PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE SIR- WILFRID-LAURIER TENUE LE

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PROVINCE DE QUÉBEC

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE SIR- WILFRID-LAURIER TENUE LE 2005-09-20

Une séance du comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier a été tenue dans la salle du conseil du centre administratif, 235, montée Lesage, Rosemère (Québec) le mardi 2005-09-20 à 19 h 30; y étaient présents :

Edward Turchyniak, président; Nancy Rupnik, vice-présidente; Steve Bletas, Nick Milas, Grace Nesi, William Pollock, commissaires; Linda Iaconetti et Tom Mouhteros, commissaires-parents; et Giordano Rosa-del-Vecchio, directeur général.

Étaient également présents : François Badin, directeur du Service des ressources humaines;

Daniel Hogue, directeur du Service des ressources matérielles; Effie Maniatis, directrice des Services éducatifs; Denis Marcoux, directeur du Service des technologies de l’information; Livia Nassivera, directrice du Service des ressources financières; George Paquette, directeur du Service de l’organisation scolaire et du transport; Carolyn Curiale et Robert Dixon, commissaires; Line Desgroseilliers, coordonnatrice du Service des communication et de l’information; et Jocelyne Thompson-Ness, agente d’administration.

Étaient absents : Natalie Auclair, commissaire; Robert Vallerand, directeur général adjoint.

Le président a ouvert la séance à 19 h 32.

Au nom du Comité exécutif, le président a transmis des félicitations à Line Desgroseilliers à l’occasion de sa promotion au poste de directrice du Service des technologies de l’information.

Il a ensuite remercié Denis Marcoux, directeur du Service des technologies de l’information, de la contribution qu’il a apportée à la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier, et lui a souhaité bonne chance dans ses nouvelles entreprises.

1.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 5.0 AFFAIRES CORPORATIVES :

5.5 Retour réflexif sur les années 2003-2004 et 2004-2005... INFO 5.7 Conseil d’administration – Cégep Montmorency ... INFO 5.8 Modification de l’organigramme administratif ... INFO

9.0 ORGANISATION SCOLAIRE :

9.5 Groupe de travail sur l’utilisation des écoles secondaires de Laval ... INFO

12.0 TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION :

12.3 Achat d’un laboratoire d’informatique mobile – Rosemère ... INFO

050920-CA-0035

IL EST PROPOSÉ PAR Nick Milas que l’ordre du jour contenu au document n^o SWLSB- 2005/09/20-CA-001 soit adopté tel qu’il a été modifié.

Adopté à l’unanimité

2.0 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

L’erreur typographique suivante a été relevée dans le procès-verbal de la séance du 2005-08-23, à la page 1281, 4^e paragraphe, 3^e ligne, la date devrait se lire 2005-09-20.

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050920-CA-0036

IL EST PROPOSÉ PAR Grace Nesi que le procès-verbal de la séance du COMITÉ EXÉCUTIF de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier tenue le 2005-08-23, dont tous les membres ont reçu copie au préalable, soit approuvé sans modification.

3.0 DOSSIERS À L’ÉTUDE

3.1 Inscription à l’éducation des adultes et à la formation professionnelle :

En réponse à une question posée par Steve Bletas à la séance du 2005-08-23, le directeur général a avisé que les personnes qui s’inscrivent à l’éducation des adultes et en formation professionnelle prennent leur information des sources suivantes : 40 % par le bouche-à-oreille, 26 % de la brochure publiée par le service, 9 % de la publicité dans les journaux, 8 % d’un autre établissement d’enseignement, 7 % d’Emploi-Québec, 5 % d’Internet, 2 % d’anciens étudiants, 2 % d’un CLSC et 1 % de Carrefour jeunesse.

Une discussion s’est ensuivie.

Le directeur général a accepté de suivre de près les inscriptions à l’éducation des adultes.

En réponse à une question de Nick Milas, le directeur général a dit qu’il ne savait pas combien de personnes avaient participé au sondage, mais qu’il allait s’en informer et présenter un rapport à la prochaine séance.

Comme suite à un point soulevé par Robert Dixon, le directeur général a répondu que la commission scolaire détenait probablement une autorisation pour le cours de mécanique industrielle, mais que pour le moment elle n’envisageait pas offrir cette formation bien que cette possibilité soit peut- être à l’étude.

Il a expliqué que la mise sur pied de cette formation entraînerait un important investissement et qu’il allait demander au directeur de centre si des démarches en ce sens ont été entreprises pour le centre de Lachute.

3.2 Classes modulaires à l’école primaire Pinewood :

En réponse à une question posée par Natalie Auclair à la séance du 2005-08-23 au sujet des classes modulaires, le directeur général a précisé que le directeur du Service des ressources matérielles préparera un tableau sur l’âge des classes modulaires qu’il présentera à la séance du mois d’octobre.

3.3 Rapport sur la procédure de saisie de juin 2005 :

La directrice du Service des ressources financières a expliqué que lorsque la commission scolaire enclenche une procédure de saisie, de trois à quatre mois peuvent s’écouler avant de parvenir à un règlement. Elle a précisé que deux des saisies approuvées par le Conseil des commissaires à sa séance du 2005-06-22 avaient abouti à un règlement intégral. Depuis 2002, 256 dossiers ont été confiés à un huissier et 85 % des sommes dues ont été perçues.

Le président a demandé que la Directrice des ressources financières inclue un état des procédures de saisie dans son rapport mensuel.

3.4 Tel-jeunes – Services en anglais :

Steve Bletas a signalé que Tel-jeunes rencontrera des représentants du Conseil des commissaires le 2005-09-15 pour discuter de la possibilité d’offrir leurs services en anglais. Un compte rendu de cette rencontre sera soumis à une date ultérieure.

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3.5 Rapport sur l’école d’été :

La directrice des Services éducatifs a présenté le rapport sur l’école d’été 2005. Elle a noté que le taux de réussite était le même que celui de l’année dernière, soit 59 %.

Elle a précisé qu’au cours des quatre années précédentes le taux de réussite avait augmenté d’une année à l’autre, mais demeurait bas. Elle attribue ce problème au fait que les élèves s’inscrivent à l’école d’été soit parce que leurs notes sont trop basses, soit parce qu’ils n’ont pas réussi un cours et que la session n’est pas assez longue pour leur permettre de se rattraper.

Pour conclure, elle a déclaré que certains points devront être traités avant la session d’été 2006, notamment l’accès à GPI et la disponibilité de systèmes téléphonique, de télécopie et de sécurité appropriés.

3.6 Formation en informatique pour les commissaires :

Le directeur du Service des technologies de l’information a avisé le conseil qu’un cours avancé de gestion du courrier électronique se donnera le 2005-10-15, de 9 heures à 12 heures. Il a prié les commissaires qui souhaitent y participer d’en aviser Jocelyne Thompson-Ness.

4.0 RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL

Le directeur général a déclaré que la rentrée s’était bien déroulée, et ce, en dépit de la grève d’une demi-journée de la CSN qui a entraîné la fermeture des écoles secondaires.

Il a mentionné que l’on commençait à planifier l’ajout de 90 minutes de temps d’enseignement par semaine au primaire qui entrera en vigueur dès 2006-2007. Il a expliqué que ce changement entraînera la modification de l’horaire des écoles et de surcroît la réorganisation des services de transport.

Pour conclure, il a déclaré qu’il n’avait eu vent d’aucun nouveau développement dans le dossier des négociations provinciales et que la CSN avait avisé que ses membres tiendront une journée de grève le 2005-09-30.

5.0 AFFAIRES CORPORATIVES

5.1 Rapport du directeur général adjoint : Aucun rapport n’a été présenté.

5.2 Rapport du sous-comité de l’éducation des adultes :

Aucun rapport n’a été présenté.

5.3 Rapport du sous-comité des communications et des relations publiques :

Aucun rapport n’a été présenté.

5.4 Projet de politique n^o 2005-CA-12 : Politique de communication :

L’agente d’information a présenté et passé en revue le projet de politique de communication. Elle a précisé que le sous-comité des communications et des relations publiques avait revu le projet de politique et recommandait de le soumettre au Comité exécutif.

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IL EST PROPOSÉ PAR ____________________ que, sur la recommandation du sous-comité des communications et des relations publiques et du Comité exécutif, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve en principe le projet de politique n^o 2005-CA-12 : Politique de communication.

ET QUE ledit projet de politique soit soumis à la consultation usuelle de 60 jours.

5.5 Retour réflexif sur les années scolaires 2003-2004 et 2004-2005 :

Le président a fait le compte rendu du caucus qui a été convoqué dernièrement pour discuter des activités des deux dernières années. Il a déclaré que la session s’est bien déroulée et qu’un rapport préliminaire sera présenté au conseil à sa séance du 2005-10-16.

5.6 Session d’orientation de 2005 :

Le directeur général a avisé qu’une rencontre avec les animateurs de la session d’orientation de 2005 était prévue pour le 2005-09-23 pour discuter du déroulement. Il a précisé que le programme était fort prometteur, car on traitera des orientations futures en technologie et de l’impact sur l’éducation.

5.7 Conseil d’administration du Cégep Montmorency :

Le président a informé le comité que le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) demandait à la commission scolaire de soumettre le nom de deux candidats en vue de pourvoir un poste vacant au conseil d’administration du Cégep Montmorency.

ATTENDU QUE le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) a avisé la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier qu’il y a une vacance au conseil d’administration du Cégep Montmorency;

IL EST PROPOSÉ PAR ____________________ que, sur la recommandation du Comité exécutif, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier propose ____________________ et ____________________ comme candidats au poste vacant de représentant des commissions scolaires au conseil d’administration du Cégep Montmorency.

5.8 Modification de l’organigramme administratif :

Le directeur général a expliqué que lorsque l’organigramme administratif a été adopté en juin 2005, le poste de coordonnateur du Service des communications et de l’information avait été créé, mais qu’avec la promotion récente de Line Desgroseilliers au poste de directrice du Service des technologies de l’information, cet emploi n’était pas requis pour le moment. Par conséquent, on recommande qu’il soit aboli. De plus, le poste de directeur de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle a été omis par erreur et doit être inséré dans l’organigramme avec la mention « poste vacant ».

Le directeur général a suggéré d’annuler la résolution originale et de soumettre l’organigramme révisé au comité de gestion à sa séance du 2005-09-21. L’organigramme administratif fera ensuite l’objet d’une consultation.

ATTENDU QUE le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier a adopté l’organigramme administratif 2005-2006 par voie de la résolution n^o 050622-HR-0196;

ATTENDU QUE l’organigramme administratif 2005-2006 doit être modifié pour tenir compte des nouveaux développements;

ATTENDU QUE l’Association des administrateurs Sir-Wilfrid-Laurier et l’Association des cadres scolaires du Québec, Section Sir-Wilfrid-Laurier ont été consultées;

IL EST PROPOSÉ PAR ____________________ que, sur la recommandation de la Direction et du Comité exécutif, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve que la résolution n^o 050622-HR-0196 soit modifiée en :

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• abolissant le poste de coordonnateur du Service des communications et de l’information en date du 2005-10-01.

• ajoutant le poste de directeur de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle et en le déclarant vacant.

• remplaçant le document n^o SWLSB-2005/06/22-HR-001 par le document n^o SWLSB-2005/09/28- HR-001.

6.0 RESSOURCES HUMAINES 6.1 Rapport du directeur :

Le directeur du Service des ressources humaines a présenté son rapport mensuel en soulignant que la commission avait engagé 226 enseignants qualifiés à l’aide de la liste de rappel, que la préparation des calendriers scolaires 2006-2007 était en cours et que les nouveaux enseignants procéderaient à la signature de leur contrat lors de la journée pédagogique régionale du 2005-10-07.

Il a ensuite transmis des félicitations à tout le personnel de son service qui a travaillé avec acharnement à l’organisation de l’année scolaire 2005-2006.

6.2 Annulation d’une résolution :

Le directeur du Service des ressources humaines a expliqué que deux résolutions identiques avaient été adoptées par erreur, d’où la nécessité de présenter la motion qui suit.

050920-HR-0037

IL EST PROPOSÉ PAR Tom Mouhteros que, sur la recommandation du Comité des ressources humaines, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier annule la résolution n^o 050426-HR-0174 relative au départ à la retraite à compter du 2005-06-30 de Jeanne D’Aoust- Bourdon, directrice adjointe à l’école primaire Souvenir, car une résolution à cet effet a été approuvé en date du 2005-07-12.

Adopté à l’unanimité 6.3 Engagement – Professionnels :

Le directeur du Service des ressources humaines a précisé que les emplois de professionnel qui suivent ont été affichés durant l’été.

050920-HR-0038

IL EST PROPOSÉ PAR Linda Iaconetti que, sur la recommandation de la Direction, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’engagement à temps plein des professionnels nommés ci-après en conformité avec l’article 5-3.02 de la convention collective de la Fédération des professionnelles et professionnels de l’éducation du Québec (FPPE).

Nom Date d’entrée

En fonction Emploi(s) École(s)

Shuster, Leslie 2005-09-05 Conseillère d’orientation (40 %) Conseillère d’orientation (60 %)

École secondaire régionale Laurentian École secondaire Rosemère

Marek, Nicole 2005-09-19 Conseillère d’orientation (50 %) Conseillère d’orientation (50 %)

École secondaire de Laval École secondaire Laurier Willett, Catherine 2005-09-06 Psychologue (20 %)

Psychologue (20 %) Psychologue (20 %) Psychologue (30 %)

École secondaire régionale Laurentian École primaire de Morin-Heights École primaire Mountainview École primaire Pierre-Elliott-Trudeau

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050920-HR-0039

IL EST PROPOSÉ PAR Nancy Rupnik que, sur la recommandation du comité des ressources humaines, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’engagement à temps plein des enseignants suivants pour l’année scolaire 2005-2006, sous réserve de l’approbation du Bureau régional de relocalisation et selon leur contrat individuel.

Nom Date d’entrée en fonction École Campbell, Crystal 2005-08-25 École primaire Arundel

Gallant, Jacynthe 2005-08-25 Académie Hillcrest

Newby, Monique 2005-08-25 Académie Hillcrest

Piazza, Joanne 2005-08-25 École primaire Pinewood

Cochrane, Lynn 2005-08-25 École primaire Joliette

Cavalière, Nadia 2005-08-25 École primaire Mountainview Christianis, Argyro 2005-08-25 École primaire Our Lady of Peace

Ferrier, Trevor 2005-08-25 École primaire de Rawdon

Lacourse, Jennifer 2005-08-25 École primaire de Rawdon

Duval, Karine 2005-08-25 École primaire St-Paul

Goyetche, Mary Helen 2005-08-25 École primaire St-Paul

Blais, Kristie 2005-08-25 École primaire Genesis

Maksymiw-Duszara, Sonja 2005-08-25 École primaire Genesis Rourke, Allison 2005-09-12 Académie Ste-Agathe (primaire)

Oliver, Erin 2005-08-25 École primaire Twin Oaks

Simone, Sophie 2005-08-25 École primaire Twin Oaks

Chagnon, Charles 2005-08-25 École primaire Pierre-Elliott-Trudeau

Ricci, Lisa 2005-08-25 École primaire Jules-Verne

Barbadoro, Sandra 2005-09-01 École primaire Franklin-Hill Bletas, Eva-Marie 2005-08-25 École primaire Franklin-Hill

Messier, Eric 2005-08-25 École secondaire Joliette

Boutara, Ryan 2005-08-25 École secondaire de Laval

Dimacacos, George 2005-08-25 École secondaire de Laval

Hurst, Alison 2005-08-25 École secondaire de Laval

Marinelli, Patricia 2005-08-25 École secondaire de Laval Rosales, Josephine 2005-08-25 École secondaire de Laval

Royer, Josée 2005-08-25 École secondaire de Laval

Truesdale, Gordon W.M. 2005-08-25 École secondaire Lake of Two Mountains Demers, Mélanie 2005-08-25 École secondaire régionale Laurentian Plante, Isabelle 2005-08-25 École secondaire régionale Laurentian

Day, Cheri-Ann 2005-08-25 École secondaire Laurier

Lord, Melissa 2005-08-25 École secondaire Laurier

McClure, Isabelle 2005-08-25 École secondaire Laurier Paquette, Patricia 2005-08-25 École secondaire Laurier Strubble, Michael 2005-08-25 École secondaire Laurier

Yip, Gary 2005-08-25 École secondaire Laurier

Artiss, Germaine 2005-08-25 École secondaire Rosemère

Bardell, Andrew 2005-08-25 École secondaire Rosemère

Bergeron, Lyne 2005-08-25 École secondaire Rosemère

Di Placido, Gabriella 2005-08-25 École secondaire Rosemère

Charron, Annick 2005-08-25 École secondaire Mère-Teresa

Di Zazzo, Diana 2005-08-25 École secondaire Mère-Teresa

Ducharme, Geneviève 2005-08-25 École secondaire Mère-Teresa O'Reilly, Rheanna 2005-08-25 École secondaire Mère-Teresa Pietroniro, Lisa 2005-08-25 École secondaire Mère-Teresa

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Quinn, Michael 2005-08-25 École secondaire Mère-Teresa Tardy, Françoise 2005-08-31 École secondaire Mère-Teresa Mayard, Patrick Abdoul 2005-08-25 École secondaire Laval-Liberty Walker, Andrew 2005-08-25 École secondaire Laval-Liberty

Iafigliola, Josie 2005-08-25 Mountainview Batshaw

Adopté à l’unanimité 6.5 Engagement – Enseignants à temps partiel :

050920-HR-0040

IL EST PROPOSÉ PAR Steve Bletas que, sur la recommandation du comité des ressources humaines, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’engagement à temps partiel des enseignants suivants pour l’année scolaire 2005-2006, en vertu de la clause 5-1.01 de la convention collective de l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec.

Nom Date d’entrée en fonction École Chénier, Dani-Joanna 2005-08-25 École primaire Arundel Bonneville, Julie 2005-08-25 École primaire Crestview Amanatidis, Christine 2005-08-25 École primaire Pinewood Ampleman, Erik 2005-08-25 École primaire John-F.-Kennedy

Busque, Annie 2005-08-25 École primaire John-F.-Kennedy

Conte, Cynthia 2005-08-25 École primaire John-F.-Kennedy Hétu, Alexandre 2005-08-25 École primaire Joliette

Padula, George 2005-08-25 École primaire Joliette Lambert, Caroline 2005-08-25 École primaire Laurentia Courte, Nicole 2005-08-29 École primaire Laurentian Rogers, Lorna E 2005-08-25 École primaire Laurentian Prévost, Fannie-Eve 2005-08-25 École primaire McCaig

Crowdis, Kristin 2005-08-25 École primaire McCaig

Thevenot, John L 2005-08-25 École primaire Mountainview Hébert, Cynthia 2005-08-25 École primaire Our Lady of Peace Bell-Pierre, Jennifer 2005-08-25 École primaire Souvenir

Puccio, Maria 2005-08-25 École primaire Souvenir

Sévigny, Céline 2005-08-25 École primaire St-Jude

Thevenot, John L 2005-08-25 École primaire St-Jude Bertailles, Alexandra 2005-08-31 École primaire St-Paul

Wiener, Liana 2005-08-25 École primaire St-Paul

Beaudoin, Yann 2005-08-25 École primaire Genesis

Brassard, Isabelle 2005-08-25 École primaire Genesis Houle, Claudine 2005-08-25 Académie Ste-Agathe (primaire)

Perron, Pierre 2005-08-25 École primaire Twin Oaks

Barro, Danielle 2005-08-30 École primaire Jules-Verne Armstrong, Doran 2005-08-25 École secondaire de Laval Lefebvre, Elizabeth 2005-08-25 École secondaire de Laval Morin, Marie-Michèle 2005-08-25 École secondaire de Laval

Duguid-Brothers, Jan 2005-08-25 École secondaire régionale Laurentian Cohen, Gerald (Jerry) 2005-08-25 École secondaire Laurier

Politis, Irene 2005-08-25 École secondaire Mère-Teresa

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6.6 Engagement – Enseignants remplaçants à temps partiel :

En réponse à une question de Nick Milas, le directeur du Service des ressources humaines a noté que la résolution ne comprenait pas la date de départ car celle-ci est inscrite sur le contrat de remplacement à temps partiel.

050920-HR-0041

IL EST PROPOSÉ PAR Steve Bletas que, sur la recommandation du comité des ressources humaines, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’engagement à temps partiel des enseignants suivants à titre de remplaçants pour l’année scolaire 2005-2006, en vertu de la clause 5-1.01 de la convention collective de l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec.

Nom Date d’entrée en fonction École Humphries, Jessica 2005-08-25 École primaire Arundel Bellezza, Patricia 2005-08-25 École primaire Crestview

Maggiorino, Lia 2005-08-25 École primaire Crestview

O'Connell, Maureen 2005-08-25 École primaire Crestview

Tomecz, Pamela 2005-08-25 École primaire Crestview

Roberts-Barnes, Carolynn 2005-08-25 École primaire Grenville

Bondi, Anna-Maria 2005-08-25 Académie Hillcrest

Gosselin, Christine 2005-08-25 Académie Hillcrest Gulbenkian, Christine 2005-08-25 Académie Hillcrest

Jutras, Tanissa 2005-08-25 Académie Hillcrest

Luk, Candy 2005-08-25 Académie Hillcrest

Marsolais, Andrée 2005-08-25 Académie Hillcrest

Rourke, Allison 2005-08-25 Académie Hillcrest

Rannie, Carolyn 2005-09-06 École primaire Joliette Amanatidis, Christine 2005-08-25 École primaire Pinewood

Audet, Candy 2005-08-25 École primaire Pinewood

Barillaro, Sabrina 2006-01-16 École primaire Pinewood D'Ascanio, Jessica L 2005-08-25 École primaire Pinewood

Renda, Rosanne 2005-08-25 École primaire Pinewood

Tummillo, Angela 2005-08-25 École primaire John-F.-Kennedy

Padula, George 2005-08-25 École primaire Joliette

Papadeas, Peter 2005-08-25 École primaire Joliette Richard, Robert 2005-08-25 École primaire Joliette

Gagné, Linda 2005-08-25 École primaire Laurentia

Lambert, Caroline 2005-08-25 École primaire Laurentia Maher, Samantha E 2005-08-25 École primaire Laurentia

Price, Tracy 2005-08-25 École primaire Laurentia

Aspell, Dana 2005-08-25 École primaire Laurentian

Cruise, Barbara 2005-08-25 École primaire Laurentian

Barbadoro, Sandra 2005-08-25 École primaire McCaig

Crowdis, Kristin 2005-08-25 École primaire McCaig

Farrell, Monic D 2005-08-25 École primaire McCaig

Lattanzio, Nadia 2005-09-07 École primaire McCaig

Renaud, Sascha 2005-08-25 École primaire McCaig

Shields, Robert 2005-08-25 École primaire McCaig

Alfonso, Jaime 2005-08-25 École primaire de Morin Heights Blais, Isabelle 2005-08-25 École primaire de Morin Heights Di Nardo, Sabrina 2005-08-25 École primaire de Morin Heights Létourneau, Linda 2005-08-25 École primaire de Morin Heights

(9)

Michael, Elsa 2005-08-25 École primaire de Morin Heights Pilon, Andrée-Anne 2005-08-25 École primaire de Morin Heights Bargelletti, Sabrina 2005-08-25 École primaire Mountainview

Clément, Claire 2005-08-25 École primaire Mountainview

Leboeuf, Laura 2005-08-25 École primaire Mountainview

Miscio-Lopez, Nella Melissa 2005-08-25 École primaire Mountainview Papazafiropoulos, Demetra 2005-08-25 École primaire Mountainview Barillaro, Sabrina 2005-08-25 École primaire Our Lady of Peace

Hétu, Alexandre 2005-08-25 École primaire de Rawdon

Cavaliere, Nadia 2005-08-25 École primaire Souvenir

Christianis, Argyio 2005-08-25 École primaire Souvenir

Ellinor, Amanda 2005-08-25 École primaire Souvenir

Koutsogianopoulos, Rallia 2005-08-25 École primaire Souvenir

Pascuzzo, Sonia 2005-08-25 École primaire Souvenir

Phillips, Julie 2005-08-25 École primaire Souvenir

Vaccaro, Mary-Anne 2005-08-25 École primaire Souvenir

Nickerson, Susan 2005-08-25 École primaire St-Jude

Abbatiello, Maria 2005-08-31 École primaire St-Paul

Lortie, Isabelle 2005-08-25 École primaire St-Paul

Palladino, Krystina 2005-08-31 École primaire St-Paul

Russillo, Mary 2005-08-25 École primaire St-Paul

Stein, Elaine 2005-08-25 École primaire St-Paul

Villani, Lisa 2005-08-26 École primaire St-Paul

Wiener, Liana 2005-08-25 École primaire St-Paul

Ayers, Christina 2005-08-25 École primaire Genesis

Nocella, Pamela 2005-08-25 École primaire Genesis

Beaudoin, Yann 2005-08-25 École primaire Terry-Fox

Conte, Cynthia 2005-08-25 École primaire Terry-Fox

Dagenais, Sophie 2005-08-25 École primaire Terry-Fox

Ferland, Amy 2005-08-31 École primaire Terry-Fox

Labbiento, Gianna 2005-08-25 École primaire Terry-Fox

Di Genova, Ada 2005-08-25 École primaire Twin Oaks

Ippolito, Kathryn 2005-08-25 École primaire Twin Oaks

Palmieri, Mia 2005-08-25 École primaire Twin Oaks

Arhin, Millicent Adaku 2005-08-25 École primaire Pierre-Elliott-Trudeau Iadinardi, Angela 2005-08-25 École primaire Pierre-Elliott-Trudeau Naccache, Irene 2005-08-25 École primaire Pierre-Elliott-Trudeau Roberts-Barnes, Carolynn 2005-08-25 École primaire Pierre-Elliott-Trudeau Terceira, Sonia 2005-08-25 École primaire Pierre-Elliott-Trudeau Marchesseault, Jacinthe 2005-08-25 École primaire Jules-Verne

Chioda, Marco 2005-08-25 École primaire Franklin-Hill

Di Raddo, Mirella 2005-08-25 École primaire Franklin-Hill Gentile, Francesca 2005-08-25 École primaire Franklin-Hill Kannon, Audrey 2005-08-25 École primaire Franklin-Hill Mazzone, Nadia 2005-08-25 École primaire Franklin-Hill Engelsberg, Slouma 2005-08-25 École secondaire Joliette Fancello, Patrizia 2005-08-25 École secondaire de Laval

Leblanc, Ralph 2005-08-25 École secondaire de Laval

Blanchette, Geneviève 2005-08-25 École secondaire Lake of Two Mountains Chapados, Angela V 2005-08-25 École secondaire Lake of Two Mountains Lachance, Donald 2005-08-25 École secondaire Lake of Two Mountains

White, Kim 2005-08-25 École secondaire Lake of Two Mountains

(10)

Duguid-Brothers, Jan 2005-08-25 École secondaire régionale Laurentian Lang, Robert 2005-08-25 École secondaire régionale Laurentian Pitts-Macdonald, Lynne 2005-09-19 École secondaire régionale Laurentian Plourde, Andrée 2005-08-25 École secondaire régionale Laurentian

Cohen, Jerry 2005-08-25 École secondaire Laurier

Mansi, Frank 2005-08-25 École secondaire Laurier

Tana, Vanessa 2005-08-25 École secondaire Laurier

Gauvin, Jenny Marlaine 2005-08-25 École alternative Phoenix Grzybowski, Kathleen 2005-08-25 École secondaire Rosemère

Masse, Ian 2005-08-25 Académie Ste-Agathe

Wignall, Anthony 2005-08-31 Académie Ste-Agathe

Lebel, Claudie 2005-08-25 École secondaire Laval-Liberty

Liu, Ka-Ho 2005-08-25 École secondaire Laval-Liberty

Péloquin, Karine 2005-08-25 École secondaire Laval-Liberty Storey, Christopher 2005-08-25 École secondaire Laval-Liberty

Adams, Cynthia 2005-09-08 Mountainview Batshaw

Adopté à l’unanimité 6.7 Engagement – Enseignants à temps plein – Chapitre 11 – Éducation des adultes : Le directeur du Service des ressources humaines a stipulé que six emplois d’enseignant à temps plein avaient été créés au secteur de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle et avaient été comblés par des enseignants légalement qualifiés.

050920-HR-0042

IL EST PROPOSÉ PAR Nick Milas que, sur la recommandation de la Direction, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’engagement à temps plein des enseignants suivants pour l’année scolaire 2005-2006, en vertu de la clause 5-1.01 de la convention collective de l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec.

Nom Date d’entrée en fonction École

Brown, Darlene 2005-08-25 Centre de Chomedey

Côté, Marlene 2005-08-25 Centre de Chomedey

Dorion, Renée 2005-08-25 Centre de Chomedey

Morin, Pierre 2005-08-25 Centre de Chomedey

Sabourin, Marie-Chantal 2005-08-25 Centre de Chomedey

O’Hanley-Seale, Charlene 2005-08-25 Centre de Lachute

Adopté à l’unanimité 6.8 Engagement – Enseignants à temps partiel – Chapitre 11 – Éducation des adultes : 050920-HR-0043

IL EST PROPOSÉ PAR Grace Nesi que, sur la recommandation de la Direction, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’engagement à temps partiel des enseignants suivants pour l’année scolaire 2005-2006, en vertu de la clause 5-1.01 de la convention collective de l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec.

Fogelman, Brenda 2005-09-06 Centre de Chomedey

Freedman-Spector, Jacklyn 2005-09-06 Centre de Chomedey

Pawlowsky, Vera 2005-09-06 Centre de Chomedey

Chirke, Susan 2005-08-25 Centre de Lachute

(11)

6.9 Engagement – Enseignants remplaçants à temps partiel Chapitre 11 – Éducation des adultes :

050920-HR-0044

IL EST PROPOSÉ PAR Tom Mouhteros que, sur la recommandation de la Direction, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’engagement à temps partiel de l’enseignant suivant à titre de remplaçant pour l’année scolaire 2005-2006, en vertu de la clause 5-1.01 de la convention collective de l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec.

Cantin, André 2005-08-25 Centre de Chomedey

Adopté à l’unanimité 6.10 Engagement – Enseignants réguliers à temps partiel

Chapitre 13 – Formation professionnelle : 050920-HR-0045

IL EST PROPOSÉ PAR Linda Iaconetti que, sur la recommandation de la Direction, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’engagement à temps partiel de l’enseignante suivante pour l’année scolaire 2005-2006, en vertu de la clause 5-1.01 de la convention collective de l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec.

Lann, Jacqueline 2005-08-25 Centre de Chomedey

Adopté à l’unanimité 6.11 Coordonnatrice ou coordonnateur du Service des technologies de l’information :

Le directeur général a avisé le Comité exécutif que le comité de sélection avait reçu en entrevue des candidats au poste de coordonnateur ou coordonnatrice du Service des technologies de l’information et avait fait un choix qui sera présenté le 2005-09-28 à la séance du Conseil des commissaires.

ATTENDU QUE la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier a créé un emploi de coordonnatrice ou coordonnateur du Service des technologies de l’information et l’a intégré à l’organigramme administratif;

ATTENDU QUE cet emploi est régi par le Règlement sur les conditions d’emploi des gestionnaires des commissions scolaires;

ATTENDU QUE cet emploi a été affiché et qu’un comité de sélection a été convoqué, conformément aux dispositions de la Politique sur les conditions d’emploi des gestionnaires représentés par l’Association des cadres scolaires du Québec, section Sir-Wilfrid-Laurier;

IL EST PROPOSÉ PAR ____________________ que, sur la recommandation du comité de sélection et du Comité exécutif, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve la nomination de ____________________ au poste de coordonnatrice ou coordonnateur du Service des technologies de l’information à compter du ____________________ , conformément aux dispositions du Règlement sur les conditions d’emploi des gestionnaires des commissions scolaires et de la Politique de gestion de la commission scolaire.

7.0 RESSOURCES FINANCIÈRES 7.1 Rapport de la directrice :

La directrice du Service des ressources financières a présenté son rapport mensuel en soulignant la clôture de l’exercice financier 2004-2005, la vérification imminente des opérations financières et la révision de la politique de remboursement des frais de déplacement et de représentation.

Elle a aussi mentionné que près de 82 % des montants de taxe dus pour 2005-2006 avaient été acquittés.

(12)

7.2 Remboursement de la taxe scolaire : 050920-FR-0046

IL EST PROPOSÉ PAR Nancy Rupnik que, sur la recommandation du comité des ressources financières, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve les remboursements d’un montant global de 934,85 $ qui sont énumérés ci-après :

MUNICIPALITÉ

N^O DE MATRICULE Nom MONTANT

REMBOURSÉ MOTIF

076020-3957-91-9309 Prévost, Martine; Morand, Jean-Jacques 283,85 $ Francophone 2005-2006 073015-7557-26-6558 Laurence, André; Levasseur, France 651,00 $ Immeuble vendu, payé par erreur

TOTAL 934,85 $

Adopté à l’unanimité 7.3 Approbation des comptes fournisseurs :

050920-FR-0047

IL EST PROPOSÉ PAR Steve Bletas que, sur la recommandation du comité des ressources financières, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve les débours énumérés sur la liste de chèques datés du 2005-06-01 au 2005-06-30 comme suit :

Chèques de fonctionnement : N^os 127841 à 128759 3 286 786,84 $ Chèques des écoles : N^os 49102 à 49314 127 711,14 $ Chèques annulés :

(mois précédents)

N^os 122813, 122961, 123572, 126951, 127233, 127573, 127692, 127746, 127794

(36 259,17 $)

Retenues à la source : Juin 2005 7 225 807,33 $

TOTAL : 10 604 046,14 $

Adopté à l’unanimité 050920-FR-0048

IL EST PROPOSÉ PAR Steve Bletas que, sur la recommandation du comité des ressources financières, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve les débours énumérés sur la liste de chèques datés du 2005-07-01 au 2005-08-30 comme suit :

Chèques de fonctionnement : N^os 128760 à 129668 3 717 133,80 $ Chèques des écoles : N^os 49315 à 49325 2 783,27 $ Chèques annulés :

(mois précédents) N^o 128326 (100,00 $)

Retenues à la source : Juillet et août 2005 9 253 892,49 $

TOTAL : 12 973 709,56 $

Adopté à l’unanimité 7.4 Modification d’une résolution – Remboursement des frais de déplacement :

La directrice du Service des ressources financières a avisé qu’en raison de la hausse du coût du carburant, le comité des ressources financières croit que le montant de 0,40 $ adopté le 2005-05-25 ne suffit plus et recommande de l’augmenter à 0,47 $ à partir du 2005-10-01. Elle a précisé que cette recommandation repose sur une étude menée auprès d’autres commissions scolaires et de quelques entreprises.

(13)

ATTENDU QUE le prix du carburant a augmenté rapidement au cours des derniers mois;

ATTENDU QUE plusieurs membres du personnel de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier utilisent leur véhicule personnel dans l’exercice de leurs fonctions;

IL EST PROPOSÉ PAR ____________________ que, sur la recommandation du comité des ressources financières et du Comité exécutif, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir- Wilfrid-Laurier modifie la résolution n^o 050525-FR-0177 en remplaçant le montant du remboursement par 0,47 $/kilomètre.

7.5 Projets de modification à la politique n^o 1999-FR-01

Remboursement des frais de déplacement et de représentation :

La directrice du Service des ressources financières a passé en revue les projets de modification à la politique de remboursement des frais de déplacement qui ont été proposés par le sous-comité qui a été formé pour revoir la politique. Elle a précisé que le comité des ressources financières a étudié les changements proposés et les a approuvés. En bref, certaines sections ont été clarifiées, les montants octroyés pour les repas ont été modifiés et une clause sur l’achat de boissons alcoolisées a été insérée.

Le Comité exécutif a délibéré de la politique.

ATTENDU QUE la politique n^o 1999-FR-01 : Politique de remboursement des frais de déplacement et de représentation des membres du Conseil des commissaires et du personnel de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier prévoit que la politique doit être revue tous les trois (3) ans;

ATTENDU QUE la politique n’a pas été revue au cours des dernières années;

IL EST PROPOSÉ PAR ____________________ que, sur la recommandation du comité des ressources financières et du Comité exécutif, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir- Wilfrid-Laurier approuve en principe les projets de modification à la politique n^o 1999-FR-01 : Remboursement des frais de déplacement et de représentation des membres du Conseil des commissaires et du personnel de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier.

ET QUE ces projets de modification fassent l’objet de la consultation usuelle de 60 jours.

8.1 Rapport de la directrice :

La directrice des Services éducatifs a présenté son rapport mensuel dans lequel elle traite de l’atelier de deux jours qui a été tenu au mois d’août pour permettre aux administrateurs de travailler à la préparation du manuel des procédures qui viendra compléter la politique de l’adaptation scolaire et de l’élaboration de plans d’intervention pour les élèves qui ont des troubles de comportement.

8.2 Sortie éducative – École secondaire Rosemère : 050920-ED-0049

ATTENDU QUE l’école secondaire Rosemère se propose d’effectuer un voyage de neuf jours en Italie, du 23 février au 3 mars 2006, en conformité avec le document n^o SWLSB-2005/09/20-ED-001;

ATTENDU QUE la direction de l’école a suivi la procédure comprise dans la politique de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier et a obtenu l’approbation du conseil d’établissement;

IL EST PROPOSÉ PAR William Pollock que, sur la recommandation du comité des services éducatifs, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier autorise l’école secondaire Rosemère à effectuer un voyage en Italie du 23 février au 3 mars 2006.

Adopté à l’unanimité 8.0 SERVICES ÉDUCATIFS

(14)

9.1 Rapport du directeur :

Le directeur du Service de l’organisation scolaire a présenté son rapport mensuel. Il a précisé que la rentrée scolaire s’était déroulée sans accroc, que le programme de sécurité dans le transport scolaire avait été mis à jour et qu’un dépliant sur la sécurité dans le transport scolaire avait été publié à l’intention des parents. Il a souligné que le manque d’espace à l’école secondaire Mère-Teresa était devenu problématique. Il a ensuite mentionné que des feux jaunes d’avertissement avaient été installés sur tous les autobus à la demande du ministère des Transports du Québec.

Il a poursuivi en signalant que le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) tiendra une rencontre pour expliquer de quelle façon les statistiques sur les prévisions en effectifs scolaires sont établies. Les commissions scolaires qui utilisent le logiciel MapInfo pourront ainsi voir comment les prévisions seront intégrées au logiciel. Il a ajouté qu’il a été invité à participer au forum de discussion sur les applications de MapInfo et des variables démographiques.

9.2 Effectifs scolaires 2005-2006 :

Le directeur du Service de l’organisation scolaire a précisé que la clientèle scolaire s’élevait présentement à 14 584 et que l’école primaire Genesis et l’école secondaire Mère-Teresa étaient surpeuplées.

9.3 Critères d’inscription 2006-2007 :

Le directeur du Service de l’organisation scolaire a présenté les critères d’inscription proposés pour l’année scolaire 2006-2007 en faisant ressortir les modifications qui y ont été apportées.

Le directeur général a noté que le groupe de travail que l’on propose de former pour délibérer de l’utilisation des écoles secondaires de Laval formulerait ses recommandations à la lumière des critères d’inscription qui seront approuvés.

ATTENDU que l’article 239 de la Loi sur l’instruction publique stipule que « La commission scolaire inscrit annuellement les élèves dans ses écoles conformément au choix des parents de l’élève ou de l’élève majeur. Toutefois, si le nombre de demandes d’inscription dans une école excède la capacité d’accueil de l’école, l’inscription se fait selon les critères déterminés par la commission scolaire après consultation du comité de parents. »;

ATTENDU que l’article 239 de la Loi sur l’instruction publique stipule que « Les critères d’inscription doivent donner la priorité aux élèves qui relèvent de la compétence de la commission scolaire et, dans la mesure du possible, aux élèves dont le lieu de résidence est le plus rapproché des locaux de l’école. Ils doivent être adoptés et mis en vigueur au moins 15 jours avant le début de la période d’inscription des élèves; copie doit en être transmise dans le même délai à chaque conseil d’établissement. »;

ATTENDU que l’article 239 de la Loi sur l’instruction publique stipule que « Les conditions ou critères d’admission à un projet particulier ne doivent pas servir de critères d’inscription des élèves dans une école; ils ne peuvent avoir pour effet d’exclure de l’école de son choix l’élève qui a le droit d’être inscrit dans cette école en application des critères visés au premier alinéa. »;

ATTENDU qu’en vertu de l’article 193 6^o de la Loi sur l’instruction publique le comité de parents doit être consulté annuellement sur les critères d’inscription des élèves dans les écoles où la capacité d’accueil est insuffisante;

ATTENDU que la période d’inscription des élèves pour l’année scolaire 2006-2007 sera tenue durant la semaine du 6 février 2006;

IL EST PROPOSÉ PAR ____________________ que, sur la recommandation du comité de l’organisation scolaire et du Comité exécutif, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir- Wilfrid-Laurier approuve, en principe, les critères d’inscription 2006-2007 des élèves, en fonction de la capacité d’accueil de chaque école.

9.0 ORGANISATION SCOLAIRE

(15)

9.4 Contrats de transport 2005-2006 :

Le directeur du Service de l’organisation scolaire a indiqué que des contrats de transport supplémentaires devaient être octroyés en raison de la hausse des effectifs scolaires dans divers secteurs et pour desservir des élèves ayant des besoins particuliers.

050920-TS-0050

ATTENDU QUE la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier doit voir à l’organisation des services de transport d’écoliers pour toutes les écoles qui relèvent de sa compétence;

ATTENDU QU’en raison de la hausse des effectifs scolaires un véhicule supplémentaire (fourgonnette) est requis pour réaliser le mandat de transport durant l’année scolaire 2005-2006;

ATTENDU QUE le comité de l’organisation scolaire s’est réuni, a revu et a recommandé l’utilisation de ce véhicule pour l’année scolaire 2005-2006;

IL EST PROPOSÉ PAR Nick Milas que, sur la recommandation du comité de l’organisation scolaire, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’octroi d’un contrat d’un an débutant le 2005-07-01 et se terminant le 2006-06-30 à Autobus G. D. Paquette pour l’utilisation d’un autobus à raison de 80 kilomètres par jour et pour un montant de 62 786,72 $.

Autobus n^o 85 École secondaire Rosemère École primaire McCaig

ET QUE le président, et en son absence ou à sa connaissance la vice-présidente, ainsi que le directeur général, et en son absence ou à sa connaissance le directeur général adjoint, soient autorisés à signer tout document donnant plein effet à la présente.

Adopté à l’unanimité 050920-TS-0051

ATTENDU QUE 9147-6127 Québec inc. a accepté de fournir une fourgonnette pour le transport d’écoliers durant l’année scolaire 2005-2006;

IL EST PROPOSÉ PAR Nick Milas que, sur la recommandation du comité de l’organisation scolaire, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’octroi d’un contrat d’un an à 9147-6127 Québec inc. pour l’utilisation d’une fourgonnette à raison de 32,81 $ par jour et de 1,22 $ par kilomètre.

Véhicule n^o 928 John-F.-Kennedy Crestview

Tom Mouhteros s’est retiré de la séance. HEURE : 21 h 07

(16)

050920-TS-0052

ATTENDU QUE 6240143 Canada inc. a accepté de fournir une fourgonnette pour le transport d’écoliers durant l’année scolaire 2005-2006;

IL EST PROPOSÉ PAR Nick Milas que, sur la recommandation du comité de l’organisation scolaire, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l’octroi d’un contrat d’un an à 6240143 Canada inc. pour l’utilisation d’une fourgonnette à raison de 32,81 $ par jour et de 1,22 $ par kilomètre.

Véhicule n^o 927 Vanguard/Summit

Tom Mouhteros a réintégré la séance. HEURE : 21 h 09

9.5 Groupe de travail sur l’utilisation des écoles secondaires de Laval :

Le directeur général a avisé qu’à la dernière rencontre du comité de l’organisation scolaire, les membres ont longuement délibéré du déséquilibre entre les effectifs des écoles secondaires de Laval et recommandé de créer un groupe de travail pour étudier la situation de plus près. On a recommandé que le groupe de travail se compose des personnes suivantes : deux représentants du conseil d’établissement de chacune des quatre écoles secondaires, deux représentants des écoles primaires de Laval choisis parmi les membres du comité de parents, les directions des écoles secondaires de Laval, quatre commissaires, le directeur général et le directeur du Service de l’organisation scolaire.

ATTENDU QUE le comité de l’organisation scolaire recommande de former un groupe de travail pour étudier et suivre de près les inscriptions actuelles et futures aux écoles secondaires de Laval;

ATTENDU QUE le comité de l’organisation scolaire recommande que ce groupe de travail se compose des personnes suivantes :

¾ Deux représentants du conseil d’établissement de chacune des quatre écoles secondaires de Laval;

¾ Deux représentants du comité de parents choisis parmi ceux qui représentent les écoles primaires de Laval;

¾ Les quatre directeurs d’école des écoles secondaires de Laval;

¾ Quatre représentants du Conseil des commissaires;

¾ Le directeur général;

¾ Le directeur du Service de l’organisation scolaire.

IL EST PROPOSÉ PAR ____________________ que, sur la recommandation du comité de l’organisation scolaire et du Comité exécutif, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir- Wilfrid-Laurier forme un groupe de travail chargé d’étudier, de suivre de près et de conseiller le comité de l’organisation scolaire et le Conseil des commissaires sur les inscriptions dans les écoles secondaires de Laval.

(17)

En réponse à une question de Steve Bletas, le directeur général a avisé que les statistiques sur les taux de réussite des élèves de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier étaient à l’étude et qu’un rapport sera présenté au comité des services éducatifs à sa séance du mois d’octobre. Une fois qu’il aura été analysé par le comité, le rapport sera présenté au Comité exécutif puis au Conseil des commissaires.

Le directeur général a expliqué que la directrice des services éducatifs comparait les résultas de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier à ceux des autres commissions scolaires pour voir s’il y avait certaines constances ou tendances.

En réponse à une autre question de M. Bletas, le président a mentionné que tant qu’on n’aura pas le rapport en main, cela ne valait pas la peine d’inscrire la réussite scolaire à l’ordre du jour du Comité exécutif.

10.1 Rapport du directeur :

Le directeur du Service des ressources matérielles a présenté son rapport mensuel. Il a noté les travaux d’entretien ménager effectués dans les écoles durant l’été, le manque d’espace dans les écoles de Laval, la possibilité d’obtenir une parcelle de terrain pour agrandir la cour de l’école primaire Pierre- Elliott-Trudeau et le rapport « Analyse de risques et de vulnérabilité ».

10.2 Rapport d’étape sur les projets d’immobilisation :

Le directeur du Service des ressources matérielles a avisé que la plupart des projets d’immobilisation avaient été effectués durant l’été. Il a donné la ventilation des coûts de réalisation des divers projets.

10.3 Location/achat d’un véhicule :

Le directeur du Service des ressources matérielles a expliqué que l’achat d’un nouveau véhicule n’était pas prévu au budget de cette année, mais que le châssis était brisé et ne pouvait être réparé.

Comme suite à un commentaire formulé par Carolyn Curiale, le directeur du Service des ressources matérielles a expliqué que quatre appels d’offre sur invitation avaient été envoyés et qu’il ne pouvait expliquer pourquoi un seul fournisseur y avait répondu.

050920-MR-0053

ATTENDU QUE la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier est propriétaire d’un camion de transport de marchandises GMC 1991 qui a parcouru 259 117 kilomètres;

ATTENDU QUE le châssis du camion est brisé et que les coûts de réparation seraient trop élevés;

ATTENDU QUE le budget d’investissement 2005-2006 du Service des ressources matérielles ne permet l’acquisition d’un nouveau véhicule;

ATTENDU QUE quatre fournisseurs ont été invités à faire une offre pour la location/l’achat d’un camion de transport de marchandises et que les soumissions ont été ouvertes le 2005-08-26;

ATTENDU QUE l’on recommande d’octroyer le contrat au soumissionnaire conforme le moins disant;

ATTENDU QUE Parkway Pontiac Buick inc. a fait la meilleure offre conforme en établissant le coût total du véhicule à 40 986,86 $, toutes taxes comprises, le coût de location mensuelle à 923,86 $, toutes taxes comprises, et la valeur résiduelle après une année (12 mois) de location à 34 277,45 $;

10.0 RESSOURCES MATÉRIELLES

(18)

ATTENDU QUE le comité des ressources matérielles a revu les soumissions et fait une recommandation;

IL EST PROPOSÉ PAR Grace Nesi que, sur la recommandation du directeur général, le Comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve la location durant un an d’un camion GMC Savana 2005 de Parkway Pontiac Buick inc., conformément aux conditions négociées, au coût de 923,86 $ par mois, toutes taxes comprises.

Qu’après douze mois de location la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier fasse l’achat du véhicule à même le budget d’investissement 2006-2007 au coût de 34 277,45 $, toutes taxes comprises.

Adopté à l’unanimité 10.4 Mesure 50690 :

Le directeur du Service des ressources matérielles a noté que le Comité exécutif avait délibéré de la Mesure 50690 à sa séance du 2005-07-12 et que le comité des ressources matérielles avait analysé tous les projets soumis et les avait classés par ordre de priorité. La date butoir du 2005-09-01 pour le dépôt de projets a été respectée, mais le MELS souhaite obtenir une résolution du Conseil des commissaires appuyant la demande.

En réponse à une question du président, le directeur du Service des ressources matérielles a spécifié que le coût total des projets soumis s’élève à 1 600 000 $.

ATTENDU QUE le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) a adopté la Mesure 50690 visant à fournir une aide financière aux commissions scolaires pour le maintien de bâtiments;

ATTENDU QUE les demandes de financement dans le cadre de la Mesure 50690 devaient être soumises pour le 2005-09-01;

ATTENDU QUE le comité des ressources matérielles a analysé les projets et recommande de les soumettre au ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS);

IL EST PROPOSÉ PAR ____________________ que, sur la recommandation du comité des ressources matérielles et du Comité exécutif, le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir- Wilfrid-Laurier approuve que les projets décrits ci-après soient soumis au ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) en vue de l’octroi d’une aide financière dans le cadre de la Mesure 50690.

10.5 Terrain pour l’école primaire Pierre-Elliott-Trudeau :

Le directeur général a mentionné que la Ville de Blainville n’était pas en mesure d’aider la commission scolaire à obtenir une parcelle de terrain supplémentaire pour agrandir la cour de l’école primaire Pierre-Elliott-Trudeau. Il a ajouté qu’une solution serait de demander au propriétaire du terrain adjacent situé à l’arrière de l’école s’il serait prêt à donner, à échanger ou à vendre, pour une somme minime, ledit terrain.

CODE BÂTIMENT PROJET CAPACITÉ INSCRIPTIONS

2005-2006 PRIORITÉ 885042 Mère-Teresa,

Laurier

Parement

extérieur 1470 1751 1

885021 Souvenir Fenêtres 696 574 2

885001 Annexe St-Paul Fenêtres 510 630 3

885029 Laval-Liberty,

Laval Toiture 1260 1048 4

885022 Crestview Fenêtres 284 261 5

885027 Phoenix Toiture École alternative 91 6

885002 St-Paul Fenêtres 510 630 7