financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Télécommunication, communications par terminaux d’ordinateurs, messagerie électroni- que.
Classes de produits ou services : 16, 36, 38.
N
oNational : 01 3 105 095
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI PARIS
BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES, société ano- nyme, Le Ponant de Paris, 5, rue Leblanc, 75015 PARIS, NoSIREN : 552 028 839.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, papeterie, matériel d’instruction et d’enseignements, articles de bureau (à l’exception des meubles). Assurances, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Télécommunication, communications par terminaux d’ordinateurs, messagerie électroni- que.
Classes de produits ou services : 16, 36, 38.
N
oNational : 01 3 105 096
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI PARIS
M.G.V. Société à Responsabilité Limitée, 9 rue de Pologne, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE, NoSIREN : 390 900 157.
Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet DAWIDOWICZ, 18 Boulevard Péreire, 75017 PARIS.
EX FAN
Produits ou services désignés : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écoliers, malles et valises, peaux d’animaux, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures et chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N
oNational : 01 3 105 097
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI PARIS
ODESCOM (Société Anonyme), Pôle Montesquieu, Rue des Basses Fouassières, 49000 ANGERS, NoSIREN : 394 755 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet DAWIDOWICZ, 18 Boulevard Péreire, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Plateau, soucoupe ou assiette avec un couvercle articulé (support de communication) pour la présentation d’un document publicitaire ou de service. Affichage, diffusion d’annon- ces et de matériels publicitaires, distribution de matériels publicitaires, location et vente d’espaces publicitaires.
Classes de produits ou services : 21, 35.
N
oNational : 01 3 105 098
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI STRASBOURG
ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ S.A. Société Anonyme, Z.I.
Nord, Route d’Agen, 32020 AUCH, NoSIREN : 340 356 849.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 8, Avenue Pierre Mendès France, 67300 SCHILTIGHEIM.
VELOTHERAPIE
Produits ou services désignés : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis). Décorations pour arbres de Noël.
Classes de produits ou services : 12, 25, 28.
N
oNational : 01 3 105 099
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI PARIS
GLÉMAIN Gérard, 25, Avenue de la Libération, 91450 SOISY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29 rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
COIFF’ECO
Produits ou services désignés : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques, néces- saires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage cosmé- tique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils, rouge à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures pour les che- veux, cire à épiler, dépilatoires, produits de rasage. Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux (brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres), opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ; boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical), pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûle-parfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale. Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de personnel. Services d’école de coiffure. Organisation de stages.
Salons de coiffure et de soins capillaires, services relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté, de massage, notamment de massages esthétiques ; services relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ; recherches en cosméti- ques. Consultations professionnelles dans le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert, mise à disposition de savoir-faire, concession de licence.
Classes de produits ou services : 3, 21, 35, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque No1682069.
BOPI 01/29 NL - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement115
N
oNational : 01 3 105 093
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI BORDEAUX
Madame Dominique SAINT MARTIN née PETIT - Rochefontaine -, Route de Lignan, 33360 CARIGNAN DE BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Dominique SAINT MARTIN née PETIT Rochefontaine, Route de Lignan, 33360 CARIGNAN DE BORDEAUX.
Description de la marque : Le bouton et l’aiguille représente la lettre q
Produits ou services désignés : Tissus, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classes de produits ou services : 24, 25, 26.
- - - -
BOPI de publication antérieure : 01/29 NL
N
oNational : 01 3 105 095
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI Paris
BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES, (SOCIETE ANONYME), le Ponant de Paris -, 5, rue Leblanc, 75015 PARIS, NoSIREN : 552 028 839.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, papeterie, matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), articles de bureau (à l’exception des meubles). Assurances, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobiliè- res. Télécommunication, communications par terminaux d’ordinateurs, messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 16, 36, 38.
- - - -
BOPI de publication antérieure : 01/29 NL
N
oNational : 01 3 105 097
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI Paris
ODESCOM (Société Anonyme) Pôle Montesquieu -, Rue des Basses Fouassières, 49000 ANGERS, NoSIREN : 394 755 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet DAWIDOWICZ, 18 Boulevard Péreire, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Soucoupe ou assiette avec un couvercle articulé (support de communication) pour la présentation
d’un document publicitaire ou de service. Affichage, diffusion d’annon- ces et de matériels publicitaires tels que soucoupe ou assiette avec couvercle articulé (support de communication), distribution de maté- riels publicitaires, location etmise à disposition d’espaces publicitaires.
Classes de produits ou services : 21, 35.
- - - -
BOPI de publication antérieure : 01/29 NL
N
oNational : 01 3 105 099
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI Paris
GLÉMAIN Gérard, 25, Avenue de la Libération, 91450 SOISY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29 rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques, néces- saires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage cosmé- tique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils, rouge à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampooings, colorants et teintures pour les che- veux, cire à épiler, dépilatoires, produits de rasage. Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux (brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres), opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ; boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical), pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûle-parfums. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale. Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de personnel. Services d’école de coiffure. Organisation de stages. Salons de coiffure et de soins capillaires, services relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté, de massage, notamment de massages esthétiques ; services relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ; recherches en cosmétiques. Consultations profes- sionnelles dans le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert, mise à disposi- tion de savoir-faire, concession de licence.
Classes de produits ou services : 3, 21, 35, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque No1682069.
- - - -
BOPI de publication antérieure : 01/29 NL
N
oNational : 01 3 105 105
Dépôt du : 12 JUIN 2001 à : INPI RENNES
PROCOPI (S.A.), Les Landes d’Apigné, 35650 LE RHEU, NoSIREN : 333 263 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 11, rue Franz Heller Centre d’Affaires Patton CS50605, 35706 RENNES CEDEX 7.
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiéeBOPI 01/46 NL - VOL. II
NoNational ou Nod’enregistrement
de la marque
Nod’inscription
98 735 563 348 304
98 735 924 347 469
98 737 898 347 994
98 737 899 347 994
98 739 985 348 304
98 739 986 348 304
98 739 987 348 304
98 740 221 348 304
98 743 201 347 751
98 743 608 348 304
98 744 312 348 304
98 751 579 347 733
98 751 841 347 405
98 754 427 347 994
98 754 544 348 303
98 757 255 347 221
98 757 428 347 480
98 759 982 347 406
98 762 596 347 223
98 763 548 347 751
99 768 837 347 995
99 781 345 347 759
99 785 530 347 240
99 791 122 347 238
99 793 418 347 702
99 797 693 347 480
99 800 037 347 481
99 800 038 347 481
99 800 041 347 481
99 800 044 347 481
99 801 161 348 304
99 803 456 347 648
99 805 390 347 648
99 805 885 347 648
99 808 395 347 648
99 812 869 347 725
99 819 504 348 304
99 821 805 347 712
99 822 534 347 674
99 828 197 348 304
99 829 000 347 247
00 3 000 081 348 275 00 3 002 946 347 417 00 3 003 207 347 648 00 3 003 245 347 666 00 3 010 580 348 304 00 3 012 476 347 401 00 3 013 789 347 634 00 3 014 165 348 304 00 3 014 167 348 304 00 3 014 168 348 304 00 3 015 525 347 481 00 3 015 530 347 481 00 3 015 533 347 481 00 3 015 535 347 481 00 3 018 879 347 666 00 3 023 833 347 819 00 3 023 834 347 819
NoNational ou Nod’enregistrement
de la marque
Nod’inscription
00 3 026 580 347 430 00 3 034 505 347 646 00 3 042 034 347 756 00 3 048 758 348 304 00 3 052 405 348 304 00 3 055 101 347 683 00 3 061 258 347 646 00 3 063 367 347 469 00 3 064 088 347 767 01 3 083 053 347 437 01 3 084 835 347 817 01 3 086 225 347 260 01 3 089 808 347 684 01 3 092 785 347 683 01 3 102 861 348 277 01 3 103 634 348 274 01 3 105 094 348 304 01 3 105 095 348 304 01 3 110 520 347 683 01 3 113 485 348 304 01 3 113 488 348 304 01 3 115 228 347 400 01 3 116 408 348 304 01 3 121 077 348 296 01 3 124 046 348 304 01 3 124 047 348 304 01 3 132 449 347 684 02 3 162 618 347 233
0707286 348 304
0738164 348 304
0742435 348 304
0750091 348 304
0831285 348 304
0863444 348 304
0926109 348 304
0926849 348 304
0942416 348 304
0952257 348 304
0952723 348 304
Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits (PP)
1 335 841 347 419
92 409 299 347 660
94 547 300 347 746
99 777 983 348 311
Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
98 756 838 347 225
98 756 839 347 225
98 756 840 347 225
98 756 841 347 225
99 778 159 347 225
99 778 161 347 225
99 778 980 347 225
00 3 061 615 347 706 00 3 072 447 347 463
NoNational ou Nod’enregistrement
de la marque
Nod’inscription
Concession de licence (CL)
1 242 329 347 645
1 320 944 347 773
1 355 906 347 458
1 356 748 347 645
1 629 350 347 749
94 518 005 347 673
97 662 940 348 276
97 662 942 348 276
97 693 241 347 820
98 731 725 348 307
98 731 725 348 308
98 747 291 347 814
99 777 690 347 433
99 796 316 347 723
99 803 123 347 461
00 3 026 589 348 306 00 3 060 934 347 814 00 3 063 562 347 460 00 3 072 198 347 788 00 3 072 198 347 789 00 3 072 198 347 790 00 3 072 198 347 791 00 3 072 198 347 792 00 3 072 198 347 793 00 3 072 198 347 794 00 3 072 198 347 795 00 3 072 198 347 796 00 3 072 198 347 797 00 3 072 198 347 798 00 3 072 198 347 799 00 3 072 198 347 800 00 3 072 198 347 801 00 3 072 198 347 802 00 3 072 198 347 803 00 3 150 913 347 256 01 3 118 362 347 698
Résiliation de licence (RL)
1 229 444 347 451
1 242 530 347 451
1 288 151 347 451
1 288 990 347 451
1 291 249 347 451
1 362 456 347 452
1 454 958 347 476
1 463 996 347 452
1 463 998 347 452
1 463 999 347 452
Constitution de gage (GC)
1 192 187 348 265
1 393 595 348 265
1 569 649 347 236
1 634 772 348 265
1 713 307 348 265
1 715 527 347 825
306
TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONSBOPI 02/28 NL - VOL. II
372
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONSBOPI 10/07 - VOL. II
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
NoNational ou No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
00 3 065 676 514 066
00 3 068 423 514 156
00 3 068 438 514 156
00 3 068 726 514 158
00 3 071 869 514 047
01 3 077 232 514 108
01 3 079 542 514 047
01 3 079 543 514 047
01 3 079 544 514 047
01 3 079 545 514 047
01 3 081 048 513 936
01 3 084 480 514 047
01 3 084 525 514 158
01 3 088 545 514 257
01 3 089 196 514 158
01 3 093 237 514 156
01 3 096 941 514 047
01 3 097 728 514 060
01 3 100 115 513 935
01 3 101 744 513 952
01 3 103 879 514 115
01 3 105 094 513 929
01 3 105 095 513 929
01 3 109 416 514 156
01 3 109 417 514 156
01 3 110 191 514 156
01 3 112 522 514 115
01 3 112 845 514 258
01 3 113 485 513 929
01 3 113 488 513 929
01 3 114 718 514 047
01 3 115 437 514 047
01 3 115 856 514 047
01 3 116 408 513 929
01 3 116 502 514 043
01 3 118 879 514 111
01 3 124 046 513 929
01 3 124 047 513 929
01 3 128 681 513 929
01 3 136 404 514 278
01 3 137 096 513 985
01 3 137 298 514 047
02 3 142 684 513 929
02 3 144 122 514 158
02 3 145 307 514 012
02 3 146 517 514 047
02 3 147 672 514 185
02 3 148 342 513 925
02 3 148 343 513 926
02 3 151 308 514 043
02 3 151 337 514 047
02 3 151 578 514 047
02 3 151 579 514 047
02 3 157 744 514 047
02 3 158 258 513 929
02 3 162 314 513 929
02 3 162 315 513 929
02 3 162 316 513 929
02 3 162 317 513 929
02 3 162 319 513 929
02 3 163 340 513 929
02 3 163 735 513 929
02 3 166 302 514 012
02 3 167 049 513 939
02 3 167 051 513 939
02 3 168 180 513 905
02 3 171 319 513 929
02 3 171 864 514 047
02 3 176 637 514 047
02 3 178 368 514 047
02 3 179 002 513 929
02 3 179 552 513 929
02 3 187 648 514 257
02 3 190 586 513 929
02 3 191 432 514 047
02 3 192 322 513 929
02 3 195 885 514 047
02 3 201 163 513 931
03 3 202 740 513 909
03 3 210 849 513 958
03 3 212 032 514 010
03 3 212 034 514 010
03 3 212 036 514 010
03 3 212 038 514 010
03 3 212 041 514 010
03 3 212 042 514 010
03 3 212 043 514 010
03 3 212 044 514 010
03 3 212 456 514 115
03 3 214 776 513 958
03 3 214 876 513 999
03 3 214 877 513 999
03 3 215 016 513 929
03 3 215 018 513 929
03 3 215 177 514 158
03 3 215 859 514 043
03 3 215 860 514 043
03 3 233 867 513 929
03 3 234 204 514 043
03 3 235 279 514 047
03 3 235 640 514 115
03 3 238 512 514 108
03 3 238 708 514 108
03 3 243 015 513 999
03 3 243 016 513 999
03 3 244 323 514 043
03 3 244 474 514 047
03 3 245 911 514 047
03 3 248 633 513 929
03 3 252 496 513 929
03 3 258 846 514 047
03 3 260 029 513 959
03 3 263 114 514 158
03 3 263 115 514 158
03 3 264 012 514 257
04 3 269 176 514 158
04 3 271 647 514 156
04 3 285 943 513 921
04 3 285 944 513 921
04 3 285 947 513 921
04 3 285 949 513 921
04 3 285 951 513 921
04 3 290 287 513 929
04 3 291 663 513 929
04 3 293 703 513 929
04 3 295 212 514 047
04 3 295 954 514 044
04 3 295 954 514 043
04 3 295 957 514 043
04 3 295 957 514 044
04 3 295 959 514 043
04 3 295 959 514 044
04 3 295 960 514 043
04 3 295 960 514 044
04 3 296 241 514 043
04 3 296 241 514 044
04 3 297 731 514 047
04 3 301 352 514 115
04 3 302 945 514 047
04 3 304 988 514 043
04 3 307 294 514 115
04 3 311 371 514 047
04 3 311 372 514 047
04 3 311 373 514 047
04 3 311 374 514 047
04 3 311 375 514 047
04 3 311 376 514 047
BOPI 11/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services401
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 104 586 Marque française
Signe concerné : TRYPADIM Date du dépôt : 8 JUIN 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MARS 2011 Déclarant : EUROPEENNE FRUITIERE, Société par actions simpli- fiée, ZA La Crau, RN 7, 13670 SAINT ANDIOL, Siren : 341 895 035 Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGRIAL, Service juridique, 4 rue des Roquemonts, 14050 CAEN Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 105 007 Marque française
Signe concerné : LE LOUIS Date du dépôt : 5 JUIN 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 MARS 2011 Déclarant : BPCE, Société anonyme, 50 Avenue Pierre Mendes France, 75013 PARIS, Siren : 493 455 042
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 348 304 - 513 929
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 105 094 Marque française
Signe concerné : PASSPOP Date du dépôt : 12 JUIN 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 MARS 2011 Déclarant : BPCE, Société anonyme, 50 Avenue Pierre Mendes France, 75013 PARIS, Siren : 493 455 042
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 348 304 - 513 929
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 105 095 Marque française
Signe concerné : EQUIPAGE HORIZON Date du dépôt : 12 JUIN 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MARS 2011 Déclarant : C.P. Retailing and Marketing Co., Ltd., société de droit thaïlandais, 177 Moo 4, Pathumthani-Lardlumkaew Road, Tambol Rahang, 12140 AMPHUR LARDLUMKAEW PATHUMTHANI, THAILANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 105 218 Marque française
Signe concerné : DELI THAI (Semi-figurative) Date du dépôt : 13 JUIN 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 105 094 Marque française
Signe concerné : PASSPOP Date du dépôt : 12 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 11/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 JANVIER 2021 Déclarant : BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 50 avenue Pierre Mendès France, 75013 PARIS No SIREN : 493 455 042
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 348 304 - 513 929
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DBK, M. BUSCAIL Jérôme, 15 rue Saussier Leroy, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné No national ou No d’enregistrement : 01 3 105 095 Marque française
Signe concerné : EQUIPAGE HORIZON Date du dépôt : 12 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 11/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 16, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JANVIER 2021 Déclarant : M. GOURAT Philippe, 101 rue Sadi Carnot, 92800 PUTEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Art-Sonic, SARL, M. GOURAT Philippe, 101 rue Sadi Carnot, Art- Sonic, 92800 PUTEAUX.
Enregistrement concerné No national ou No d’enregistrement : 01 3 106 606 Marque française
Signe concerné : ART SONIC (semi-figurative) Date du dépôt : 20 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 11/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2021 Déclarant : DIPRA, Société Anonyme, 65 rue de Luzais, 38297 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
No SIREN : 339 261 869
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 107 740 Marque française
Signe concerné : ECOP Date du dépôt : 25 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 11/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2020 Déclarant : COLDIS, SAS, 230 Avenue du COUNOISE, ZAC DU PLAN, 84320 ENTRAIGUES SUR LA SORGUE
No SIREN : 722 620 549
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COLDIS, Mme DOMEYNE JULIE, 230 AVNEU DU COUNOISE, ZAC DU PLAN, 84320 ENTRAIGUES SUR LA SORGUE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 107 830 Marque française
Signe concerné : JADEL Date du dépôt : 19 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 11/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
448
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et servicesBOPI 21/10 - VOL. II
12/03/2021