AUDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 2 - JANVIER 2019
PUBLIÉ LE 4 JANVIER 2019
DDTM - SUEDT/UFB DIRECCTE Occitanie - UD 11
SOMMAIRE
DDTM SUEDT/UFB
- Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2018-212 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission Départementale pour l’Indemnisation
des Dommages des Grands Prédateurs de l’Aude ... 1
DIRECCTE Occitanie UD 11 - Décision DIRECCTE-2019-001 de subdélégation des pouvoirs propres ... 4
- Arrêté relatif à l’organisation de l’inspection du travail et à la gestion des intérims des agents de contrôle ... 9
- Arrêté relatif à l’intérim d’un agent de contrôle (M. Nicolas CONSALVO) ... 13
- Arrêté relatif à l’intérim d’un agent de contrôle (Mme Pauline CHAPPERT) ... 15
- Arrêté relatif à l’intérim d’un agent de contrôle (M. Vincent MONFILS) ... 17
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