Chômage partiel - RHT
Les étapes suivantes sont nécessaires pour que vous puissiez reproduire le chômage partiel dans le système :
Grilles des salaire Nouvelle position 140 Indemnité en cas de RHT: Définition de la position sa- laire (sera créée automatiquement par Mirus)
Eventuellement modifier les comptes compta avec les nouvelles positions (voir point 1)
Données de base Salaire Réduction de l’horaire de travail: Définition de la RHT
Plan de travail § Absence chômage partiel: Planifier le chômage partiel
Décompte salaire: Figure chômage partiel Grille des salaires
Il existe à présent sous «Données de base» «Salaire » «Grille des salaires» des position pour le chô- mage partiel.
140.10 Compensation RHT (chômage partiel) 100% (heure / jour)
140.20 Correction RHT (chômage partiel) 100%
140.30 Indemnité RHT (chômage partiel) 80%
140.10 Compensation RHT (chômage partiel) à 100%
Cette position est nécessaire pour calculer le salaire moyen des 6 ou 12 derniers mois des employés payés à l’heure (SH) ou au jour (SJ).
140.20 Correction RHT (chômage partiel) 100%
Cette position permet de réduire le salaire soumis à l’IàS et sera compensée par le paiement de 80% sur la position 140.30. ( -100% + 80% = réduction de -20%)
140.30 IndemnitéRHT (chômage partiel) 80%
Sur cette position sera indiqué le montant de l’indemnité de chômage partiel (Champ 7 du certificat de sa- laire).
En règle générale, ce montant correspond à 80%.
En raison de la réglementation du salaire minimum de 3'470.00, il peut être différent des 80%.
Comptes compta:
Si vous faites une exportation comptable depuis Mirus HR 3.0, veuillez noter que les comptes compta sont des paramétrages propre à chaque société et doivent être définis individuellement en conséquence.
Janvier 2021 Page 2 / 8 Définition
A présent vous trouvez sous «Données de base» «Salaire» un nouvel onglet «Réduction de l’horaire de travail».
Définition RHT (chômage partiel)
1. Créez une nouvelle définition de RHT avec l'icône "+"..
2. Indiquez la période concernée par la RHT.
3. Indiquez le début de la RHT s’il est différent du début de la période.
4. Sélectionnez les centres de charges concernés.
Avec le «+» tous les centres de charges seront cochés our respectivement avec «-» décochés.
Salaire mensuel:
De sorte que le calcul du chômage partiel inclut le salaire mensuel, y compris le 13ème salaire, le pourcentage du 13ème salaire doit être enregistré dans le champ correspondant.
Le 13ème salaire est automatiquement indiqué à 8,33%, mais il est possible de le changer.
Moyenne des mois précédents:
Pour le calcul du salaire horaire / du salaire journalier / du salaire du chiffre d'affaires, la moyenne des mois précédents doit être faite au niveau du le salaire et du débit des heures.
Le standard de 12 mois est automatiquement indiqué, mais il est possible de le changer.
Réduire le solde des heures
Si les soldes des heures doivent d’abord être réduits, cochez "Réduire le solde des heures".
Cette réduction n'est pas obligatoire dans la "procédure simplifier" pour le Covid-19, donc cette option n'est pas définie par défaut.
Compensation SH/SJ:
Définissez la position salaire pour la compensation du salaire moyen.
Correction chômage partiel:
Cette position déduit à l'avance 100 % du salaire RHT.
Définissez la position salaire pour la réduction de 100%.
Indemnité chômage partiel:
Définissez les 80 % pour la compensation du chômage partiel avec la position salaire correspondante.
Si vous souhaitez indemniser le salarié à plus de 80 %, indiquez le pourcentage correspondant.
Salaire minimal:
En raison de la décision du parlement du 18 décembre 2020, les personnes ayant un revenu jusqu'à 3'470.00 seront indemnisées à 100 %. Le salaire minimum de 3'470.00 est indiqué dans ce champ.
Si l'employé gagne moins de 3'470.00 y compris 13ème, il sera automatiquement indemnisé à 100 %.
Si l'employé gagne moins de 3'470.00 avec une rémunération de 80%, la réduction maximale s'élève à un salaire de 3’470.00 CHF, 13ème inclus (pour 100% d'absence et 100% de taux d'occupation)
Janvier 2021 Page 4 / 8 Calcul des heures perdues:
Les heures perdues sont automatiquement calculées par rapport aux heures dues sur la base de la défini- tion "heures réduites".
L‘absence «Réduction de l’horaire de travail» n'est PAS pertinent pour le calcul du débit des heures mais est utilisé comme substitut pour une meilleure compréhension pour la planification.
L’absence Réduction de l’horaire de travail est disponible pour les centres de charges principaux dont la période de chômage partiel a été définie (voir Données de base Salaire Réduction de l’horaire de tra- vail).
Cette absence est disponible pour ½ et des journées entières. Si un employé travaille moins d'heures dans une journée, ces "heures en moins" se répercutent automatiquement sur les heures perdues.
Vous pouvez maintenant définir le droit à l'indemnité de chômage partiel dans «Fichier des employés »
« Informations concernant le temps de travail» - Coche «Aucun droit au chômage partiel».
Si vous avez coché "Réduire le solde des heures" sous "Réduction de l’horaire de travail", les heures se- ront compensées tant que le solde d’heure de l'employé est positif. (Ceci n'est pas requis dans la procé- dure simplifiée « Covid 19 »)
Les heures réduites sont calculées à partir du moment où le salarié n'a plus d'heures supplémentaires (solde 0).
Planifier dans le plan de travail:
Le calcul des heures perdues est basé sur la définition du "chômage partiel" et porte sur la période entière.
L'absence "chômage partiel" inscrite dans le plan de travail ne sert qu'à une meilleure compréhension de la planification et de la déclaration sur la feuille mensuelle.
Exemple : pour une semaine d'absence en chômage partiel, entrez 5 jours de chômage partiel et 2 jours de congé.
100% RHT:
Entrez le droit aux congés par semaine puis le reste en «RHT».
RHT partielle:
Entrez le droit aux congés par semaine, puis les jours de travail et pour les absences concernant le chô- mage partiel, utilisez l’absence «RHT».
Saisie pour total mensuel:
100% RHT:
Saisissez les absences prises dans la "Comparaison doit-avoir" ou dans la "Liste total mensuel".
RHT partielle:
En plus des absences prises, vous saisissez également les heures travaillées.
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Janvier 2021 Page 6 / 8 Modification du calcul des jours exceptionnels et du décompte salaire:
Dans « Décompte salaire » – « Traiter les jours exceptionnels » une ligne est créée sur la base de la défini- tion et des heures perdues.
Le calcul du salaire est calculé comme suit.
Exemple 1:
L’employé gagne 4‘400.00, a 186 heures perdues et est engagé sur la base de 42h par semaine.
Salaire 4400.00
13ème 366.50
Salaire total 4766.50
Heures perdues 186.00
RHT en % 100.00
Correction RHT 100% -4766.50
Indemnité RHT 3813.20
Salaire minimal 3470.00
Prise en compte du salaire minimal :
Si le revenu de l'employé est inférieur au salaire minimum de 3'470.00, 100 % du salaire est automatique- ment versé.
Si le salaire de l'employé avec 80% d’indemnité est inférieur à 3'470.00, la réduction maximale sera de 3'470.00 CHF, 13ème inclus (pour 100% d'absence et 100% de taux d’occupation).
Janvier 2021 Page 8 / 8 Exemple 2:
L’employé gagne 4‘400.00, a 118 heures perdues et est engagé sur la base de 42h par semaine.
Salaire 4400.00
13ème 366.50
Salaire total 4766.50
Heures perdues 118.00
RHT en % 63.44%
Correction RHT 100% -3023.90
Indemnité RHT 2419.15
Salaire minimal 3470.00 * 63.44% = 2201.40
Si le revenu de l'employé est inférieur au salaire minimum de 3'470.00, 100 % du salaire est automatique- ment versé.
Si le salaire de l'employé avec une indemnité de 80% est inférieur à 2'201.40, la réduction maximale sera de 2'201.40 CHF, 13ème inclus.
