
97 674 885 457 247
97 674 886 457 250
97 674 888 457 248
97 674 889 457 249
97 675 421 457 341
97 676 152 457 318
97 681 703 457 178
97 683 669 457 321
97 683 670 457 320
97 684 537 457 270
97 684 745 457 289
97 685 585 457 349
97 686 893 457 152
97 687 168 457 136
97 687 901 457 358
97 687 901 457 357
97 687 901 457 359
97 687 914 457 165
97 687 915 457 165
97 688 743 457 165
97 697 894 457 136
97 701 189 457 152
97 702 280 457 140
97 709 231 457 358
97 709 231 457 357
97 709 231 457 359
98 716 189 457 351
98 716 190 457 351
98 748 155 457 349
98 767 351 457 351
99 782 505 457 350
99 784 504 457 236
99 792 127 457 232
99 811 762 457 349
99 816 547 457 172
00 3 015 144 457 349 00 3 053 095 457 351 00 3 055 684 457 236
01 3 078 603 457 276 01 3 078 603 457 280 01 3 078 603 457 281 01 3 078 604 457 276 01 3 078 604 457 280 01 3 078 604 457 281 01 3 098 918 457 315 01 3 099 344 457 351 01 3 111 903 457 349 01 3 111 905 457 349 01 3 126 904 457 349 02 3 157 561 457 174 02 3 173 041 457 351 03 3 212 979 457 349 03 3 234 803 457 227 03 3 234 804 457 227 04 3 272 150 457 379 04 3 294 852 457 351 04 3 308 821 457 369 04 3 317 885 457 158 05 3 367 981 457 349 06 3 428 422 457 344 07 3 492 804 457 225
Changement de nom, de denomination (CD)
0 464 274 457 154
1 197 923 457 192
1 232 873 457 192
1 258 014 457 192
1 310 556 457 192
1 346 906 457 192
1 351 715 457 192
1 352 829 457 192
1 352 830 457 192
1 355 745 457 232
1 373 061 457 192
1 373 062 457 192
1 373 762 457 192
1 391 614 457 192
1 406 106 457 319
1 413 008 457 192
1 415 310 457 296
1 416 250 457 237
1 419 845 457 282
1 426 916 457 192
1 441 192 457 229
1 444 320 457 192
1 448 081 457 192
410
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONSBOPI 07/33 - VOL. II
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
1 435 886 457 351
1 444 320 457 191
1 446 688 457 226
1 448 081 457 191
1 473 185 457 359
1 497 012 457 191
1 497 013 457 191
1 526 410 457 191
1 536 859 457 191
1 552 608 457 359
1 555 974 457 226
1 563 050 457 351
1 565 362 457 351
1 565 363 457 351
1 566 932 457 191
1 566 933 457 191
1 600 267 457 351
1 610 201 457 351
1 615 013 457 351
1 616 546 457 359
1 617 852 457 351
1 620 203 457 226
1 625 738 457 191
1 635 228 457 142
1 657 961 457 191
1 683 393 457 191
1 683 394 457 191
1 698 558 457 191
1 702 974 457 191
1 720 620 457 150
92 416 784 457 191
92 424 326 457 191
92 441 562 457 351
93 449 667 457 191
93 450 852 457 191
93 460 428 457 228
93 466 731 457 191
93 496 313 457 191
93 498 166 457 191
93 498 167 457 191
94 504 947 457 191
94 509 682 457 191
94 518 072 457 191
94 530 786 457 351
94 532 645 457 191
94 546 256 457 351
94 546 357 457 351
94 546 359 457 351
94 546 360 457 351
95 560 472 457 191
96 629 258 457 191
96 639 124 457 191
96 644 884 457 191
96 647 393 457 191
97 658 910 457 227
97 673 128 457 191
97 673 129 457 191
97 673 206 457 291
97 674 884 457 247
97 674 885 457 247
97 674 886 457 250
97 674 888 457 248
97 674 889 457 249
97 675 421 457 341
97 679 741 457 177
97 681 007 457 129
97 681 008 457 128
97 681 822 457 322
97 683 669 457 321
97 683 670 457 320
97 684 537 457 270
97 685 930 457 139
97 687 901 457 359
97 687 914 457 165
97 687 915 457 165
97 688 743 457 165
97 694 459 457 292
97 697 354 457 139
97 698 016 457 139
97 698 648 457 139
97 704 012 457 363
97 709 231 457 359
97 711 123 457 323
98 716 189 457 351
98 716 190 457 351
98 739 298 457 191
98 757 318 457 191
98 764 361 457 191
98 767 351 457 351
99 782 505 457 350
99 802 246 457 191
99 827 461 457 191
00 3 015 521 457 191 00 3 053 095 457 351 01 3 099 344 457 351 02 3 173 041 457 351 02 3 179 771 457 191 03 3 234 803 457 227
03 3 234 804 457 227 03 3 246 380 457 191 03 3 255 407 457 191 04 3 294 852 457 351 07 3 492 804 457 225
Rectification d’une erreur materielle (EM)
1 417 042 457 271
1 433 399 457 354
94 508 648 457 268
97 684 537 457 269
97 689 600 457 144
06 3 439 876 457 111
332
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONSBOPI 08/07 - VOL. II
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
98 734 412 467 124
98 734 829 467 112
98 734 844 467 048
98 743 493 467 255
98 744 793 467 124
98 747 593 467 124
98 748 167 467 048
98 748 168 467 048
98 755 698 467 065
98 766 337 467 048
98 766 339 467 048
98 767 351 466 762
99 780 882 467 254
99 781 597 467 124
99 783 161 467 246
99 785 625 466 699
99 785 785 467 048
99 786 677 467 109
99 793 905 467 183
99 797 386 467 048
99 800 888 467 114
99 811 158 467 126
99 827 010 466 706
99 828 144 467 184
00 3 006 423 466 699
00 3 006 425 466 700
00 3 008 668 467 048
00 3 015 291 466 700
00 3 015 859 467 097
00 3 018 755 467 024
00 3 019 039 466 710
00 3 026 382 467 024
00 3 026 383 467 024
00 3 035 445 466 699
00 3 053 095 466 762
00 3 055 693 466 826
00 3 057 575 466 730
00 3 061 912 466 700
00 3 067 880 466 699
01 3 099 344 466 762
01 3 109 829 466 744
01 3 109 833 466 744
01 3 111 438 467 159
01 3 112 745 466 722
01 3 112 862 467 074
01 3 114 705 466 997
01 3 121 341 467 048
01 3 128 229 466 688
01 3 128 229 466 691
02 3 145 183 467 258
02 3 160 867 467 112
02 3 161 113 466 679
02 3 167 005 466 721
02 3 173 041 466 762
02 3 193 009 466 973
02 3 193 429 467 048
02 3 200 609 467 212
03 3 209 543 466 704
03 3 210 091 466 704
03 3 221 790 466 700
03 3 221 872 467 048
03 3 232 077 466 983
03 3 232 516 467 048
03 3 237 833 466 700
03 3 238 553 467 071
03 3 244 013 467 164
03 3 246 949 466 693
03 3 249 280 467 048
03 3 252 271 466 704
03 3 259 158 466 700
03 3 259 159 466 700
03 3 259 160 466 700
03 3 259 161 466 700
03 3 261 635 466 975
04 3 268 245 467 174
04 3 274 790 467 048
04 3 281 325 466 979
04 3 282 988 467 112
04 3 283 268 466 729
04 3 299 779 466 830
04 3 305 829 466 830
04 3 305 988 467 048
04 3 307 974 466 734
04 3 313 480 467 048
04 3 313 771 467 048
04 3 314 557 467 048
04 3 320 304 467 048
04 3 329 262 466 704
04 3 330 803 467 018
05 3 349 981 466 699
05 3 355 193 467 252
05 3 361 333 467 063
05 3 387 956 466 750
05 3 389 163 466 721
05 3 395 898 467 005
06 3 413 315 466 701
06 3 419 983 467 166
06 3 427 701 466 756
06 3 443 921 467 029
06 3 452 092 467 045
06 3 452 838 467 046
06 3 456 700 467 029
06 3 456 701 467 029
06 3 456 813 466 699
06 3 458 603 466 757
06 3 468 752 466 735
06 3 470 442 466 995
07 3 285 672 466 698
07 3 457 345 467 042
07 3 479 193 466 986
07 3 483 902 467 086
07 3 484 036 466 984
07 3 484 039 466 985
07 3 502 136 466 681
07 3 511 100 467 035
07 3 515 698 467 278
07 3 518 565 467 063
07 3 519 279 467 278
07 3 523 530 467 265
07 3 523 531 467 264
07 3 525 241 467 253
16 061-FEI0 466 705
Transmission partielle de propriete en ce qui concerne les produits (PP)
1 716 064 467 092
97 671 894 467 249
99 774 125 467 014
Transmission partielle de propriete en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
97 677 008 467 104
99 822 412 467 158
99 824 730 466 980
00 3 003 017 467 165
06 3 462 099 467 118
Concession de licence (CL)
1 211 095 467 122
1 321 642 467 122
1 321 643 467 122
1 321 644 467 122
1 321 645 467 122
1 321 646 467 122
1 321 647 467 122
1 415 105 466 974
1 433 852 467 122
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012 Déclarant : A.D.I.VALOR, SAS, 2 rue Denfert-Rochereau, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 438 368 409
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELSOL AVOCATS, Maître Stéphane PERRIN, Avocat au Barreau de Paris, 38 rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 172 827 Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE) Date du dépôt : 1er JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 6, 8, 16, 22.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012 Déclarant : GLAXO GROUP LIMITED, Société de droit anglais, Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, MIDDLESEX UB6 0NN, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 035 Marque française
Signe concerné : TEMPS CLAIR Date du dépôt : 8 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012 Déclarant : LEROUX, Société par actions simplifiée, 84 RUE FRANCOIS HERBO, 59310 ORCHIES
No SIREN : 410 110 084
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 466 762
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN, 59777 EURALILLE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 041 Marque française
Signe concerné : NOUVEAU GOÛT Mikilou (semi-figurative) Date du dépôt : 8 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012 Déclarant : AUDIO PIGMENT, SARL, 10 rue Nicolaï, 69007 LYON No SIREN : 422 971 614
Mandataire ou destinataire de la correspondance : Audio Pigment, 10 rue Nicolaï, 69007 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 096 Marque française
Signe concerné : AUDIO PIGMENT (Semi-figurative) Date du dépôt : 9 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012 Déclarant : AREAL, SARL, Route de Carpentras, 84210 PERNES LES FONTAINES
No SIREN : 417 881 406
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215 MARSEILLE CEDEX 2.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 319 Marque française
Signe concerné : ARTEMAT Date du dépôt : 9 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 02/50
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services391
10 3 764 603 636 194 10 3 764 605 636 194 10 3 765 100 636 194 14 4 117 231 636 200 14 4 119 197 636 200 Changement de nom, de dénomination
(CD)
1 285 598 636 239
1 290 156 636 375
1 291 667 636 492
1 291 853 636 398
1 291 853 636 399
1 303 110 636 204
1 306 930 636 391
1 404 503 636 387
1 563 050 636 387
1 565 362 636 387
1 565 363 636 387
1 615 013 636 387
92 441 562 636 387
93 480 654 636 129
94 519 195 636 122
94 531 624 636 209
94 539 762 636 192
95 557 309 636 513
95 557 311 636 513
95 573 310 636 513
95 576 895 636 513
96 604 159 636 112
96 617 207 636 409
96 629 351 636 129
96 629 352 636 129
96 634 367 636 129
97 660 827 636 387
97 686 566 636 121
97 695 236 636 146
97 695 236 636 147
98 767 351 636 387
99 771 767 636 129
00 3 025 619 636 392 00 3 025 621 636 392 00 3 031 106 636 430
00 3 042 899 636 119 00 3 045 154 636 112 00 3 053 095 636 387 00 3 073 475 636 501 01 3 074 575 636 119 01 3 097 793 636 368 01 3 099 344 636 387 02 3 149 004 636 119 02 3 173 041 636 387 03 3 217 534 636 392 03 3 242 397 636 163 03 3 245 744 636 119 04 3 300 434 636 119 04 3 316 046 636 504 04 3 317 078 636 206 04 3 317 825 636 224 04 3 317 825 636 225 04 3 317 826 636 224 04 3 317 826 636 225 04 3 317 827 636 224 04 3 317 827 636 225 04 3 323 498 636 136 04 3 323 500 636 136 04 3 323 501 636 136 04 3 323 503 636 136 04 3 323 504 636 136 04 3 323 505 636 136 04 3 324 595 636 432 04 3 326 696 636 429 05 3 334 365 636 119 05 3 336 027 636 368 05 3 338 074 636 493 05 3 349 575 636 119 05 3 362 626 636 119 05 3 367 751 636 083 05 3 370 020 636 087 05 3 370 021 636 087 05 3 370 025 636 087 05 3 370 026 636 087 05 3 370 028 636 087 05 3 370 029 636 087 05 3 370 030 636 087
05 3 370 034 636 087 05 3 370 035 636 087 05 3 374 919 636 119 05 3 377 012 636 119 05 3 377 013 636 119 05 3 387 718 636 501 05 3 387 719 636 501 05 3 389 994 636 501 05 3 400 023 636 129 06 3 420 092 636 499 06 3 421 067 636 392 06 3 421 069 636 392 06 3 422 515 636 121 06 3 441 912 636 119 06 3 443 465 636 119 06 3 451 963 636 121 06 3 453 588 636 103 06 3 453 589 636 103 06 3 453 590 636 103 06 3 454 207 636 121 06 3 461 826 636 421 07 3 487 816 636 088 07 3 488 119 636 088 07 3 489 888 636 088 07 3 497 083 636 188 07 3 509 325 636 129 07 3 517 686 636 119 07 3 517 691 636 119 08 3 559 189 636 129 08 3 561 775 636 392 08 3 566 368 636 129 08 3 566 369 636 129 08 3 566 370 636 129 08 3 567 787 636 129 08 3 568 624 636 387 08 3 584 662 636 392 08 3 586 673 636 409 08 3 586 674 636 409 08 3 590 729 636 129 08 3 597 220 636 119 08 3 597 221 636 119 08 3 613 103 636 129
BOPI 14/52 - VOL. II
26/12/2014 Tableau général des inscriptions
255
No National ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
00 3 032 905 636 124 00 3 047 663 636 228 00 3 053 095 636 386 00 3 074 550 636 106 01 3 096 140 636 141 01 3 099 344 636 386 01 3 105 203 636 166 01 3 114 953 636 156 01 3 123 953 636 164 01 3 123 954 636 164 01 3 135 323 636 106 02 3 150 561 636 084 02 3 155 565 636 233 02 3 156 423 636 164 02 3 173 041 636 386 02 3 185 827 636 109 02 3 200 343 636 422 03 3 219 428 636 166 03 3 221 281 636 255 03 3 233 606 636 393 03 3 238 389 636 164 03 3 240 262 636 365 03 3 242 397 636 162 03 3 251 416 636 084 03 3 265 506 636 156 03 3 265 508 636 156 04 3 281 793 636 166 04 3 291 708 636 365 04 3 292 796 636 142 04 3 293 823 636 419 04 3 300 477 636 491 04 3 300 478 636 491 04 3 307 040 636 084 04 3 307 042 636 084 04 3 313 453 636 410 04 3 316 586 636 237 04 3 316 965 636 382 04 3 317 825 636 226 04 3 317 826 636 226 04 3 317 827 636 226 04 3 317 900 636 152 04 3 320 258 636 404
04 3 320 659 636 230 04 3 321 402 636 213 04 3 322 381 636 414 04 3 326 696 636 428 04 3 326 809 636 433 04 3 327 899 636 382 04 3 327 903 636 382 04 3 330 410 636 076 05 3 335 340 636 382 05 3 335 341 636 382 05 3 351 646 636 382 05 3 354 618 636 142 05 3 354 619 636 142 05 3 354 620 636 142 05 3 386 875 636 166 05 3 386 879 636 166 05 3 397 183 636 382 05 3 398 233 636 084 05 3 398 235 636 084 05 3 398 879 636 084 06 3 411 034 636 106 06 3 423 098 636 142 06 3 425 711 636 367 06 3 436 476 636 124 06 3 441 444 636 080 06 3 441 802 636 142 06 3 452 361 636 388 06 3 467 020 636 084 06 3 467 021 636 084 06 3 472 467 636 106 07 3 480 056 636 249 07 3 481 723 636 425 07 3 516 778 636 494 07 3 529 054 636 166 07 3 530 474 636 149 07 3 536 694 636 170 07 3 536 696 636 170 07 3 536 698 636 170 07 3 536 699 636 170 07 3 540 990 636 184 07 3 541 118 636 270 08 3 546 585 636 152
08 3 546 585 636 152 08 3 551 625 636 081 08 3 560 640 636 084 08 3 562 038 636 126 08 3 565 055 636 110 08 3 566 253 636 402 08 3 568 624 636 386 08 3 569 714 636 166 08 3 576 689 636 084 08 3 577 413 636 084 08 3 583 166 636 152 08 3 590 842 636 084 08 3 593 127 636 084 08 3 595 666 636 166 08 3 595 670 636 166 08 3 595 672 636 166 08 3 595 673 636 166 08 3 595 675 636 166 08 3 595 677 636 166 08 3 596 814 636 079 08 3 598 102 636 235 08 3 600 005 636 166 08 3 600 006 636 166 08 3 600 007 636 166 08 3 604 004 636 084 08 3 612 034 636 084 08 3 618 992 636 227 08 3 619 003 636 227 09 3 625 493 636 233 09 3 635 108 636 273 09 3 637 082 636 144 09 3 644 620 636 158 09 3 645 904 636 494 09 3 646 121 636 152 09 3 650 101 636 273 09 3 657 630 636 166 09 3 665 184 636 142 09 3 667 934 636 166 09 3 667 935 636 166 09 3 667 936 636 166 09 3 667 937 636 166 09 3 667 941 636 166
BOPI 14/52 - VOL. II
26/12/2014 Tableau général des inscriptions
261
No National ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription