RAA MOIS de JANVIER 2019

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AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL JANVIER 2019

PUBLIÉ LE 21 JANVIER 2019

DGFIP / PREFECTURE 11 - DLC/BFL DDCSPP

- JS DDTM - MAJSP - SHBD/UA - SUEDT/UFB PREFECTURE - CABINET/SIDPC - DPPPAT/BEAT - DPPPAT/BCI

SOUS-PREFECTURE de NARBONNE / PREFECTURE 34 - MACIT/INTERCO

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SOMMAIRE

DDCSPP

JS

Arrêté préfectoral n° DDCSPP-JS-2019-013 portant attribution de la Médaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement

Associatif au titre de la promotion du 1^er janvier 2019……….1

DDTM

MAJSP

Arrêté préfectoral n° 2018-29 portant modification des statuts de

l’ASA de CASTELNAU / La REDORTE………3 Arrêté préfectoral n° 2018-30 relatif à l’adhésion de l’Association

Syndicale Autorisée de Ricardelle à l’Union des Associations Syndicales

d’Hydraulique de l’Est Audois………..6 Arrêté préfectoral n° 2018-31 relatif à l’adhésion de l’Association

Syndicale Autorisée de COURSAN à l’Union des Associations Syndicales

d’Hydraulique de l’Est Audois………..8 SHBD-UA

Arrêtés préfectoraux portant dérogation aux règles d’accessibilité aux personnes handicapées : du n° 2018-0143 au n° 2018-0149

- 0143- Cabinet dentaire à CARCASSONNE - Mme MARCHAL Arielle

REFUS………10 - 0144 - Auberge restaurant (ancienne trésorerie) à COUIZA -

M. SEBAAOUI Youcef……….12 - 0145 - Cimetière à CUMIES - M. le maire de CUMIES………14 - 0146 - Création d’un commerce de produits de bien-être avec une

salle de mise à disposition d’intervenants dans une habitation existante à SIGEAN - M. SOTGIU Pierre et Mme DEMANGEON Angélique,

représentant la SAS CAMELONO………16 - 0147 - Auto-école à PORT-la-NOUVELLE - M. GRATACAP Clément,

représentant l’EURL AUDEPERMIS………18 - 0148 - Réfection de la cour intérieure, la rénovation des façades

intérieures et mise aux normes accessibilité d’un conservatoire de musique à NARBONNE - M. le président de la Communauté d’Agglomération

du Grand Narbonne………20 - 0149 - Restaurant, 10 rue du Maréchal Foch à CASTELNAUDARY -

M. PHAN Thi-Ngog………...22 SUEDT-UFB

Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-004 modifiant la liste des terrains devant être soumis à l’action de l’association communale de

chasse agréée de ROQUETAILLADE………...24

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Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-005 modifiant l’arrêté d’agrément de l’ACCA et fixant la liste des terrains devant être soumis à l’action de

l’association communale de chasse agréée d’ESPERAZA……….28 Arrêté préfectoral complémentaire à l’arrêté préfectoral

n° DDTM-SUEDT-UFB-2018-059 du 28 mai 2018 relatif à l’application du régime d’autorisation propre à Natura 2000 pour les travaux sur les parois rocheuses pour la sécurisation de la RD 118, sur les communes

d’ARTIGUES, BESSEDE-de-SAULT et d’ESCOULOUBRE………...32 Décision n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-008 portant agrément du

barème d’indemnisation des dégâts de sanglier et de grand gibier soumis

à plan de chasse - N° 2 - Récapitulatif année 2018………..34 Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-009 modifiant l’arrêté

d’agrément de l’ACCA et fixant la liste des terrains devant être soumis à l’action de l’association communale de chasse agréée de

SAINT-FERRIOL……….39 Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-10 autorisant un brevet de

chiens de chasse sur la commune de ROQUEFORT-des-CORBIERES………..44 Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-11 autorisant un brevet de

chiens de chasse sur la commune de PEYRIAC-de-MER………...45 Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-12 autorisant un brevet de

chiens de chasse sur les communes de CITOU et de LESPINASSIERE……….46

DIRECCTE OCCITANIE

UD11

Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 504 234 113 - Organisme

PLAISIR de VIVRE à LEZIGNAN-CORBIERES………..47 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

enregistré sous le N° SAP 844 587 337 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du code du travail – Organisme SERVITAL à

CANET-d’AUDE - Mme Hobimanana Rakotomalala……….49

PREFECTURE

CABINET/SIDPC

Arrêté préfectoral n° SIDPC-2019-01-11-01 modifiant l’arrêté n° SIDPC-2018-01-11-01 portant modification de l’agrément départemental de formation aux premiers secours de la délégation départementale de l’Aude de la « Fédération Française des Secouristes

et Formateurs Policiers » (F.F.S.F.P.)……….51 DPPPAT/BCI

Arrêté préfectoral n° DPPPAT-BCI-2019-005 donnant délégation de signature à M. Nicolas DUBOIS, ingénieur général des ponts, des eaux

et des forêts, directeur de la sécurité de l’Aviation Civile Sud………..54

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SOUS-PREFECTURE de NARBONNE / PREFECTURE 34 MACIT/INTERCO

Arrêté interpréfectoral n° MACIT-INTERCO-2018-354 portant

modification des statuts du Syndicat Mixte du Delta de l’Aude………...58

DGFIP - PREFECTURE

DLC/BFL

Convention de délégation de gestion portant sur les actes de gestion

et d’ordonnancement des dépenses et des recettes………69

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