• Aucun résultat trouvé

RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°84-2020-121PUBLIÉ LE 18 DÉCEMBRE 2020

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°84-2020-121PUBLIÉ LE 18 DÉCEMBRE 2020"

Copied!
98
0
0

Texte intégral

(1)

1

VAUCLUSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-121

PUBLIÉ LE 18 DÉCEMBRE 2020

(2)

Sommaire

Préfecture de Vaucluse

84-2020-12-14-020 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire de la commune de Beaumont-du-Ventoux (4

pages) Page 5

84-2020-09-10-005 - arrêté 2020-133 du 10 septembre 2020 portant organisation du

Secrétariat Général Commun Départemental de Vaucluse (4 pages) Page 9 84-2020-12-11-003 - arrêté du 11 décembre 2020 portant renouvellement de l'agrément

d'un établissement d'enseignement de la conduite - Auto-école Solange à Morières les

Avignon (2 pages) Page 13

84-2020-12-14-008 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis

1622 chemin de Saint Gens à Carpentras (3 pages) Page 15

84-2020-12-14-009 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le parc de stationnement "EFFIA Stationnement" situé

place de l’Europe Gare TGV à Avignon (3 pages) Page 18

84-2020-12-14-022 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le territoire de la commune de Piolenc (4

pages) Page 21

84-2020-12-14-021 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un

système de vidéoprotection sur le territoire de la commune d’Oppède (4 pages) Page 25 84-2020-12-14-007 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un

système de vidéoprotection dans le magasin ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 73

route de Morières à Vedène (3 pages) Page 29

84-2020-12-14-006 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis

298 avenue Prosper Mérimée à Cavaillon (3 pages) Page 32

84-2020-12-14-010 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin DECATHLON FRANCE SAS sis Quartier

Saint-Pierre Lieu-dit la planchette à Bollène (3 pages) Page 35 84-2020-12-14-014 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un

système de vidéoprotection dans les bus de la Société des Transports en Commun de la

Région Avignonnaise (3 pages) Page 38

84-2020-12-14-003 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux de DARTY GRAND EST sis 160 avenue

Marcou DELANGLADE ZAC de la Castelette à Avignon (3 pages) Page 41 84-2020-12-14-002 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un

système de vidéoprotection dans les locaux de DARTY GRAND EST sis, 123 avenue

Isaac Newton – centre commercial Avignon nord à Le Pontet (3 pages) Page 44

2

(3)

84-2020-12-14-011 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux de la Direction départementale des finances

publiques de Vaucluse sis Cité administrative Avenue du 7ème génie à Avignon (3 pages) Page 47 84-2020-12-14-004 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un

système de vidéoprotection dans les locaux de la FNAC DARTY sis centre commercial

Avignon nord à Le Pontet (3 pages) Page 50

84-2020-12-14-017 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux du supermarché LIDL sis 937 avenue d’Orange

à Sorgues (3 pages) Page 53

84-2020-12-14-018 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux du supermarché LIDL sis route de Carpentras

quartier Sainte Anne à Vedène (3 pages) Page 56

84-2020-12-14-019 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux du supermarché LIDL sis route de Morières à

Vedène (3 pages) Page 59

84-2020-12-14-015 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux du Tabac du Cours sis 83 cours Victor Hugo à

Le Thor (3 pages) Page 62

84-2020-12-14-016 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux Tabac de Berteuil sis 45 cours du BERTEUIL

à Valréas (3 pages) Page 65

84-2020-12-14-023 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux « Le Petit Louvre » sis 23 rue Saint Agricol à

Avignon (3 pages) Page 68

84-2020-12-14-013 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement SAS SPODIS (JD SPORTS) situé 37 rue

Théodore AUBANEL à Avignon (3 pages) Page 71

84-2020-12-14-005 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement « SAS LAPS Lavage Auto Pertuis

Services » situé 1052 boulevard Jean GUIGUES à Pertuis (3 pages) Page 74 84-2020-12-14-012 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un

système de vidéoprotection sur le site de la Clinique SYNERGIA Ventoux sis Pôle Santé

26 Rond-point de l’Amitié à Carpentras (3 pages) Page 77

84-2020-12-15-005 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le territoire de la commune de Bédoin (5

pages) Page 80

84-2020-12-15-006 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un

système de vidéoprotection installé sur le territoire de la commune de Sarrians (4 pages) Page 85 84-2020-12-15-004 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un

système de vidéoprotection installé sur le territoire de la commune d’ Althen-des-Paluds (4

pages) Page 89

3

(4)

84-2020-12-15-007 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un

système de vidéoprotection installé sur le territoire de la commune d’Orange (6 pages) Page 93

4

(5)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-020 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire de

la commune de Beaumont-du-Ventoux

5

(6)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-020 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire de

la commune de Beaumont-du-Ventoux

6

(7)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-020 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire de

la commune de Beaumont-du-Ventoux

7

(8)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-020 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire de

la commune de Beaumont-du-Ventoux

8

(9)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-005 - arrêté 2020-133 du 10 septembre 2020 portant organisation du Secrétariat Général Commun Départemental de

Vaucluse

9

(10)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-005 - arrêté 2020-133 du 10 septembre 2020 portant organisation du Secrétariat Général Commun Départemental de

Vaucluse

10

(11)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-005 - arrêté 2020-133 du 10 septembre 2020 portant organisation du Secrétariat Général Commun Départemental de

Vaucluse

11

(12)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-005 - arrêté 2020-133 du 10 septembre 2020 portant organisation du Secrétariat Général Commun Départemental de

Vaucluse

12

(13)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-11-003 - arrêté du 11 décembre 2020 portant renouvellement de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la

conduite - Auto-école Solange à Morières les Avignon

13

(14)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-11-003 - arrêté du 11 décembre 2020 portant renouvellement de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la

conduite - Auto-école Solange à Morières les Avignon

14

(15)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-008 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 1622 chemin de Saint Gens à Carpentras

15

(16)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-008 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 1622 chemin de Saint Gens à Carpentras

16

(17)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-008 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 1622 chemin de Saint Gens à Carpentras

17

(18)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-009 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le parc de

stationnement "EFFIA Stationnement" situé place de l’Europe Gare TGV à Avignon

18

(19)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-009 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le parc de

stationnement "EFFIA Stationnement" situé place de l’Europe Gare TGV à Avignon

19

(20)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-009 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le parc de

stationnement "EFFIA Stationnement" situé place de l’Europe Gare TGV à Avignon

20

(21)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-022 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Piolenc

21

(22)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-022 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Piolenc

22

(23)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-022 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Piolenc

23

(24)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-022 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Piolenc

24

(25)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-021 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire de

la commune d’Oppède

25

(26)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-021 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire de

la commune d’Oppède

26

(27)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-021 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire de

la commune d’Oppède

27

(28)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-021 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire de

la commune d’Oppède

28

(29)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-007 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 73 route de Morières à Vedène

29

(30)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-007 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 73 route de Morières à Vedène

30

(31)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-007 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 73 route de Morières à Vedène

31

(32)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-006 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 298 avenue Prosper Mérimée à Cavaillon

32

(33)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-006 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 298 avenue Prosper Mérimée à Cavaillon

33

(34)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-006 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

ALDI MARCHÉ CAVAILLON SARL sis 298 avenue Prosper Mérimée à Cavaillon

34

(35)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-010 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

DECATHLON FRANCE SAS sis Quartier Saint-Pierre Lieu-dit la planchette à Bollène

35

(36)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-010 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

DECATHLON FRANCE SAS sis Quartier Saint-Pierre Lieu-dit la planchette à Bollène

36

(37)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-010 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans le magasin

DECATHLON FRANCE SAS sis Quartier Saint-Pierre Lieu-dit la planchette à Bollène

37

(38)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-014 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les bus de

la Société des Transports en Commun de la Région Avignonnaise

38

(39)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-014 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les bus de

la Société des Transports en Commun de la Région Avignonnaise

39

(40)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-014 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les bus de

la Société des Transports en Commun de la Région Avignonnaise

40

(41)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-003 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de DARTY GRAND EST sis 160 avenue Marcou DELANGLADE ZAC de la Castelette à Avignon

41

(42)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-003 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de DARTY GRAND EST sis 160 avenue Marcou DELANGLADE ZAC de la Castelette à Avignon

42

(43)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-003 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de DARTY GRAND EST sis 160 avenue Marcou DELANGLADE ZAC de la Castelette à Avignon

43

(44)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-002 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de DARTY GRAND EST sis, 123 avenue Isaac Newton – centre commercial Avignon nord à Le Pontet

44

(45)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-002 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de DARTY GRAND EST sis, 123 avenue Isaac Newton – centre commercial Avignon nord à Le Pontet

45

(46)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-002 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de DARTY GRAND EST sis, 123 avenue Isaac Newton – centre commercial Avignon nord à Le Pontet

46

(47)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-011 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de la Direction départementale des finances publiques de Vaucluse sis Cité administrative Avenue du 7ème génie à Avignon

47

(48)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-011 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de la Direction départementale des finances publiques de Vaucluse sis Cité administrative Avenue du 7ème génie à Avignon

48

(49)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-011 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de la Direction départementale des finances publiques de Vaucluse sis Cité administrative Avenue du 7ème génie à Avignon

49

(50)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-004 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de la FNAC DARTY sis centre commercial Avignon nord à Le Pontet

50

(51)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-004 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de la FNAC DARTY sis centre commercial Avignon nord à Le Pontet

51

(52)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-004 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

de la FNAC DARTY sis centre commercial Avignon nord à Le Pontet

52

(53)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-017 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du supermarché LIDL sis 937 avenue d’Orange à Sorgues

53

(54)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-017 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du supermarché LIDL sis 937 avenue d’Orange à Sorgues

54

(55)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-017 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du supermarché LIDL sis 937 avenue d’Orange à Sorgues

55

(56)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-018 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du supermarché LIDL sis route de Carpentras quartier Sainte Anne à Vedène

56

(57)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-018 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du supermarché LIDL sis route de Carpentras quartier Sainte Anne à Vedène

57

(58)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-018 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du supermarché LIDL sis route de Carpentras quartier Sainte Anne à Vedène

58

(59)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-019 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du supermarché LIDL sis route de Morières à Vedène

59

(60)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-019 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du supermarché LIDL sis route de Morières à Vedène

60

(61)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-019 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du supermarché LIDL sis route de Morières à Vedène

61

(62)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-015 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du Tabac du Cours sis 83 cours Victor Hugo à Le Thor

62

(63)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-015 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du Tabac du Cours sis 83 cours Victor Hugo à Le Thor

63

(64)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-015 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

du Tabac du Cours sis 83 cours Victor Hugo à Le Thor

64

(65)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-016 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

Tabac de Berteuil sis 45 cours du BERTEUIL à Valréas

65

(66)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-016 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

Tabac de Berteuil sis 45 cours du BERTEUIL à Valréas

66

(67)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-016 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

Tabac de Berteuil sis 45 cours du BERTEUIL à Valréas

67

(68)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-023 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

« Le Petit Louvre » sis 23 rue Saint Agricol à Avignon

68

(69)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-023 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

« Le Petit Louvre » sis 23 rue Saint Agricol à Avignon

69

(70)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-023 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans les locaux

« Le Petit Louvre » sis 23 rue Saint Agricol à Avignon

70

(71)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-013 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans

l’établissement SAS SPODIS (JD SPORTS) situé 37 rue Théodore AUBANEL à Avignon

71

(72)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-013 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans

l’établissement SAS SPODIS (JD SPORTS) situé 37 rue Théodore AUBANEL à Avignon

72

(73)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-013 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans

l’établissement SAS SPODIS (JD SPORTS) situé 37 rue Théodore AUBANEL à Avignon

73

(74)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-005 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans

l’établissement « SAS LAPS Lavage Auto Pertuis Services » situé 1052 boulevard Jean GUIGUES à Pertuis

74

(75)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-005 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans

l’établissement « SAS LAPS Lavage Auto Pertuis Services » situé 1052 boulevard Jean GUIGUES à Pertuis

75

(76)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-005 - arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection dans

l’établissement « SAS LAPS Lavage Auto Pertuis Services » situé 1052 boulevard Jean GUIGUES à Pertuis

76

(77)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-012 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection sur le site de la

Clinique SYNERGIA Ventoux sis Pôle Santé 26 Rond-point de l’Amitié à Carpentras

77

(78)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-012 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection sur le site de la

Clinique SYNERGIA Ventoux sis Pôle Santé 26 Rond-point de l’Amitié à Carpentras

78

(79)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-14-012 - Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection sur le site de la

Clinique SYNERGIA Ventoux sis Pôle Santé 26 Rond-point de l’Amitié à Carpentras

79

(80)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-005 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Bédoin

80

(81)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-005 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Bédoin

81

(82)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-005 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Bédoin

82

(83)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-005 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Bédoin

83

(84)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-005 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Bédoin

84

(85)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-006 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Sarrians

85

(86)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-006 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Sarrians

86

(87)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-006 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Sarrians

87

(88)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-006 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune de Sarrians

88

(89)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-004 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’ Althen-des-Paluds

89

(90)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-004 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’ Althen-des-Paluds

90

(91)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-004 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’ Althen-des-Paluds

91

(92)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-004 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’ Althen-des-Paluds

92

(93)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-007 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’Orange

93

(94)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-007 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’Orange

94

(95)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-007 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’Orange

95

(96)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-007 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’Orange

96

(97)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-007 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’Orange

97

(98)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-15-007 - Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification et autorisation d’un système de vidéoprotection installé sur le

territoire de la commune d’Orange

98

Références

Documents relatifs

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-03-005 - arrêté du 03 décembre 2020 donnant délégation de signature à Mme Nathalie CORRADI, administratrice des finances publiques,

84-2020-12-03-028 - décision du 03 décembre 2020 portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal pour le conciliateur fiscal départemental.. (ddfip)

[r]

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-006 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative sociale de

Maladie de Vaucluse situés 217 avenue du Comtat Venaissin à Carpentras (3 pages) Page 20 84-2020-12-02-009 - arrêté du 02 décembre 2020 portant renouvellement de l’autorisation..

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-032 - arrêté du 08 décembre 2020 portant autorisation d'installation d’un système de vidéoprotection dans la boutique.. SIGNORINI TARTUFI

Article 4ème : Le Directeur Général, le directeur de l'organisation des soins de l'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur, la déléguée départementale

[r]