PRÉFET DE L’AUBE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
n°2 du 8 janvier 2020
http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA
SOMMAIRE
ARS ... 4
ARS n°2019–3994 – Arrêté du 30 décembre 2019 portant renouvellement de l’agrément du Centre
d’Enseignement des Soins d’Urgence (CESU) du Centre Hospitalier de Troyes...4
DDCSPP ... 7
DDCSPP-CS-2019365-0001 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant agrément de l'association La Croix Rouge Française à procéder à l'élection de domicile des personnes sans résidence stable...7
DDT ... 10
SRRC-BSRD-2019365-0001 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant classement des
infrastructures de transports terrestres du département de l'Aube...10 DDT-SCP-2020006-0001 – Arrêté préfectoral du 6 janvier 2020 portant approbation de la modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Troyes...14 SHCD-2020007-0001 – Arrêté préfectoral du 7 janvier 2020 portant mise en oeuvre du schéma
départemental des gens du voyage 2019-2024...16
DDF
IP ... 18
DDFIP 10 2020002-0004 – Décision du 2 janvier 2020 portant la délégation de signature accordée à ses agents par le comptable de la trésorerie de Troyes-Agglomération...18 DDFIP 10 2020006-0001 – Décision du 6 janvier 2020 portant délégation de signature accordée par la Directrice départementale des finances publiques de l'AUBE aux agents du pôle Etat – pilotage et
ressources...20 DDFIP 10 2020006-0002 – Décision du 6 janvier 2020 portant délégation de signature accordée à ses agents par la comptable de la trésorerie d'Aix-en-Othe...25
DIRECCTE ... 27
UD-DIRECCTE-DIR2020-7-0001 – Arrêté du 7 janvier 2020 portant affectation des agents de contrôle dans les unités de contrôle et de gestion des intérims...27
GROUPEMENT HOSPITALIER AUBE-MARNE ... 31
Décision du 19 novembre 2019 portant délégation de signature n°01.2019...31
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES
PENITENTIAIRES DE STRASBOURG ... 34
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Décision du 6 janvier 2020 portant délégation de signature à ses agents de la directrice du centre de détention de Villenauxe-la-Grande...34
P
RÉFECTURE DE L’A
UBE... 43
Services du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives...43 BSIPA 2020007-0001 – Arrêté préfectoral modificatif du 7 janvier 2020 portant renouvellement des membres de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection...43
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ARS
ARS n°2019–3994 – Arrêté du 30 décembre 2019 portant renouvellement de l’agrément du Centre d’Enseignement des Soins d’Urgence (CESU) du Centre Hospitalier de Troyes.
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DDCSPP
DDCSPP-CS-2019365-0001 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant agrément de l'association La Croix Rouge Française à procéder à l'élection de domicile des personnes sans résidence stable.
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DDT
SRRC-BSRD-2019365-0001 – Arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant classement des infrastructures de transports terrestres du département de l'Aube.
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DDT-SCP-2020006-0001 – Arrêté préfectoral du 6 janvier 2020 portant approbation de la modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Troyes.
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SHCD-2020007-0001 – Arrêté préfectoral du 7 janvier 2020 portant mise en oeuvre du schéma départemental des gens du voyage 2019-2024.
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DDF
IP
DDFIP 10 2020002-0004 – Décision du 2 janvier 2020 portant la délégation de signature accordée à ses agents par le comptable de la trésorerie de Troyes-Agglomération.
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DDFIP 10 2020006-0001 – Décision du 6 janvier 2020 portant délégation de signature accordée par la Directrice départementale des finances publiques de l'AUBE aux agents du pôle Etat – pilotage et ressources.
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DDFIP 10 2020006-0002 – Décision du 6 janvier 2020 portant délégation de signature accordée à ses agents par la comptable de la trésorerie d'Aix-en-Othe.
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DIRECCTE
UD-DIRECCTE-DIR2020-7-0001 – Arrêté du 7 janvier 2020 portant affectation des agents de contrôle dans les unités de contrôle et de gestion des intérims.
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GROUPEMENT HOSPITALIER AUBE-MARNE
Décision du 19 novembre 2019 portant délégation de signature n°01.2019.
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DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE STRASBOURG
Décision du 6 janvier 2020 portant délégation de signature à ses agents de la directrice du centre de détention de Villenauxe-la-Grande.
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RÉFECTURE DE L’A
UBEServices du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives
BSIPA 2020007-0001 – Arrêté préfectoral modificatif du 7 janvier 2020 portant renouvellement des membres de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection.
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