RAPPORT FINANCIER 2019 TOME 2

(1)

RAPPORT FINANCIER 2019

TOME 2

(2)

RAPPORT FINANCIER 2019

TOME 2

(3)

(4)

Direction des Affaires Financières

Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille

RAPPORT FINANCIER 2019

Tome 2 : Rapport sur l’analyse de l’exécution de l’état de prévision des recettes et des dépenses (EPRD)

2.1. Analyse de l’exécution budgétaire Page 1

2.2. Analyse de l’évolution des recettes Page 8

2.3. Analyse de l’évolution des dépenses Page 17

2.4. Analyse de l’évolution des budgets annexes Page 26

2.5. Analyse de la structure financière Page 31

Annexe 1 : Tableau récapitulatifs des indicateurs relatifs à l’analyse budgétaire et financière Page 49

Tableau de l’exécution de l’EPRD Page 51

(5)

(6)

2.1. ANALYSE DE L’EXECUTION BUDGETAIRE

L’Etat Prévisionnel des Dépenses et des Recettes (EPRD) 2019 a été présenté avec un résultat prévisionnel déficitaire sur le budget principal de 48,4M€ et un résultat excédentaire de 42,8M€ sur le budget de la Dotation Non Affectée (DNA). En ce qui concerne les autres budgets annexes (écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes et autres activités sociales et le GHT), les EPRD ont été présentés à l’équilibre.

A l’issue de l’exercice 2019, le budget principal présente un résultat excédentaire de 0,6M€, après retraitement des aides versées par la tutelle de 25,6M€, de la reprise de provision au titre de la PRI 1M€, le résultat fait apparaître un déficit de -20,2M€.

Au cours de l’exercice, une première décision modificative a été enregistrée sur le budget principal afin d’ajuster la prévision initiale à l’évolution des dépenses et des recettes constatée sur la première partie de l’exercice. Cette décision modificative s’est traduite par une baisse des charges de -0,14% et une baisse des recettes de -0,11% avec l’EPRD initial.

Une deuxième décision modificative a été prise au mois de novembre afin d’intégrer 5,8M€ de crédits supplémentaires en dépenses de titre 1(personnel), permettant notamment la comptabilisation dans le cadre de la certification des comptes, de l’écriture de correction en situation nette visant à rattacher les éléments variable de paie du mois de décembre 2018 à l’exercice 2018, dans le cadre de la certification des comptes.

Une troisième décision modificative est intervenue en date du 11 février 2020 pour prendre en compte les prévisions de clôture en dépenses et en recettes à fin octobre, le tendanciel d’évolution de certaines dépenses nécessitant des virements de crédits de comptes à comptes, l’augmentation des dépenses et des recettes relative au MO et de DMI, et les derniers arrêtés de dotations de l’ARS concernant le budget principal et les budgets annexes.

En ce qui concerne le budget principal cette dernière décision modificative s’est traduite par une augmentation des charges de +0,5% et une augmentation des recettes de +0,7% entre le dernier EPRD approuvé et la DM3 entrainant une amélioration du résultat qui est passé de -52,9 M€à -50,9M€.

Enfin, en comparant la décision modificative n°3 au compte financier 2019 on constate les évolutions suivantes sur le budget principal :

 Une augmentation des charges de 1,78% entre l’EPRD après DM3 et le compte financier ;

 Une augmentation des recettes de +5,63% entre l’EPRD après DM3 et le compte financier ;

 Enfin une amélioration du résultat de 51,5M€entre l’EPRD après DM3 et le compte financier.

EPRD CRPP H Hôpital DM3

COMPTE FINANCIER H

Hôpital Ecart en Valeur ECART %

Dépenses 1 414 001 739 1 439 196 511 25 194 772 1,78%

Recettes 1 363 119 197 1 439 818 446 76 699 249 5,63%

Résultat -50 882 542 621 935 51 504 477 -101,22%

(7)

A l’issue de l’exercice, le compte financier 2019 fait apparaitre les résultats suivants :

 Résultat du budget H : + 0,62 M€

 Résultat du budget C : - 0,45 M€

 Résultat du budget P : + 1,22 M€

 Résultat du budget DNA : + 44,78 M€

 Résultat du budget G : + 0,0M€

 Résultat consolidé : + 46,18 M€

2.1.1. Exécution budgétaire des recettes Evolution des recettes de l’exercice 2019

 Produits versés par l’Assurance-Maladie – Titre 1

Les recettes réalisées sont supérieures aux prévisions initiales de l’EPRD après DM3 de 54M€soit +5%, ce qui s’explique par une augmentation des recettes sur l’ensemble des postes :

Evolution détaillée des recettes assurance maladie

EPRD 2019 EPRD après DM3 Compte Financier

Recettes 1 355 081 714 1 363 119 197 1 439 818 446 84 736 732 6,25% 76 699 249 5,63%

Ecart CF/EPRD Ecart CF/EPRD-DM

Recettes titre 1 1 081 201 916 1 088 058 243 1 142 416 868 61 214 952 5,66% 54 358 625 5,00%

EPRD DM CF 2019 Ecart CF/DM ECARTPREVISIONS

REALISATIONS

73111 PRODUITS DE LATARIFICATION 572 381 761 568 198 367 576 652 506 8 454 139 1,49%

73112 PRODUITS DES MEDICAMENTS FACTURES EN SUS DES SEJOURS 65 028 496 75 752 393 81 907 104 6 154 711 8,12%

73113 PRODUITS DES DISPOSITIFS MEDICAUX FACTURES EN SUS DES SEJOURS 33 349 385 33 116 742 32 285 503 -831 239 -2,51%

73114 FORFAITS ANNUELS 19 435 385 19 774 630 20 991 797 1 217 167 6,16%

73115 PRODUITS DU FINANCEMENTDES ACTIVITES DESSR 628560 624 162,00 1 138 972,96 514 810,96 82,48%

73117 DOTATION ANNUELLEDE FINANCEMENT 65 586 880 65 313 042 85 431 249 20 118 207 30,80%

73118 DOTATIONS MIGAC 208 977 342 208 053 510 218 450 314 10 396 804 5,00%

7312 PRODUITS DES PRESTATIONS FAISANTL'OBJET D'UNETARIFICATION SPECIFIQUE 82 894 364 83 706 367 85 938 462 2 232 095 2,67%

7313 PARTICIPATIONS AU TITRE DES DETENUS 0 0 716 460 716 460 ns

7471 FONDS D'INTERVENTION REGIONAL (FIR) 32 319 743 32 919 030 36 975 991 4 056 961 12,32%

7722 LAMDA 600 000 600 000 1 928 511 1 328 511 221,42%

1 081 201 916 1 088 058 243 1 142 416 868 54 358 625 5,00%

TOTAL TITRE1

TITRE 1 PRODUITS VERSES PAR L'ASSURANCE MALADIE

(8)

 L’augmentation des recettes liées aux séjours +8,5M€;

 La hausse des produits issus des molécules onéreuses et des dispositifs +5,3M€;

 La dotation MIGAC augmente de +10,4M€: o Aide en trésorerie en AC : +4M€

o MERRI (financement des internes, des étudiants et des maîtres de stage) : +2,7M€;

o Dégel complémentaire : MCO : +2,6M€

o MIG G03 laboratoires (financement des actes hors nomenclature) : +1,4M€

o MERRI part Modulable - Dotation socle financement des activités de recherche : +2M€

o Dotation SAMU – SMUR : +0,3M€

o AC soutien à l’investissement prévision dans le cadre du Copermo : -2,2M€

 Les Forfaits +1,2M€ : +1M€ forfaits IFAQ, +0,16M€ forfait maladie rénale chronique 1ère année de versement ;

 La DAF psychiatrie : +19,8M€d’aide en trésorerie ;

 Les Recettes externes : +2,2 M€;

 Les Crédits FIR : +4M€ couvrant notamment le financement de postes d’assistants en formation, convention COSA, CRDN.

 Autres produits de l’activité hospitalière – Titre 2

Les recettes du titre 2 du compte financier sont en baisse par rapport à la prévision de l’EPRD après DM3 de - 0,7%, soit +0,7M€en lien avec l’évolution de l’activité.

 Autres produits – Titre 3

Les recettes constatées au compte financier sont supérieures à la prévision inscrite à l’EPRD en DM3 de +23 M€

(soit +13,7%). Les causes de cet écart sont principalement liées à l‘impact des écritures de clôture et des écritures réalisées dans le cadre de la certification des comptes.

Recettes titre 2 106 661 142 106 368 850 105 608 291 -1 052 851 -0,99% -760 559 -0,72%

Ecart CF/EPRD Ecart EPRD-DM

Recettes titre 3 167 218 656 168 692 104 191 793 286 24 574 630 14,70% 23 101 182 13,69%

Ecart CF/EPRD Ecart EPRD-DM

(9)

Les évolutions les plus significatives peuvent être classées en deux catégories :

 Impact clôture et certification

Les reprises sur provisions sont supérieures aux prévisions de +16M€par rapport à la DM3 ; par construction ne sont inscrites lors de l’élaboration de l’EPRD que les reprises relatives à la dépréciation des comptes de redevables et pour renouvellement des immobilisations. Les reprises sur provisions les plus significatives concernent :

o C.E.T : 2M€

o Créances irrécouvrables : 2M€

o TVA : 1,9M€

o Risques et charges sur emprunts : 1,5M€

o Indemnités ARE : 1,5M€

o Indus assurance maladies : 1,3M€

o Démolitions : 0,8M€

o Désamiantage : 0,8M€

o Litiges fournisseurs : 0,7M€

o Litiges du personnel : 0,6M€

o CAIH : 0,5M€

 Gestion courante

o Les produits exceptionnels augmentent de + 5,3 M€:

• +3,6 M€de titre réémis en hospitalisation,

• +0,6M€ taxe sur les salaires,

• +0,6M€protocole d’accord association ARI

• +0,5M€quote part des subventions versées au résultat ; o Variation des stocks +1,6M€;

EPRD DM CF 2019 Ecart CF/DM

ECART PREVISIONS REALISATIONS 70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES,MARCHANDISES ET

PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES (SAUF 7071, 7087 ET 709) 16 305 214,00 17 135 477,00 18 128 479,26 993 002,26 5,80%

7071 RETROCESSION DE MEDICAMENTS 35 878 726,00 35 878 726,00 34 403 723,53 -1 475 002,47 -4,11%

7087 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR CRPA 1 905 291,00 1 857 060,00 1 683 644,02 -173 415,98 -9,34%

74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 14 371 212,00 14 934 110,00 14 885 351,99 -48 758,01 -0,33%

75 PRODUITS DE GESTION COURANTE 21 895 171,00 22 561 820,00 23 229 979,13 668 159,13 2,96%

76 PRODUITS FINANCIERS 220 824,00 220 824,00 342 617,05 121 793,05 55,15%

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 17 451 389,00 17 542 421,00 22 843 664,78 5 301 243,78 30,22%

dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs 0,00 0,00 8 130,00 8 130,00 0,00%

dont 777 - quote-part des subventions virée au résultat de l'exercice 4 717 590,00 5 360 070,00 5 804 752,30 444 682,30 8,30%

78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 31 606 740,00 29 583 220,00 45 756 702,63 16 173 482,63 54,67%

79 TRANSFERTS DE CHARGES 0,00 9 788 000,00 9 838 000,00 50 000,00 0,51%

609 RRRO 320 652,00 462 945,00 303 228,66 -159 716,34 -34,50%

603 VARIATION DE STOCKS (CREDITS) 25 102 125,00 17 341 372,00 18 937 666,22 1 596 294,22 9,21%

REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS OU CHARGES SOCIALES (6419, 6429,

6459, 6479 ET 6489) 2 161 312,00 1 386 129,00 1 440 229,15 54 100,15 3,90%

167 218 656 168 692 104 191 793 286 23 101 182 13,69%

TITRE 3 AUTRES PRODUITS

TOTAL TITRE 3

(10)

2.1.2. Exécution budgétaire des dépenses Evolution des dépenses

 Charges de personnel – Titre 1

Le compte financier présente une baisse de -0,9% par rapport à la prévision à l’EPRD et de -0,2% par rapport à la prévision de la DM3 soit -1,7M€.

La trajectoire initiale a été corrigée en DM1 pour ajuster la base de construction de l’EPRD initial en fonction du compte financier définitif de l’exercice 2018 et des mesures non prises en comptes à l’EPRD.

Au niveau du personnel non médicalla correction de la base s’élève à -4,3M€, auquel sont venus s’ajouter la mise à jour des mesures du plan d’action 2019. A la fin de l’exercice, les dépenses de personnel non médical sont conformes à la prévision.

Au niveau du personnel médicalla correction de la base s’élève à -0,3M€, auquel sont venus s’ajouter la mise à jour des mesures du plan d’action 2019. En DM3 l’évolution favorable de ces dépenses a permis de baisser les crédits de -2M€. Cette évolution s’explique par un écart entre le réalisé des ETPR 2019 et le prévisionnel - 12 ETPR. L’intérim a fortement diminué entre 2018 et 2019 la moyenne des jours consommés est passée de 40 journées à 17 journées.

 Charges à caractère médical – Titre 2

L’exécution budgétaire des charges de titre 2 fait apparaître une augmentation par rapport aux prévisions initiales de 3,1% et de +0,05% soit +0,15M€par rapport à la DM3.

Dépenses 1 403 505 011 1 414 001 739 1 439 196 511 35 691 500 2,54% 25 194 772 1,78%

PERSONNEL NON MEDICAL 595 709 430 592 082 478 591 802 680 -3 906 750 -0,66% -279 798 -0,05%

PERSONNEL MEDICAL 215 436 944 213 448 598 212 071 328 -3 365 616 -1,56% -1 377 271 -0,65%

TOTAL PERSONNEL 811 146 374 805 531 076 803 874 008 -7 272 366 -0,90% -1 657 069 -0,21%

Dépenses titre 2 329 038 029 339 036 752 339 196 502 10 158 473 3,09% 159 750 0,05%

(11)

En DM1 les crédits ont été ajustés pour prendre en compte l’évolution des molécules onéreuses et des dispositifs médicaux implantables conformément à l’évolution des recettes. Cette évolution est liée à une augmentation des dépenses de molécules onéreuses de +7,5M€ portant plus particulièrement sur les anticorps monoclonaux Yervoy + 2 M€, le Keytruda + 2 M€, le Tecentriq +0,6M€, Nusinersen + 1,7 M€et à la progression les dépenses des DMI +1,5M€.

 Charges à caractère hôtelier et général – Titre 3

Le titre 3 connait une baisse de -0,7% soit -0,9M€par rapport à l’EPRD et de -1% soit -1,1M€par rapport à la DM3.

Dépenses titre 3 116 903 490 117 174 282 116 052 381 -851 109 -0,73% -1 121 901 -0,96%

L’évolution des dépenses de titre 3 est liée notamment à:

 Un impact RAM d’un montant de - 0,7M€;

 Une sous exécution des dépenses de chauffage -0,6M€;

 A une sous exécution des prestations de service à l’extérieur -1,3M€dont 1M€au titre des contrats d’assurances suite à la renégociation intervenue sur le contrat de responsabilité civile ;

 A une sous exécution des autres prestations relatives au traitement des déchets de – 0,3M€;

 Ces évolutions à la baisse sont atténuées par :

o une augmentation des dépenses de denrées alimentaires et de fournitures liées à la crise sanitaire qui a touché la cuisine centrale +1M€;

o au niveau des créances admises en non-valeur supérieur à la prévision de 1,1M€.

 Charges d’amortissements, de provisions, financières et exceptionnelles – Titre 4

Le compte financier présente un écart par rapport à la prévision à l’EPRD de +23% soit + 33,7M€ et par rapport à la DM3 de +21,74% soit +32 M€.

Dépensestitre 4 146 417 118 147 915 339 180 073 621 33 656 503 22,99% 32 158 282 21,74%

(12)

Cet écart s’explique principalement par l‘impact des écritures de clôture liées à la certification des comptes.

A l’EPRD ne sont pris en compte que la provision pour créances irrécouvrables et la provision pour renouvellement des immobilisations. La mise à jour annuelle des provisions au moment de la clôture de l’exercice représente une augmentation de +21M€ (nouvelles provisions pour risque d’indus des recettes TAA MO de +4,2 M€, franchises du contrat d’assurance en responsabilité civile +1 M€, provisions pour litiges fournisseurs et personnel +1M€, dépréciations pour créances irrécouvrables +2,5 M€, le C.E.T 2,9M€, les provisions pour risques et charges sur emprunts 2,1M€) ;

Les charges exceptionnelles augmentent de + 14M€suite à la comptabilisation de 6M€d’annulations de titres de recettes et de 8M€de dépenses au titre des prestations d’audit et de conseil ;

Enfin les charges financières diminuent de -1,5 M€, en lien avec la baisse de l’encours de la dette.

EPRD DM CF 2019 Ecart CF/DM Ecart CF/EPRD-DM

%

66 Charges financières 37 299 456 39 187 456 37 639 954 -1 547 502 -3,95%

67 Charges exceptionnelles 18 900 000 18 900 000 33 227 642 14 327 642 75,81%

675 dont 675 valeur comptable nette des éléments d'actifs cédés 0 0 95 357 95 357 0,00%

68 Dotations aux amortissements dépréciations et provisions 90 217 662 89 827 883 109 209 442 19 381 559 21,58%

Dont 68 Amortissements 59 504 922 61 409 297 58 918 588 -2 490 709 -4,06%

Dont 68 Provisions 30 712 740 28 418 586 49 622 041 21 203 455 74,61%

146 417 118 147 915 339 180 077 039 32 161 700 21,74%

TITRE 4 CHARGES D'AMORTISSEMENTS, DE PROVISIONS, FINANCIERES ETEXCEPTIONNELLES

TOTAL TITRE 4

(13)

2.2. ANALYSE DE L’EVOLUTION DES RECETTES ENTRE 2018 ET 2019

Le total des recettes s'élève à 1 439,8M€soit une évolution de +18 % par rapport à 2018. Le titre 1 représente 79% des recettes totales du budget H.

2.2.1. Evolution de l’activité

 Evolution de l’activité d’hospitalisation

L’analyse des données administrativesmontre une hausse de +3,55% des entrées et +0,8% des journées de l’activité MCO, par contre l’activité de psychiatrie est en baisse avec une diminution de -39,5% des entrées et de -3,7% des journées, il en est de même pour l’activité SSR avec -36,6% d‘entrées et -17,5% de journées.

RECETTES CRPP 2016 2017 2018 2019

TITRE 1 1 034 999 620 1 072 503 310 1 092 314 761 1 142 416 868

%évolution 1,83% 3,62% 1,85% 4,59%

Poids du titre 1 77,36% 78,43% 77,23% 79,34%

TITRE 2 107 496 350 101 432 847 104 874 109 105 608 291

%évolution 4,11% -5,64% 3,39% 0,70%

Poids du titre 2 8,03% 7,42% 7,42% 7,33%

TITRE 3 195 360 494 193 444 611 217 149 035 191 793 286

%évolution 25,52% -0,98% 12,25% -11,68%

Poids du titre 3 14,60% 14,15% 15,35% 13,32%

TOTAL TITRES 1 337 856 464 1 367 380 768 1 414 337 905 1 439 818 446

(14)

 MCO

 L'activité conventionnelle (O jour et + enregistrés sur UF conventionnelle) en hausse : +4369 entrées (+3,55%)

 L'activité temps partiel (UF estampillées chirurgie ambulatoire, Hôpital de jour et séances itératives) en hausse de +6764 séances (soit +3,81%) dont Médecine +3,07 % (+4799 séances), Chirurgie 7,19% (1189 séances) et Gynéco 16,4% (+776 séances).

 Le taux d’occupation : 87,4% (+0,5%)

 Le nombre de journées est en hausse : 0,8%

 La DMS est en baisse -0,16 : 5,66 jours en moyenne

 Psychiatrie

 L'activité conventionnelle est en baisse : -1727 entrées (-39,5%)

 l'activité temps partiel est en baisse : -2011 entrées (-7,21%)

 L'activité temps partiel est en augmentation: +3480 séances (+14,33%)

 Le taux d'occupation : 86,4% (+3%)

 La DMS est en hausse : 11 jours soit 29,74 jrs

 Le SSR

 L’activité est en baisse: - 148 entrées (35,66%)

 Le taux d'occupation : 93,3% (+5,5%)

 La DMS est en baisse : 12,04 jours soit 54,73 jrs

L’analyse des séjours montre que l’augmentation de l’activité, +3,6% de RSA est portée par les séjours de 0 jour qui augmentent de +9,4% et les séances qui connaissent une progression de +2,5%. L’hospitalisation complète quant à elle augmente de +1,5%.

Le Poids Moyens du Cas Traité (PMCT) est globalement en baisse de 2,1% sauf pour l’hospitalisation de 0 jour ou le PMCT augmente de 1,7% ce qui impacte le niveau des recettes.

(15)

L’activité d’HAD augmente de +10,2% en journées valorisées qui s’accompagne d’une hausse de la valorisation des séjours +1,6M€soit +53%.

 Evolution de l’activité externe

Les recettes externesprésentent comme en 2018 une évolution positive +3,5%, consécutive à une activité en hausse, aussi bien en consultations qu'en actes réalisés (CCAM+NGAP).

 Evolution de l’activité des urgences

L’activité des urgences connait une hausse de +1,4%. Le taux d'hospitalisation est de 18,4% en progression de 2,2%.

PMCT hors AME, SU et HAD

^* ²⁰¹⁸ ²⁰¹⁹ ^∆

PMCT hors séances 3 125€ 3 036€ -2,9%

dont PMCT hospit complète 4 346€ 4 293€ -1,2%

dont PMCT hospit 0 jour 817€ 831€ 1,7%

PMCT séances 338€ 338€ -0,3%

PMCT total 2 015€ 1 972€ -2,1%

* Recettes 100% T2A (hors coeff. de transition, hors taux de prise en charge AM) / nombre de RSA valorisés

HAD

²⁰¹⁸ ²⁰¹⁹ ^∆

Total valorisation Séjours 2 842 062€ 4 346 707€ 52,94%

GHT 2 801 610€ 4 307 404€ 53,7%

GHT AME 40 452€ 39 303€ -2,8%

(16)

2.2.2. Evolution des produits versés par l’assurance maladie – Titre 1

Les recettes de titre 1 progressent en 2019 +4,6% soit +50,1M€.

COMPTES LIBELLE 2018 2019 Ecart Evol %

73111 PRODUITS DE LA TARIFICATION 560 362 791 576 652 506 16 289 715 2,91%

73112 PRODUITS DES MEDICAMENTS FACTURES EN SUS DES SEJOURS 63 746 344 81 907 104 18 160 759 28,49%

73113 PRODUITS DES DISPOSITIFS MEDICAUX FACTURES EN SUS DES SEJOURS 30 528 267 32 285 503 1 757 235 5,76%

73114 FORFAITS ANNUELS 19 250 385 20 991 797 1 741 412 9,05%

73115 PRODUITS DU FINANCEMENT DES ACTIVITES DE SSR 852 704 1 138 973 286 268 33,57%

73117 DOTATION ANNUELLE DE FINANCEMENT 79 214 678 85 431 249 6 216 571 7,85%

73118 DOTATIONS MIGAC 218 498 637 218 450 314 -48 323 -0,02%

7312 PRODUITS DES PRESTATIONS FAISANT L'OBJET D'UNE TARIFICATION SPECIFIQUE 83 043 648 85 938 462 2 894 814 3,49%

7313 PARTICIPATIONS AU TITRE DES DETENUS 716 460 716 460 ns

7471 FONDS D'INTERVENTION REGIONAL (FIR) 35 111 619 36 975 991 1 864 373 5,31%

7722 LAMDA 1 705 688 1 928 511 222 822 13,06%

1 092 314 761 1 142 416 868 50 102 107 4,59%

TOTAL TITRE 1

(17)

 Les produits liés à l’activité

L’exercice 2019 connait une hausse du chiffre d’affaire lié à l’activité de +5,32% contre -0,17% en 2018.

L’activité valorisée en T2Aaugmente de +16 M€soit +2,9% contre -5M€soit -0,9% en 2018.

Cette hausse s’explique par :

 Une augmentation de +1,38% de la valorisation des séjours MCO, le nombre des séjours valorisés progresse de +10 253 soit +3,6% dont +1,5% sur l’hospitalisation complète (1291) ; +9,4% pour les séjours 0 jour (5114) et 2,5% pour les séances (1424) ;

 L’effet en année pleine de la réforme des transports +3,5M€;

 Un impact positif du produit à recevoir des séjours à cheval +3,4M€;

 Une forte hausse de l’HAD +55,7%.

Les recettes M.O et D.M.Isont en hausse en corrélation avec l’évolution des dépenses.

Les recettes des produits de l’activité externecontinuent de progresser +3,5% contre +7,2% en 2018.

Cette augmentation est liée à un effet prix du fait de la mise en œuvre à compter du 1/07/2019 des majorations applicables aux actes de consultation externes (CS+CSC+CF), soit entre 2 et 3 euros. Cela représente une augmentation de 9%.

Les recettes LAMDAde l’année s’élève à 1,9M€, en progression par rapport à 2018.

 Dotations et forfaits

Les crédits notifiésMIGAC s’élèvent à 227 M€ soit après comptabilisation des produits constatés d’avance (PCA) 218,5M€ montant équivalent à celui perçu en 2018,

Cette stabilité masque des évolutions différenciées :

 -8,4M€au titre de l’aide en trésorerie qui a été versée en DAF sur 2019 ;

 +4,2M€ au titre du projet de modernisation ;

 +1,4M€augmentation de la MIG RIHN (les dotations 2019 sont calculées à 60 % en fonction de la dotation théorique 2018, le reste de l’enveloppe étant réparti en fonction de l’activité 2018) ;

 +0,37 M€d’augmentation au titre du financement SAMU-SMUR ;

TITRE 1 ACTIVITE 2018 2019 ECART %

T2A 560 362 791 576 652 506 16 289 715 2,91%

M.O 63 746 344 81 907 104 18 160 759 28,49%

D.M.I 30 528 267 32 285 503 1 757 235 5,76%

A.C.E 83 043 648 85 938 462 2 894 814 3,49%

LAMDA 1 705 688 1 928 511 222 822 13,06%

TOTAL 739 386 738 778 712 085 39 325 346 5,32%

(18)

 +2M€ au titre de la MIG Merri (le score des publications est passé de 3,97 à 3,98 ; les inclusions de 4,16 à 4,30 ; le score enseignement baisse légèrement passant de 4,84 à 4,63 ; globalement la part de l’APHM baisse faiblement de 4,14% à 4,12%, mais la progression de 3,2% de la base à répartir qui passe de 1571M€à 1621M€ induit une augmentation de la dotation 2019) ;

 +2,6M€au titre du dégel supplémentaire sur les séjours pour un montant en complément du dégel 2019 de 4,2M€comptabilisé sur les comptes d’activité. En 2018 la totalité des crédits concernant le dégel ont été comptabilisés en TAA.

Il est à noter que des crédits 2021 ont été versés en 2020 en avance de phase pour un montant de 6,3M€

(Internes 3,3M€, PAMSU 1,9M€, Prime de risques urgences 1M€), et ont été comptabilisés en PCA.

Les crédits DAF psychiatrie et SSR notifiés s’élèvent à 85,7 M€, le montant comptabilisé après impact des produits constatées d’avance s’élève à 85,4M€contre 79,2 M€en 2018 soit une augmentation de 6,2M€.

Cette évolution s’explique par le montant de l’aide en trésorerie soit 19,8M€versé en intégralité sur la DAF alors qu’en 2018 seul une partie avait été versée sur cette dotation soit 13,5M€.

Lesforfaits urgences, greffes, prélèvements d’organes, et IFAQ représentent un montant de 21 M€en 2019 contre 19,2 M€en 2018 soit une progression de +9% (1,74 M€)

Cette évolution s’explique par :

 La hausse du forfait urgence +0,6 M€ consécutive à l’augmentation du nombre d’ATU constatée en 2018, base d’attribution des crédits pour l’exercice 2019 (+18 049) ;

 L’augmentation du forfait annuel de prélèvements d'organes : de +0,05 M€ soit +6,2% du fait de la revalorisation du forfait de base de 50 K€;

 Baisse du montant alloué au titre des forfaits annuels greffes : -0,3 M€soit -11%, financement lié au niveau d’activité de l’exercice N-1 ;

 1ère année du versement du forfait annuel maladie rénale chronique +0,1M€; Produits versés par l'assurance maladie ^{CF 2018} ^{CF 2019} ^ECART ^{Evol %}

Dont DAF PSY 53 562 401 53 646 840 84 439 0,16%

Dont DAF SSR 5 272 772 5 111 742 -161 030 -3,05%

Dont UHSA 6 844 240 6 844 240 0 0,00%

Dont aides 13 535 265 19 828 427 6 293 162 46,49%

TOTAL DAF 79 214 678 85 431 249 6 216 571 7,85%

Produits versés par l'assurance maladie CF 2018 CF 2019 ECART Evol %

Forfait annuel urgences 15 151 007 15 766 419 615 412 4,06%

Forfait annuel prélèvement d'organes 654 630 695 830 41 200 6,29%

Forfait annuel greffes 2 820 017 2 502 650 - 317 367 -11,25%

Forfait annuel maladie rénale chronique - 166 000 166 000 ns

IFAQ 624 132 1 860 898 1 236 766 198,16%

TOTAL 19 249 786 20 991 797 1 742 011 9,05%

(19)

 Forfait IFAQ «incitation financière à l’amélioration de la qualité» : +1,2M€, en 2019 l’enveloppe nationale est multiplié par 4 (l’augmentation des crédits alloués à la qualité en 2019 au niveau nationale s’élève à 200M€ contre 50M€en 2018), financée par transfert de crédits depuis les enveloppes tarifaires.

Les crédits notifiés enFIRs’élèvent à 37,7 M€.

Après comptabilisation des produits constatés d’avance, ils sont portés à 36,9 M€en hausse par rapport à 2018 +1,9M€, du fait notamment :

 De la progression du crédit poste assistant en formation +0,8M€;

 De la nouvelle enveloppe intéressement CAQES +0,27M€;

 De la revalorisation de l’enveloppe CLACT ergologie +0,2M€;

 De l’augmentation du financement des carences ambulancières +0,2M€ en lien avec les dépenses constatées en n-1 ;

 CRDN-AREDEMAG : +0,25M€ (prise en compte du dépistage de 6 maladies néonatales et 83K€surdité).

2.2.3. Autres produits de l’activité hospitalière : Produits sur patients et tiers payants - Titre 2 Les recettes de titre 2 sont en hausse de +0,7%.

Cette évolution s’explique par:

 Une augmentation de +2,27% des produits de l’hospitalisation complète et de +6,69% des produits en hospitalisation incomplète, à corréler avec l’évolution de l’activité +0,8% en journées soit 5396 journées de plus et les séjours +7829 ;

 Une augmentation des recettes en lien avec l’activité externe du fait notamment de la mise enœuvre des majorations applicables aux actes de consultation externes (CS+CSC+CF), soit entre 2 et 3 euros depuis le 1er juillet 2020 ;

 De la baisse des recettes relative à la prise en charge des patients étrangers.

COMPTES LIBELLE 2018 2019 ECART Evol %

7321 PRODUITS DE LATARIFICATION EN HOSPITALISATION COMPLETENON PRIS EN CHARGEPAR L'ASSURANCE MALADIE 33 500 691 34 261 557 760 866 2,27%

7322 PRODUITS DE LATARIFICATION EN HOSPITALISATION INCOMPLETENON PRIS EN CHARGEPAR L'ASSURANCE MALADIE 4 151 663 4 429 378 277 716 6,69%

7323 PRODUITS DE LATARIFICATION EN HOSPITALISATION ADOMICILE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCEMALADIE 99 898 131 648 31 750 31,78%

7324 PRODUITS DES PRESTATIONS FAISANTL'OBJET D'UNETARIFICATION SPECIFIQUENON PRIS EN CHARGEPAR L'ASSURANCE MALADIE 15 182 409 15 667 342 484 934 3,19%

7327 FORFAIT JOURNALIER 14 755 959 14 635 862 -120 097 -0,81%

733 PRODUITS DES PRESTATIONS DELIVREES AUX PATIENTS ETRANGERS 30 582 070 30 177 248 -404 822 -1,32%

734 PRESTATIONS EFFECTUEES AU PROFITDES MALADIES OU CONSULTANTS D'UN AUTREETABLISSEMENT 5 625 814 5 357 812 -268 002 -4,76%

735 PRODUITS ALACHARGEDEL'ETAT, COLLECTIVITES TERRITORIALES ETAUTRES ORGANISMES PUBLICS 975 606 947 443 -28 163 -2,89%

104 874 109 105 608 291 734 182 0,70%

TOTAL TITRE 2

(20)

2.2.4. Recettes subsidiaires - Titre 3

Les recettes de titre 3 sont en baisse de -25M€soit -11,68%.

Les principales évolutions sont les suivantes :

 Baisse des reprises de provisions : -20,2M€:

 Provision pour renouvellement des immobilisations -12,4M€

 Provision pour créances irrécouvrables -8,4M€

 Les subventions d’exploitation : -5,7M€:

 Comptabilisation de la subvention relative à la mise enœuvre du projet européen SAFE CARE 5,6M€en 2018.

 Baisse de la rétrocession : -2M€:

 Baisse du nombre de patients hépatite C et vente de traitement en ville ;

 Baisse du coût des anti- rétroviraux suite au recours aux génériques ;

 Biotine (Sclérose en plaque) mise à disposition des patients gracieusement.

 Vente de produits : +2,4M€

 Augmentation des recettes relatives à la Majoration chambres particulières dans le cadre de la mise enœuvre du CREF +2,1M€;

 Augmentation des recettes de mise à disposition +0,3M€.

 Variation des stocks : +1,6M€

 Baisse des produits exceptionnels et transferts de charges de -1,6M€, cette baisse s’explique notamment par :

 Réémission de titres d’hospitalisation : +3,6M€

COMPTES LIBELLE 2018 2019 ECART EVOLUTION

70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES,MARCHANDISES ET PRODUITS DES

ACTIVITES ANNEXES (SAUF 7071, 7087 ET 709) 15 770 993,26 18 128 479,26 2 357 486,00 14,95%

7071 RETROCESSION DE MEDICAMENTS 36 450 365,16 34 403 723,53 -2 046 641,63 -5,61%

7087 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR CRPA 1 857 060,67 1 683 644,02 -173 416,65 -9,34%

74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 20 600 399,99 14 885 351,99 -5 715 048,00 -27,74%

75 PRODUITS DE GESTION COURANTE 22 561 819,62 23 229 979,13 668 159,51 2,96%

76 PRODUITS FINANCIERS 356 675,24 342 617,05 -14 058,19 -3,94%

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 24 007 028,40 22 843 664,78 -1 163 363,62 -4,85%

dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs 32 557,00 8 130,00 -24 427,00 ns

dont 777 - quote-part des subventions virée au résultat de l'exercice 4 498 711,81 5 804 752,30 1 306 040,49 29,03%

78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 65 990 246,81 45 756 702,63 -20 233 544,18 -30,66%

79 TRANSFERTS DE CHARGES 10 364 000,00 9 838 000,00 -526 000,00 0,00%

609 RRRO 462 944,78 303 228,66 -159 716,12 -34,50%

603 VARIATION DE STOCKS (CREDITS) 17 341 372,41 18 937 666,22 1 596 293,81 9,21%

REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS OU CHARGES SOCIALES (6419, 6429, 6459, 6479 ET

6489) 1 386 128,79 1 440 229,15 54 100,36 3,90%

217 149 035 191 793 286 -25 355 749 -11,68%

TOTAL TITRE 3

(21)

 Baisse des recettes fiscales -3,6M€ (Encaissement en 2018 d’une recette exceptionnelle de TVA de 3,6M€faisant suite au dépôt d’une demande de remboursement de TVA auprès des services fiscaux suite à l’audit fiscal mené sur les exercices 2014 et 2015) ;

 Contrepassation du produit à recevoir 2018 TVA 2016 -1,9M€

 Quote part des subventions +1,3M€

 Transfert de charges -0,5M€

(22)

2.3. ANALYSE DE L’EVOLUTION DES DEPENSES ENTRE 2018 ET 2019

Le total des dépenses s'élève à 1 439,2M€soit une augmentation de +32M€, +2,31% par rapport à 2018.

2.3.1 Dépenses de personnel – Titre 1

Le titre 1 relatif aux charges de personnel s’élève à 803M€, soit une augmentation de +8,6M€, +1,09% par rapport à 2018.

 Les dépenses de personnel médical

Les dépenses de personnel médical s’élèvent à 212M€, ce qui représente une augmentation de +1,24%.

L’évolution des dépenses s’explique à la fois par l’impact des mesures nationales réglementaires (plan attractivité notamment), et par l’impact de recrutements réalisés, essentiellement sur crédits fléchés (+33ETP hors étudiants et internes). Ainsi, hors opérations ciblées, l’ETPR diminuent de -12,47 ETPR par rapport à 2018.

DEPENSES CRPP 2016 2017 2018 2019

TITRE 1 785 955 843,24 790 640 055,76 795 224 350,63 803 874 007,44

%évolution 1,16% 0,60% 0,58% 1,09%

Poids du titre 1 56,97% 58,16% 56,53% 55,86%

TITRE 2 320 693 779,90 321 174 469,22 320 218 319,07 339 196 502,01

%évolution 2,61% 0,15% -0,30% 5,93%

Poids du titre 2 23,25% 23,63% 22,76% 23,57%

TITRE 3 131 480 804,74 102 038 657,71 116 156 665,38 116 052 380,53

%évolution 20,94% -22,39% 13,84% -0,09%

Poids du titre 3 9,53% 7,51% 8,26% 8,06%

TITRE 4 141 355 458,99 166 509 492,15 175 080 532,62 180 073 621,03

%évolution -2,68% 17,79% 5,15% 2,85%

Poids du titre 4 10,25% 12,06% 12,45% 12,51%

TOTAL TITRES 1 379 485 887 1 380 362 675 1 406 679 868 1 439 196 511

2017 EVOL % 2018 EVOL % 2019 ECART EVOL %

PERSONNEL MEDICAL 201 977 258 4,43% 209 463 691 1,86% 212 071 414 2 607 723 1,24%

PERSONNEL NON MEDICAL 588 662 798 0,11% 585 760 660 0,17% 591 802 594 6 041 934 1,03%

TOTAL PERSONNEL 790 640 056 1,16% 795 224 351 0,60% 803 874 007 8 649 656 1,09%

PERSONNEL MEDICAL 201 977 258 4,43% 209 463 691 3,71% 212 071 414 2 607 723 1,24%

(23)

 Evolution des mesures règlementaires (effets prix)

L’impact des mesures règlementaires représente une augmentation de la masse salariale de 1,8M€dont : o GVT 0 ,4% et effet Noria +0,5M€

o Plan d'attractivité tarif TTA +0,5M€

o Plan attractivité PECH +0,4M€

o Plan attractivité tarifs des astreintes +0,2M€

o Indemnité forfaitaire hébergement +0,2M€

 Evolution des effectifs

Le nombre moyen annuel d’ETP (séniors et juniors) a augmenté de 1,7 % entre 2018 et 2019 passant de 4210 ETP à 4281 ETP soit +71 ETPR.

o Les praticiens séniors

Globalement les ETP séniors ont augmenté de 2,5% soit (30 ETP). L’augmentation concerne exclusivement des recrutements réalisés sur des crédits affectés à des mesures ou projets particuliers pour un total de +42,05 ETP qui se répartissent de la manière suivante :

• +32,92 ETPR sur crédits fléchés dont 3 ETP au titre de la DAF psychiatrie, 3 ETP au titre des MIGAC, 19,5ETP pour ASTP, 7,35 ETP pour les CRMR et 0,41ETP pour l’UHSA

• + 4,33 ETPR au titre des projets nouveaux

• +4,80 ETP dans le cadre de la mise enœuvre des 39 h aux urgences

A périmètre constant on constate que les ETPR 2019 ont diminué de -12 ETPR, conformément à la politique de non renouvellement systématique des contrats inférieurs à 4 vacations et de redéploiement pour des postes d’assistants ou de praticiens contractuels.

o Les praticiens juniors :

L’augmentation du nombre d’internes, en moyenne 11 internes supplémentaires, résulte de l’augmentation du numerus clausus.

 Les dépenses d’intérim et de mise à disposition baissent de -0,5M€

L’intérim a fortement diminué entre 2018 et 2019 la moyenne des jours consommés est passée de 40 journées à 17 journées par mois.

De même, les dépenses de mise à disposition du personnel sont en baisse. Cette diminution est liée à l’impact du rattachement de charge des factures 2018 qui n’ont pas été régularisées en 2019 pour le personnel mis à disposition (facturation par le CH d’Aubagne des mises à disposition à titre gratuit, facturation de la PET pour toutes les conventions avec le CH d’Avignon).

Catégories ETP moyen 2018 ETP moyen 2019 ECART EVOL %

Séniors 1191 1221 30 2,52%

Juniors 3019 3060 41 1,36%

Total 4210 4281 71 1,69%

Dont internes 1394 1405 11 0,79%

(24)

 Les dépenses de personnel non médical

Les dépenses de personnel non médical s’élèvent à 591,8 M€, ce qui représente une augmentation de 6M€

soit +1,03% par rapport à 2018. Cette évolution s’explique principalement par l’impact des mesures réglementaires.

 Impact des effets prix

Parmi les impacts les plus importants on peut noter :

o Effet 2019 des mesures 2018 dont PPCR : + 3,2M€

o Augmentation du SMIC au 01/01/2019: +0,7M€

o Impact GVT : +2,3M€

o Mises en stage AAH ASH AEQ : +0,22M€

o Entrée en vigueur de nouvelles grilles indiciaires pour certains personnels de rééducation au 01/01/19 : 59K€

o Reclassement des personnels socio-éducatifs de cat B en cat A au 01/02/19 : + 59K€

o Reclassement des cadres socio-éducatifs au 01/02/19 :11K€

 Evolution des effectifs

Les effectifs moyens rémunérés en 2019 s’élèvent à 12 047 ETPR contre 12 066 ETPR en 2018 (hors contrats particuliers et apprentis) soit -19 ETPR par rapport aux effectifs moyens de 2018. Cette évolution s’explique par :

o L’effet en année pleine sur 2019 des évolutions de périmètre de 2018 soit +9,7 ETPR (UHSA +4,8 ETPR, CRDN +1,3 ETPR, UHCD pédiatrique +3,6 ETPR) ;

o Les recrutements liés aux opérations nouvelles 2019 soit +62 ETPR principalement liées :

• La mise en service de la réanimation hôpital nord : +23 ETPR ;

• Le déploiement des urgences psychiatrique qui représente : + 6,3 ETPR ;

• Renforcement des équipes du SAMU au niveau des ARM et des IDE : 9 ETPR ;

• ARI : +4,3 ETPR ;

• Renforcement de la direction de la recherche : +3,9 ETPR ;

• Enœuvre de la direction de la transformation : + 3,9 ETPR ;

• Mise neœuvre du projet RHU Pioneer : 3 ETPR.

o La mise en œuvre des mesures CREF notamment sur les secteurs administratifs, techniques et médico techniques soit -93,7 ETPR

• Projet biogénopole : -15 ETPR ;

• Pôle imagerie : 8 ETPR ;

• Direction des services Techniques : -13 ETPR ;

• Le secteur logistique PFL + Direction des achats : -10 ETPR ;

• Direction des services numériques : -12,4 ETPR ;

• Services administratifs : - 32 ETPR.

 Augmentation des dépenses d’intérim +0,4M€

PERSONNEL NON MEDICAL 588 662 798 1,15% 585 760 660 -0,49% 591 802 594 6 041 934 1,03%

(25)

2.3.2 Dépenses à caractère médical et pharmaceutique (titre 2)

Les dépenses médicales et pharmaceutiques s’élèvent à 339M€contre 320M€en 2018, soit une augmentation de +5,9%.

 Les dépenses de produits pharmaceutiques

Les dépenses de produits pharmaceutiques connaissent une hausse de +12M€soit +9% :

On constate les tendances contrastées :



Une baisse du volume de la rétrocession qui passe de 35M€ à 33M€ soit -2M€ liée à la diminution du coût de certaines molécules (cf paragraphe de l’évolution des recettes de rétrocession) ;



Une stabilité de la consommation intra GHS des médicaments ;



Une hausse des dépenses de molécules onéreuses +11M€ soit +20% (dont Anticorps monoclonaux Yervoy + 2 M€, Keytruda + 2 M€, Tecentriq +0,6M€, Nusinersen + 1,7 M€) ;



Une augmentation de la consommation des ATU +3M€ soit +48% qui s’explique notamment par la prise en charge de 8 patients sous Patisiran soit + 1,8M€ dans le cadre du traitement de l’amylose à transthyretine héréditaire ; de 5 patients sous Cerliponase soit +1,4M€ pour le traitement des céroïdes-lipofuscinoses neuronales.

DEPENSES MEDICALES ET

PHARMACEUTIQUES 321 174 469 2,54% 320 218 319 -0,30% 339 196 502 18 978 183 5,93%

COMPTES LIBELLE 2018 2019 ECART EN

MONTANT ECART %

602111 SPEC PHARM AVEC AMM NON MENTION.LI 45 452 300 41 305 428 -4 146 872 -9,12%

dont rétrocession 21 105 328 16 161 793 -4 943 534 -23,42%

602112 SPEC PHARM AMM NON MENTION.LISTE RA 3 370 345 3 566 724 196 379 5,83%

602121 SPEC PHARM AMM SUR LISTE HORS RADI 65 994 124 78 224 923 12 230 799 18,53%

dont rétrocession 10 904 040 11 827 027 922 987 8,46%

602122 SPEC PHARM AMM LISTE RADIO PH 0 0 0

60213 SPECIALITES PHARMACEUTIQUES SOUS AT 9 271 098 12 694 092 3 422 995 36,92%

dont rétrocession 2 981 197 3 386 042 404 845 13,58%

60216 FLUIDES ET GAZ MEDICAUX 1 311 827 1 201 770 -110 056 -8,39%

60217 PRODUITS DE BASE 222 516 247 862 25 346 11,39%

602181 PLANTES MEDICINALES 10 157 8 126 -2 031 -20,00%

602182 PRODUITS POUR STERILISATION 286 242 279 848 -6 394 -2,23%

602183 ALIMENTS DIETETIQUES A DES FINS MED 369 402 332 952 -36 450 -9,87%

dont rétrocession 88 362 60 699 -27 663 -13,79%

602184 SPECIALITES PHARM.A USAGE DENTAIRE 36 108 17 721 -18 387 -50,92%

602185 SOLUTES MEDICAMENTEUX 5 879 510 6 460 255 580 745 9,88%

dont rétrocession 0 1 601 814 1 601 814 -13,79%

602186 SOLUTES DE DIALYSE 405 810 408 592 2 783 0,69%

132 609 439 144 748 294 12 138 855 9,15%

TOTAL DEPENSES DES DEPENSES PHARMACEUTIQUES

(26)

 Produits à usage médical

Les achats de produits à usage médical connaissent une progression de +4,8M€soit +5,1%.

Cette évolution est liée :



A la forte progression des dispositifs médicaux +2M€ soit 5,68%, notamment au niveau des activités de cardiologie interventionnelle et de Chirurgie vasculaire +1,8 M€ (Valves mitraclips, les valves cardiaques biologiques + 22 %, les stimulateurs et défibrillateurs cardiaques, endoprothèses aortiques, Heartmate) ainsi qu’au niveau de la traumatologie et de l’orthopédie + 0,4M€.



A une augmentation des dépenses des dispositifs médicaux implantables remboursés en supplément des GHS (+2,7M€). Ces dépenses supplémentaires sont compensées par une hausse des recettes de DMI.

 Fournitures médicales

Les dépenses de fournitures médicales ont progressé en 2019 de +2M€, soit +2,87%.

Les évolutions les plus notables concernent :



La baisse des produits sanguins -0,2M€ ;



La hausse des dépenses de réactifs de laboratoire de +1,5M€ dont 1M€ sur le pôle infectieux en lien avec une hausse de l’activité +1 648 401 de B par rapport à 2018 et +0,6M€ sur le pôle biologie dans le cadre de la mise en

œuvre de nouveaux

projets et notamment l’intégration de l’ARREDEMAG.

MONTANT ECART %

602210 LIGATURES ET SONDES 5 382 648 5 239 655 -142 993 -2,66%

602211 PANSEMENTS 5 813 500 6 045 785 232 285 4,00%

602212 PETIT MAT. MEDICO-CHIRURGICAL NON STERILE 2 948 417 3 143 773 195 356 6,63%

602221 DISPOSITIFS MED D'ABORD PARENTERAL 4 043 533 4 234 607 191 074 4,73%

602222 DISPOSITIFS MED D'ABORD DIGESTIF 1 373 425 1 417 331 43 907 3,20%

602223 DISPOSITIFS MED D'ABORD GENITO URIN 1 360 503 1 475 527 115 024 8,45%

602224 DISPOSITIFS MED. D'ABORD RESPIRAT. 1 890 140 1 855 379 -34 761 -1,84%

602225 AUTRES DISPOSITIFS MED. D'ABORD 4 970 873 5 213 614 242 740 4,88%

60223 MAT. MEDICO-CHIRURGICAL A USAGE UNIQUE STERILE 18 421 781 19 468 081 1 046 300 5,68%

60224 FOURNITURES POUR LABORATOIRES 941 155 1 166 128 224 973 23,90%

60225 FOURNITURES POUR IMAGERIE MEDICALE 0 0 0

602261 D.M.I FIGURANT SUR LA LISTE 30 794 329 33 489 268 2 694 939 8,75%

602268 AUTRES APPAREILS ET FOURNITURES DE 13 274 834 13 477 596 202 762 1,53%

60227 FOURNITURES POUR DIALYSE 1 689 390 1 563 517 -125 874 -7,45%

60228 AUTRES FOURNITURES MEDICALES 827 908 782 113 -45 794 -5,53%

93 732 436 98 572 375 4 839 939 5,16%

TOTAL DEPENSES DM

MONTANT ECART %

60661 PRODUITS SANGUINS 8 998 385 8 804 513 -193 872 -2,15%

60662 PETIT MATERIEL 6 193 922 6 056 317 -137 605 -2,22%

60663 PRODUITS D'ORIGINE HUMAINE 529 140 521 888 -7 251 -1,37%

60664 FOURNITURES POUR LABORATOIRES 22 577 956 24 145 433 1 567 477 6,94%

60665 FOURNITURES POUR IMAGERIE MEDICALE 21 555 27 165 5 610 26,03%

60668 FOURNITURES DIVERSES 566 304 446 278 -120 025 -21,19%

38 887 262 40 001 594 1 114 332 2,87%

TOTAL DEPENSES DES DEPENSES FOURNITURES MEDICLES

(27)

 Sous-traitance à caractère médical

Ce compte connaît une augmentation des dépenses de 0,4M€, soit +1,8% lié notamment à l’augmentation du nombre de carences ambulancières pris en charge par le SDIS et le BMP : +0,3M€.

2.3.3 Dépenses hôtelières et générales (titre 3)

Les charges à caractère hôtelier et général s’élèvent à 116M€ soit -0,1% par rapport à 2018, corrigé des écritures des créances irrécouvrables sur les 2 exercices et de l’écriture relative au projet européen SAFE CARE pour l’exercice 2018 le montant passe de 116M€à 102M€en 2018 et de 116M€ à 106M€en 2019 soit une hausse de +4,6%.

Les principales évolutions des dépenses hôtelières et générales sont décrites ci-dessous :

 Dépenses alimentaires augmente +0,9 M€

 Les dépenses d’alimentation sont en hausse de +0,7M€ du fait de la crise sanitaire qui a touché la cuisine centrale. Cette augmentation concerne des achats spécifiques de produits finis.

 Achats de fournitures non stockables sont en hausse +0,6M€

 Augmentation du prix de l’électricité suite à la mise enœuvre du nouveau marché UNIHA soit +1,1M€, compensée par une moindre consommation de gaz en 2019 générant une économie de -0,53M€. L’AP-HM a par ailleurs bénéficiée du remboursement partiel de la TICGN pour un montant de 0,27M€venant en déduction des dépenses réalisées.

 Fournitures hôtelières et ateliers : +0,3M€

 Les dépenses de prestations à l’extérieur varient de +0,4M€

 Redevances de crédit-bail biomédical en augmentation de +0,2M€suite au démarrage de la LOA sur le matériel de radiothérapie de Timone fin juillet 2019 ;

 Redevances PFL : +0,2M€.

 Les dépenses des autres prestations à l’extérieur progressent de 3,7M€soit 12%

 Augmentation des dépenses de transport suite à la mise en œuvre de la réforme du financement des transports des patients dont la charge a été transférée pour partie de l’assurance maladies aux établissements de santé (Art 80) : +2,5M€;

MONTANT ECART %

6111 SOUS-TRAITANCEA CARACTERE MEDICAL 23 239 355 23 665 042 425 686,59 1,83%

DEPENSES HOTELIERES ET GENERALES 102 038 658 20,94% 116 156 665 13,84% 116 052 381 -104 285 -0,09%

DEPENSES HOTELIERES ET GENERALES hors créances

irrécouvrables et contrat Européen SAFE CARE 96 000 847 -1,97% 101 903 570 -1,97% 106 542 647 4 639 077 4,55%