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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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PRÉFET DE L’AUBE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

n°44 du 19 mai 2020

http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA

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SOMMAIRE

ARS ... 3

ARS-SE-2020-05 – Arrêté préfectoral du 19 mai 2020 portant réouverture de piscines...3

DIRECCTE ... 6

DIRECCTE-SAPN°2020132-015 – Récépissé du 11 mai 2020 de déclaration d’un organisme de services à la personne Alex Services situé 36 rue Gustave Leheutre 10000 TROYES enregistré sous le

n°SAP801790866...6

P

RÉFECTURE DE L

’A

UBE

... 8

Services du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives...8 BSIPA 2020140-0001 – Arrêté préfectoral du 19 mai 2020 portant autorisation dérogatoire de la pratique des activités nautiques et de plaisance sur les lacs de la Forêt d’Orient (lac d’Orient, lac du Temple et lac d’Amance)...8

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ARS

ARS-SE-2020-05 – Arrêté préfectoral du 19 mai 2020 portant réouverture de piscines.

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DIRECCTE

DIRECCTE-SAPN°2020132-015 – Récépissé du 11 mai 2020 de déclaration d’un organisme de services à la personne Alex Services situé 36 rue Gustave Leheutre 10000 TROYES enregistré sous le n°SAP801790866.

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P

RÉFECTURE DE L

’A

UBE

Services du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives

BSIPA 2020140-0001 – Arrêté préfectoral du 19 mai 2020 portant autorisation dérogatoire de la pratique des activités nautiques et de plaisance sur les lacs de la Forêt d’Orient (lac d’Orient, lac du Temple et lac d’Amance).

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