JEUDI 12 JANVIER
11h00-11h45 JUGES CONTRE JUGES : LES FORMES NOUVELLES DE DESUNIONS AU XXe• Du « bon juge » aux « juges rouges » (France, XIXe- XXe siècle)
J.-C. FARCY, Directeur de recherche émérite, CNRS
• Le syndicalisme dans la magistrature au XXe siècle B. FOURNIEL, Maître de conférences en histoire du droit, Univ. Toulouse 1 Capitole
• « Faire corps » : une illusion d’institution ? Les relations entre magistrats d’après la jurisprudence du Conseil Supérieur de la Magistrature
M. SOULA, Maître de conférences en histoire du droit, Univ. Pau-Pays de l’Adour
Débat 11h45-12h15
14h00-15h15 JUGES CONTRE JUGES : MAGISTRATURE ET NON PROFESSIONNELS
• Les magistrats face à leurs « collaborateurs » non professionnels pendant la Révolution française J.-C. GAVEN, Professeur d’histoire du droit, Univ.
Toulouse 1 Capitole
• Juges de métier et juges « laïques » dans le système judiciaire suisse traditionnel
D. CABANIS, Professeur d’histoire du droit, Univ.
Toulouse 1 Capitole
• La justice consulaire : entre tolérance et nécessité J. RAIBAUT, Président honoraire du tribunal de commerce de Toulouse
8h30-9h00 Accueil des participants 9h00-9h15 Allocutions d’ouverture
B. SIRE, Président de l’Université Toulouse 1 Capitole B. BEIGNIER, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse
9h15-9h30 Introduction des travaux J. KRYNEN, Directeur du CTHDIP
9h30-10h30 JUGES CONTRE JUGES : SUR LA NAISSANCE DES DESUNIONS AU XIXe
• Regards sur la magistrature d’Ancien Régime au XIXe siècle
C. MENGES-LE PAPE, Professeur d’histoire du droit, Univ. Toulouse 1 Capitole
• Divisions mentales et culturelles dans la
magistrature du Royaume de Sardaigne au XIXe siècle F. AIMERITO, Professeur d’histoire du droit, Univ.
Piémont oriental - Alessandria
• Juges libéraux contre juges absolutistes en Espagne (1808-1853)
J. MONTEMAYOR, Professeur d’histoire, Univ.
Toulouse 1 Capitole
• Le gouvernement divisé des juges. Nouveaux modèles de la médiation patriarcale dans le monde contemporain
F. di DONATO, Professeur d’histoire moderne, Univ.
Naples
Débat 10h30-10h50 Pause 10h50-11h00
• La conciliation, la mal-aimée des juges
J. POUMAREDE, Professeur émérite d’histoire du droit, Univ. Toulouse 1 Capitole
• Les prud’hommes pêcheurs
B. BEDRY-PIERCHON, Maître de conférences en histoire du droit, Univ. Toulouse 1 Capitole Débat 15h15-15h45
Pause 15h45-16h00
16h00-17h00 L’UNITE DE CORPS : A L’EPREUVE DES STRUCTURES
• Les magistrats de l’école coloniale : un sous-ordre de la magistrature?
A. BLAZY, doctorant en histoire du droit, Univ.
Toulouse 1 Capitole
• Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècle)
A. CABANIS et O. DEVAUX, Professeurs d’histoire du droit, Univ. Toulouse 1 Capitole
• Le ministère public en Italie après l’unification (XIXe- XXe siècle)
G. di RENZO VILLATA, Professeur d’histoire du droit, Univ. Milan
• La suppression du juge d’instruction au prisme de la délinquance financière
M. SEGONDS, Professeur de droit privé, directeur de l’IEJ, Univ. Toulouse 1 Capitole
Débat 17h00-17h30
