• Aucun résultat trouvé

Recueil-r93-2020-006_10 janvier 2020 PDF - 6 403,40 ko

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Recueil-r93-2020-006_10 janvier 2020 PDF - 6 403,40 ko"

Copied!
24
0
0

Texte intégral

(1)

1

PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2020-006

PUBLIÉ LE 10 JANVIER 2020

(2)

Sommaire

ARS PACA

R93-2020-01-06-004 - Arrêté membres spécifiques AAP 06 (3 pages) Page 3 R93-2019-12-24-005 - RAA DU 10 01 2020SAS HAD CAP DOMICILE annulation du

courrier du 25 septembre 2019 annulant et remplaçant le courrier du 16 décembre 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation d'activité de soins de médecine sous la forme

d'hospitalisation à domicile (1 page) Page 7

DIRECCTE-PACA

R93-2020-01-09-001 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign

P.Maddalone-CHORUS (4 pages) Page 9

R93-2020-01-09-002 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign

P.Maddalone-RBOP (6 pages) Page 14

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

R93-2020-01-10-001 - ARRÊTÉ du 10/01/2020portant convocation des électeurs de la

Chambre de commerce et d’industrie de Vaucluse. (3 pages) Page 21

2

(3)

ARS PACA

R93-2020-01-06-004

Arrêté membres spécifiques AAP 06

ARS PACA - R93-2020-01-06-004 - Arrêté membres spécifiques AAP 06

3

(4)

ARS PACA - R93-2020-01-06-004 - Arrêté membres spécifiques AAP 06

4

(5)

ARS PACA - R93-2020-01-06-004 - Arrêté membres spécifiques AAP 06

5

(6)

ARS PACA - R93-2020-01-06-004 - Arrêté membres spécifiques AAP 06

6

(7)

ARS PACA

R93-2019-12-24-005 RAA DU 10 01 2020

SAS HAD CAP DOMICILE annulation du courrier du 25 septembre 2019 annulant et remplaçant le courrier du 16 décembre 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation

d'activité de soins de médecine sous la forme d'hospitalisation à domicile

ARS PACA - R93-2019-12-24-005 - RAA DU 10 01 2020

SAS HAD CAP DOMICILE annulation du courrier du 25 septembre 2019 annulant et remplaçant le courrier du 16 décembre 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation d'activité de soins de médecine sous la forme d'hospitalisation à domicile

7

(8)

DEPT Raison Sociale EJ titulaire

Raison sociale ET

d'implantation ACTIVITE DATE

NOTIFICATION

24/12/2019 Annulation du courrier du 25 septembre 2019 annulant et

remplaçant le courrier du 16 décembre 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation d'activité de soins de médecine sous la forme d'hospitalisation à domicile (HAD) en ce qu'il modifie la zone de courverture géographique de l'HAD précédemment définie.

83 SAS HAD CAP

DOMICILE HAD CAP DOMICILE

ARS PACA - R93-2019-12-24-005 - RAA DU 10 01 2020

SAS HAD CAP DOMICILE annulation du courrier du 25 septembre 2019 annulant et remplaçant le courrier du 16 décembre 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation d'activité de soins de médecine sous la forme d'hospitalisation à domicile

8

(9)

DIRECCTE-PACA R93-2020-01-09-001

2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-CHORUS

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-001 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-CHORUS

9

(10)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-001 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-CHORUS

10

(11)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-001 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-CHORUS

11

(12)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-001 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-CHORUS

12

(13)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-001 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-CHORUS

13

(14)

DIRECCTE-PACA R93-2020-01-09-002

2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-RBOP

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-002 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-RBOP

14

(15)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-002 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-RBOP

15

(16)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-002 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-RBOP

16

(17)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-002 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-RBOP

17

(18)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-002 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-RBOP

18

(19)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-002 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-RBOP

19

(20)

DIRECCTE-PACA - R93-2020-01-09-002 - 2020-01-08 Publication décision subdélégation sign P.Maddalone-RBOP

20

(21)

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur R93-2020-01-10-001

ARRÊTÉ du 10/01/2020

portant convocation des électeurs

de la Chambre de commerce et d’industrie de Vaucluse.

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2020-01-10-001 - ARRÊTÉ du 10/01/2020 portant convocation des électeurs

de la Chambre de commerce et d’industrie de Vaucluse.

21

(22)

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2020-01-10-001 - ARRÊTÉ du 10/01/2020 portant convocation des électeurs

de la Chambre de commerce et d’industrie de Vaucluse.

22

(23)

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2020-01-10-001 - ARRÊTÉ du 10/01/2020 portant convocation des électeurs

de la Chambre de commerce et d’industrie de Vaucluse.

23

(24)

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2020-01-10-001 - ARRÊTÉ du 10/01/2020 portant convocation des électeurs

de la Chambre de commerce et d’industrie de Vaucluse.

24

Références

Documents relatifs

- VU l’arrêté du Préfet de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône, en date du 9 mars 2018 portant délégation de signature à Monsieur

Le Directeur Régional et Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de la Région Provence Alpes Côte-d’Azur est chargé de l’exécution

Arrêté du 23 janvier 2020 portant subdélégation de signature aux agents de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de

La secrétaire générale pour les affaires régionales, le commissaire à l'aménagement, au développement et à la protection du massif des Alpes, le commissaire adjoint à

06 AGAHTIR - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre de la mise en œuvre de la compensation « Stop Loss » dans le.. cadre de la

04 Centre DES CARMES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de la mise en œuvre de la compensation « Stop Loss ». dans le

l’assurance maladie et versés pour l’année 2019 (2 pages) Page 20 R93-2020-01-10-021 - 13- UGECAM -Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation.. relatifs à la

06 MAISON DU MINEUR -Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et.. versés