Restreinte (AAP 1 et 2) Restreinte (AAP 1 tit et sup) Restreinte (AAP 1 et 2) Restreinte (G TG) (GP G) (GP Tit et sup)

(1)

4 Nomination à l’emploi d’inspecteur spécialisé Restreinte 9/09 (ap-midi)

8(am) et 9(m)/09 Diffusion Ulysse 10/07

8 Titularisation de contractuels dans le corps des ATFIP (en application de la loi Sauvadet)

Plénière 10/09

(matin)

8(am) et 9/09 Diffusion Ulysse 8/09 (14h)

7 Intégrations Restreinte

(AAP1 et 2 – AA1)

10/09 (ap-midi)

9(am) et 10(m)/09

7 Discipline d’un agent administratif principal des Finances publiques de 2^ème classe

Restreinte (AAP 1 et 2)

11/09 A partir du 1/09

4 Discipline d’un inspecteur des Finances publiques Restreinte 16/09

7 Discipline d’un agent administratif principal des Finances publiques de 1^ère classe

Restreinte (AAP 1 tit et sup)

17/09 A partir du 1/09

7 Discipline d’un agent administratif principal des Finances publiques de 2^ème classe

18/09 A partir du 1/09

6 Examen de la titularisation de travailleurs handicapés Plénière 23/09 17(am), 18, 19(m) et 22(am)/09 5 - Révision de l’évaluation des techniciens-géomètres

- Révision de l’évaluation des géomètres cadastreurs - Révision de l’évaluation des géomètres principaux

Restreinte (G – TG) (GP – G) (GP – Tit et sup)

25 et 26(m)/09 23 et 24/09

6 Intégration de contrôleurs Restreinte 25/09

(matin)

24/09

(2)

7 Premières affectations des agents administratifs stagiaires de 1^ère classe – 2^ème tranche

Restreinte (AAP2 – AA1)

25 et 26(m)/09 suites 6(am)/10

18(am), 19(m), 22(am), 23 et 24/09

Diffusion Ulysse 18/09 (14h)

CCP CCP Contractuels Plénière 25/09

(matin)

24/09 6 Révision de l’évaluation des contrôleurs de 1^ère classe (C1) Restreinte

(CP – C1) 2 et 3(m)/10 25(am), 29(am), 30/09 et 1/10 7 - Titularisation dans le grade des agents administratifs des

Finances publiques de 1^ère classe et de contractuels handicapés de catégorie C

- Intégrations

Plénière Restreinte

2 et 3(m)/10 29(am), 30/09 et 1/10

7 Discipline d’un agent administratif principal des Finances publiques de 1^ère classe

Restreinte (AAP 1 tit et sup)

7/10 A partir du 22/09

4 Examen des candidatures pour affectation hors métropole Restreinte 7/10 (ap-midi)

6(am) et 7(m)/10 Diffusion Ulysse 6/10 (14h)

4 Discipline d’un inspecteur des Finances publiques Restreinte 8/10 1 Affectation de conservateurs des hypothèques sur emplois de

CSC (postes comptables C 1) – année 2015

Restreinte

(AGFIP CN - AFIP)

9(ap-midi) et 10(matin)/10

6(am), 7, 8 et 9(m)/10

2 - Affectation d’AFIPA sur emplois de CSC (postes comptables C1)

- Affectation d’IP sur emplois de CSC (postes comptables C1)

Restreinte

(AFIPA Tit et sup) (AFIPA – IP)

6(am), 7, 8 et 9(m)/10

3 - Affectation d’Idiv HC sur emplois de CSC (postes comptables C1)

Restreinte

(Idiv HC Tit et sup)

6(am), 7, 8 et 9(m)/10

(3)

4 Discipline d’un inspecteur des Finances publiques Restreinte 9/10 8 Révision de l’évaluation des agents techniques Restreinte

(ATP 1-2 – AT 1-2)

9/10 7 et 8/10

CCP CCP Berkani Plénière 9/10 7 et 8/10

3 Examen des candidatures pour affectation hors métropole Restreinte

(Idiv HC - CN)

14/10 (ap-midi)

13(am) et 14(m)/10

8 Discipline d’un agent technique principal des Finances publiques de 2^ème classe

Restreinte (ATP 1 et 2)

16/10 A partir du 6/10

6 Mouvement complémentaire de mutations des agents de catégorie B.

Restreinte (CP – C1 et 2)

21, 22 et 23/10 – suites 19(am) et

20/11

9, 10(m), 13(am), 14, 15, 16, 17(m)

et 20(am)/10

7 Mouvement de mutations des agents de catégorie C. Restreinte (AAP1 et 2 – AAI )

24(m), 27(am), 28 et 29/10 – suites

19(am) et 20/11

15, 16, 17(m), 20(am), 21, 22 et

23/10

6 Affectation hors métropole Restreinte

(CP – C 1 et 2)

30/10 (ap-midi)

29(am) et 30(m)/10

7 Affectation hors métropole Restreinte

(AAP 1 et 2 - AA1)

31/10 (matin)

30/10 Diffusion Ulysse 30/10 (9h)

4 Mouvement complémentaire des inspecteurs des finances publiques, à effet du 01/03/2015

Restreinte 4/11

Suites 12(am) et 13(m)/11

29, 30, 31(m)/10 et 3(am)/11

(4)

4 Révision de l’évaluation des inspecteurs Restreinte 5, 6, 7(m), 14(m), 17(am), 18, 19, 20

et 21(m)/11

15, 16, 17(m), 20(am), 21, 22, 23,

24(m), 27(am) et 28/10 3 - Révision de l’évaluation des inspecteurs divisionnaires classe

normale

Restreinte

(Idiv HC – CN) 6(am), 7(m) et 12(am)/11

3(am), 4, 5 et 6(m)/11 3 - Révision de l’évaluation des inspecteurs divisionnaires hors

classe

Restreinte (Idiv HC tit et sup)

13/11 3(am), 4, 5 et 6(m)/11 6 Révision de l’évaluation des contrôleurs de 2^ème classe (C2) Restreinte

(C 1 et 2)

12(am), 13, 14(m) et 17(am)/11

31(m)/10, 3(am), 4, 5, 6 et 7(m)/11 7 Révision de l’évaluation des agents administratifs principaux

des Finances publiques de 2^ème classe. (AAP 2)

12(am), 13 et 14(m)/11

3(am), 4, 5, 6 et 7(m)/11

6 Accueil en détachement Restreinte

(CP - C1 et 2)

19/11 (matin)

18/11

7 Accueil en détachement Restreinte

(AAP 1 et 2 AA1)

19/11 (matin)

18/11 2 - Mouvement de mutations des AFIPA sur des postes comptables

C2

- Mouvement de mutations des inspecteurs principaux sur des postes comptables C2

Restreinte

(AFIPA tit et sup) (AFIPA – IP)

20/11 17(ap-midi), 18 et 19/11

(5)

3

Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires HC sur des postes comptables C2 et des emplois administratifs

Mouvement de promotion et d’affectation des inspecteurs divisionnaires CN à la hors classe (encadrement et expertise)

Restreinte

(Idiv HC tit et sup)

Restreinte (Idiv HC et CN )

20/11

17(ap-midi), 18 et 19/11 17(ap-midi), 18 et

19/11

3 - Promotion des inspecteurs divisionnaires à titre personnel à la hors classe (encadrement et expertise)

- Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires de classe normale sur des postes comptables C3 et des emplois administratifs (encadrement et expertise)

- Premières affectations des inspecteurs divisionnaires de classe normale (encadrement et expertise)

Restreinte

(Idiv HC et CN)

21(m), 24(am) et 25(m)/11

17(ap-midi), 18 et 19/11

7 Révision de l’évaluation des agents administratifs des Finances publiques de 1^ère classe. (AA1)

Restreinte (AA1 et AAP2)

24(am) et 25/11 7, 8, 9, 10(m)/10 et 21(m)/11

Réunion calendrier des CAP 9/12

2 Tableau d’avancement au grade d’AFIPA «à titre personnel» Restreinte

(AFIPA - IP) 9/12

(ap-midi)

8(am) et 9(m)/12 Diffusion Ulysse 8/12 (14h)

6 Révision de l’évaluation des contrôleurs principaux (CP) Restreinte (CP Tit et sup)

10, 11, 12(m), 15(am), 16, 17 et

18(m)/12

12(am), 13, 14(m), 17(am), 21(m),

24(am), 25 et 26(m)/11, 8(am) et

9/12 3 et 4 Nomination au grade d’inspecteur divisionnaire « à titre

personnel » - TA 2015 et TA compl. 2014

Restreinte

(Idiv CN – Insp) 10(am) et 11(m)/12

9 et 10(m)/12 Diffusion Ulysse 9/12 (9h)

(6)

6 Discipline d’un contrôleur des Finances publiques de 2^ème classe

Restreinte (C 1 et 2)

11/12

2 - Révision de l’évaluation des inspecteurs principaux des Finances publiques

Restreinte (AFIPA - IP)

16 et 17/12 10, 11, 12(m) et 15(am)/12

7 Révision de l’évaluation des agents administratifs principaux des finances publiques de 1^ère classe. (AAP 1)

Restreinte (AAP 1 tit. et sup)

16, 17, 18 et 19(m)/12

8(am), 9, 10, 11, 12(m) et 15(am)/12 4 Révision de l’évaluation des inspecteurs (suite) Restreinte 16(am) et 17/12 11(am), 12(m),

15(am) et 16(m)/12 2 - Révision de l’évaluation des administrateurs des Finances

publiques adjoints

Restreinte (AFIPA tit et sup)

18/12 (matin)

10, 11, 12(m) et 15(am)/12

Réunion des bureaux de vote centraux (dépouillement) 18/12

4 Affectation au titre de l’article 23 sur des emplois d’inspecteurs divisionnaires classe normale

Restreinte (Insp.)

19/12 (matin)

18/12 Diffusion Ulysse 18/12 (9h)

7 Discipline d’un agent administratif des Finances publiques de 1^ère classe

Restreinte (AAP2 et AA1)

14/01/15

7 Discipline d’un agent administratif des Finances publiques de 1^ère classe

Restreinte (AAP2 et AA1)

15/01/15

(7)

N° CAPL Ordre du jour Date limite

CAPL Formation Observations

1 Liste d’aptitude à l’emploi d’inspecteur (année 2015) 14/11/14 Plénière 2 Liste d’aptitude à l’emploi de contrôleur (année 2015) 14/11/14 Plénière