L'impact des mouvements sociaux sur les politiques publiques: quelques réflexions théoriques et méthodologiques

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Reference

L'impact des mouvements sociaux sur les politiques publiques:

quelques réflexions théoriques et méthodologiques

GIUGNI, Marco

GIUGNI, Marco. L'impact des mouvements sociaux sur les politiques publiques: quelques réflexions théoriques et méthodologiques. In: Lilli Monteventi Weber, Chantal Deschenaux et Michèle Tranda-Pittion. Campagne-ville: Le pas de deux. Enjeux et opportunités des recompositions territoriales . Lausanne : Presses polytechniques et universitaires romandes, 2008. p. 157-166

Available at:

http://archive-ouverte.unige.ch/unige:112905

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Matgré leurs limites, les exemptes présentés permettent de poser fhy- pothèse que, face

à

l'échec des instruments traditionnels

de

lutte ^contre l'étalement urbain, [a réalisation de t'objectif de I'utilisation mesurée du sol passe par

[a

mise en æuvre de stratégies qui associent les intérêts ^des espaces bâtis

et

non bâtis. Ces démarches intégratives sont ^{peut-être [a} cté du renouvellement des pratiques d'aménagement en Suisse.

Bibtiographie

ARE-OFFICE FÉDERAL DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL, 2005. Ropport 2005 sur Ie

développement territoriaL Berne: ODT.

BERTRAND N., SOUCHARD N., ROUSIER N., MARTIN S., MICHEELS M-C., 2006. Quette contribution de lagriculture périurbaine à [a construction des nouveaux territoi- res: consensus ou tensions, Revue d'Economie Régionole et Urboine,

n'

3, ^pp.

330-348.

CPRE, i994. Urbon Footprints. London: CPRE.

CPRE, 1998. Going to ^lown. London: CPRE.

CPRE, 1999. Room to live, Ploces for People. London: CPRE.

DUBOIS-TAINE C. et al., 2004. From Helsinki

to

Nicosio: Eleven Cose Sudies ^ond Synthesis. Paris: PUCA and COST C10.

HALL P., GRACEY H., DREWETT R., THOMAS R., 1973. The contoinment of urbon En-

glond, vol.2. London: Georges A[[en and Unwin Ltd.

JOERCENSEN J. 2004. Copenhagen: Evolution of the Finger Structurea. ln: Dubois-

'

Taine C. (dir). From Helsinki to Nicoslo: Eleven Cose Studles ond Synthesis. Paris:

PUCA et COST C10, pp. LB7-197.

LOWE P., MURDOCH J., 2003. The preservationist Paradox: modernism, environmen- talism and the Potitics of spatial Division. Tronsactions of the Institute of ^British

Geogrophers,'n" 28, pp. 318-332.

MATLESS D., i998. Londscope ond Englishness. London: Reaktion book Ltd.

MURARD 1., FOURQUET F. (eds), 2004. Lo noissonce des villes nouvelles, onotomie d'une décision 0.961-L969. Paris: Presses Ponts et Chaussées.

PEISSEL G, 2004. Y grenoblois, <gestion conceftée>: [a nature en partage. Urbo- nisme, n" 338, pp 56-58.

PRO NATURA. 2005. Point de vue: milieu bôti et poysoge. Bâle: Steud[er Press.

SALOMON CAVIN J., 2006. La vi[[e au secours de [a campagne: [a politique urbaine d'une organisation de protection de l'Angleterre rurate. Espoces et Sociétés !26:

pp. 14i-158.

RAFFESTIN C., 1986. Eléments pour une théorie de [a frontière. Diogène L34:3-21'.

TERRES EN VILLES, 2006. Agricutture et SCOT. A [a recherche des bonnes ^pratiques.

Compte-rendu des ateliers de Toulouse, 29 novembre 2005. Angers (14 mars 2006).

156

L'impact des mouvements sociaux sur les

politiques publiques: quelques _réflexions théoriques et méthodologiques

MnRco Gruovr

Le problème

Les mouvements sociaux,

et tout

particulièrement

les

mouvements écotogistes, sont-ils

à

même d'influencer' [es décisions poriiiquu,

en

ma-

tière d'environnement? Autrement

dit,

ont-ils

un

impact 'sur

[es ^potitiques publiques,

et tout

particurièrement

sur

tes potitiques environnerientales?

Lonsroerons, pour commencer, quelques épisodes significatifs en des lieux

et des époques différentes.

.

Premier épisode. Au début des années 19g0, une vague de contesta- tionpacifiste _se. ce, soulèvement populaire, sans précédent a traversé qui parvint t'Europe entière,

à

mobiliser piusieuls

/comprii

centaines^{[a Suis-} 0e, mrluers de-personnes, protestait contre

[a

doubte àécision de t,orAN

\oecembre

r9/9), de

poursuivre

les

négociations avec

te

btoc

du

^pacte de Varsovie concernant ta démilitarisatiàn de

l'rurofe

"i-Lu-àêurmement nucléaire tout. en ^procédant au déploiement de misiites de croisière dans t-es pays membres du Traité. Matgré cette opposition farouche, les missiles furent instatlés, mais furent enlevés quelques'années plus tara, notamment suite

au

réchauffement des relations potitiques internationalés, _intervenu entre-temps.

,,

.De.uxiiyte épisode, d'une autre nature. Nous avons encore

tous

à t.espnt [e démantèlement des régimes autoritaires du <socialisme rée[> de ['Europe de t'Est intervenu au tournant des années 1980-19g0. En revanche, ce qui

a

été vite oublié c'est l'impressionnante foule qui s;etait Jéversée dans les rues

en

1989

et

qui, peut-être, avait contribué

à [a

chute de ces régimes, en pafticulier en Union Soviétique. c'est ce que lertàins ont appeté [a <révolution de velours>

et

qui,

du

moins

à

première vue,

a

eu un impact décisif sur [a suite des événements.

Troisième épisode, ptus timité dans te ^temps, dans ^l'espace

et

dans

sa portée. Pendant t'été 1995, [a compagnie pétroLière néerlandaise Shell annonça son intention

de

détruire

[a

plateforme Brent Spar,

en

mer ^du Nord,

tar

devenue inutitisabte.

cette

décision provoqua une réaction ^im- médiate de ta part de ^groupes environnementalistes,

tout

particulièrement Greenpeoce qui, craignant un désastre écologique, appetèrent

au

boycott des produits Shell pàrtout dans

[e

monde. Cet appel, pris au sérieux ^par beaucoup de consommateurs, conduisit

à

une baisse importante des ^ven- tes de [a compagnie dans les jours suivants, surtout en Altemagne. Préoc- cupée par ta chJte des ventei

et

par

[a

mauvaise image qu'elle était ^en train de se forger, [a compagnie abandonna [e projet'

Quatrième

et

dernier épisode, ptus proche dans

[e

temps'

Au

^prin- temps 2006, [a scène potltique française a été caractérisée par une impor-

tante mobilisation conire l'article rétatif au <Contrat Première Embauche>

(CPE) proposé

par ie

gouvernement dans

[e

cadre

du

projet

de loi

sur t'égatité des chances. Cet articte, visant

à

améliorer les chances des ^jeu- ne"s d'obtenir un travail introduisait une dérogation dans [e droit du ^travail consistant

à

instituer une période d'essai

de

deux

ans

durant laque[[e l'employeur pourrait licencier son salarié sans motif, par ^simpte lettre ^re-

.orr*de".

L'accroissement de ta ^précarité qui en aurait découté était ^te principat motif d'opposition. cette dernière se manifesta notamment par ^de nombreuses grèves universitaires et [a descente dans les ^rues de centaines

de

mittiers dé ^jeunes. Le gouvernement

fit

marche arrière

et

^abandonna

t'article incriminé. La toi fut donc modifiée en supprimant [e point qui faisait l'enjeu de [a protestation.

Que nous apprennent

ces

épisodes quant

à

^t'impact-

^des

^mouve-

ments sociaux sur les potitiques pubtiques,

en

particulier? Premièrement,

les

résuttats

de ta

mobitisaiion

des

mouvements sociaux peuvent ^être très différents,

et ce

indépendamment

de

t'intensité

et de [a

^{portée de}

la

mobitisation. Deuxièmement, [es stratégies

ou,

pour utiliser

un

terme moins imprégné de volontarisme, les formes d'action qui ^{peuvent amener}

les

mouveméntt

à

avoir

un

impact sont

très

variées. Troisièmement, ^si tes modalités de l'actlon sont différentes, les cibtes [e sont parfois ^aussi, même

si

l'Etat national demeure

ta

cibte privitégiée des mouvernents ^so-

liur"

ur.lourd'hui llmig

et

Tarrow, 2001]. Quqtrièmement, l'évaluation ^de t'impact

â", rouu"re'nts

sociaux varie seton l'horizon temporel ^considéré' cinquièmement, même lorsque l'issue de^ta contestation sembte ^évidente

et

univoque (boycott de Greenpeace

ou

CPE) rien ne nous ^autorise

à

ex-

iLui" ^qud d'autés facteurs puissent avoir ^produit

-

^{ou du moins contribué}

à p-àri* -

^t'effet

"r.orpié.

^Ce[a nous donne une idée

de ta

difficutté, notamment d'ordre méthodotogique, qui sous-tend ta ^tâche'

Des difficultés conceptuetles et méthodologiques

L'étude des conséquences des mouvements sociaux

a

tongtemps ^été détaissée par ta tittérature spécialisée, principal.ement en raison des ^difficut- tés d'ordres conceptuel et méthodotogique. Tout d'abord, i[ n'est pas facile 158

l::t_T lfr-tr- ^des principaux problèmes méthodotogiques riés à t'étude des conséquences oes mouvements sociaux. voir par exempte Eart _120001.

15

i I

:

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I

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t t

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(.

de classer les différents types de conséquences des mouvements _sociaux.

A titre

indicatif, nous pouvons opérer une première distinction entre les

eflets potitiques, les effets culturets

et

les effets individuels

ou

biographi- ques. En ce qui concerne les premiers, plusieurs typotogies àxistent oans

[a [ittérature- Lq _Otus connue distingue deux types â,effeis lCamion, 1990;

Kitschett, 19861: t'acceptation,

de [a ^parl dê

autorité,

'[Àlil,qr"r, 0",

mouvements en tant qu'interlocuteurs _légitimes (effets procéduraux) ei t,ou-

tention de changements dans tes potitiques pub[iques (effets substantiets).

A ces deux types d'effets s'ajoute un troisième, plus rare, Lorsque les mou- vements réussissent

à

modifier [e contexte dans lequel its agissent (effets structuraux)- une fois les types de conséquences déiinis, restË rà probtème

de savoir comment les mesurer aux fins de [a recher.r-,,"

"rpii,q,l".

Cependant, ce sont suftout les obstactes d'ordre méthodotogique qui

ont découragé tes chercheursl. Nous pouvons mentionner cinq piobtèmes principaux.

Le problème fondamental

est

ceftainement celui

de

t,attribution de causalité, déjà évoqué ci-dessus. comment être ceftain que

t'ed

observé

soit attribuable,

du

moins en parlie,

à

l'action

du

mouvement

et

ne sort pas dû

à

d'autres facteurs n'ayant rien

à

voir avec ce dernier? ptus préci- sément, comment être certain qu'un changement observé soit [e résultat de

la mobilisation d'acteurs appartenant à un- mouvement social ou, du moins, d'acteurs agissant en dehois des canaux instiiutronnet;t

p;;

.iLÀp1",

"rt-

ce que les régimes autoritaires de l'Europe de t'Est seraient tombés sans [a vague de mobilisations démocratiques qu'ont connue ces pays? probable- ment pas. En même temps, sont-ils tombés

à

cause de ces mobitisations?

Déjà ptus difficile à étabtir. Finatemenr, sont-ils tombés

,niqr"rànf

_à cause

de ces mobilisations? Encore ptus difficite

à

défendre.

deuxième probtème méthodotogique est [ié au facteur temps. Lors- qu on veut analyser empiriquement les effets des mouvements sociaux, on 3st ^obf sé ^de _.fixer ^plus ou moins arbitrairement l'horizon temporel de []ana- tyse. c'est-à-dire

[a

limite dans [e temps au-detà

de

taquetie

on

ne peut plus parler d'impact, même

si

on observe des changements. par _exemple, dans [e cas de ta doubte décision de t'orAN, peut-Ën encore parter d,un impact des mobilisations

.pacifistes (pour autani que ['on puisse iàur attri- buer un lien de causalité)

u, rom"nt

du retrait des missites

o"

.iàiriÀi", gu!t9.u9s années ptus tard? De plus, it faut égatement tenir compte de ta stabitité des effets dans [e temps. Dans quetle- mesure

peut-;

_flrre,- a,un véritable impact si [e changement observé n'est qu'éphémàrei eJià*".npL",

en a_dmettant que [a marche arrière du gouvernement français concernant te cPE soit due

à

ta mobitisation estudiàntine, pourrions-nous attribuer [e

même impact à cette dernière si après que[ques mois, ou même _semaines, l'articte avait éré réintroduit dans

ie

projet

je

_toi?

9 oz (Jl o

l[

y a

ensuite [e ^problème de l'adaptation des buts des mouvements sociaux. Autrement dit, tes objectifs d'un ^mouvement ne sont pas fixés une

fois pour toutes, mais se modifient souvent par un processus d'adaptation aux changements qui se produisent dans son environnement. C'est [e cas notamment lorsqu'un certain but semble devenir très difficite, voire impossi- bte, à atteindre. On change alors d'objectif. Dans une te[[e situation, il n'est pas évident de mettre en ^place un dessin de recherche apte

à

déterminer [e rô[e du mouvement. Par exemple, comment aurait-on pu déterminer ^que

la

mobilisation des jeunes Français contre te CPE

a

conduit au retrait ^de

ce

dernier s'ils avaient ^changé d'objectif

en

cours

de

route? Parfois, [e

changement observé ne figure même pas parmi les buts

du

mouvement.

Par exemple, dans [e cas des mouvements démocratiques de l'Europe de t'Est,

it

est très ^probabte que, pour une ^grande part de [a population qui

s'est mobitisée,

[a

chute

des

régimes autoritaires n'était même pas ^un but,

et

qu'i[ s'agissait simptement d'améliorer ses conditions économiques.

sociates

et

potitiques.

Une autre source de difficutté méthodotogique concerne l'interdépen- dance des effets. l[ est difficite d'isoler les facteurs dans une situation don- née. C'est [e cas ^notamment lorsque ['acceptation préatable d'un ^mouve- ment ou d'une organisation de mouvement en tant qu'interlocuteur légitime

de ta parl de t'Etat

-

^{par exemple, au} sein d'une commission consultative

-

rend ptus probable

un

changement législatif

dû à

l'action

du

mouve-

ment

ou de

l'organisation

au

sein d'une tetle arène. En d'autres termes,

un impact procédural peut favoriser un impact substantiel. Par exempte, [e

gouvernement français aurait pu abandonner son projet de CPE plus vite

si

des organisations

du

mouvement

de

protestation avaient

été

invitées

à

discuter de cette ^mesure, ce qui est, traditionnellement, une ^procédure assez rare en France.

Finalement,

i[ faut

considérer

les

^problèmes des effets non ^voulus

et

des effets ^pervers. Bien que [a plupart des études existantes se soient penchées sur les conséquences intentionnetles des mouvements sociaux,

donc

sur

celles correspondant

à

[eurs buts déctarés,

iI

serait ^irréaliste de ^penser que ces dernières épuisent l'ensemble des effets possibles. On pourrait même affirmer que ta plupart des conséquences de [a mobilisation des mouvements sont involontaires lTitty, 1999]. L'exemple des mouvements démocratiques

en

Europe

de

t'Est est certainement parlant

à cet

égard.

l[

arrive parfois que les actions des mouvements sociaux produisent des conséquences a[lant

à

l'encontre

de

leurs propres objectifs. C'est [e ^cas par exemple lorsque

[a

contestation engendre une répression importante de ^La part de ^t'Etat, ou encore [orsqu'e[[e produit des divisions internes ^au mouvement.

De l'explication

En dépit des difficuttés méthodotogiques évoquées, plusieurs ^cher- cheurs Se Sont penchés sur [a question des conséquences des mouvements 160

Pour des aperçus. de [a littérature sur les effets substantiels des mouvements sociaux, voir Amenta et caren 120041, Amenta er at. u.992), Eart 12001 et ciugni trsgal- pori-aàrrri. _,yp", de conséquences (biographiques, cutturelles, etc.), on peut se référer aux articles inclus dans ta quatrieme partie du Blockwell componion to Sociol Movements lSnow et ot. 2004].

161 sociaux, et en pafticu[ier de leurs impacts sur les potitiques publiques2. une grande partie des travaux existants, en

tout

cas jusqu'à l.'é."rnrant, ont 91sayé d'apporter des réponses

à

deux questions fondamentales _lciugni, 19981. D'une part,

de

savoir

si

['utitisation

de

formes d'actions radicales et <de rupture>) (disruptive) favorise [e succès des mouvements _davantage que les formes modérées. D'aûtre part, si des mouvements fortement orga- nisés ont ^plus de succès que des mouvements faiblement _organisés.

Concernant [a première question, posée plus particulièrement dans [e

contexte des émeutes raciales qui ont touché ptusieurs villes américaines

à

ta

fin

des années 1960, on s'est surtout intéressé aux effets de ta vio- lence politique. Les résuttats des travaux en [a matière sont loin de faire consensus. Un des résultats principaux de t'étude fqndamentale de camson [1990] est que t'utitisation

de

[a violence,

et

plus génératement d'actions radicales, est souvent positivement corrélée avec [e luccès. ce constat est paftagé par nombre d'autres auteurs lTarrow, 1998]. ceci contredit ['argu- m.ent pluraliste selon leque[, en potitique, [a modération est plus efficace.

D'autres travaux ont montré que t'utitisation de [a violence niesr pas tou- jours pay_ante

et

que, parfois, etle ^por-te même préjudice aux mouvements sociaux [Schumaker, 1975].

..

La

deuxième question

a

ouveft

un

débat entre les chercheurs qui

soulignent t'efficacité

de

l'organisation _[Camson, 1990]

et

ceux qui, au

contraire, pensent

que les

mouvements

ont plus de

chances

de

voir leurs revendications aboutir s'ils évitent

de

créer des structures organi- sationneltes imposantes

et

contraignantes Ipiven

et

cloward, i979]. ^"ptus généralement, cette deuxième queslion

a

débouché sur un intense débat dans [a littérature concernant [a suprématie des explications soulignant les Variabtes contrôlées par les mouvements (internes) ou de cel[es mËttant en exergue les variables contextue[les (externes). Ainsi, même sur cette ques-

tion, [e consensus est loin d'être atteint. D'aucuns pensent que les carac- téristiques internes des mouvements leur permettent d'être plus efficaces lGamson,

19f!

et Lipsky, 1968] ators que à'autres soulignent plutôt te rôte du contexte lcotdstone, 1980 er Schumaker, 1975]. En [eneruL, cependant, i[ sembterait que [a ptupart des chercheurs s'accordent" pour âire' que tes caractéristiques

des

mouvements sociaux

sont

des facteurs décisifs, et que de grands mouvements qui s'engagent dans des programmes d'action colective cohérents sans viser à remplacer les autorités a-u pouvoir (displo- cement gools) ont généralement du succès [Amenta

et

al., Ig92].

Au-detà

de

ces deux débats qui

ont

constitué ta toite de fond des études sur l'impact potitique des mouvements sociaux, en tout cas pendant de nombreuses années, l'impact potitique

a

été abordé selon diiférentes perspectives théoriques.

A cet

effet, d'aucuns

ont

proposé

de

distinguer entre quatre modèles théoriques [Amenta et al., rgg2]. 1) Seton te modète _z

0f (J o

des mouvements sociaux

(ou de [a

mobitisation), l'impact découle avant

tout

de leur mobilisation, des modalités de leur action

et

de leur ^carac- téristiques organisationnelles. En d'autres termes,

et

pour revenir sur ^les débats susmentionnés, c'est grâce

à

[a force

et

aux ressources internes

aux mouvements que ceux-ci arrivent

à

produire des changements dans

les potitiques pubtiques. 2) Le modète économique postute que les ^condi- tions économiques d'un pays constituent [a cause fondamentale

à

ta fois

de

l'émergence des mouvements sociaux

et

des changements dans ^les potitiques publiques: par exempte, dans [e cas

du

mouvement écologiste, i'accroissement des dépenses

de

t'Etat pour

[a

protection

de

l'environne- ment. Dans ce cas, donc, les mouvements n'ont pas d'effet indépendant' 3) Dans [e modèle de [a structure des opportunités potitiques, l'émergence

et l'impact des mouvements sociaux dépendent principalement de ^facteurs externes aux mouvements

et

qui ont

trait à

[eur contexte politique. Dans

ce cas, [a mobitisation du mouvement n'a pas d'effet indépendant. 4) Sui-

vant [e modète de ta médiation potitique, enfin, ['impact des mouvements sociaux dépend

de

leur organisation

et de

leur mobilisation, mais

i[

est favorisé par certaines conditions relatives

à

[a structure des opportunités potitiques. lt s'agit d'une softe de variante du modète précédent. Dans cette perspective,

[e

contexte potitique intervient entre l'action

du

mouvement

et

sur ses effets. La mobilisation,

à

elte seule, est donc insuffisante, bien que nécessaire. Parmi les aspects du contexte politique qui jouent un rôle particutièrement impoftant, on peut mentionner les caractéristiques du ^sys- tème politique ainsi que celles du système des partis.

Du poids du contexte

Ces dernières années, l'attention des chercheurs s'est ptutôt ^portée sur les conditions liées au contexte qui peuvent favoriser ou, au ^contraire, empêcher un

tel

impact. Deux facteurs semblent jouer

un

rôte particuliè- rement important

à

cet égard. Le premier, qui vient d'être évoqué, retève

du contexte potitique des mouvements

et

consiste en certains aspects ^de [a structure des opportunités potitiques lAmenta

et

ol., 1,992). Plus préci- sément, certains travaux ont montré que [a présence d'attiés puissants ^au sein des arènes institutionnelles

-

^{notamment des partis}

-

^{est un étément}

facilitateur pour l'impact potitique des mouvements. Le deuxième facteur consiste en

[a

^présence d'une opinion pubtique favorable

au

mouvement,

ou en tout cas

à

SeS revendications. Cependant, cet ^aspect

a

moins sou- vent été étudié que [e premier lBurstein, ^1999].

Dans une recherche comparative sur l'impact des mouvements éco-

logistes, antinucléaires

et

pacifistes dans

trois

pays occidentaux ^(ltalie,

Su]sse et Etats-Unis), nous nous sommes penchés sur [e rôle facilitateur ^de ces deux facteurs externes sur l'impact des mouvements Sur [es politiques pubtiques

lciugni

^{200L, 20041.} Un des objectifs principaux

de [a

recher-

thu

étuit de tester

[a

pertinence de

trois

modètes expticatifs

de

l'impact

des mouvements sociaux sur les potitiques pubtiques, approches reflétant autant de manières distinctes de concevoir te rôte des mouvements: ['ap-

r62

est un cas intermédiaire, dans

[a

mesure

où i[

touche un ^enjeu ^national

16 proche de l'effet direct, ['approche de ['effet indirect et l'approche de t'effet -sonjoint. L'approche

de

t'effet direct postule que les mouvements

ont

un

\pact

indépendant

et

autonome, sans devoir recourir

à

des ressources extbrnes. Etle correspond

en

gros

au

modèle

des

mouvements sociaux mentionné plus haut. Les deux autres modèles soulignent

te

rôte faciti- tateur

du

contexte externe, notamment

de [a

présence d'attiés ^potitiques ou d'une opinlon pubtique favorabte, mais ils diffèrent entre eux quant à

la

séquence temporetle

du

processus. Dans l'approche

de

t'effet indirect,

la

mobilisation

du

mouvement influence dans

un

premier temps

un

des aspects du contexte (a[liances politiques ou opinion pubtique), ce qui per-

met, dans

un

deuxième temps, d'obtenir

un

impact. Dans l'approche de

l'effet conjoint,

[a

présence simultanée

de [a

mobilisation 'du _mouvement et de ces aspects contextuels augmente les chances d'obtenir un impact.

Elle correspond

en

gros

au

modèle théorique

de [a

médiation potitique mentionnée plus haut.

L'hypothèse centrale

de [a

recherche était que l'approche

de

t'effet conjoint

est

plus appropriée, c'est-à-dire

que

['impact

des

mouvements sociaux sur les politiques publiques est plus probabte

- ^et

^{plus important}

-

^[orsque les mouvements peuvent appuyer leur action sur des ressources externes. Nous nous attendions également

à

ce que certains mouvements

soient plus efficaces que d'autres. Pour conceptualiser

cet

aspect, nous nous sommes appuyés sur une typologie des enjeux touchés par les mou- vements en croisant deux dimensions. La première dimension distingue des enjeux qui restent confinés

à

ta politique nationale

et

des enjeux

à

carac- tère internationa[. La deuxième dimension oppose des enjeux <à haut pro- fi[> portant une menace importante aux intérêts de t'Etat

à

des enjeux <à bas profil> qui touchent des potitiques plus consensueltes, ou en tout cas moins centrales pour l'Etat. Le croisement de ces deux dimensions devait permettre de faire des prédictions sur ce que nous avons appeté [a <via- bitité des revendications>, c'est-à-dire les chances de succès des différents mouvements en fonction des enjeux

et

des politiques qu'ils touchent.

Ceci permet de formuler trois hypothèses générales concernant ['im- pact des mouvements sociaux sur les politiques pubtiques. Premièrement,

cet impact

est

plus probable

en

présence d'attiés institutionnels (notam- ment

en

raison d'une ptus grande tégitimité donnée

au

mouvement

et

à ses revendications, ainsi qu'à ta possibitité de traduire immédiatement ces revendications en politiques publiques, au sein des arènes institutionnelles).

Deuxièmement,

cet

impact

est

plus probabte

en

présence d'une opinion publique favorable aux revendications

du

mouvement (lié au

fait

que les autorités potitiques, notamment selon [a théorie de [a démocratie représen- tative, suivraient l'opinion publique, qui constitue ta majorité des électeurs, par crainte de non-réélection si elles ne donnent pas suite aux revendica- tions

du

mouvement. Troisièmement,

cet

impact est plus difficite pour les mouvements pacifistes (qui touchent souvent des enjeux internationaux <à haut profi[>) que pour les mouvements écotogistes (qui touchent généra- lement des enjeux nationaux <à bas profit>). Le mouvement antinuc[éaire

= Il

(,

oO

.)

(à

_haut profi[>,

à

savoir l'approvisionnement énergétique

du

^pays.

l[

faut encore ajouter que l'effet conjoint des altiances politiques

et

de l'opinion pubtique

est

renforcé quand

ces

deux facteurs externes

sont

présents simultanément (ce qui nous donne en quelque softe une ^{quatrième hypo-} thèse, mais atlant dans

le

même sens que les deux premières).

Ces hypothèses ont été testées empiriquement

à

travers ta méthode de lanalyse des séries temporel[es3. Les résultats ont ^permis de vérifier, du moins pârtietlement, ces hypothèses. Tout d'abord, les trois types d'effets conjoints ^(avec deux ou trois facteurs expticatifs) sont plus fofts que les ef-

fets directs et indirects. Que ce soit en ltalie, en Suisse ou aux Etats-Unis,

les mouvements sociaux étudiés ont pu profiter du soutien d'attiés institu- tionnets et de [a ^{présence d'une} opinion ^publique favorabte. Ceci confirme tes hypothèses concernant l'effet conjoint. ^Ensuite, nous observons une tendance

à

un impact plus important selon [e mouvement considéré: im- pact ptus important des mouvements écologistes, puis des mouvements an- tinucléaires,

et

enfin des mouvements pacifistes. Ceci confirme t'hypothèse concernant ta viabitité des revendications. Finatement, i[ faut souligner ^que tes différences entre les

trois

pays considérés dans t'étude ne sont ^pas très fortes

et

surtout ^qu'e[[es sont difficites

à

interpréter. En particulier, [e

modète de t'effet conjoint s'apptique mieux aux Etats-Unis qu'à ta suisse ^et surtout

à

t'ltatie, mais ceta pourrait simplement être tié

à

un problème de données dans ces deux derniers ^cas.

En termes ^généraux, i[ ressort donc de ces analyses que l'impact ^des mouvements sociaux est facitité [orsque leur mobilisation est accompagnée par [a présence simultanée d'attiés au sein des arènes institutionnelles ^ou d'une opinion pubtique favorable

-

ou, encore ^mieux, des deux facteurs à ta fois

-

^{et qu'its} touchent des enjeux nationaux peu menaçants pour fEtat.

Ces r'ésultats ont été confrontés avec ceux ^issus d'une analyse des mêmes données à t'aide d'une autre méthode, à savoir Ia Quolitotive Comparotive

Anolysis [Ciugni

et

^Yamasaki, 2006]. lts

ont

largement confirmé les ^princi- pales conclusions de l'étude originate.

Conclusion

Après

de

longues années durant lesquelles

les

conséquences des mouvements sociaux étaient quelque peu passées Sous Silence, Suftout ^en raisons de difficuttés méthodotogiques,

ta

llttérature scientifique

a

^récem-

ment recommencé

à

s'intéresser

à cet

aspect fondamentat,

de

manière systématique

et

sur

[a

base d'études empiriques. Nous commençons ^dès [6rs à ^nous faire une idée ptus précise de ce que les mouvements laissent dans leur sillage et surtout des conditions auxquelles ils peuvent influencer

tes politiques publiques. Le contexte

de [a

mobitisation des mouvements

joue

à

cet ^égard un rôle très impoftant, que ce soit par [e biais ^{des al-} iiances politiques ou de fopinion ^pubtique, mais aussi d'autres aspects ^qui ont été moins étudiés.

L64

3 Pour ptus de détails sur les données et [a méthodologie, voir [Giueni, 2004].

165 Les acteurs environnementaux ne font pas exception

et

profitent _eux

.. ul'?i ^{de [a}

^présence

^de

ressources externes qui peuvent en faciriter les

\:ï?,: ïi:li?p"'r

^{à d'autres} mouvements, irs ont une tâche peur_être _plus

\êrsee' dans [a mesure où ils peuvent exptoiter [a présence de ^partis èco- ibgistes dans les parlements

àt/ou

aans les gouvernements. En outre, ils touchent souvent des enjeux ou des potitiqueJ relativement consensuels.

Bibliographie

AMENTA Edwin et NEAL caren 2004. The Legistative, organizationat and Beneficiary consequences of State-oriented chatteriges, in: SNôw ouuià Â., sbûLE Sarah

and KRIESI Hanspeter (eds.), rhe BtockTveri componion to-soiiiot-uovements.

Oxford: Btackwett.

AMENTA Edwin' GARRUTHERS Bruce c. et ZyLAN yvonne 1992. A Hero for rhe Aged?

The Townsend Movement, the potiticat Mediation Modet, and U.s. otà:Age ^poticy, 1934-1950, American Journol of SocioLogy,

".

^{9g, p;.}

^30Bj3S

"* "

BURSTEIN Paut 1999- social Movements and public poricy, in: crUcNr Marco, MCA- DAM Doug and

rrlly

charles (eds.), How Sociot Movéments Motter. Minneapotis:

University of Minnesota ^press.

EARL Jennifer 2000. Methods, Movements and outcomes: Methodotogicat Difficut-

ties in the _Conflicts study of Extra-Movement outcomes, Reseorch

in

socioî Mor"r"ntr, ond Change, n" 22, p.3-5.

FILLIEULE olivier et ^pÉcHU cécite 2000 t19931. Lutter ensemble. paris: L,Harmattan.

cAMSoN wittiam A. 1990 11,975]. The strotegy

of

^Socior protest. Betmont, cA:

Wadsworth Pubtishing.

clucNl Marco, 1998. was if worth the Effort? The outcomes and consequences of Social Movements, Annuol Review of Sociology,

";'tÀ, ;;.lZr_:ài. ""'

GlucNl Marco, 200L. L'impact des mouvements écologistes, antinucléaires et pacifis- 1119u1-t9s politiques pubtiques: [e cas des Erats-ûnis, de t'rtatie et aà iu suisse, 1975-1995, Revue Fronçoise de Sociologie, n" 42.

cluGNI Marco, 2004. Socior protest ond poricy chonge. Lanham, MD: Rowman and Litttefietd.

cluGNl Marco litative comparative Anatysis: Reflections et YAMASAKI Sakura, 2006. comparing Time-Series Anatysis and eua-from a" cross-Natronai

iffi

of Sociat Movem_ent lmpacts on Thiee poticies . workshop de ta potiticog"n"ùuât _Neerlan- daise/flamande sur <Methodotogy mattersr, Lâ Haye (pays-aîiy-lg-fg

,r;.

coLDSToNE son's^<rh-e^ pp. 10L7-1042.Jack A., Strotegy 1980.

of

Sociot The weakness protes>>, of Ameriéan Journor o7 soiiàLogy, organization: A New Look at n" ^Gam-ss,

lMlc- Doug et TARRow sidney 2001. Mapping the Europeanization

of

contention:

l"l.^",".:^1:T-,a euantitative Data nnâtysis

,

^in:

'MIG

Doug et rÀnnôW _Sian.y

\eos.r, Lontenttous Luropeans. Lanham, MD: Rowman and Litttefietd.

KITSCHELT Herbert L986. Potiticat opportunity Structures and potiticat protest: Anti- Nuclear Movements

in

Four Democracies, British JournoL

ij

-iàti,tirài

Science n" 16, pp. 57-85.

LIPSKY Michaet, 1968. protest as

a

^potiticat Resource, Americon politicor science Review n" 62, pp.II44-L159.

NEVEU Erik 2005 [1996]. Sociologie des mouvements socioux. paris: La Découverte.

zo (Jl

o

P|VENFrancesFoxetRichardA.CLoWARDlgTg'PoorPeople'sMovements:Why

-in"v

iirreed, How They Foited' New York: Vintage ^Books'

SCHUMAKERPautD.lgT5.PoticyResponsivenesstoProtest-GroupDemands'Journol

of

Politics n' ^42, PP. 488-521'

TARROW Sidney, !998. Power in Movement' 2nd ed'' Cambridge: Cambridge ^University Press.

TILLYCharteslggg'FromlnteractionstooutcomesinSociatMovements,in:clUcNl Marco, MGADAV Ooug aÀd

iiir_f cr'"rt.r

^{(eds.). How} Sociol Movements ^Matter' Minneapolis: University of Minnesota ^Press'

166

Mobilité relâchée et surabondance foncière: pourquoi et ^comment gérer l'offre de manière parcimonieuse?

Jrnx-MnruE Hnruux

C'est

sur [e

concept d'offre foncière urbanisable

que

nous nous proposons

de

réfléchir

afin

d'éc[aircir

les

probtématiques

de

l'extension urbaine

et de [a

modification profonde des relations qu'entretiennent [es

<ville_s>

et

les <campagnes>. Bien qu'apparemment simple, ce concept est en réalité bien difficite

à

cerner et

à

manier. En effet, i[ est susceptibte _de renvoyer

à

des contenus très variés et, dès tors, d'entretenir [a confusion

et_ l'incompréhension. En matière d'extension urbaine,

i[ est par

exemple fréquent que [a pénurie en terrains juridiquement urbanisables soit dénon- cée par [e secteur de

la

promotion immobitière alors que, simultanément, les aménageurs concernés critiquent un zonage

trop

généreux en terres constructibles. comme nous

[e

développerons, clarifier [e concept d'offre foncière.urbanisabte permet de lever ce type de malentendus en précisant pourquoi les différentes catégories d'acteurs ne

font

référence qu'à une réatité parriette.

clarifier

[e

concept d'offre foncière urbanisable nous conduira tout d'abord

à

noué intéresser

au

champ

de ta

mobitité.

on te

négtige trop souvent, mais c'est d'abord [a performance des réseaux de tranipàrts qui détermine si un terrain intéresse les promoteurs de ^projets de construction susceptibles

de

transformer

[a

<campagne)>

en

"vitte>. Loger des ^popu- lations

ou

assurer [e fonctionnement diactivités économiquËs impose, en effet, [a capacité d'accéder physiquement aux nouvetles construciions. En

dautres termes, les réseaux de transports fixent

ta

détimitation de I'offre foncière physiquement urbonisoble. c'est dans cette perspective que nous préciserons comment

[e

relâchement contemporain des ireins

à

ta mobi- lité détermine un élargissement considérabte des périmètres sufflsamment accessibles pour passer

du

monde <<rura[>>

au

monde <urbain>. crâce à t'amélioration des techniques de transports, t'offre foncière physiquement urbanisable est,

en

réatité, devenue te[[e que

[a

puissance'

publiqr"

est