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VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-115
PUBLIÉ LE 9 DÉCEMBRE 2020
Sommaire
Préfecture de Vaucluse
84-2020-12-03-009 - arrêté du 03 décembre 2020 portant renouvellement de classement de
l'Office de Tourisme d'AVIGNON en catégorie 1. (2 pages) Page 4
84-2020-12-04-001 - arrêté du 04 décembre 2020 instituant un parcours « capturer-relacher
» sur la rivière Ouvèze pour la période 2021-2025 sur la commune de
VAISON-LA-ROMAINE (3 pages) Page 6
84-2020-12-04-002 - arrêté du 04 décembre 2020 instituant une réserve temporaire de pêche au débouché du bras des Arméniers sur le Rhône sur la Commune de SORGUES (3
pages) Page 9
84-2020-12-07-002 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément d'un établissement
d'enseignement de la conduite - MIKA à Cavaillon. (2 pages) Page 12 84-2020-12-07-007 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités
d'ingénierie sociale, financière et technique de l'association Le Refuge au titre de l'article
L. 365-3 du code de la construction et de l'habitation (2 pages) Page 14 84-2020-12-07-009 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités
d'ingénierie sociale, financière et technique du Centre Hospitalier de Montfavet, au titre de
l'article L. 365-3 du code de la construction et de l'habitation (2 pages) Page 16 84-2020-12-07-005 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités
d'intermédiation locative et de gestion locative sociale de l'association Le Refuge au titre
de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation (2 pages) Page 18 84-2020-12-07-004 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités
d'intermédiation locative et de gestion locative sociale de l'association L’Optimist’ au titre
de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation (2 pages) Page 20 84-2020-12-07-006 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités
d'intermédiation locative et de gestion locative sociale de l'Association pour
l’Hébergement, l’Accueil et la Réinsertion en Provence – AHARP, au titre de l'article L.
365-4 du code de la construction et de l'habitation (2 pages) Page 22 84-2020-12-07-008 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités
d'intermédiation locative et de gestion locative sociale de l'Association pour
l’Hébergement, l’Accueil et la Réinsertion en Provence – AHARP, au titre de l'article L.
365-4 du code de la construction et de l'habitation (2 pages) Page 24 84-2020-12-07-003 - arrêté du 07 décembre 2020 portant cessation d'un agrément d'un
établissement d'enseignement de la conduite - 2000 FORMATION à Cadenet. (2 pages) Page 26 84-2020-12-07-001 - arrêté du 07 décembre 2020 portant modification d'un agrément d'une
AE associative - AILE à Isle sur la Sorgue. (2 pages) Page 28
84-2020-12-08-001 - arrêté du 08 décembre 2020 portant renouvellement d'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite - MERINO FORMATION à Carpentras. (2
pages) Page 30
2
84-2020-11-16-016 - arrêté du 16 novembre 2020 fixant la liste des membres de la formation plénière de la commission départementale de coopération intercommunale de
Vaucluse (CDCI). (4 pages) Page 32
84-2020-11-23-013 - arrêté du 23 novembre 2020 portant déclassement d'un bien non bâti
dépendant du domaine public ferroviaire situé sur la commune du Thor (2 pages) Page 36 84-2020-11-30-003 - décision du 30 novembre 2020 portant décision tarifaire ESAT Elisa
84 N°3 (3 pages) Page 38
3
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-03-009 - arrêté du 03 décembre 2020 portant renouvellement de classement de l'Office de Tourisme d'AVIGNON en
catégorie 1.
4
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-03-009 - arrêté du 03 décembre 2020 portant renouvellement de classement de l'Office de Tourisme d'AVIGNON en
catégorie 1.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-04-001 - arrêté du 04 décembre 2020 instituant un parcours « capturer-relacher » sur la rivière Ouvèze pour la période
2021-2025 sur la commune de VAISON-LA-ROMAINE
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-04-001 - arrêté du 04 décembre 2020 instituant un parcours « capturer-relacher » sur la rivière Ouvèze pour la période
2021-2025 sur la commune de VAISON-LA-ROMAINE
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-04-001 - arrêté du 04 décembre 2020 instituant un parcours « capturer-relacher » sur la rivière Ouvèze pour la période
2021-2025 sur la commune de VAISON-LA-ROMAINE
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-04-002 - arrêté du 04 décembre 2020 instituant une réserve temporaire de pêche au débouché du bras des Arméniers sur le
Rhône sur la Commune de SORGUES
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-04-002 - arrêté du 04 décembre 2020 instituant une réserve temporaire de pêche au débouché du bras des Arméniers sur le
Rhône sur la Commune de SORGUES
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-04-002 - arrêté du 04 décembre 2020 instituant une réserve temporaire de pêche au débouché du bras des Arméniers sur le
Rhône sur la Commune de SORGUES
11
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-002 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite - MIKA à Cavaillon.
12
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-002 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite - MIKA à Cavaillon.
13
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-007 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'ingénierie sociale, financière et technique de
l'association Le Refuge au titre de l'article L. 365-3 du code de la construction et de l'habitation
14
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-007 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'ingénierie sociale, financière et technique de
l'association Le Refuge au titre de l'article L. 365-3 du code de la construction et de l'habitation
15
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-009 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'ingénierie sociale, financière et technique du
Centre Hospitalier de Montfavet, au titre de l'article L. 365-3 du code de la construction et de l'habitation
16
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-009 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'ingénierie sociale, financière et technique du
Centre Hospitalier de Montfavet, au titre de l'article L. 365-3 du code de la construction et de l'habitation
17
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-005 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative
sociale de l'association Le Refuge au titre de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation
18
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-005 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative
sociale de l'association Le Refuge au titre de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation
19
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-004 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative
sociale de l'association L’Optimist’ au titre de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation
20
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-004 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative
sociale de l'association L’Optimist’ au titre de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation
21
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-006 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative sociale de l'Association pour l’Hébergement, l’Accueil et la Réinsertion en Provence – AHARP, au titre de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-006 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative sociale de l'Association pour l’Hébergement, l’Accueil et la Réinsertion en Provence – AHARP, au titre de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-008 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative sociale de l'Association pour l’Hébergement, l’Accueil et la Réinsertion en Provence – AHARP, au titre de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation
24
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-008 - arrêté du 07 décembre 2020 portant agrément pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative sociale de l'Association pour l’Hébergement, l’Accueil et la Réinsertion en Provence – AHARP, au titre de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-003 - arrêté du 07 décembre 2020 portant cessation d'un agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite -
2000 FORMATION à Cadenet.
26
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-003 - arrêté du 07 décembre 2020 portant cessation d'un agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite -
2000 FORMATION à Cadenet.
27
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-001 - arrêté du 07 décembre 2020 portant modification d'un agrément d'une AE associative - AILE à Isle sur la Sorgue.
28
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-07-001 - arrêté du 07 décembre 2020 portant modification d'un agrément d'une AE associative - AILE à Isle sur la Sorgue.
29
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-001 - arrêté du 08 décembre 2020 portant renouvellement d'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite -
MERINO FORMATION à Carpentras.
30
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-001 - arrêté du 08 décembre 2020 portant renouvellement d'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite -
MERINO FORMATION à Carpentras.
31
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-016 - arrêté du 16 novembre 2020 fixant la liste des membres de la formation plénière de la commission départementale
de coopération intercommunale de Vaucluse (CDCI).
32
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-016 - arrêté du 16 novembre 2020 fixant la liste des membres de la formation plénière de la commission départementale
de coopération intercommunale de Vaucluse (CDCI).
33
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-016 - arrêté du 16 novembre 2020 fixant la liste des membres de la formation plénière de la commission départementale
de coopération intercommunale de Vaucluse (CDCI).
34
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-016 - arrêté du 16 novembre 2020 fixant la liste des membres de la formation plénière de la commission départementale
de coopération intercommunale de Vaucluse (CDCI).
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23 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-23-013 - arrêté du 23 novembre 2020 portant déclassement d'un bien non bâti dépendant du domaine public ferroviaire situé
sur la commune du Thor
36
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-23-013 - arrêté du 23 novembre 2020 portant déclassement d'un bien non bâti dépendant du domaine public ferroviaire situé
sur la commune du Thor
37
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-30-003 - décision du 30 novembre 2020 portant décision tarifaire ESAT Elisa 84 N°3
38
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-30-003 - décision du 30 novembre 2020 portant décision tarifaire ESAT Elisa 84 N°3
39
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-30-003 - décision du 30 novembre 2020 portant décision tarifaire ESAT Elisa 84 N°3
