in
Hervieu B. (ed.).
La formation agronomique dans les pays du bassin méditerranéen Montpellier : CIHEAM
Options Méditerranéennes : Série Etudes; n. 1987-II 1987
pages 205-216
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--- To cite th is article / Pou r citer cet article
--- D alichow F. R econ n aissan ce académiqu e au sein de la Commu n au té Eu ropéen n e. In : Hervieu B. (ed.). La formation agronomique dans les pays du bassin méditerranéen. Montpellier : CIHEAM, 1987.
p. 205-216 (Options Méditerranéennes : Série Etudes; n. 1987-II)
---
http://www.ciheam.org/
http://om.ciheam.org/
Reconnaissance
académique au sein de la
communauté européenne
avec référence particulière à la reconnaissance des études agricoles dans les pays du pourtour méditerranéen et aux
procédures de reconnaissance en République Fédérale d'Allemagne
Fritz DALlCHOW
OC€ : Office pour la Coopération en matière d'éducation (7)
Ayant travaillé quelque 15 ans dans le domaine de la reconnaissance académique et professionnelle, a u s s i b i e n à d e s p o s t e s n a t i o n a u x
qu'internationaux
,
j'essaierai de vous donner u n bref aperçu des faits, problèmes et tendances concernant la reconnaissance académique au sein faire d'une manière très étendue, à cause de la complexité de la situation et de la diversité desDans mes exemples, je me référerai souvent h l a dont je connais le mieux le système. J'essaierai de vous faire connaître la situation en commençant d'abord avec les dispositions de reconnaissance à grande échelle ; ensuite, je parlerai des problèmes i n d i v i d u e l s q u i d o i v e n t ê t r e t r a i t é s a u n i v e a u
institutionnel, ou bien par l 'étudiant ou le diplômé l u i - m ê m e . J ' e s s a i e r a i d e f a i r e q u e l q u e s
recommandations pour faciliter la reconnaissance des diplômes de spécialisation post-universitaire
dans les détails, définissons d'abord quelques expressions-clefs.
-
reconnaissance académique e s t l a
a lieu au sein des institutions de
à ou
études.
reconnaissance professionnelle e s t l a à
est liée aux vocations non-académiques.
~
~ ~~~
définit l'effet des études ou des diplômes de
l'on ou que l'on continue des études.
c i v i l i s d é f i n i t l ' e f f e t d e s é t u d e s ou que l'on
reconnaissance unilatérale : il s'agit de s'agisse d'une institution de l'enseignement
d'un E t a t ; de
- il loi ou d'une décision - p r i o r i
qualification spécifique ou d'un
à un examen détaillé de la qualification la pleine
à
qualifications et ont donc un effet
académiques des Etats ou des institutions.
reconnaissance bilatérale : c ' e s t u n ou
la négociation et
à ce qui
La est
la académiques des Etats ou
académique : elles vont plus loin,
ou d'un
ou
application légale. Si
succès de ces conventions
dépend bonne volonté des
Etats ou
- Pays membres de la CE et reconnaissance académique au
niveau de la CE
le f a i t q u e les institutions de l'enseignement
la
aussi bien à
;
l a
; n'a
l a
On a
à
( J o i n t S t u d y
(2) , l a
; les (3), e n en Allemand.
la et
la
dans le tableau 1).
1.
bilatérales
où des
options
diplômes CE et
que :
a) ou CE met
2, ou bien:
b) qu'un E t a t CE ou ou bien que
c) qu'un CE
évaluent individuellement les qualifications, ce à u n e a c c e p t a t i o n , u n e qualification.
;
les qualifications finales de l'enseignement conventions e t de décisions sont
la l'Allemagne,
la
et n'ont aucune décision
à
En ce qui les
à l'admission dans les
peu à
les q u a l i f i c a t i o n s f i n a l e s d a n s
On a
c o n s t i t u e n t p a s u n e s o l u t i o n s u f f i s a m m e n t
efficace à
sein de la Communauté. Ceci
puisqu'ils d'un
seul cursus d'étude ou d'un diplôme, ou bien de
y
d'équivalence l'Allemagne datant de 1983, et qui
l a
d'Allemagne ce
n e f u t
l'Allemagne voie
Les comme
; i l s s o n t
image. Si l'un y a j o u t e l e s d i s p o s i t i o n s d e la situation au niveau de la
2. Conventions
Conseil et de l'UNESCO Aussi bien le
Conseil de que l'UNESCO
conventions
a) l'équivalence des diplômes conduisant à l'admission dans les
c) la
La
- un point qui est é g a l e m e n t i n c l u s d a n s les c o n v e n t i o n s d e
l'UNESCO
-
n'est à l'objet duà d e s f i n s
a (5).
du
(a) à (c) ci-dessus datent 1956 e t 1 9 5 9 , l e s
domaines ainsi que le domaine beaucoup
et Etats de la
ou l'UNESCO
Le tableau 1
Conseil de et conventions de l'UNESCO)
la CE. On peut
du Conseil de qui
de la Communauté. La convention citée diplômes conduisant à l'admission dans les
a que les
deux conventions du
qu'elle est limitée au e t l a deuxième la
où les sujets de sujets de l'examen équivalent à
s.
La convention de l'UNESCO
de la d'une
la de
en et il n'est pas exclu que la
l'enseignement, la convention de l'UNESCO - qui vise à et de l'ouest, au Canada et aux
USA
-
ce
à la mise
a été
l'UNESCO e t la convention. E t il
a u s e i n de
Le plan de l'UNESCO est de les
conventions
les Ce
et Si les
plans de l'UNESCO fonctionnaient à la
- comme dans toutes
-
le p l a n
- Exemples choisis de reconnaissance par 1'Etat
et l'université
à
Etant donné que la à pays
la situation dans chacun des pays. Ainsi, à d'exemple, le cas du
jeune homme et
a l l e m a n d e , q u i a c o m p l é t é s e s é t u d e s à avec une licence (Bachelor's et un diplôme de
à
et académique de ses diplômes en Allemagne.
1. des Titres par 1'Etat
la ses
conjointement avec son nom (c'est ainsi que nous
options
ce jeune homme .que la L a n d ) allemande où
son cas. Le
Sciences de ce Land
Si l'on
de la même façon que les Si l'on estime
diplômes l'utilisation. suivante : Bachelor o f Science en of Science e n
2. d u titre
s'il n'a ce
équivalents au en Allemagne.
en Allemange. Si
n'est pas équivalent, ou bien il exemple, celui de technicien), ou bien on
à ses études afin même qu'une
3
Si 1'Egyptien a u
le niveau de la
a été acquise, avant
en est de 4.
Si 1'Egyptien
à
diplômes. Si le est équivalent a u D i p l o n allemand, la
Si n'est pas
du diplôme, à
thèse et/ou du candidat. Si
Si l a ou si
décide de ne
la
5. Conseil et Expertise pour 1'Etat et les Universités
L e s i n s t i t u t i o n s d ' E t a t e t
à l'"Office
1'Education à à office
est la
e t d e l'UNESCO.
La décision finale
-
en Allemagne - estLa taille et les tâches des a u sein de la CE
ou 30 employés,
Nationaux de l'Education, et la académique d'études
donnent un avis, mais laissent la décision a u x et
- académique des études et titres agricoles des pays membres du et situés sur le
pourtour méditerranéen (exemples choisis)
ou
à la - ici :
la la décision la
à d'A,llemagne, où
à
un 2 (en
annexe) a
autant que nous le s a c h i o n s , o n t t e n d a n c e à
d'admission à d'étude
dans le
les à
fois que le a été examiné.
: La à
à
-
la
à si le contenu est
acceptable, et à diplômes
des institutions allemandes.
: à
q u ' e n c o n j o n c t i o n a v e c d e u x a n n é e s ou bien si un
un examen au niveau de 1'Abitur allemand ont été Si
e n
de façon conditionnelle comme étant équivalents au
diplôme
: à
en
ou bien si u n
a u niveau de 1'Abitur Si
le niveau et le contenu sont acceptables, les
diplôme. Le diplôme l u i - m ê m e , q u i d e m a n d e 5 a n s d ' é t u d e s
- selon l'évaluation -
ou bien comme n'étant équivalent diplôme
ou
ou bien comme
;
ou bien il l'on demande a u diplômé
à allemande).
examine le t a b l e a u 2, on en ce
la CE, e t
A
connaissance, des dispositions semblables et aussi
CE.
V - Problèmes liés
àla reconnaissance académique des diplômes et titres du
par les universités dans les pays
membres de la CE
moins de neuf mois, :
a) les "cycles de spécialisation"
d'une année académique (9 le
b) les "cycles cycle
l'équivalent de deux années hautes études
à est le
ans d'études
qui - - à
à à
Espagne et à
nationaux dans ces pays, mais ce sont des
ce qui est
'
que la CE, et
n ' i m p l i q u e n t p a s a u t o m a t i q u e m e n t l a
et académique des ou du
dépose d'un
avec et le
ou à l'enseignement
études et les diplômes des
ce cas, le diplôme
de e n
9 ne compte que de la qualité scientifique des
ou et - avec ou sans
- à
(à c a u s e d e la spécialisation souvent poussée des études dans les
ce Ceci
et compétentes.
de des
bi- a été
question dans la section 2.
bi- à
et ces difficultés vont
les difficultés
En fin de compte, l a q u a l i t é a c a d é m i q u e e s t d'étude, des diplômes
et qui souvent ne sont pas u n
qui
e t académique.
des diplômes il
dans
des diplômés bon niveau,
e t et
qui,
à
ils
des à qui de
dans la langue officielle
que le
diplômes 1'Etat.
La
d'ensemble de l a
non
diplômé de ou à où la
où les diplômés des
études. On
e t des agences, à ce
:
-
-
à -
de questions telles que l'enseignement et la -
de
à d'étude
incluent des
voisines ou
m ê m e s s p é c i a l i s a t i o n s à
développement doubles
dispositions)
- les
- Conclusion
:Quelques remarques
Ce texte a
compliquée
f a i s a n t , d e s q u e s t i o n s d u d o m a i n e d e l a
exemples ont été donnés l'étendue de la
les pays
les diplômés du à
face ont été mises en evidence, de même que des possibles, ou du moins concevables,
ou J e p e n s e
qu'une e t
de
e t académique des
études, diplômes ne pas
et je l'ai
si je vous ai aidé à vos objectifs avec les
Notes
( 1 ) Les opinions celles de
ne position officielle
de la d'Education, de la
Commission ou
Nationaux la Académique
des pays
( 2 ) : ce sont des dispositions
de l'enseignement
enseignements O U communs. Les dispositions
a u sein de ces
l'une des conditions du soutien de la Commission de la CE.
de 700 a u sein de la CE ont la Commission
d'Etudes
(3) F., (1986): des
Etudes à au sein de -
- Commission
( 4 ) Le Uni s'est l'UNESCO 1985.
du Conseil : médecine (1975), (19781,
médecine (19781,
(1985). Une Conseil un
d'Etudes (soumis a u Conseil
355 final, 22 Juillet OEcielles des
t
F F
LUX NL
Annexe Tableaux
Conventions et accords en vigueur entre Etats membres et pays tiers
1. Admission à 1'Univ.
1
X X X X X X X X X X X X
A. Conventions du Conseil de
Conventions de
2.
(4) ( 3 )
12)
tions univ.
d'étude
3. Qualifica- 4.
X
X Y,X X
X X Y,X
Y,X X X
y ,X X
X
Z X
Z X
X
X .X X
Z X
2 X
X
X y,x X
z
X X
X 2
Tableau 1 : Conventions multilaterales
5.
(5) NA NA NA
z
/ / z
y,x
NA NA NA NA NA *
Z
(1 des conduisantà l'admission
( 2 ) Convention
( 3 ) Convention académique des qualifications i4) Convention des études, diplômes
à la
15) Convention diplômes
X = en Y = Z = signé, mais non NA = ne s'applique pas, * = possibilité d'adhésion,
= s'est l'UNESCO
1 . Entrée à l'université
2. Periodes 3. Premier 4. Second
E ta 1. d'études diphme diplôme
jusqu'au ler dipldme universit. universitaire
A
6 E
E
Grandes Ecoles
6 di
l'urquie
iyrie F
sruël A l
Cgypte F 1
Tableau 2a : Exemple - académique possil)le par les universités allemandes d e s qualificaliuns d'admission à l'université et des études et diplhmes agricoles d e s pays
du pourtour méditerranéen.
options
~~ ~~~~ ~
2. 3.
1.
9
4. Second diplâme Etat d'études diplâme
jusqu'au diplóme Lybie
C C
Naroc c
A
F
F de 4 ans:
F de ans:
F de 5 ans:
E
Tableau :Exemple - par les universités allemandes des
qualifications d'admission àl'université et des études et diplômes agricoles des pays du pourtour méditerranéen (suite)
A =
= ...
C = pas de ou bien une d'études ou
et) Allemagne
= pas de ou bien
ou bien en Allemagne
E = (si contenuacceptable)
F = acceptables)
G = a u diplâme
= allemand)
= ou conditionnelle (équivalence possible diplôme
= non comme équivalent à un une
= comme allemand
(1)
options
