AUDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 18 - JANVIER 2019
PUBLIÉ LE 30 JANVIER 2019
DDTM - SEMA - SUEDT/UFB PREFECTURE - DPPPAT/BCI
SOMMAIRE
DDTM
SEMA
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2019-0009 portant abrogation du transfert de l’autorisation d’exploiter l’usine hydroélectrique sur le Rébenty -
Commune de NIORT-de-SAULT………...1 SUEDT/UFB
Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-015 portant autorisation d’utiliser des sources lumineuses pour des comptages à des fins de scientifiques ou de repeuplement de l’espèce lièvre (Lepus timidus) sur le secteur du
Minervois………3 Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-017 modifiant l’arrêté d’agrément
de l’ACCA et fixant la liste des terrains devant être soumis à l’action de
l’association communale de chasse agréée de VILLARDEBELLE………...5
PREFECTURE
DPPPAT/BCI
Arrêté préfectoral n° DPPPAT-BCI-2019-007 modifiant l’arrêté préfectoral
n° DPPPAT-BCI-2018-031 fixant l’organigramme de la préfecture de l’Aude………….10
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