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RAA SPECIAL N° 1 - JANVIER 2019

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AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 1 - JANVIER 2019

PUBLIÉ LE 3 JANVIER 2019

PREFECTURE - DLC/BCLI

DIRECCTE Occitanie

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SOMMAIRE

Préfecture de l’Aude DLC/BCLI

- Arrêté préfectoral n° DLC-BCLI-2018-019 relatif à la modification des statuts du syndicat mixte départemental dénommé

« syndicat audois d’énergies et du numérique » (SYADEN) ... 1

DIRECCTE Occitanie

- Arrêté portant subdélégation de signature de Christophe LEROUGE, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation,

du travail et de l’emploi de la région Occitanie (compétences départementales)... 20 - Décision portant délégation de signature à Hélène SIMON,

responsable de l’unité départementale de l’Aude de la DIRECCTE Occitanie ... 23

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Références

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D écision portant délégation de signature pour l'application de. l'arrêté préfectoral de délégation de signature du préfet